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5 966 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    FR MAE 340PO/D, La Nouvelle-Orléans, consulat, 1840-1918

    Document PDF (1 165 pages)

    FR MAE 340PO/D, La Nouvelle-Orléans, consulat, 1840-1918

  2. Résultat n°2
    FR MAE 730PO/1, Vienne, ambassade, 1816-1939

    Document PDF (144 pages)

    FR MAE 730PO/1, Vienne, ambassade, 1816-1939

  3. Résultat n°3
    FR MAE 448PO/B/409-1653, Moscou, ambassade, 1965-1991

    Document PDF (237 pages)

    FR MAE 448PO/B/409-1653, Moscou, ambassade, 1965-1991

  4. Résultat n°4
    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

    Document PDF (379 pages)

    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

  5. Résultat n°5
    FR MAE 1929INVA, Europe, Généralités et pays, juillet 1976-1980

    Document PDF (265 pages)

    FR MAE 1929INVA, Europe, Généralités et pays, juillet 1976-1980

  6. Résultat n°6
    FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

    Document PDF (702 pages)

    FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

  7. Résultat n°7
    FR MAE 1930INVA, Europe, généralités et pays, 1981-1985

    Document PDF (252 pages)

    FR MAE 1930INVA, Europe, généralités et pays, 1981-1985

  8. Résultat n°8

    Questions douanières et droit commercial.

    Date

    1848-1909

    Cote

    340PO/A/384 (Cote de commande)

    • Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

    • Série A (dossiers thématiques)
    • Dossiers thématiques
    • Questions économiques
    • Questions commerciales
    • Promotion et exercice du commerce français à La Nouvelle-Orléans
    • Questions douanières et droit commercial.

    Producteur :

    Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

  9. Résultat n°9
    FR MAE 378PO/6/1-563, Londres, ambassade, 1943-1969

    Document PDF (114 pages)

    FR MAE 378PO/6/1-563, Londres, ambassade, 1943-1969

  10. Résultat n°10
    Allemagne

    279 medias

    Allemagne

    Date

    1919-1923

    Cote

    457QO/35 (Cote de commande)

    • Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs...

    • Reconstitution industrielle et commerciale.
    • Reprises des relations commerciales.
    • Etats ex-ennemis.
    • Allemagne
  11. Résultat n°11
    Turquie

    110 medias

    Turquie

    Date

    1919-1922

    Cote

    457QO/36 (Cote de commande)

    • Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs...

    • Reconstitution industrielle et commerciale.
    • Reprises des relations commerciales.
    • Etats ex-ennemis.
    • Turquie
  12. Résultat n°12
    Négociations entre l'Autriche-Hongrie et la Bulgarie

    33 medias

    Négociations entre l'Autriche-Hongrie et la Bulgarie

    Date

    1919-1923

    Cote

    457QO/37 (Cote de commande)

    • Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs...

    • Reconstitution industrielle et commerciale.
    • Reprises des relations commerciales.
    • Etats ex-ennemis.
    • Négociations entre l'Autriche-Hongrie et la Bulgarie
  13. Résultat n°13
    Commission des questions économiques

    301 medias

    Commission des questions économiques

    Date

    1919

    Cote

    457QO/26 (Cote de commande)

    • Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs...

    • Reconstitution industrielle et commerciale.
    • Commission des questions économiques
  14. Résultat n°14
    FR MAE 378PO/6/1316-2117, Londres, ambassade, 1943-1969

    Document PDF (185 pages)

    FR MAE 378PO/6/1316-2117, Londres, ambassade, 1943-1969

  15. Résultat n°15
    Restauration économique de l'Europe

    229 medias

    Restauration économique de l'Europe

    Date

    1919-1924

    Cote

    457QO/33 (Cote de commande)

    • Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs...

