Les mandats français et anglais sur les territoires du Proche-Orient administrés par l'Empire ottoman sont le résultat d'un consensus des puissances alliées de la Société des Nations visant, lors de la chute de l'Empire Ottoman, à administrer provisoirement, sous forme de tutelles des pays alors jugés inaptes à se gouverner eux-mêmes dans les conditions particulièrement difficiles du monde moderne.[1]

Le 25 avril1920 à San Remo, la société des Nations confie à la France, un mandat « A » sur la Syrie et le Liban, tandis que la Grande Bretagne reçoit un mandat identique sur la Palestine, l'Irak et la Transjordanie.

Le mandat français est officialisé par la charte de la Société des nations en 1922, mais la France était déjà présente militairement en Syrie depuis la Grande Guerre.

En 1916, les représentants diplomatiques de la France et de l'Angleterre prévoient déjà officieusement le partage de ces territoires : ce sont les accords Sykes-Picot.

 François Georges-Picot est ensuite nommé Haut-commissaire en Syrie et Palestine en 1919.

Lui succède rapidement, dans le contexte de la création de l'administration des territoires ennemis occupés,[2] [1] le général Gouraud qui lui, reçoit le titre de haut-commissaire de la République française en Syrie-Cilicie en même temps que celui de commandant en chef de l'Armée du levant. Il reste à ce poste jusqu'en 1923 et c'est son administration qui mettra en place le découpage institutionnel et territorial des  états concernés.

Le nouveau découpage administratif de la zone sous domination française commence dès 1920. L'Etat du Grand Liban est créé en août 1920[3], les gouvernements d'Alep[4], de Damas et le Territoire des Alaouites[5], entre août et septembre 1920.

Au Nord, la Cilicie, est administrée par la France entre 1919 et 1921, avant d'être cédée à la Turquie.

En 1921, le Djebel Druze obtient son autonomie et forme un Etat ayant Soueïda comme capitale, le 24 octobre 1922.

En 1922, les Etats de Damas, d'Alep sont réunis dans la Fédération de Syrie [6] qui n'eut pas de poids réel sur la politique mandataire et est finalement dissoute en 1925 mais l'année 1925 voit pourtant la fusion des Etats de Damas et d'Alep pour créer un Etat de Syrie dont la capitale est Damas.

Par arrêté n°2979 du 5 décembre 1924, le territoire devenu Etat des Alaouites est reconnu indépendant, à compter du 1er janvier 1925. Lattaquié est désignée comme sa capitale.

[3] Arrêté n°318 du 31/08/1920 crée et délimite l'Etat du Grand Liban, pour entrée en vigueur le 1er septembre.

[4] Arrêté n° 330 du 1er septembre 1920 crée le « gouvernement d'Alep » auquel est rattaché le sandjak autonome d'Alexandrette.

[5] Le Territoire des alaouites est créé par arrêté n°319 du 31 août 1920. L'arrêté n°1470 du 12/07/1922 accorde au territoire des Alaouites le nom d'Etat des Alaouites.

[6] Arrêté n°1459 bis, 28 juin1922.

Au début, et jusqu'en 1921, l'organisation a été à peu près exclusivement militaire. Dans les Etats, des délégués du haut-commissariat et des gouverneurs veillent à l'application de la politique française.

