460PAAP/35 (Cote de commande)
AVARAY (Marquis d'), Claude Théophile de Bésiade
1858-1862
720PO/1/49 (Cote de commande)
Vice-consulat de France à Varna (Bulgarie)
1815-1834
371PO/A/131 (Cote de commande)
Consulat de France à Lisbonne (Portugal)
1904-1909
371PO/A/140 (Cote de commande)
Consulat de France à Lisbonne (Portugal)
1909-1918
371PO/A/141 (Cote de commande)
Consulat de France à Lisbonne (Portugal)
1706-1715
576PO/1/51 (Cote de commande)
Ambassade de France au Vatican (Rome Saint-Siège)
1706-1716
576PO/1/52 (Cote de commande)
Ambassade de France au Vatican (Rome Saint-Siège)
1706-1715
576PO/1/53 (Cote de commande)
Ambassade de France au Vatican (Rome Saint-Siège)
1722-1724
576PO/1/45 (Cote de commande)
Ambassade de France au Vatican (Rome Saint-Siège)
1706-1717
576PO/1/44 (Cote de commande)
Ambassade de France au Vatican (Rome Saint-Siège)
460PAAP/36 (Cote de commande)
AVARAY (Marquis d'), Claude Théophile de Bésiade
460PAAP/37 (Cote de commande)
AVARAY (Marquis d'), Claude Théophile de Bésiade
1723-1891
166PO/D108/1-9 (Cote de commande)
Ambassade de France à Constantinople
1918-1940
18RC (Cote de commande)
Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction des relations commerciales
1688
18MD/282 (Cote de commande)
Direction politique
1755-1911
166PO/D109/1-5 (Cote de commande)
Ambassade de France à Constantinople
1968
124PO/1/468 (Cote de commande)
Ambassade de France en Roumanie (Bucarest)
1586
18MD/320 (Cote de commande)
Direction politique
1566-1568
18MD/270 (Cote de commande)
Direction politique
1555-1635
18MD/9 (Cote de commande)
Direction politique
1595-1598
18MD/302 (Cote de commande)
Direction politique
1517-1650
18MD/268 (Cote de commande)
Direction politique
1929-1991
6AE/8 (Cote de commande)
Les documents qui composent le fonds proviennent des cinq producteurs suivants :
- Henri (Joseph Paul) Brunet (Orléans, 16 mai 1877 - Mort pour la France le 10 novembre 1914 à Bixschoote, Belgique)
- sa sœur Louise Brunet (Orléans, 25 juillet 1864 - Orléans, 10 novembre 1924)
- leur sœur (Marie) Berthe Brunet (Orléans, 8 septembre 1862 - Orléans, 9 novembre 1926), épouse d'Henri Soudé (Montrouge, 28 novembre 1856 - Orléans, 17 janvier 1934)
- Lucien Soudé (Toulon, 23 avril 1888 - Orléans, 3 décembre 1982), fils de Berthe Brunet et d'Henri Soudé
- André Soudé (Chaville, Seine-et-Oise, 18 février 1918 - Orléans, 4 avril 2011), fils de Lucien Soudé et époux d'Élisabeth Penet (née à Tunis en 1923)
1918-1940
106RC (Cote de commande)
Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction des relations commerciales
211PAAP/35 (Cote de commande)
DELCASSÉ, Théophile
390PO/1/39 (Cote de commande)
Légation puis ambassade de France à Luxembourg
390PO/1/34 (Cote de commande)
Légation puis ambassade de France à Luxembourg
1650-1653
18MD/276 (Cote de commande)
Direction politique
1918-1961
209SUP/715 (Cote de commande)
Les archives des services français de récupération artistique sont une collection d'archives produites par les services français chargés de la récupération des biens culturels spoliés pendant la Seconde Guerre mondiale. Elles proviennent de plusieurs producteurs :
1° La Commission de récupération artistique (CRA), créée un arrêté du ministre de l'Éducation nationale, René Capitant, le 24 novembre 1944, à la demande du directeur des Musées de France, Jacques Jaujard. Elle comprend d'abord 17 membres, puis 30 en 1949. Elle est installée 20 bis avenue Rapp à Paris. Elle est dirigée par le collectionneur Albert Henraux (1881-1953), président de la Société des Amis du Louvre et vice-président du Conseil supérieur des Musées nationaux. La CRA est composée de deux services :
a) le service pour la récupération des œuvres d'art, souvenirs historiques, objets précieux, bijoux d'époque, dirigé par Michel Florisoone (1904 1973), conservateur du musée du Louvre ; la secrétaire en est Rose Valland (1898-1980), celle-ci étant par la suite envoyée en mission en Allemagne ;
b) le service de la récupération des livres, archives, manuscrits et autographes dirigé jusqu'à sa mort par l'historien Camille Bloch (1865-1949), membre de l'Institut. L'activité de ce service débute le 1er juin 1945 ; la principale figure en est la bibliothécaire Jenny Delsaux (1896-1977).
2° L'Office des biens et intérêts privés (OBIP), créé par décrets des 2 juillet 1917 et 30 décembre 1919 pour recueillir et instruire les déclarations de personnes physiques et morales dont les biens étaient tombés aux mains de l'ennemi. Il est placé sous la tutelle du ministre des Affaires étrangères. Il est réactivé au moment de l'entrée dans le second conflit mondial (décrets du 1er octobre et 20 novembre 1939). À la Libération, il est chargé de recueillir et d'instruire les déclarations de biens spoliés transférés par l'ennemi en dehors du territoire national (décret du 13 novembre 1944 et arrêté du 16 avril 1945, décrets du 22 juin 1946). Il coopère avec les services de réparations-restitutions en zone française d'occupation Allemagne-Autriche et dispose d'antennes dans les pays anciennement sous domination allemande. Il est chargé de restituer les biens culturels réclamés par les propriétaires spoliés. Il procède à la remise des biens non réclamés à l'administration des Domaines pour être vendus (décret du 19 octobre 1947, art. 9). Il succède à la CRA dans les missions de cette dernière à partir du 1er janvier 1950 (décret du 30 septembre 1949). Enfin, il dépose auprès de la direction des Musées de France et de la direction des Bibliothèques les biens sélectionnés par les commissions de choix pour être soustraits aux ventes des Domaines et inscrits sur des inventaires spécifiques, notamment Musées Nationaux Récupération (MNR).
3° Le Service de remise en place des œuvres d'art (SRPOA), rattaché administrativement à la division Éducation publique, en fait à la division Réparations-Restitutions, du Commandement en chef français en Allemagne (1945-1949), puis du Haut-Commissariat de la République française en Allemagne (1949-1952). Ce service était dirigé par Rose Valland et installé à Berlin-Schulzendorf et à Baden-Baden (villa Krupp).
4° La division Réparations-Restitutions du commandement français en Allemagne et les services qui lui étaient rattachés : Bureau central des restitutions, installé à Baden-Baden (villa Krupp) ; Bureau d'investigation artistique ; missions de liaison en zones d'occupation alliées (à Bad Salzuflen, Düsseldorf et Hambourg pour la zone britannique ; à Höchst, Karlsruhe et Munich pour la zone américaine ; zone soviétique).
5° La division Réparations-Restitutions du commandement français en Autriche.
6° Le Service de Protection des œuvres d'art (SPOA), dépendant de la direction des Musées de France, créé en 1952 après le retour en France de Rose Valland et dirigé par elle jusqu'en 1968.
7° Rose Valland (papiers personnels, correspondance privées et notes).
En outre, certaines archives ou copies d'archives utilisées par les services français de récupération artistique pour leurs enquêtes émanent des services allemands auteurs d'actes de spoliations : ambassade d'Allemagne à Paris, Einsatzstab Reichsleiter Rosenberg (ERR), Kunstschutz.
1642-1645
18MD/1 (Cote de commande)
Direction politique
30 août 1930 - 03 avr. 1936
75CPCOM/376 (Cote de commande)
Direction des Affaires politiques et commerciales
1919-1940
22CPCOM/88 (Cote de commande)
Direction des Affaires politiques et commerciales
396PO/7/351-356 (Cote de commande)
Ambassade de France en Espagne (Madrid)
05/1915-03/1918
1CPCOM/1087 (Cote de commande)
Direction des Affaires politiques et commerciales
1827-1866
419PO/1/4 (Cote de commande)
Vice-consulat de France à Matamoros (Mexique)
07/1922-12/1926
50CPCOM/293 (Cote de commande)
Direction des Affaires politiques et commerciales
1920-1926
113CPCOM/152 (Cote de commande)
Direction des Affaires politiques et commerciales
août 1929 - juil. 1930
75CPCOM/375 (Cote de commande)
Direction des Affaires politiques et commerciales
1842
55PO/B/48 (Cote de commande)
Consulat de France à Bagdad
04/1926-04/1929
50CPCOM/295 (Cote de commande)
Direction des Affaires politiques et commerciales
mai 1926 - août 1927
75CPCOM/373 (Cote de commande)
Direction des Affaires politiques et commerciales
01/1927-12/1929
50CPCOM/294 (Cote de commande)
Direction des Affaires politiques et commerciales
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