    • Reconstitution industrielle et commerciale.
    • Reprises des relations commerciales.
    • Restauration économique de l'Europe
  16. Résultat n°16
    FR MAE 2882TOPO, Asie, 1980-1986

    Document PDF (182 pages)

    FR MAE 2882TOPO, Asie, 1980-1986

  17. Résultat n°17

    1921, février-septembre

    Date

    02/1921-09/1921

    Cote

    53CPCOM/119 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Les mandats
    • Question des mandats : documents émanant du Secrétariat...
    • 1921, février-septembre

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  18. Résultat n°18

    1921, octobre-1922, août

    Date

    10/1921-08/1922

    Cote

    53CPCOM/120 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Les mandats
    • Question des mandats : documents émanant du Secrétariat...
    • 1921, octobre-1922, août

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  19. Résultat n°19

    1922, septembre-1924, octobre

    Date

    09/1922-10/1924

    Cote

    53CPCOM/121 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Les mandats
    • Question des mandats : documents émanant du Secrétariat...
    • 1922, septembre-1924, octobre

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  20. Résultat n°20
    1ère Sous-Commission des questions relatives à la liberté de transit

    73 medias

    1ère Sous-Commission des questions relatives à la liberté de transit

    Date

    1919

    Cote

    457QO/7 (Cote de commande)

    • Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs...

    • Transports.
    • Commission des ports, voies d'eau et voies ferrées.
    • Sous-Commissions.
    • 1ère Sous-Commission des questions relatives à la liberté...
  21. Résultat n°21
    Russie

    106 medias

    Russie

    Date

    1919-1923

    Cote

    457QO/34 (Cote de commande)

    • Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs...

    • Reconstitution industrielle et commerciale.
    • Reprises des relations commerciales.
    • Russie
  22. Résultat n°22

    Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (mars-novembre 1856).

    Date

    1856

    Cote

    340PO/A/388 (Cote de commande)

    • Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

    • Série A (dossiers thématiques)
    • Dossiers thématiques
    • Questions économiques
    • Questions commerciales
    • Contentieux douanier et commercial
    • Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...

    Producteur :

    Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

  23. Résultat n°23

    Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier-décembre 1860).

    Date

    1860

    Cote

    340PO/A/392 (Cote de commande)

    • Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

    • Série A (dossiers thématiques)
    • Dossiers thématiques
    • Questions économiques
    • Questions commerciales
    • Contentieux douanier et commercial
    • Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...

    Producteur :

    Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

  24. Résultat n°24

    Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (juin-novembre 1857).

    Date

    1857

    Cote

    340PO/A/390 (Cote de commande)

    • Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

    • Série A (dossiers thématiques)
    • Dossiers thématiques
    • Questions économiques
    • Questions commerciales
    • Contentieux douanier et commercial
    • Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...

    Producteur :

    Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

  25. Résultat n°25

    Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier-juin 1857).

    Date

    1857

    Cote

    340PO/A/389 (Cote de commande)

    • Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

    • Série A (dossiers thématiques)
    • Dossiers thématiques
    • Questions économiques
    • Questions commerciales
    • Contentieux douanier et commercial
    • Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...

    Producteur :

    Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

  26. Résultat n°26

    Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (février 1845-novembre 1849).

    Date

    1845-1849

    Cote

    340PO/A/386 (Cote de commande)

    • Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

    • Série A (dossiers thématiques)
    • Dossiers thématiques
    • Questions économiques
    • Questions commerciales
    • Contentieux douanier et commercial
    • Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...

    Producteur :

    Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

  27. Résultat n°27

    Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier 1871-décembre 1872).

    Date

    1871-1872

    Cote

    340PO/A/394 (Cote de commande)

    • Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

    • Série A (dossiers thématiques)
    • Dossiers thématiques
    • Questions économiques
    • Questions commerciales
    • Contentieux douanier et commercial
    • Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...

    Producteur :

    Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

  28. Résultat n°28

    Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (juin 1850-janvier 1854).

    Date

    1850-1854

    Cote

    340PO/A/387 (Cote de commande)

    • Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

    • Série A (dossiers thématiques)
    • Dossiers thématiques
    • Questions économiques
    • Questions commerciales
    • Contentieux douanier et commercial
    • Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...

    Producteur :

    Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

  29. Résultat n°29

    Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (mai 1880-août 1883).

    Date

    1880-1883

    Cote

    340PO/A/395 (Cote de commande)

    • Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

    • Série A (dossiers thématiques)
    • Dossiers thématiques
    • Questions économiques
    • Questions commerciales
    • Contentieux douanier et commercial
    • Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...

    Producteur :

    Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

  30. Résultat n°30

    Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (octobre 1858-décembre 1859).