Dans les premières années du mandat, la valse des haut-commissaires se joue presque au même rythme que celle des présidents du conseil français. En avril 1923, le général Weygand remplace le général Gouraud au poste de haut-commissaire. Il sera suivi du général Sarrail, nommé en novembre 1924, qui devient également commandant supérieur des troupes du Levant en janvier 1925 et laissera une empreinte indélébile sur l'action mandataire lors de la répression de la grande révolte des Druzes qui s'étend jusqu' à Damas. Dès son retour au gouvernement en novembre 1925, Aristide Briand comprend qu'un changement radical de politique s'impose. Il nomme alors un premier haut-commissaire civil en Syrie ; l'arrivée de Henry de Jouvenel, marque le début d'une phase d'apaisement dans la politique mandataire française. Il sera suivi d'un diplomate Henri Ponsot, nommé en septembre 1926, qui reste au poste de haut-commissaire jusqu'en 1933, offrant enfin un début de stabilité politique. C'est sous son administration que les « statuts organiques des Etats sous mandat », que la France avait pour mission de créer selon la charte de 1922, voient le jour (en mai 1930).  Les années 1930 sont marquées par l'action de Damien de Martel, haut-commissaire entre 1933 et 1938 qui ne parvient pas à la ratification par le parlement des traités franco-syrien et franco-libanais concernant les prévisions de l'indépendance de la Syrie et du Liban.

La période de la seconde guerre mondiale voit la nomination de Gabriel Puaux (7 janvier 1939-15 novembre 1940) suivie de celle du général Dentz (7 décembre 1940-11 juillet 1941). La passation de pouvoirs entre la France et les Etats sous mandats va se faire difficilement dans ce contexte de guerre mondiale. L'arrivée du gouvernement de Vichy à la tête de la France a des répercutions particulières au Levant. Il n'est pas question pour les Alliés de laisser les Etats du Levant, administrés par le représentant de Pétain le général Dentz, faciliter les opérations militaires allemandes de déstabilisation politique en Irak (l'aérodrome d'Alep, notamment, est utilisé par la Luftwaffe). En juin 1941, les Syriens et Libanais assistent à un combat fratricide entre d'un côté, les Français en poste sous les ordres de Vichy et de l'autre ceux des forces françaises libres du général de Gaulle sous les ordres des forces britanniques. Après le succès des Alliés, le haut-commissariat se transforme en une « délégation de la France libre au Levant »[1] dont le premier délégué est le général Catroux.

L'arrivée des Forces Françaises Libres représente l'espoir d'une indépendance rapide pour les Syriens et Libanais d'autant qu'entre 1941 et 1943 le général de Gaulle et le général Catroux multiplient les discours en ce sens, mais les autorités françaises reculent la date effective de l'indépendance des Etats sous mandat du fait du contexte de la guerre mondiale. En 1941, dans un projet de lettre à adresser au président de la République libanaise, la délégation générale de la France libre explique la situation de la manière suivante : « La proclamation de l'indépendance de l'Etat du Liban faite à Beyrouth le 26 novembre 1941 a inauguré un régime transitoire de collaboration politique entre la France et le Liban qui devra durer jusqu'à la fin de la guerre actuelle » [2]

La priorité du général de Gaulle est d'établir des traités avec les pays du Levant afin d'assurer à la France une place prédominante dans les années futures. Le mandat s'éternise et se termine dans des circonstances peu flatteuses pour l'image de la France, qui réaffirme son autorité en envoyant un nouveau contingent militaire en 1945 et en bombardant Damas. La Grande-Bretagne contraint alors l'armée française à évacuer la Syrie et les dernières troupes françaises quittent le Levant en septembre 1946.

Au départ des dernières troupes françaises du Levant, subsiste un groupe restreint de fonctionnaires français ayant appartenus aux services de la délégation générale de France au Levant, qui travaillent désormais pour le compte de l'Office de gestion provisoire des biens français et de liquidation des services de la délégation générale de France au Levant (office placé sous l'autorité des Ministres de France en Syrie et au Liban et officiellement créé le 1er septembre 1946, par un arrêté du 6 septembre). Cet office est dissout en juillet 1947 mais la mission de certains français perdure au sein de la légation de France au Liban. 

[1] Le nom de cette délégation évolue, d'abord en 1942, lorsque le général de Gaulle remplace la mention « libre » par « combattante » dans le souci d'englober les Forces Françaises Libres et la « France captive qui lutte contre l'envahisseur », avant de devenir finalement délégation de France au Levant.

