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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Petits fonds	Cote-	Date-	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Mandat Syrie-Liban Petits fonds
Résultat n°2		Mandats jusqu'en 1932.	Cote 3QO/64 (Cote de commande)	Date 1920-1932	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Direction juridique / Fonds Fromageot Société des Nations. Mandats et mandats coloniaux. Mandats jusqu'en 1932.
Résultat n°3		Mandats coloniaux, Syrie-Liban.	Cote 3QO/65 (Cote de commande)	Date 1920-1921	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Direction juridique / Fonds Fromageot Société des Nations. Mandats et mandats coloniaux. Mandats coloniaux, Syrie-Liban.
Résultat n°4		Généralités sur les mandats	Cote 242QO/543-242QO/553 (Cote de commande)	Date 1920-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Société des Nations (SFSDN) I - Secrétariat général IF - Mandats Généralités sur les mandats
Résultat n°5		Commission permanente des mandats	Cote 242QO/554-242QO/563 (Cote de commande)	Date 1920-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Société des Nations (SFSDN) I - Secrétariat général IF - Mandats Commission permanente des mandats
Résultat n°6		Documentation.	Cote 50CPCOM/216 (Cote de commande)	Date-	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Propagande contre le mandat de la France. Documentation.
Résultat n°7		Janvier-juin 1927	Cote 50CPCOM/212 (Cote de commande)	Date 01/1927-06/1927	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Propagande contre le mandat de la France. Janvier-juin 1927
Résultat n°8		Mai-décembre 1926	Cote 50CPCOM/211 (Cote de commande)	Date 05/1926-12/1926	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Propagande contre le mandat de la France. Mai-décembre 1926
Résultat n°9		Juillet-octobre 1927	Cote 50CPCOM/213 (Cote de commande)	Date 07/1927-10/1927	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Propagande contre le mandat de la France. Juillet-octobre 1927
Résultat n°10		Septembre 1925-mai 1926	Cote 50CPCOM/210 (Cote de commande)	Date 09/1925-05/1926	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Propagande contre le mandat de la France. Septembre 1925-mai 1926
Résultat n°11		Avril 1922-décembre 1923	Cote 50CPCOM/208 (Cote de commande)	Date 04/1922-12/1923	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Propagande contre le mandat de la France. Avril 1922-décembre 1923
Résultat n°12		Janvier 1924-août 1925	Cote 50CPCOM/209 (Cote de commande)	Date 01/1924-08/1925	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Propagande contre le mandat de la France. Janvier 1924-août 1925
Résultat n°13		Août 1928-décembre 1929	Cote 50CPCOM/215 (Cote de commande)	Date 08/1928-12/1929	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Propagande contre le mandat de la France. Août 1928-décembre 1929
Résultat n°14		Novembre 1927-juillet 1928	Cote 50CPCOM/214 (Cote de commande)	Date 11/1927-07/1928	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Propagande contre le mandat de la France. Novembre 1927-juillet 1928
Résultat n°15		FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°16		1921, février-septembre	Cote 53CPCOM/119 (Cote de commande)	Date 02/1921-09/1921	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Les mandats Question des mandats : documents émanant du Secrétariat... 1921, février-septembre
Résultat n°17		1921, octobre-1922, août	Cote 53CPCOM/120 (Cote de commande)	Date 10/1921-08/1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Les mandats Question des mandats : documents émanant du Secrétariat... 1921, octobre-1922, août
Résultat n°18		1922, septembre-1924, octobre	Cote 53CPCOM/121 (Cote de commande)	Date 09/1922-10/1924	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Les mandats Question des mandats : documents émanant du Secrétariat... 1922, septembre-1924, octobre
Résultat n°19		FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°20		Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations (en particulier étude de la procédure en matière de pétitions des habitants des territoires sous mandat, étude de la question du statut des habitants des territoires sous mandats B et C, texte imprimé des mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun, examen des rapports sur l'administration du Togo et du Cameroun en 1922), convention franco-américaine relatif aux mandats B, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.	Cote 53CPCOM/103 (Cote de commande)	Date 11/1922-08/1923	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Travaux de la Commission des mandats de la Société...
Résultat n°21		Septembre 1921-juin 1922	Cote 50CPCOM/47B (Cote de commande)	Date 09/1921-06/1922	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... PREMIÈRE PARTIE - 1918-1922 GOUVERNEMENT ET ADMINISTRATION DES PAYS SOUS MANDAT... Organisation et exercice du mandat Septembre 1921-juin 1922
Résultat n°22		Janvier-août 1921	Cote 50CPCOM/47A (Cote de commande)	Date 01/1921-08/1921	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... PREMIÈRE PARTIE - 1918-1922 GOUVERNEMENT ET ADMINISTRATION DES PAYS SOUS MANDAT... Organisation et exercice du mandat Janvier-août 1921
Résultat n°23		1927	Cote 50CPCOM/251 (Cote de commande)	Date 1927	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Sous-commission permanente des mandats (imprimé) 1927
Résultat n°24		1928	Cote 50CPCOM/252 (Cote de commande)	Date 1928	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Sous-commission permanente des mandats (imprimé) 1928