    Date

    1858-1859

    Cote

    340PO/A/391 (Cote de commande)

    • Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

    • Série A (dossiers thématiques)
    • Dossiers thématiques
    • Questions économiques
    • Questions commerciales
    • Contentieux douanier et commercial
    • Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...

    Producteur :

    Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

  31. Résultat n°31

    Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (avril 1884-octobre 1898).

    Date

    1884-1898

    Cote

    340PO/A/396 (Cote de commande)

    • Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

    • Série A (dossiers thématiques)
    • Dossiers thématiques
    • Questions économiques
    • Questions commerciales
    • Contentieux douanier et commercial
    • Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...

    Producteur :

    Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

  32. Résultat n°32

    Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier 1861-décembre 1865).

    Date

    1861-1865

    Cote

    340PO/A/393 (Cote de commande)

    • Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

    • Série A (dossiers thématiques)
    • Dossiers thématiques
    • Questions économiques
    • Questions commerciales
    • Contentieux douanier et commercial
    • Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...

    Producteur :

    Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

  33. Résultat n°33
    FR MAE 2883TOPO, Asie, 1987-1991, va

    Document PDF (122 pages)

    FR MAE 2883TOPO, Asie, 1987-1991, va

  34. Résultat n°34

    1931, juin-1937, décembre

    Date

    06/1931-12/1937

    Cote

    53CPCOM/89 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • QUESTIONS RELIGIEUSES
    • Généralités
    • 1931, juin-1937, décembre

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  35. Résultat n°35

    1938, février-1939, juin

    Date

    02/1938-06/1939

    Cote

    53CPCOM/90 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • QUESTIONS RELIGIEUSES
    • Généralités
    • 1938, février-1939, juin

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  36. Résultat n°36

    Etudes et rapports sur les diverses questions examinées lors de la session de mars 1937 émanant du résident général à Rabat et concernant les questions marocaines.

    Date

    1937

    Cote

    53CPCOM/76 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR...
    • Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord
    • Etudes et rapports sur les diverses questions examinées...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  37. Résultat n°37

    Etudes et rapports sur les diverses questions examinées lors de la session de mars 1937 émanant du résident général à Tunis et concernant les questions tunisiennes.

    Date

    1937

    Cote

    53CPCOM/78 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR...
    • Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord
    • Etudes et rapports sur les diverses questions examinées...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  38. Résultat n°38

    1937, janvier-février

    Date

    01/1937-02/1937

    Cote

    53CPCOM/73 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR...
    • Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord
    • Réunions, études et rapports sur les diverses questions...
    • 1937, janvier-février

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  39. Résultat n°39

    1936, janvier-1936, décembre

    Date

    01/1935-12/1936

    Cote

    53CPCOM/72 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR...
    • Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord
    • Réunions, études et rapports sur les diverses questions...
    • 1936, janvier-1936, décembre

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  40. Résultat n°40

    1937, février-octobre

    Date

    02/1937-10/1937

    Cote

    53CPCOM/74 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR...
    • Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord
    • Réunions, études et rapports sur les diverses questions...
    • 1937, février-octobre

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  41. Résultat n°41

    Projet d'Henri BRESSLER relatif à la construction d'un tunnel sous le détroit de Gibraltar et à l'établissement d'une voie ferrée Paris-Dakar, question du transsaharien, des chemins de fer d'Afrique du Nord.

    Date

    05/1918-10/1923

    Cote

    53CPCOM/177 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • VOIES DE COMMUNICATION
    • Chemin de fer
    • Chemin de fer transafricain français
    • Projet d'Henri BRESSLER relatif à la construction d'un...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  42. Résultat n°42

    1935, mai-décembre

    Date

    05/1935-12/1935

    Cote

    53CPCOM/71 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR...
    • Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord
    • Réunions, études et rapports sur les diverses questions...
    • 1935, mai-décembre

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  43. Résultat n°43
    FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990

    Document PDF (189 pages)

    FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990

  44. Résultat n°44

    Télégrammes, notes, dépêches relatives aux préliminaires de paix et notamment à la question du sort à réserver aux colonies allemandes, rapports et résolutions émanant de la Commission d'étude des questions coloniales posées par la guerre .