[2] Archives du Ministère des Affaires étrangères et européennes, site de Nantes, fonds Syrie-Liban, 1SL/250/ (service législatif).

Il existait au sein du haut-commissariat, sous la responsabilité du secrétaire général, un service des archives et bureau d'ordre qui centralisait une grande partie des dossiers traités par les services. C'est à lui que l'on doit, notamment, la collection très complète de tous les arrêtés, décisions et notes de service du haut-commissaire puis du délégué général, ou encore la collection des minutes de la correspondance ou des cahiers d'enregistrement du courrier. Mais certains services ont pu également constituer, pour des raisons pratiques, leur propre service d'archives : c'est le cas du cabinet politique et, à certaines périodes, du cabinet diplomatiques. Quoi qu'il en soit, le fonds du haut-commissariat était bel et bien centralisé et conservé à Beyrouth, au Grand Sérail, jusqu'en 1941.

Devant l'arrivée des troupes alliées, le général Dentz, soutenu par les instructions du ministère des Affaires étrangères à Vichy, voulut mettre à l'abri les documents les plus sensibles. De même que le Quai d'Orsay avait procédé, en juin 1940, à la destruction des dossiers politiques des années 1930, le haut-commissariat procéda, le 19 juin 1941, à l'incinération des documents les plus compromettants : chrono du cabinet politique des années 1940-1941, collection des bulletins d'information de la Sûreté générale, dossiers sur les activités allemandes et sur la commission italienne d'armistice, sur la politique générale du gouvernement français, sur les déclarations de loyalisme à Vichy, sur les activités gaullistes, etc. Au total, environ 400 boîtes d'archives ont alors été détruites. Quant au fonds plus ancien du haut-commissariat, une partie fut envoyée à l'ambassade de France à Ankara pour être mise à l'abri : il s'agissait d'une "série politique" (cartons 1 à 499) et d'une "série diplomatique" (cartons 500 à 589). En janvier 1945, ces archives étaient de retour à Beyrouth, où leur volume était estimé à "environ 800 boîtes").

Au printemps 1945, M. Jean Sauvaget dresse un rapport sur les archives des postes diplomatiques suivant : Alep, Beyrouth, Damas et Tripoli de Syrie. Il conclue qu'il est seulement nécessaire d'établir un inventaire mais qu'aucune mesure conservatoire immédiate ne s'impose.

Au printemps 1946, la délégation générale quitte le Grand Sérail pour la Maison Brune. Les archives sont alors transférées au sous-sol (archives anciennes) et au rez-de-chaussée (archives courantes) du nouveau bâtiment.

En 1956, l'ambassadeur de France au Liban écrit au ministre des Affaires étrangères, à propos des archives de l'ancienne délégation générale de la France au Levant pour lui signifier que « la grande partie de ces archives se trouve actuellement entreposée dans un sous-sol humide ou la moisissure commence à attaquer les papiers. Les cartons et les classeurs contenant ces documents sont entièrement détériorés » [1]

Lors d'une nouvelle inspection des archives du Consulat général de France à Beyrouth en juin 1963, on envisage sérieusement de rapatrier les archives du mandat en France pour préserver l'intégrité des documents. Cependant, un obstacle majeur retarde l'échéance du rapatriement : le manque de place de stockage dans les locaux du ministère des Affaires étrangères. En 1967, à Nantes, un ancien parc à fourrage de l'armée est transformé en dépôt pour accueillir à la fois les archives rapatriées des ambassades, consulats, services culturels et de coopération de la France à l'étranger et les fonds historiques désormais clos des protectorats français (Maroc, Tunisie) et du mandat (Syrie-Liban).