Résultat n°25		1926	Cote 50CPCOM/250 (Cote de commande)	Date 1926	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Sous-commission permanente des mandats (imprimé) 1926
Résultat n°26		Discussion des projets de mandat à adopter, échanges franco-britanniques, travaux de la sous-commission n°6 chargée de la question des mandats par l'Assemblée de la Société des Nations.	Cote 53CPCOM/98 (Cote de commande)	Date 15/11/1920-31/12/1920	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Discussion des projets de mandat à adopter, échanges...
Résultat n°27		50CPCOM/254	Cote 50CPCOM/254 (Cote de commande)	Date-	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Conventions internationales appliquées dans les territoires... 50CPCOM/254
Résultat n°28		Arrêtés (juin -28 août 1925)	Cote 50CPCOM/220 (Cote de commande)	Date 01/06/1925-28/06/1925	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Elaboration du statut organique des pays sous mandat... Arrêtés (juin -28 août 1925)
Résultat n°29		21 novembre 1925-31 mars 1927	Cote 50CPCOM/224 (Cote de commande)	Date 21/11/1925-31/03/1925	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Elaboration du statut organique des pays sous mandat... 21 novembre 1925-31 mars 1927
Résultat n°30		25 septembre-9 octobre 1925	Cote 50CPCOM/222 (Cote de commande)	Date 25/09/1925-09/10/1925	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Elaboration du statut organique des pays sous mandat... 25 septembre-9 octobre 1925
Résultat n°31		50CPCOM/253	Cote 50CPCOM/253 (Cote de commande)	Date-	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Conventions internationales appliquées dans les territoires... 50CPCOM/253
Résultat n°32		10 octobre-19 novembre 1925	Cote 50CPCOM/223 (Cote de commande)	Date 10/10/1925-19/11/1925	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Elaboration du statut organique des pays sous mandat... 10 octobre-19 novembre 1925
Résultat n°33		Juillet 1922-août 1924	Cote 50CPCOM/217 (Cote de commande)	Date 07/1922-08/1924	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Elaboration du statut organique des pays sous mandat... Juillet 1922-août 1924
Résultat n°34		21 juillet-14 septembre 1925	Cote 50CPCOM/219 (Cote de commande)	Date 21/07/1925-14/09/1925	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Elaboration du statut organique des pays sous mandat... 21 juillet-14 septembre 1925
Résultat n°35		21 juillet-30 novembre 1928	Cote 50CPCOM/226 (Cote de commande)	Date 21/07/1928-30/11/1928	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Elaboration du statut organique des pays sous mandat... 21 juillet-30 novembre 1928
Résultat n°36		Octobre 1924-20 juillet 1925	Cote 50CPCOM/218 (Cote de commande)	Date 01/10/1924-20/07/1925	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Elaboration du statut organique des pays sous mandat... Octobre 1924-20 juillet 1925
Résultat n°37		Décembre 1928-décembre 1929	Cote 50CPCOM/227 (Cote de commande)	Date 12/1928-12/1929	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Elaboration du statut organique des pays sous mandat... Décembre 1928-décembre 1929
Résultat n°38		15 septembre-24 septembre 1925	Cote 50CPCOM/221 (Cote de commande)	Date 15/09/1925-24/09/1925	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Elaboration du statut organique des pays sous mandat... 15 septembre-24 septembre 1925
Résultat n°39		31 mai 1927-19 juillet 1928	Cote 50CPCOM/225 (Cote de commande)	Date 31/05/1927-19/07/1928	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Elaboration du statut organique des pays sous mandat... 31 mai 1927-19 juillet 1928
Résultat n°40		Entente avec les États-Unis au sujet du mandat avec la Syrie.	Cote 51CPCOM/275 (Cote de commande)	Date 03/1921-10/1924	Lieu Turquie	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... Première partie : 1918-1929 Politique étrangère. Mandats sur les pays détachés de l'empire ottoman. Entente avec les États-Unis au sujet du mandat avec...
Résultat n°41		Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations (notamment l'examen des rapports sur l'administration des territoires sous mandat), administration française du Togo et du Cameroun, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.	Cote 53CPCOM/104 (Cote de commande)	Date 09/1923-12/1924	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Travaux de la Commission des mandats de la Société...
Résultat n°42		1919-1924.	Cote 51CPCOM/272 (Cote de commande)	Date 1919-1924	Lieu Turquie	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... Première partie : 1918-1929 Politique étrangère. Mandats sur les pays détachés de l'empire ottoman. Documents et procès-verbaux de la Commission Permanente... 1919-1924.
Résultat n°43		1925-1929.	Cote 51CPCOM/273 (Cote de commande)	Date 1925-1929	Lieu Turquie	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... Première partie : 1918-1929 Politique étrangère. Mandats sur les pays détachés de l'empire ottoman. Documents et procès-verbaux de la Commission Permanente... 1925-1929.
Résultat n°44		Avril 1928-décembre 1929	Cote 50CPCOM/232 (Cote de commande)	Date 04/1928-12/1929	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Rapports à la S.D.N. sur la situation en Syrie et au... Avril 1928-décembre 1929
Résultat n°45		12 juin 1923-22 décembre 1925	Cote 50CPCOM/228 (Cote de commande)	Date 12/06/1923-22/12/1925	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Rapports à la S.D.N. sur la situation en Syrie et au... 12 juin 1923-22 décembre 1925