    Date

    06/1918-12/1918

    Cote

    53CPCOM/92 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Préliminaires de paix et territoires à mandats
    • Télégrammes, notes, dépêches relatives aux préliminaires...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  45. Résultat n°45

    Etudes et rapports sur les diverses questions examinées lors de la session de mars 1937 émanant du résident général à Rabat et concernant les questions marocaines (exposés sur les situations politique, financière, économique, sociale et militaire).

    Date

    1937

    Cote

    53CPCOM/77 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR...
    • Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord
    • Etudes et rapports sur les diverses questions examinées...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  46. Résultat n°46
    FR MAE 378PO/9/1-436, Londres, Ambassade, 1980-1993

    Document PDF (272 pages)

    FR MAE 378PO/9/1-436, Londres, Ambassade, 1980-1993

  47. Résultat n°47

    Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations, administration des puissances mandataires, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.

    Date

    01/1926-12/1926

    Cote

    53CPCOM/106 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Travaux de la Commission des mandats de la Société...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  48. Résultat n°48

    Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun, rapports des puissances mandataires.

    Date

    01/1925-12/1925

    Cote

    53CPCOM/105 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Travaux de la Commission des mandats de la Société...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  49. Résultat n°49

    Convention de Genève du 17 juin 1925 sur le contrôle du commerce international des armes, ratifications, question de la réglementation de l'exportation du matériel d'aéronautique, question de l'aliénation des matériels de guerre réformés, demandes d'autorisation d'exportation, projet de modification de la réglementation française en matière d'exportation, d'importation, de fabrication, de vente et de détention d'armes.

    Date

    02/1931-05/1934

    Cote

    53CPCOM/13 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • COMMERCE DES ARMES ET DES MUNITIONS
    • Convention de Genève de 1925
    • Convention de Genève du 17 juin 1925 sur le contrôle...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  50. Résultat n°50

    Émigration juive à l'étranger et dans les possessions françaises, ambition coloniale de la Pologne.

    Date

    01/1936-05/1939

    Cote

    53CPCOM/91 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • QUESTIONS RELIGIEUSES
    • Émigration juive à l'étranger et dans les possessions...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  51. Résultat n°51

    Notes, études, rapports et correspondance sur diverses questions examinées (à signaler notamment un rapport sur la politique, sociale et économique de la Tunisie).

    Date

    01/1938-02/1938

    Cote

    53CPCOM/80 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR...
    • Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord
    • Notes, études, rapports et correspondance sur diverses...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  52. Résultat n°52

    Accords économiques de la France : question de la dénonciation des accords économiques de la France (avec liste des conventions commerciales en vigueur à la fin de la guerre), création d'un Bureau d'études économiques près la Présidence du Conseil.

    Date

    11/1917-08/1919

    Cote

    53CPCOM/28 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • Affaire diverses
    • Accords économiques de la France : question de la dénonciation...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  53. Résultat n°53

    Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations (examen de la question de la nationalité des habitants des territoires sous mandat, examen du mémorandum américain du 9 août 1921 sur les mandats), échanges franco-britanniques sur les projets, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun).

    Date

    11/1921-05/1922

    Cote

    53CPCOM/101 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Examen des projets de mandats français et britanniques...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  54. Résultat n°54

    Discussion des projets de mandat à adopter, échanges franco-britanniques, travaux de la sous-commission n°6 chargée de la question des mandats par l'Assemblée de la Société des Nations.

    Date

    15/11/1920-31/12/1920

    Cote

    53CPCOM/98 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Discussion des projets de mandat à adopter, échanges...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  55. Résultat n°55

    Réunions (motions, rapports approuvés par les différentes sous-commissions), études et rapports sur les diverses questions examinées, réunions du Comité de contrôle et de coordination en Afrique du Nord.

    Date

    11/1937-12/1937

    Cote

    53CPCOM/75 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR...
    • Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord
    • Réunions (motions, rapports approuvés par les différentes...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  56. Résultat n°56

    Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations (en particulier étude de la procédure en matière de pétitions des habitants des territoires sous mandat, étude de la question du statut des habitants des territoires sous mandats B et C, texte imprimé des mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun, examen des rapports sur l'administration du Togo et du Cameroun en 1922), convention franco-américaine relatif aux mandats B, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.