En 1969, Mme Duval, conservateur-archiviste, est envoyée en mission à Beyrouth pour trier, inventorier et conditionner les archives du mandat français en vue de leur rapatriement à Nantes. Dans son rapport de mission, elle précise qu'elle a détruit « un volume sensiblement égal à celui des documents conservés » [2] (notamment toutes les demandes de visas qui avaient été conservées depuis 1920, les archives du délégué du Haut-commissaire auprès du gouvernement syrien dont elle ne garde qu'un échantillon car leur classement se serait avéré trop fastidieux et les archives de l'Office économique de guerre pour la raison suivante : « les caisses d'archives ne contenaient que des documents comptables sans aucun intérêt [3]  »). Parmi les archives rapatriées en 1969, celles du Cabinet militaire sont envoyées au Service historique de l'armée, à Vincenne.

En mars 1996, M. Pierre Fournié, conservateur du patrimoine, rend le rapport de sa mission à l'ambassade de France à Beyrouth, dans lequel il rappelle que la construction d'un nouveau bâtiment d'archives à Nantes permet de rapatrier les derniers cartons de l'époque du mandat (il précise que deux vacataires ont rédigé des répertoires numériques de ces archives). Les archives qui demeuraient encore à Beyrouth sont celles du 5e versement, rapatriées des archives de l'ancienne chancellerie de Clémenceau entre l'été et l'automne 1996.  

[1] maee Nantes, Archives des archives, période 1720-1970, carton n° 219, lettre de M. Louis Roche, ambassadeur de France au Liban au ministre des Affaires étrangères, M. Pineau, 1956.


[2] maee Nantes, archives des archives, periode 1720-1970, carton n° 219, rapport de mission de Mme Duval, 1969.


[3] maeE Nantes, fonds Syrie-Liban, 1 SL/1V/3003,carton n°3003, note de Mme Duval.

Rapatriements de l'ambassade de France au Liban entre février 1969 (date de l'arrivée du 1er versement à Nantes) et 1996 (année du 5e et dernier versement).

Les archives du mandat français présentes au CADN sont constituées des dossiers créés par l'autorité mandataire, c'est à dire presqu'exclusivement par les services du Haut-commissariat à Beyrouth.

En effet, les archives des délégations (des délégués du Haut-commissaire et de leurs services dans les différents Etats) n'ont pas été rapatriées. Ce sont les pays nouvellement indépendants Liban et Syrie, qui devaient en être légitimement destinataires, mais il y a eu également des pertes antérieures du fait de mauvaises conditions de conservation dans les locaux à Beyrouth.

Le fonds du Haut-commissariat est très riche mais très complexe de par l'évolution constante de la structure mandataire, des réaffectations de personnel, sans compter les changements politiques. On distingue globalement deux grandes périodes dans le classement des archives : la première, qui va des origines du Mandat (1919-1920) à juillet 1941, la seconde, qui démarre en juillet 1941 -date de l'arrivée de la France Libre à Beyrouth-, jusqu'à la fin du mandat en 1946. Il existe cependant de nombreux inventaires qui ne tiennent pas compte de cette coupure institutionnelle entre la période du Haut-commissariat et celle de la Délégation générale de France au Levant qui gèrera les dernières années du mandat de la France sur la Syrie et le Liban.

La présentation des sous-fonds conserve donc plutôt l'esprit d'une répartition par "producteur" ou par service, avec le cas échéant une distinction supplémentaire par période autour de la scission de 1941.

Les sous-fonds représentés sont :

-Le cabinet politique avec des séries très complètes qu'il s'agisse des dossiers de principe ou des dossiers d'affaires.

-Le cabinet civil.

-Le secrétariat général, malheureusement très lacunaire pour la série de dossiers thématiques mais représentée par son activité d'enregistrement des actes juridiques et de la correspondance.

-Le bureau diplomatique, parfois dénommé cabinet diplomatique.

-Le service des renseignements très lié au cabinet politique et au service de l'information.

-La sûreté générale.

-Les services consulaires, présents à travers leur production de dossiers de chancellerie (immatriculation et successions)

-Les services financiers.

-Les services juridiques.

Le service de l'Information et de la Presse.

-Le service de l'Instruction publique.

-Les services techniques.