Résultat n°46		10 avril 1926-19 mars 1927	Cote 50CPCOM/230 (Cote de commande)	Date 10/04/1926-19/03/1927	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Rapports à la S.D.N. sur la situation en Syrie et au... 10 avril 1926-19 mars 1927
Résultat n°47		4 janvier-mars 1926	Cote 50CPCOM/229 (Cote de commande)	Date 04/01/1926-31/03/1926	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Rapports à la S.D.N. sur la situation en Syrie et au... 4 janvier-mars 1926
Résultat n°48		Avril 1927-mars 1928	Cote 50CPCOM/231 (Cote de commande)	Date 04/1927-03/1928	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929 POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT Rapports à la S.D.N. sur la situation en Syrie et au... Avril 1927-mars 1928
Résultat n°49		Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations, administration des puissances mandataires.	Cote 53CPCOM/107 (Cote de commande)	Date 01/1927-11/1927	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Travaux de la Commission des mandats de la Société...
Résultat n°50		Traitement des ressortissants des territoires sous mandats dans les états membres de la SDN.	Cote 51CPCOM/277 (Cote de commande)	Date 11/1926-12/1929	Lieu Turquie	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... Première partie : 1918-1929 Politique étrangère. Mandats sur les pays détachés de l'empire ottoman. Traitement des ressortissants des territoires sous...
Résultat n°51		Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations (examen de la question de la nationalité des habitants des territoires sous mandat, examen du mémorandum américain du 9 août 1921 sur les mandats), échanges franco-britanniques sur les projets, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun).	Cote 53CPCOM/101 (Cote de commande)	Date 11/1921-05/1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Examen des projets de mandats français et britanniques...
Résultat n°52		Études préliminaires et discussions franco-anglaises pour l'établissement du texte définitif sur les mandats.	Cote 51CPCOM/262 (Cote de commande)	Date 1920	Lieu Turquie	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant... Première partie : 1918-1929 Politique étrangère. Mandats sur les pays détachés de l'empire ottoman. Études préliminaires et discussions franco-anglaises...
Résultat n°53		Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations, administration des puissances mandataires, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.	Cote 53CPCOM/106 (Cote de commande)	Date 01/1926-12/1926	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Travaux de la Commission des mandats de la Société...
Résultat n°54		Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun, rapports des puissances mandataires.	Cote 53CPCOM/105 (Cote de commande)	Date 01/1925-12/1925	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Travaux de la Commission des mandats de la Société...
Résultat n°55		Documentation imprimée émanant du Secrétariat général de la Société des Nations (Commission permanente des mandats) : rapports, procès-verbaux, résolutions.	Cote 53CPCOM/108 (Cote de commande)	Date 1923	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Documentation imprimée émanant du Secrétariat général...
Résultat n°56		Travaux de la Commission du régime des mandats, travaux du Conseil suprême, échanges franco-britanniques (concerne notamment le sort réservé au Togo et au Cameroun).	Cote 53CPCOM/94 (Cote de commande)	Date 08/1919-12/1919	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Préliminaires de paix et territoires à mandats Travaux de la Commission du régime des mandats, travaux...
Résultat n°57		Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations (position américaine sur les mandats), échanges franco-britanniques sur les projets, et adoption par le Conseil de la Société des Nations, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun), étude du régime législatif à appliquer dans ces territoires.	Cote 53CPCOM/102 (Cote de commande)	Date 06/1922-10/1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Examen des projets de mandats français et britanniques...
Résultat n°58		Contrôle des étrangers Lutte contre la propagande étrangère dans les territoires sous mandat français	Cote 1SL/1V/628 (Cote de commande)	Date-	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie... Dossiers de principe Affaires étrangères Contrôle des étrangers Lutte contre la propagande étrangère...
Résultat n°59		Évènements de Palestine 1936 Répercussions, Répercussions dans les Etats sous mandat français	Cote 1SL/1V/647 (Cote de commande)	Date 1936-1937	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie... Dossiers de principe Affaires étrangères Évènements de Palestine 1936 Répercussions, Répercussions...
Résultat n°60		Documentation imprimée émanant du Secrétariat général de la Société des Nations (Commission permanente des mandats) : rapports, procès-verbaux, résolutions, observations présentées différents gouvernements à la suite des sessions.	Cote 53CPCOM/109 (Cote de commande)	Date 1924-1927	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Documentation imprimée émanant du Secrétariat général...
Résultat n°61		Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations, échanges franco-britanniques sur les projets, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun).	Cote 53CPCOM/100 (Cote de commande)	Date 05/1921-10/1921	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Examen des projets de mandats français et britanniques...