    Date

    11/1922-08/1923

    Cote

    53CPCOM/103 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Travaux de la Commission des mandats de la Société...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  57. Résultat n°57

    340PO/A/385

    Date

    1847-1896

    Cote

    340PO/A/385 (Cote de commande)

    • Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

    • Série A (dossiers thématiques)
    • Dossiers thématiques
    • Questions économiques
    • Questions commerciales
    • Contentieux douanier et commercial
    • 340PO/A/385

    Producteur :

    Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

  58. Résultat n°58

    Correspondance avec les instances commerciales américaines.

    Date

    1878-1918

    Cote

    340PO/A/383 (Cote de commande)

    • Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

    • Série A (dossiers thématiques)
    • Dossiers thématiques
    • Questions économiques
    • Questions commerciales
    • Promotion et exercice du commerce français à La Nouvelle-Orléans
    • Correspondance avec les instances commerciales américaines.

    Producteur :

    Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

  59. Résultat n°59

    Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations (notamment l'examen des rapports sur l'administration des territoires sous mandat), administration française du Togo et du Cameroun, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.

    Date

    09/1923-12/1924

    Cote

    53CPCOM/104 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Travaux de la Commission des mandats de la Société...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  60. Résultat n°60

    Février 1948-mai 1949.

    Date

    02/1948-05/1949

    Cote

    76CPCOM/86 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Série...

    • Questions internationales.
    • Questions économiques.
    • Février 1948-mai 1949.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  61. Résultat n°61

    Octobre 1944-août 1947

    Date

    10/1944-08/1947

    Cote

    76CPCOM/85 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Série...

    • Questions internationales.
    • Questions économiques.
    • Octobre 1944-août 1947

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  62. Résultat n°62
    FR MAE 737PO/1/1-1530, Washington, ambassade, 1850-1942

    Document PDF (128 pages)

    FR MAE 737PO/1/1-1530, Washington, ambassade, 1850-1942

  63. Résultat n°63

    Mise en place, réunions, études et rapports sur les diverses questions examinées émanant des résidents généraux à Tunis et Rabat, du Haut-Commissaire de la République en Syrie et au Liban, et de diplomates en poste dans les pays du Levant.

    Date

    01/1935-05/1935

    Cote

    53CPCOM/70 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR...
    • Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord
    • Mise en place, réunions, études et rapports sur les...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  64. Résultat n°64
    FR MAE 448PO/B/1-408, Moscou, ambassade, 1945-1964

    Document PDF (96 pages)

    FR MAE 448PO/B/1-408, Moscou, ambassade, 1945-1964

  65. Résultat n°65

    Liquidation, question des droits et intérêts des sujets neutres dans les anciennes colonies allemandes, créances anglaises sur les liquidations au Togo et au Cameroun, affaire des objets personnels laissés au Togo par le Duc Adolphe-Frédéric de Mecklembourg.

    Date

    02/1920-07/1921

    Cote

    53CPCOM/110 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Biens allemands au Togo et au Cameroun
    • Liquidation, question des droits et intérêts des sujets...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  66. Résultat n°66

    Janvier 1930-novembre 1935.

    Date

    01/1930-11/1935

    Cote

    106CPCOM/415 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • 1930-1940
    • Questions diverses.
    • Questions sociales
    • Janvier 1930-novembre 1935.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  67. Résultat n°67

    Mai 1936-juillet 1937.

    Date

    05/1936-07/1937

    Cote

    106CPCOM/416 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • 1930-1940
    • Questions diverses.
    • Questions sociales
    • Mai 1936-juillet 1937.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  68. Résultat n°68

    Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations, échanges franco-britanniques sur les projets, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun).

    Date

    05/1921-10/1921

    Cote

    53CPCOM/100 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Examen des projets de mandats français et britanniques...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  69. Résultat n°69

    La Russie nouvelle, questions ouvrières, commerce et industrie.

    Date

    1917-1919

    Cote

    117CPCOM/872 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • 1918-1929.
    • Service russe d'information et d'études (S.R.I.E.).
    • Régime bolchevique.
    • Questions économiques.
    • La Russie nouvelle, questions ouvrières, commerce et...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  70. Résultat n°70

    Documentation générale ; notes, discours, déclarations, demandes de la Chine, projets de résolutions demeurés sans suite.