-Les papiers Gennardi (inspecteur des services fonciers et waqfs)

-La commission du contentieux des véhicules automobiles

De nombreuses séries du mandat se présentent dans l'état dans lequel elles ont été rapatriées, soit avec l'état de versement ancien rédigé à Beyrouth, soit avec l'état de versement rédigé à l'arrivée à Nantes. Quelques séries, notamment les séries parvenues à Nantes sans inventaire dans le 5e versement, ont été  classées et inventoriées au CADN.

Fonds clos.

Plusieurs types de classements coexistent dans ce fonds, selon les services (classement alphabétique de dossiers créés par thème, classement chronologique).

Les trois premiers versements sont parvenus à Nantes pourvus d'instruments de recherche, éventuellement repris ou complétés par le magasinier en charge du "dépôt annexe" de Nantes, M. Lebreton. Le quatrième versement correspond en réalité à un don d'archives privées au ministère des Affaires étrangères ; un état de versement en a été aussitôt rédigé, en 1995. Enfin, le cinquième et dernier versement est parvenu au CADN en 1995 sans instruments de recherche ( bulletins d'écoutes radiophoniques, archives du Service de presse, collections d'arrêtés, décisions et notes de service, collection de la correspondance).

Archives publiques. Majoritairement communicables, quelques restrictions de communicabilité en vertu du Code du patrimoine.

Libre reproduction pour un usage personnel

Documents papier, quelques plans et calques.

Les instruments de recherche pour l'ensemble des fonds du mandat sont de valeur inégale : il peut s'agir de simples bordereaux de versement, de répertoires numériques anciens ou récents, d'instruments de recherche détaillés ou sommaires. Pour certaines séries, il existe deux versions de l'instrument de recherche, l'une détaillée, l'autre sommaire.

Le document ci-joint donne un aperçu de la diversité des instruments de recherche et des séries couvertes par les fonds du mandat : EGF_SL

Archives du Ministère des Affaires étrangères

Centre des Archives diplomatiques de Nantes :

-Fonds de l'ambassade de France au Liban (Beyrouth, séries A et B ; 91 PO/A et 91 PO/B)

-Consulat de France à Beyrouth (série B ; 92PO/B).

-Fonds de l'ambassade de France en Syrie (Damas, série C ; 188 PO/C) et consulat de France à Damas (189 PO/1).

-3AE -Fonds Damien de Martel, Haut-commissaire (12 octobre 1933 7 janvier 1939)

-1AE/118 -Fonds Duraffourd: fonds de la Régie du cadastre des Etats du Levant sous le mandat français (1926-1943)

Centre des Archives diplomatiques de La Courneuve :

50CPCOM. Direction des Affaires politiques - Sous-direction Afrique-Levant : série E Levant (Syrie- Liban 1918-1940)

380QO Directions géographiques après 1944- Afrique-Levant (1944-1952)

399PAAP-Fonds Henri Gouraud (Haut-Commissaire, 8 octobre 1919 mars 1923)

143PAAP-Fonds Henri Ponsot (Haut-commissaire, juin 1926- octobre1933).

255PAAP-Fonds Gabriel Puaux (Haut-Commissaire, 7 janvier1939-15 novembre 1940).

- «L'Application d'un mandat, la France puissance mandataire en Syrie et au Liban» de René de FERIET, Beyrouth, imprimerie du Réveil, 1926.

- «Sources de l'histoire du Proche-Orient et de l'Afrique du Nord dans les archives et bibliothèques françaises» de la Commission française du Guide des Sources de l'Histoire des Nations, 1996

- «La France et le Proche-Orient, 1916-1946» de Pierre FOURNIE, Paris, Casterman, 1996

- «Une tutelle coloniale, le mandat français en Syrie et au Liban écrits politiques de Robert de CAIX» de Gérard D. KHOURY, Paris, Belin, 2006

- «Liban, Syrie le mandat (1919-1940)» de Henri de WAILLY, Paris, Perrin, 2010