Résultat n°62		Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations, échanges franco-britanniques sur les projets, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier l'administration du Cameroun par la France et la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun).	Cote 53CPCOM/99 (Cote de commande)	Date 01/1921-04/1921	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Examen des projets de mandats français et britanniques...
Résultat n°63		Archives financières du Mandat	Cote 1SL/1/V/2669-2835 (Cote de commande)	Date 1918-1948	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Haut-commissariat de la République française en Syrie... Archives financières du Mandat
Résultat n°64		Échanges interministériels sur la question du sort à réserver aux colonies allemandes (propositions du Ministère des Colonies), discussions sur les projets d'articles du traité de paix intéressant les anciennes colonies allemandes présentés par les autres puissances, travaux du Conseil Suprême de la Conférence de la paix, déclarations franco-britanniques MILNER/HENRY SIMON du 10 juillet 1919 sur le Togo et sur le Cameroun, travaux de la Commission spéciale des mandats .	Cote 53CPCOM/93 (Cote de commande)	Date 12/1918-07/1919	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Préliminaires de paix et territoires à mandats Échanges interministériels sur la question du sort...
Résultat n°65		Mise en vigueur des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (remise à la France des territoires dont l'administration lui a été confiée), application par la Commission des réparations de certains articles du traité de Versailles et en particulier les articles 124, 125 et 145, discussion sur le type de mandat devant être défini (proposition de la Société des Nations, réactions française et britannique).	Cote 53CPCOM/97 (Cote de commande)	Date 21/07/1920-14/11/1920	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Mise en vigueur des déclarations franco-britanniques...
Résultat n°66		FR MAE 1SL/250, service législatif,1918-1953	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°67	2 medias	Etat du Liban (région de Beyrouth-Saida-Tyr). Inventaires + 5 cartes	Cote 1AE/118/467 (Cote de commande)	Date-	Lieu Syrie, Liban	Type de document -
		Contexte : Fonds Duraffourd Travaux Liquidation de la régie du cadastre et remise aux Etats... Passation des archives et du matériel aux Etats Inventaire des dépôts de bornes de triangulation et... Etat du Liban (région de Beyrouth-Saida-Tyr). Inventaires...
Résultat n°68		FR MAE 1AE/118, Fonds Camille Duraffourd, régie du cadastre des États du Levant sous le mandat français, 1926-1943	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°69		FR MAE 1SL/600, Mandat sur la Syrie et le Liban, instruction publique, 1918-1945	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°70		29 janvier 1929 - 30 juin 1938.	Cote 75CPCOM/602 (Cote de commande)	Date 29 janv. 1929 - 30 juin 1938	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Y-Internationale Société des Nations. Mandats. Dossier général. 29 janvier 1929 - 30 juin 1938.
Résultat n°71		28 août 1920 - 9 août 1922.	Cote 75CPCOM/600 (Cote de commande)	Date 28 août 1920 - 09 août 1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Y-Internationale Société des Nations. Mandats. Dossier général. 28 août 1920 - 9 août 1922.
Résultat n°72		Documents émanant du Secrétariat général de la Société des Nations, documents français publiés au journal officiel.	Cote 53CPCOM/117 (Cote de commande)	Date 12/1920-08/1921	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Les mandats Préliminaires de paix avec l'Allemagne, clauses relatives... Documents émanant du Secrétariat général de la Société...
Résultat n°73		22 septembre 1922 - 25 octobre 1928.	Cote 75CPCOM/601 (Cote de commande)	Date 21 sept. 1922 - 25 oct. 1928	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Y-Internationale Société des Nations. Mandats. Dossier général. 22 septembre 1922 - 25 octobre 1928.
Résultat n°74		Documents émanant du Secrétariat général de la Société des Nations.	Cote 53CPCOM/118 (Cote de commande)	Date 01/1921-02/1921	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Les mandats Préliminaires de paix avec l'Allemagne, clauses relatives... Documents émanant du Secrétariat général de la Société...
Résultat n°75		Notes à caractère général, presse, procès-verbaux de réunions de la Commission des colonies allemandes, documents émanant des différentes délégations.	Cote 53CPCOM/116 (Cote de commande)	Date 12/1918-11/1920	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Les mandats Préliminaires de paix avec l'Allemagne, clauses relatives... Notes à caractère général, presse, procès-verbaux de...
Résultat n°76		2 juillet 1938 - 9 septembre 1939.	Cote 75CPCOM/603 (Cote de commande)	Date 02 juil. 1938 - 09 sept. 1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Y-Internationale Société des Nations. Mandats. Dossier général. 2 juillet 1938 - 9 septembre 1939.
Résultat n°77		Documentation.	Cote 75CPCOM/604 (Cote de commande)	Date 1918-1931	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Y-Internationale Société des Nations. Mandats. Documentation.
Résultat n°78		FRMAE 233QO, Office du Levant, 1918-1946	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°79		Mandats et minorités.	Cote 6PAAP/10 (Cote de commande)	Date 1925-1934	Lieu Autriche, Chine, Suisse	Type de document -
		Contexte : AVENOL, Joseph Questions générales. Mandats et minorités.
Résultat n°80		Syrie-Liban	Cote 242QO/564- (Cote de commande)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Société des Nations (SFSDN) I - Secrétariat général IF - Mandats Syrie-Liban

Résultats de la recherche

Petits fonds

Contexte : Mandat Syrie-Liban

Mandats jusqu'en 1932.

Contexte : Direction juridique / Fonds Fromageot

Mandats coloniaux, Syrie-Liban.

Contexte : Direction juridique / Fonds Fromageot

Généralités sur les mandats

Contexte : Société des Nations (SFSDN)

Commission permanente des mandats

Contexte : Société des Nations (SFSDN)

Documentation.

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Janvier-juin 1927

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Mai-décembre 1926

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Juillet-octobre 1927

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Septembre 1925-mai 1926

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Avril 1922-décembre 1923

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Janvier 1924-août 1925

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Août 1928-décembre 1929

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Novembre 1927-juillet 1928

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

1921, février-septembre

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

1921, octobre-1922, août

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

1922, septembre-1924, octobre

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

Septembre 1921-juin 1922

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Janvier-août 1921

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

1927

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

1928

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

1926

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Discussion des projets de mandat à adopter, échanges franco-britanniques, travaux de la sous-commission n°6 chargée de la question des mandats par l'Assemblée de la Société des Nations.

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

50CPCOM/254

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Arrêtés (juin -28 août 1925)

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

21 novembre 1925-31 mars 1927

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

25 septembre-9 octobre 1925

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

50CPCOM/253

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

10 octobre-19 novembre 1925

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Juillet 1922-août 1924

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

21 juillet-14 septembre 1925

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

21 juillet-30 novembre 1928

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Octobre 1924-20 juillet 1925

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Décembre 1928-décembre 1929

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

15 septembre-24 septembre 1925

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

31 mai 1927-19 juillet 1928

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Entente avec les États-Unis au sujet du mandat avec la Syrie.

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations (notamment l'examen des rapports sur l'administration des territoires sous mandat), administration française du Togo et du Cameroun, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

1919-1924.

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...