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LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

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Cote/Cotes extrêmes

340PO (Cote de commande)

Date

1805-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Origine

Consulat puis consulat général de France à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

Biographie ou Histoire

Poste créé en 1805.

Modalités d'entrées

Versements.

Mode de classement

Ce fonds s'organise comme suit :

ARCHIVES ANTERIEURES A 1965

  • dossiers thématiques (1805-1918), 340PO/A
  • dossiers thématiques (1919-1965), 340PO/B/1 et 340PO/B/2 et 340PO/1998058
  • registres (1910-1965), 340PO/C
  • dossiers nominatifs (1805-1918), 340PO/D

ARCHIVES POSTERIEURES A 1965

  • dossiers thématiques (1965-2010), 340PO/5

 

Mots clés lieux

Louisiane, États-Unis

Mots clés matières

Postes diplomatiques, consulaires et culturels

Mots clés producteurs

France. Consulat général à La Nouvelle-Orléans (États-Unis)

Cote/Cotes extrêmes

340PO/A/1-631 (Cote de commande)

Date

1805-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Importance matérielle

632 articles (numérotés 1 à 631), soit 13,47 ml

Caractéristiques physiques

108 cartons, 1 chemise, 2 liasses

Modalités d'entrées

Rapatriements de 1959 et 1981. Les dossiers antérieurs au 31 décembre 1918 ont été répartis dans les séries A (dossiers de principes) et D (dossiers nominatifs) ; les dossiers postérieurs à cette date constituent la série B.

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé des archives rapatriées du consulat de France à La Nouvelle-Orléans, série A, an XIII-1918, Elisabeth de Grimoüard-Caude, conservateur du patrimoine, 1999-2000, 191 p, dactyl.

Voir l'instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

340PO/A/302-567 (Cote de commande)

Cote/Cotes extrêmes

340PO/A/319-403 (Cote de commande)

Cote/Cotes extrêmes

340PO/A/327-396 (Cote de commande)

Cote/Cotes extrêmes

340PO/A/379-384 (Cote de commande)

Questions douanières et droit commercial.

Cote/Cotes extrêmes

340PO/A/384 (Cote de commande)

Date

1848-1909

Présentation du contenu

1. Révision du tarif américain, exemples de droit de douane (décembre 1848-mars 1907). Le dossier renferme principalement les négociations pour la révision du tarif américain, qui ont été menées de 1848 à 1854. En 1878, un rappel est lancé aux Américains pour une nouvelle révision du tarif.

2. Protection des marques de fabrique françaises (août 1896-février 1897).

3. Exercice du commerce : loi de 1908 visant à n'autoriser qu'aux seuls citoyens de la Louisiane le droit de tenir un bar (décembre 1908-janvier 1909). L'Abeille de La Nouvelle-Orléans, La Nouvelle-Orléans, exempl. du 23 septembre 1908.

Existence et lieu de conservation de copies

Les reproductions numériques attachées à cette description proviennent de la numérisation de bobines de microfilms (2MI/2467) précédemment réalisées par les archivistes.