    Date

    1921-1922

    Cote

    18CPCOM/264 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / B-Amérique...

    • 1918-1929
    • Questions diverses.
    • Questions chinoises.
    • Documentation générale ; notes, discours, déclarations,...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  71. Résultat n°71

    Sphères d'influence et intérêts spéciaux en Chine ; territoires à bail ; gabelle chinoise ; T.S.F. ; chemins de fer.

    Date

    1921-1922

    Cote

    18CPCOM/265 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / B-Amérique...

    • 1918-1929
    • Questions diverses.
    • Questions chinoises.
    • Sphères d'influence et intérêts spéciaux en Chine ;...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  72. Résultat n°72

    Douanes chinoises.

    Date

    09/1921-02/1922

    Cote

    18CPCOM/266 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / B-Amérique...

    • 1918-1929
    • Questions diverses.
    • Questions chinoises.
    • Douanes chinoises.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  73. Résultat n°73

    Câbles allemands : question du devenir des câbles ex-allemands : dépêches, rapports.

    Date

    12/1918-02/1921

    Cote

    53CPCOM/114 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Câbles allemands : question du devenir des câbles ex-allemands...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  74. Résultat n°74

    Convention de 1919, adhésions, application, travaux de Commission temporaire des armements de la Société des Nations, Conférence de Genève de 1925 relatif au trafic des armes et la question de la définition des zones spéciales de prohibition, adoption d'une Convention relative au contrôle du commerce international des armes .

    Date

    11/1924-07/1925

    Cote

    53CPCOM/9 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • COMMERCE DES ARMES ET DES MUNITIONS
    • Convention de Saint-Germain-en-Laye
    • Convention de 1919, adhésions, application, travaux...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  75. Résultat n°75

    Convention de Genève de 1925, ratifications, demandes d'autorisation de faire transiter des armes et munitions sur le territoire français présentées par des gouvernements étrangers et des fabricants, demandes d'autorisation d'exportation, contrebande d'armes (affaires particulières), question de la réglementation de l'exportation du matériel d'aéronautique.

    Date

    01/1929-12/1930

    Cote

    53CPCOM/12 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • COMMERCE DES ARMES ET DES MUNITIONS
    • Convention de Genève de 1925
    • Convention de Genève de 1925, ratifications, demandes...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  76. Résultat n°76

    Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations, échanges franco-britanniques sur les projets, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier l'administration du Cameroun par la France et la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun).

    Date

    01/1921-04/1921

    Cote

    53CPCOM/99 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Examen des projets de mandats français et britanniques...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  77. Résultat n°77

    Etudes et rapports sur les diverses questions examinées lors de la session de mars 1937 émanant de la Présidence du Conseil et concernant : le Haut Comité Méditerranéen et les organismes d'information musulmane , les grands courants d'opinion dans l'islam nord-africain, les assemblées élues en Afrique du Nord

    Date

    1937

    Cote

    53CPCOM/79 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR...
    • Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord
    • Etudes et rapports sur les diverses questions examinées...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  78. Résultat n°78

    Familles nombreuses : question de l'application aux pays de protectorat, des lois votées en leur faveur par la Métropole.

    Cote

    53CPCOM/26 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • Affaire diverses
    • Familles nombreuses : question de l'application aux...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  79. Résultat n°79

    Notes et mémoires sur les questions économiques.

    Date

    1918-1919

    Cote

    117CPCOM/851 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • 1918-1929.
    • Service russe d'information et d'études (S.R.I.E.).
    • Questions économiques.
    • Notes et mémoires sur les questions économiques.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  80. Résultat n°80

    Notes, études, rapports et correspondance sur diverses questions examinées en mars 1938 (concerne notamment le renforcement et la coordination des services de sécurité et de surveillance des menées étrangères ou panislamiques, l'extension de la connaissance de la langue arabe parmi les fonctionnaires, l'amélioration du travail des indigènes, la paysannat indigène, la radiodiffusion).

    Date

    03/1938

    Cote

    53CPCOM/81 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR...
    • Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord
    • Notes, études, rapports et correspondance sur diverses...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales