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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Petits fonds

    • Contexte : Mandat Syrie-Liban

    • Petits fonds

    Producteur :

    - Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban (Haut-commissariat de la République française en Syrie-Cilicie à l'époque du général Gouraud) entre 1919-1941.

    - Délégation générale de la France au Levant (France libre puis France combattante) entre 1941 et 1946.

  2. Résultat n°2

    Mandats jusqu'en 1932.

    Date

    1920-1932

    Cote

    3QO/64 (Cote de commande)

    • Contexte : Direction juridique / Fonds Fromageot

    • Société des Nations.
    • Mandats et mandats coloniaux.
    • Mandats jusqu'en 1932.

    Producteur :

    Service juridique

  3. Résultat n°3

    Mandats coloniaux, Syrie-Liban.

    Date

    1920-1921

    Cote

    3QO/65 (Cote de commande)

    • Contexte : Direction juridique / Fonds Fromageot

    • Société des Nations.
    • Mandats et mandats coloniaux.
    • Mandats coloniaux, Syrie-Liban.

    Producteur :

    Service juridique

  4. Résultat n°4

    Généralités sur les mandats

    Date

    1920-1940

    Cote

    242QO/543-242QO/553 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IF - Mandats
    • Généralités sur les mandats

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  5. Résultat n°5

    Commission permanente des mandats

    Date

    1920-1940

    Cote

    242QO/554-242QO/563 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IF - Mandats
    • Commission permanente des mandats

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  6. Résultat n°6

    Documentation.

    Cote

    50CPCOM/216 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Documentation.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  7. Résultat n°7

    Janvier-juin 1927

    Date

    01/1927-06/1927

    Cote

    50CPCOM/212 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Janvier-juin 1927

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  8. Résultat n°8

    Mai-décembre 1926

    Date

    05/1926-12/1926

    Cote

    50CPCOM/211 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Mai-décembre 1926

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  9. Résultat n°9

    Juillet-octobre 1927

    Date

    07/1927-10/1927

    Cote

    50CPCOM/213 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Juillet-octobre 1927

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  10. Résultat n°10

    Septembre 1925-mai 1926

    Date

    09/1925-05/1926

    Cote

    50CPCOM/210 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Septembre 1925-mai 1926

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  11. Résultat n°11

    Avril 1922-décembre 1923

    Date

    04/1922-12/1923

    Cote

    50CPCOM/208 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Avril 1922-décembre 1923

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  12. Résultat n°12

    Janvier 1924-août 1925

    Date

    01/1924-08/1925

    Cote

    50CPCOM/209 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Janvier 1924-août 1925

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  13. Résultat n°13

    Août 1928-décembre 1929

    Date

    08/1928-12/1929

    Cote

    50CPCOM/215 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Août 1928-décembre 1929

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  14. Résultat n°14

    Novembre 1927-juillet 1928

    Date

    11/1927-07/1928

    Cote

    50CPCOM/214 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Novembre 1927-juillet 1928

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  15. Résultat n°15
    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

    Document PDF (379 pages)

    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

  16. Résultat n°16

    1921, février-septembre

    Date

    02/1921-09/1921

    Cote

    53CPCOM/119 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Les mandats
    • Question des mandats : documents émanant du Secrétariat...
    • 1921, février-septembre

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  17. Résultat n°17

    1921, octobre-1922, août

    Date

    10/1921-08/1922

    Cote

    53CPCOM/120 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Les mandats
    • Question des mandats : documents émanant du Secrétariat...
    • 1921, octobre-1922, août

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  18. Résultat n°18

    1922, septembre-1924, octobre

    Date

    09/1922-10/1924

    Cote

    53CPCOM/121 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Les mandats
    • Question des mandats : documents émanant du Secrétariat...
    • 1922, septembre-1924, octobre

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  19. Résultat n°19
    FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

    Document PDF (702 pages)

    FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

  20. Résultat n°20

    Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations (en particulier étude de la procédure en matière de pétitions des habitants des territoires sous mandat, étude de la question du statut des habitants des territoires sous mandats B et C, texte imprimé des mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun, examen des rapports sur l'administration du Togo et du Cameroun en 1922), convention franco-américaine relatif aux mandats B, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.

    Date

    11/1922-08/1923

    Cote

    53CPCOM/103 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Travaux de la Commission des mandats de la Société...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  21. Résultat n°21

    Septembre 1921-juin 1922

    Date

    09/1921-06/1922

    Cote

    50CPCOM/47B (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • PREMIÈRE PARTIE - 1918-1922
    • GOUVERNEMENT ET ADMINISTRATION DES PAYS SOUS MANDAT...
    • Organisation et exercice du mandat
    • Septembre 1921-juin 1922

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  22. Résultat n°22

    Janvier-août 1921

    Date

    01/1921-08/1921

    Cote

    50CPCOM/47A (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • PREMIÈRE PARTIE - 1918-1922
    • GOUVERNEMENT ET ADMINISTRATION DES PAYS SOUS MANDAT...
    • Organisation et exercice du mandat
    • Janvier-août 1921

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  23. Résultat n°23

    1927

    Date

    1927

    Cote

    50CPCOM/251 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Sous-commission permanente des mandats (imprimé)
    • 1927

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  24. Résultat n°24

    1928

    Date

    1928

    Cote

    50CPCOM/252 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Sous-commission permanente des mandats (imprimé)
    • 1928

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  25. Résultat n°25

    1926

    Date

    1926

    Cote

    50CPCOM/250 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Sous-commission permanente des mandats (imprimé)
    • 1926

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  26. Résultat n°26

    Discussion des projets de mandat à adopter, échanges franco-britanniques, travaux de la sous-commission n°6 chargée de la question des mandats par l'Assemblée de la Société des Nations.

    Date

    15/11/1920-31/12/1920

    Cote

    53CPCOM/98 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Discussion des projets de mandat à adopter, échanges...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  27. Résultat n°27

    50CPCOM/254

    Cote

    50CPCOM/254 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Conventions internationales appliquées dans les territoires...
    • 50CPCOM/254

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  28. Résultat n°28

    Arrêtés (juin -28 août 1925)

    Date

    01/06/1925-28/06/1925

    Cote

    50CPCOM/220 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • Arrêtés (juin -28 août 1925)

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  29. Résultat n°29

    21 novembre 1925-31 mars 1927

    Date

    21/11/1925-31/03/1925

    Cote

    50CPCOM/224 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • 21 novembre 1925-31 mars 1927

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  30. Résultat n°30

    25 septembre-9 octobre 1925

    Date

    25/09/1925-09/10/1925

    Cote

    50CPCOM/222 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • 25 septembre-9 octobre 1925

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  31. Résultat n°31

    50CPCOM/253

    Cote

    50CPCOM/253 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Conventions internationales appliquées dans les territoires...
    • 50CPCOM/253

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  32. Résultat n°32

    10 octobre-19 novembre 1925

    Date

    10/10/1925-19/11/1925

    Cote

    50CPCOM/223 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • 10 octobre-19 novembre 1925

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  33. Résultat n°33

    Juillet 1922-août 1924

    Date

    07/1922-08/1924

    Cote

    50CPCOM/217 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • Juillet 1922-août 1924

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  34. Résultat n°34

    21 juillet-14 septembre 1925

    Date

    21/07/1925-14/09/1925

    Cote

    50CPCOM/219 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • 21 juillet-14 septembre 1925

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  35. Résultat n°35

    21 juillet-30 novembre 1928

    Date

    21/07/1928-30/11/1928

    Cote

    50CPCOM/226 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • 21 juillet-30 novembre 1928

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  36. Résultat n°36

    Octobre 1924-20 juillet 1925

    Date

    01/10/1924-20/07/1925

    Cote

    50CPCOM/218 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • Octobre 1924-20 juillet 1925

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  37. Résultat n°37

    Décembre 1928-décembre 1929

    Date

    12/1928-12/1929

    Cote

    50CPCOM/227 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • Décembre 1928-décembre 1929

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  38. Résultat n°38

    15 septembre-24 septembre 1925

    Date

    15/09/1925-24/09/1925

    Cote

    50CPCOM/221 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • 15 septembre-24 septembre 1925

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  39. Résultat n°39

    31 mai 1927-19 juillet 1928

    Date

    31/05/1927-19/07/1928

    Cote

    50CPCOM/225 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • 31 mai 1927-19 juillet 1928

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  40. Résultat n°40

    Entente avec les États-Unis au sujet du mandat avec la Syrie.

    Date

    03/1921-10/1924

    Cote

    51CPCOM/275 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • Première partie : 1918-1929
    • Politique étrangère.
    • Mandats sur les pays détachés de l'empire ottoman.
    • Entente avec les États-Unis au sujet du mandat avec...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  41. Résultat n°41

    Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations (notamment l'examen des rapports sur l'administration des territoires sous mandat), administration française du Togo et du Cameroun, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.

    Date

    09/1923-12/1924

    Cote

    53CPCOM/104 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Travaux de la Commission des mandats de la Société...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  42. Résultat n°42

    1919-1924.

    Date

    1919-1924

    Cote

    51CPCOM/272 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • Première partie : 1918-1929
    • Politique étrangère.
    • Mandats sur les pays détachés de l'empire ottoman.
    • Documents et procès-verbaux de la Commission Permanente...
    • 1919-1924.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  43. Résultat n°43

    1925-1929.

    Date

    1925-1929

    Cote

    51CPCOM/273 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • Première partie : 1918-1929
    • Politique étrangère.
    • Mandats sur les pays détachés de l'empire ottoman.
    • Documents et procès-verbaux de la Commission Permanente...
    • 1925-1929.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  44. Résultat n°44

    Avril 1928-décembre 1929

    Date

    04/1928-12/1929

    Cote

    50CPCOM/232 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Rapports à la S.D.N. sur la situation en Syrie et au...
    • Avril 1928-décembre 1929

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  45. Résultat n°45

    12 juin 1923-22 décembre 1925

    Date

    12/06/1923-22/12/1925

    Cote

    50CPCOM/228 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Rapports à la S.D.N. sur la situation en Syrie et au...
    • 12 juin 1923-22 décembre 1925

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  46. Résultat n°46

    10 avril 1926-19 mars 1927

    Date

    10/04/1926-19/03/1927

    Cote

    50CPCOM/230 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Rapports à la S.D.N. sur la situation en Syrie et au...
    • 10 avril 1926-19 mars 1927

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  47. Résultat n°47

    4 janvier-mars 1926

    Date

    04/01/1926-31/03/1926

    Cote

    50CPCOM/229 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Rapports à la S.D.N. sur la situation en Syrie et au...
    • 4 janvier-mars 1926

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  48. Résultat n°48

    Avril 1927-mars 1928

    Date

    04/1927-03/1928

    Cote

    50CPCOM/231 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Rapports à la S.D.N. sur la situation en Syrie et au...
    • Avril 1927-mars 1928

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  49. Résultat n°49

    Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations, administration des puissances mandataires.

    Date

    01/1927-11/1927

    Cote

    53CPCOM/107 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Travaux de la Commission des mandats de la Société...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  50. Résultat n°50

    Traitement des ressortissants des territoires sous mandats dans les états membres de la SDN.

    Date

    11/1926-12/1929

    Cote

    51CPCOM/277 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • Première partie : 1918-1929
    • Politique étrangère.
    • Mandats sur les pays détachés de l'empire ottoman.
    • Traitement des ressortissants des territoires sous...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  51. Résultat n°51

    Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations (examen de la question de la nationalité des habitants des territoires sous mandat, examen du mémorandum américain du 9 août 1921 sur les mandats), échanges franco-britanniques sur les projets, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun).

    Date

    11/1921-05/1922

    Cote

    53CPCOM/101 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Examen des projets de mandats français et britanniques...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  52. Résultat n°52

    Études préliminaires et discussions franco-anglaises pour l'établissement du texte définitif sur les mandats.

    Date

    1920

    Cote

    51CPCOM/262 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • Première partie : 1918-1929
    • Politique étrangère.
    • Mandats sur les pays détachés de l'empire ottoman.
    • Études préliminaires et discussions franco-anglaises...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  53. Résultat n°53

    Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations, administration des puissances mandataires, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.

    Date

    01/1926-12/1926

    Cote

    53CPCOM/106 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Travaux de la Commission des mandats de la Société...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  54. Résultat n°54

    Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun, rapports des puissances mandataires.

    Date

    01/1925-12/1925

    Cote

    53CPCOM/105 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Travaux de la Commission des mandats de la Société...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  55. Résultat n°55

    Documentation imprimée émanant du Secrétariat général de la Société des Nations (Commission permanente des mandats) : rapports, procès-verbaux, résolutions.

    Date

    1923

    Cote

    53CPCOM/108 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Documentation imprimée émanant du Secrétariat général...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  56. Résultat n°56

    Travaux de la Commission du régime des mandats, travaux du Conseil suprême, échanges franco-britanniques (concerne notamment le sort réservé au Togo et au Cameroun).

    Date

    08/1919-12/1919

    Cote

    53CPCOM/94 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Préliminaires de paix et territoires à mandats
    • Travaux de la Commission du régime des mandats, travaux...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  57. Résultat n°57

    Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations (position américaine sur les mandats), échanges franco-britanniques sur les projets, et adoption par le Conseil de la Société des Nations, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun), étude du régime législatif à appliquer dans ces territoires.

    Date

    06/1922-10/1922

    Cote

    53CPCOM/102 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Examen des projets de mandats français et britanniques...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  58. Résultat n°58

    Contrôle des étrangers Lutte contre la propagande étrangère dans les territoires sous mandat français

    Cote

    1SL/1V/628 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Dossiers de principe
    • Affaires étrangères
    • Contrôle des étrangers Lutte contre la propagande étrangère...

    Producteur :

    Archives du cabinet politique ou service politique.
     

  59. Résultat n°59

    Évènements de Palestine 1936 Répercussions, Répercussions dans les Etats sous mandat français

    Date

    1936-1937

    Cote

    1SL/1V/647 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Dossiers de principe
    • Affaires étrangères
    • Évènements de Palestine 1936 Répercussions, Répercussions...

    Producteur :

    Archives du cabinet politique ou service politique.
     

  60. Résultat n°60

    Documentation imprimée émanant du Secrétariat général de la Société des Nations (Commission permanente des mandats) : rapports, procès-verbaux, résolutions, observations présentées différents gouvernements à la suite des sessions.

    Date

    1924-1927

    Cote

    53CPCOM/109 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Documentation imprimée émanant du Secrétariat général...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  61. Résultat n°61

    Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations, échanges franco-britanniques sur les projets, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun).

    Date

    05/1921-10/1921

    Cote

    53CPCOM/100 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Examen des projets de mandats français et britanniques...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  62. Résultat n°62

    Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations, échanges franco-britanniques sur les projets, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier l'administration du Cameroun par la France et la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun).

    Date

    01/1921-04/1921

    Cote

    53CPCOM/99 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Examen des projets de mandats français et britanniques...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  63. Résultat n°63

    Archives financières du Mandat

    Date

    1918-1948

    Cote

    1SL/1/V/2669-2835 (Cote de commande)

    • Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie...

    • Archives financières du Mandat
  64. Résultat n°64

    Échanges interministériels sur la question du sort à réserver aux colonies allemandes (propositions du Ministère des Colonies), discussions sur les projets d'articles du traité de paix intéressant les anciennes colonies allemandes présentés par les autres puissances, travaux du Conseil Suprême de la Conférence de la paix, déclarations franco-britanniques MILNER/HENRY SIMON du 10 juillet 1919 sur le Togo et sur le Cameroun, travaux de la Commission spéciale des mandats .

    Date

    12/1918-07/1919

    Cote

    53CPCOM/93 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Préliminaires de paix et territoires à mandats
    • Échanges interministériels sur la question du sort...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  65. Résultat n°65

    Mise en vigueur des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (remise à la France des territoires dont l'administration lui a été confiée), application par la Commission des réparations de certains articles du traité de Versailles et en particulier les articles 124, 125 et 145, discussion sur le type de mandat devant être défini (proposition de la Société des Nations, réactions française et britannique).

    Date

    21/07/1920-14/11/1920

    Cote

    53CPCOM/97 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Mise en vigueur des déclarations franco-britanniques...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  66. Résultat n°66
    FR MAE 1SL/250, service législatif,1918-1953

    Document PDF (61 pages)

    FR MAE 1SL/250, service législatif,1918-1953

  67. Résultat n°67
    Etat du Liban (région de Beyrouth-Saida-Tyr). Inventaires + 5 cartes

    2 medias

    Etat du Liban (région de Beyrouth-Saida-Tyr). Inventaires + 5 cartes

    Cote

    1AE/118/467 (Cote de commande)

    • Contexte : Fonds Duraffourd

    • Travaux
    • Liquidation de la régie du cadastre et remise aux Etats...
    • Passation des archives et du matériel aux Etats
    • Inventaire des dépôts de bornes de triangulation et...
    • Etat du Liban (région de Beyrouth-Saida-Tyr). Inventaires...

    Producteur :

    Le producteur de ce fonds est le Service du cadastre des Etats du Levant sous le mandat français dirigé par Camille Duraffourd de 1926 à 1941.

  68. Résultat n°68
    FR MAE 1AE/118, Fonds Camille Duraffourd, régie du cadastre des États du Levant sous le mandat français, 1926-1943

    Document PDF (37 pages)

    FR MAE 1AE/118, Fonds Camille Duraffourd, régie du cadastre des États du Levant sous le mandat français, 1926-1943

  69. Résultat n°69
    FR MAE 1SL/600, Mandat sur la Syrie et le Liban, instruction publique, 1918-1945

    Document PDF (21 pages)

    FR MAE 1SL/600, Mandat sur la Syrie et le Liban, instruction publique, 1918-1945

  70. Résultat n°70

    29 janvier 1929 - 30 juin 1938.

    Date

    29 janv. 1929 - 30 juin 1938

    Cote

    75CPCOM/602 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Y-Internationale

    • Société des Nations.
    • Mandats.
    • Dossier général.
    • 29 janvier 1929 - 30 juin 1938.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  71. Résultat n°71

    28 août 1920 - 9 août 1922.

    Date

    28 août 1920 - 09 août 1922

    Cote

    75CPCOM/600 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Y-Internationale

    • Société des Nations.
    • Mandats.
    • Dossier général.
    • 28 août 1920 - 9 août 1922.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  72. Résultat n°72

    Documents émanant du Secrétariat général de la Société des Nations, documents français publiés au journal officiel.

    Date

    12/1920-08/1921

    Cote

    53CPCOM/117 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Les mandats
    • Préliminaires de paix avec l'Allemagne, clauses relatives...
    • Documents émanant du Secrétariat général de la Société...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  73. Résultat n°73

    22 septembre 1922 - 25 octobre 1928.

    Date

    21 sept. 1922 - 25 oct. 1928

    Cote

    75CPCOM/601 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Y-Internationale

    • Société des Nations.
    • Mandats.
    • Dossier général.
    • 22 septembre 1922 - 25 octobre 1928.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  74. Résultat n°74

    Documents émanant du Secrétariat général de la Société des Nations.

    Date

    01/1921-02/1921

    Cote

    53CPCOM/118 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Les mandats
    • Préliminaires de paix avec l'Allemagne, clauses relatives...
    • Documents émanant du Secrétariat général de la Société...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  75. Résultat n°75

    Notes à caractère général, presse, procès-verbaux de réunions de la Commission des colonies allemandes, documents émanant des différentes délégations.

    Date

    12/1918-11/1920

    Cote

    53CPCOM/116 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Les mandats
    • Préliminaires de paix avec l'Allemagne, clauses relatives...
    • Notes à caractère général, presse, procès-verbaux de...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  76. Résultat n°76

    2 juillet 1938 - 9 septembre 1939.

    Date

    02 juil. 1938 - 09 sept. 1939

    Cote

    75CPCOM/603 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Y-Internationale

    • Société des Nations.
    • Mandats.
    • Dossier général.
    • 2 juillet 1938 - 9 septembre 1939.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  77. Résultat n°77

    Documentation.

    Date

    1918-1931

    Cote

    75CPCOM/604 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Y-Internationale

    • Société des Nations.
    • Mandats.
    • Documentation.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  78. Résultat n°78
    FRMAE 233QO, Office du Levant, 1918-1946

    Document PDF (49 pages)

    FRMAE 233QO, Office du Levant, 1918-1946

  79. Résultat n°79

    Mandats et minorités.

    Date

    1925-1934

    Cote

    6PAAP/10 (Cote de commande)

    • Contexte : AVENOL, Joseph

    • Questions générales.
    • Mandats et minorités.

    Producteur :

    AVENOL, Joseph

  80. Résultat n°80

    Syrie-Liban

    Cote

    242QO/564- (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IF - Mandats
    • Syrie-Liban

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations