Questions commerciales

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		FR MAE 340PO/D, La Nouvelle-Orléans, consulat, 1840-1918	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°2		FR MAE 730PO/1, Vienne, ambassade, 1816-1939	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°3		FR MAE 448PO/B/409-1653, Moscou, ambassade, 1965-1991	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°4		FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°5		FR MAE 1929INVA, Europe, Généralités et pays, juillet 1976-1980	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°6		FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°7		FR MAE 1930INVA, Europe, généralités et pays, 1981-1985	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°8		Questions douanières et droit commercial.	Cote 340PO/A/384 (Cote de commande)	Date 1848-1909	Lieu Louisiane, États-Unis	Type de document -
		Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général) Série A (dossiers thématiques) Dossiers thématiques Questions économiques Questions commerciales Promotion et exercice du commerce français à La Nouvelle-Orléans Questions douanières et droit commercial.
Résultat n°9		FR MAE 378PO/6/1-563, Londres, ambassade, 1943-1969	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°10	279 medias	Allemagne	Cote 457QO/35 (Cote de commande)	Date 1919-1923	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs... Reconstitution industrielle et commerciale. Reprises des relations commerciales. Etats ex-ennemis. Allemagne
Résultat n°11	110 medias	Turquie	Cote 457QO/36 (Cote de commande)	Date 1919-1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs... Reconstitution industrielle et commerciale. Reprises des relations commerciales. Etats ex-ennemis. Turquie
Résultat n°12	33 medias	Négociations entre l'Autriche-Hongrie et la Bulgarie	Cote 457QO/37 (Cote de commande)	Date 1919-1923	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs... Reconstitution industrielle et commerciale. Reprises des relations commerciales. Etats ex-ennemis. Négociations entre l'Autriche-Hongrie et la Bulgarie
Résultat n°13	301 medias	Commission des questions économiques	Cote 457QO/26 (Cote de commande)	Date 1919	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs... Reconstitution industrielle et commerciale. Commission des questions économiques
Résultat n°14		FR MAE 378PO/6/1316-2117, Londres, ambassade, 1943-1969	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°15	229 medias	Restauration économique de l'Europe	Cote 457QO/33 (Cote de commande)	Date 1919-1924	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs... Reconstitution industrielle et commerciale. Reprises des relations commerciales. Restauration économique de l'Europe
Résultat n°16		FR MAE 2882TOPO, Asie, 1980-1986	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°17		1921, février-septembre	Cote 53CPCOM/119 (Cote de commande)	Date 02/1921-09/1921	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Les mandats Question des mandats : documents émanant du Secrétariat... 1921, février-septembre
Résultat n°18		1921, octobre-1922, août	Cote 53CPCOM/120 (Cote de commande)	Date 10/1921-08/1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Les mandats Question des mandats : documents émanant du Secrétariat... 1921, octobre-1922, août
Résultat n°19		1922, septembre-1924, octobre	Cote 53CPCOM/121 (Cote de commande)	Date 09/1922-10/1924	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Les mandats Question des mandats : documents émanant du Secrétariat... 1922, septembre-1924, octobre
Résultat n°20	73 medias	1ère Sous-Commission des questions relatives à la liberté de transit	Cote 457QO/7 (Cote de commande)	Date 1919	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs... Transports. Commission des ports, voies d'eau et voies ferrées. Sous-Commissions. 1ère Sous-Commission des questions relatives à la liberté...
Résultat n°21	106 medias	Russie	Cote 457QO/34 (Cote de commande)	Date 1919-1923	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs... Reconstitution industrielle et commerciale. Reprises des relations commerciales. Russie
Résultat n°22		Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (mars-novembre 1856).	Cote 340PO/A/388 (Cote de commande)	Date 1856	Lieu Louisiane, États-Unis	Type de document -
		Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général) Série A (dossiers thématiques) Dossiers thématiques Questions économiques Questions commerciales Contentieux douanier et commercial Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...
Résultat n°23		Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier-décembre 1860).	Cote 340PO/A/392 (Cote de commande)	Date 1860	Lieu Louisiane, États-Unis	Type de document -
		Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général) Série A (dossiers thématiques) Dossiers thématiques Questions économiques Questions commerciales Contentieux douanier et commercial Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...
Résultat n°24		Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (juin-novembre 1857).	Cote 340PO/A/390 (Cote de commande)	Date 1857	Lieu Louisiane, États-Unis	Type de document -
		Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général) Série A (dossiers thématiques) Dossiers thématiques Questions économiques Questions commerciales Contentieux douanier et commercial Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...
Résultat n°25		Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier-juin 1857).	Cote 340PO/A/389 (Cote de commande)	Date 1857	Lieu Louisiane, États-Unis	Type de document -
		Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général) Série A (dossiers thématiques) Dossiers thématiques Questions économiques Questions commerciales Contentieux douanier et commercial Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...
Résultat n°26		Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (février 1845-novembre 1849).	Cote 340PO/A/386 (Cote de commande)	Date 1845-1849	Lieu Louisiane, États-Unis	Type de document -
		Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général) Série A (dossiers thématiques) Dossiers thématiques Questions économiques Questions commerciales Contentieux douanier et commercial Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...
Résultat n°27		Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier 1871-décembre 1872).	Cote 340PO/A/394 (Cote de commande)	Date 1871-1872	Lieu Louisiane, États-Unis	Type de document -
		Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général) Série A (dossiers thématiques) Dossiers thématiques Questions économiques Questions commerciales Contentieux douanier et commercial Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...
Résultat n°28		Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (juin 1850-janvier 1854).	Cote 340PO/A/387 (Cote de commande)	Date 1850-1854	Lieu Louisiane, États-Unis	Type de document -
		Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général) Série A (dossiers thématiques) Dossiers thématiques Questions économiques Questions commerciales Contentieux douanier et commercial Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...
Résultat n°29		Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (mai 1880-août 1883).	Cote 340PO/A/395 (Cote de commande)	Date 1880-1883	Lieu Louisiane, États-Unis	Type de document -
		Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général) Série A (dossiers thématiques) Dossiers thématiques Questions économiques Questions commerciales Contentieux douanier et commercial Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...
Résultat n°30		Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (octobre 1858-décembre 1859).	Cote 340PO/A/391 (Cote de commande)	Date 1858-1859	Lieu Louisiane, États-Unis	Type de document -
		Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général) Série A (dossiers thématiques) Dossiers thématiques Questions économiques Questions commerciales Contentieux douanier et commercial Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...
Résultat n°31		Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (avril 1884-octobre 1898).	Cote 340PO/A/396 (Cote de commande)	Date 1884-1898	Lieu Louisiane, États-Unis	Type de document -
		Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général) Série A (dossiers thématiques) Dossiers thématiques Questions économiques Questions commerciales Contentieux douanier et commercial Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...
Résultat n°32		Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier 1861-décembre 1865).	Cote 340PO/A/393 (Cote de commande)	Date 1861-1865	Lieu Louisiane, États-Unis	Type de document -
		Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général) Série A (dossiers thématiques) Dossiers thématiques Questions économiques Questions commerciales Contentieux douanier et commercial Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries,...
Résultat n°33		FR MAE 2883TOPO, Asie, 1987-1991, va	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°34		1931, juin-1937, décembre	Cote 53CPCOM/89 (Cote de commande)	Date 06/1931-12/1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... QUESTIONS RELIGIEUSES Généralités 1931, juin-1937, décembre
Résultat n°35		1938, février-1939, juin	Cote 53CPCOM/90 (Cote de commande)	Date 02/1938-06/1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... QUESTIONS RELIGIEUSES Généralités 1938, février-1939, juin
Résultat n°36		Etudes et rapports sur les diverses questions examinées lors de la session de mars 1937 émanant du résident général à Rabat et concernant les questions marocaines.	Cote 53CPCOM/76 (Cote de commande)	Date 1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR... Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord Etudes et rapports sur les diverses questions examinées...
Résultat n°37		Etudes et rapports sur les diverses questions examinées lors de la session de mars 1937 émanant du résident général à Tunis et concernant les questions tunisiennes.	Cote 53CPCOM/78 (Cote de commande)	Date 1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR... Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord Etudes et rapports sur les diverses questions examinées...
Résultat n°38		1937, janvier-février	Cote 53CPCOM/73 (Cote de commande)	Date 01/1937-02/1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR... Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord Réunions, études et rapports sur les diverses questions... 1937, janvier-février
Résultat n°39		1936, janvier-1936, décembre	Cote 53CPCOM/72 (Cote de commande)	Date 01/1935-12/1936	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR... Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord Réunions, études et rapports sur les diverses questions... 1936, janvier-1936, décembre
Résultat n°40		1937, février-octobre	Cote 53CPCOM/74 (Cote de commande)	Date 02/1937-10/1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR... Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord Réunions, études et rapports sur les diverses questions... 1937, février-octobre
Résultat n°41		Projet d'Henri BRESSLER relatif à la construction d'un tunnel sous le détroit de Gibraltar et à l'établissement d'une voie ferrée Paris-Dakar, question du transsaharien, des chemins de fer d'Afrique du Nord.	Cote 53CPCOM/177 (Cote de commande)	Date 05/1918-10/1923	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... VOIES DE COMMUNICATION Chemin de fer Chemin de fer transafricain français Projet d'Henri BRESSLER relatif à la construction d'un...
Résultat n°42		1935, mai-décembre	Cote 53CPCOM/71 (Cote de commande)	Date 05/1935-12/1935	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR... Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord Réunions, études et rapports sur les diverses questions... 1935, mai-décembre
Résultat n°43		FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°44		Télégrammes, notes, dépêches relatives aux préliminaires de paix et notamment à la question du sort à réserver aux colonies allemandes, rapports et résolutions émanant de la Commission d'étude des questions coloniales posées par la guerre .	Cote 53CPCOM/92 (Cote de commande)	Date 06/1918-12/1918	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Préliminaires de paix et territoires à mandats Télégrammes, notes, dépêches relatives aux préliminaires...
Résultat n°45		Etudes et rapports sur les diverses questions examinées lors de la session de mars 1937 émanant du résident général à Rabat et concernant les questions marocaines (exposés sur les situations politique, financière, économique, sociale et militaire).	Cote 53CPCOM/77 (Cote de commande)	Date 1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR... Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord Etudes et rapports sur les diverses questions examinées...
Résultat n°46		FR MAE 378PO/9/1-436, Londres, Ambassade, 1980-1993	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°47		Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations, administration des puissances mandataires, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.	Cote 53CPCOM/106 (Cote de commande)	Date 01/1926-12/1926	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Travaux de la Commission des mandats de la Société...
Résultat n°48		Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun, rapports des puissances mandataires.	Cote 53CPCOM/105 (Cote de commande)	Date 01/1925-12/1925	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Travaux de la Commission des mandats de la Société...
Résultat n°49		Convention de Genève du 17 juin 1925 sur le contrôle du commerce international des armes, ratifications, question de la réglementation de l'exportation du matériel d'aéronautique, question de l'aliénation des matériels de guerre réformés, demandes d'autorisation d'exportation, projet de modification de la réglementation française en matière d'exportation, d'importation, de fabrication, de vente et de détention d'armes.	Cote 53CPCOM/13 (Cote de commande)	Date 02/1931-05/1934	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... COMMERCE DES ARMES ET DES MUNITIONS Convention de Genève de 1925 Convention de Genève du 17 juin 1925 sur le contrôle...
Résultat n°50		Émigration juive à l'étranger et dans les possessions françaises, ambition coloniale de la Pologne.	Cote 53CPCOM/91 (Cote de commande)	Date 01/1936-05/1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... QUESTIONS RELIGIEUSES Émigration juive à l'étranger et dans les possessions...
Résultat n°51		Notes, études, rapports et correspondance sur diverses questions examinées (à signaler notamment un rapport sur la politique, sociale et économique de la Tunisie).	Cote 53CPCOM/80 (Cote de commande)	Date 01/1938-02/1938	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR... Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord Notes, études, rapports et correspondance sur diverses...
Résultat n°52		Accords économiques de la France : question de la dénonciation des accords économiques de la France (avec liste des conventions commerciales en vigueur à la fin de la guerre), création d'un Bureau d'études économiques près la Présidence du Conseil.	Cote 53CPCOM/28 (Cote de commande)	Date 11/1917-08/1919	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... Affaire diverses Accords économiques de la France : question de la dénonciation...
Résultat n°53		Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations (examen de la question de la nationalité des habitants des territoires sous mandat, examen du mémorandum américain du 9 août 1921 sur les mandats), échanges franco-britanniques sur les projets, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun).	Cote 53CPCOM/101 (Cote de commande)	Date 11/1921-05/1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Examen des projets de mandats français et britanniques...
Résultat n°54		Discussion des projets de mandat à adopter, échanges franco-britanniques, travaux de la sous-commission n°6 chargée de la question des mandats par l'Assemblée de la Société des Nations.	Cote 53CPCOM/98 (Cote de commande)	Date 15/11/1920-31/12/1920	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Discussion des projets de mandat à adopter, échanges...
Résultat n°55		Réunions (motions, rapports approuvés par les différentes sous-commissions), études et rapports sur les diverses questions examinées, réunions du Comité de contrôle et de coordination en Afrique du Nord.	Cote 53CPCOM/75 (Cote de commande)	Date 11/1937-12/1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR... Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord Réunions (motions, rapports approuvés par les différentes...
Résultat n°56		Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations (en particulier étude de la procédure en matière de pétitions des habitants des territoires sous mandat, étude de la question du statut des habitants des territoires sous mandats B et C, texte imprimé des mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun, examen des rapports sur l'administration du Togo et du Cameroun en 1922), convention franco-américaine relatif aux mandats B, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.	Cote 53CPCOM/103 (Cote de commande)	Date 11/1922-08/1923	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Travaux de la Commission des mandats de la Société...
Résultat n°57		340PO/A/385	Cote 340PO/A/385 (Cote de commande)	Date 1847-1896	Lieu Louisiane, États-Unis	Type de document -
		Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général) Série A (dossiers thématiques) Dossiers thématiques Questions économiques Questions commerciales Contentieux douanier et commercial 340PO/A/385
Résultat n°58		Correspondance avec les instances commerciales américaines.	Cote 340PO/A/383 (Cote de commande)	Date 1878-1918	Lieu Louisiane, États-Unis	Type de document -
		Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général) Série A (dossiers thématiques) Dossiers thématiques Questions économiques Questions commerciales Promotion et exercice du commerce français à La Nouvelle-Orléans Correspondance avec les instances commerciales américaines.
Résultat n°59		Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations (notamment l'examen des rapports sur l'administration des territoires sous mandat), administration française du Togo et du Cameroun, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.	Cote 53CPCOM/104 (Cote de commande)	Date 09/1923-12/1924	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Travaux de la Commission des mandats de la Société...
Résultat n°60		Février 1948-mai 1949.	Cote 76CPCOM/86 (Cote de commande)	Date 02/1948-05/1949	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Série... Questions internationales. Questions économiques. Février 1948-mai 1949.
Résultat n°61		Octobre 1944-août 1947	Cote 76CPCOM/85 (Cote de commande)	Date 10/1944-08/1947	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Série... Questions internationales. Questions économiques. Octobre 1944-août 1947
Résultat n°62		FR MAE 737PO/1/1-1530, Washington, ambassade, 1850-1942	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°63		Mise en place, réunions, études et rapports sur les diverses questions examinées émanant des résidents généraux à Tunis et Rabat, du Haut-Commissaire de la République en Syrie et au Liban, et de diplomates en poste dans les pays du Levant.	Cote 53CPCOM/70 (Cote de commande)	Date 01/1935-05/1935	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR... Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord Mise en place, réunions, études et rapports sur les...
Résultat n°64		FR MAE 448PO/B/1-408, Moscou, ambassade, 1945-1964	Cote -	Date -	Lieu -	Type de document -
Résultat n°65		Liquidation, question des droits et intérêts des sujets neutres dans les anciennes colonies allemandes, créances anglaises sur les liquidations au Togo et au Cameroun, affaire des objets personnels laissés au Togo par le Duc Adolphe-Frédéric de Mecklembourg.	Cote 53CPCOM/110 (Cote de commande)	Date 02/1920-07/1921	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Biens allemands au Togo et au Cameroun Liquidation, question des droits et intérêts des sujets...
Résultat n°66		Janvier 1930-novembre 1935.	Cote 106CPCOM/415 (Cote de commande)	Date 01/1930-11/1935	Lieu Pologne	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe... 1930-1940 Questions diverses. Questions sociales Janvier 1930-novembre 1935.
Résultat n°67		Mai 1936-juillet 1937.	Cote 106CPCOM/416 (Cote de commande)	Date 05/1936-07/1937	Lieu Pologne	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe... 1930-1940 Questions diverses. Questions sociales Mai 1936-juillet 1937.
Résultat n°68		Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations, échanges franco-britanniques sur les projets, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun).	Cote 53CPCOM/100 (Cote de commande)	Date 05/1921-10/1921	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Examen des projets de mandats français et britanniques...
Résultat n°69		La Russie nouvelle, questions ouvrières, commerce et industrie.	Cote 117CPCOM/872 (Cote de commande)	Date 1917-1919	Lieu URSS, Russie	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe... 1918-1929. Service russe d'information et d'études (S.R.I.E.). Régime bolchevique. Questions économiques. La Russie nouvelle, questions ouvrières, commerce et...
Résultat n°70		Documentation générale ; notes, discours, déclarations, demandes de la Chine, projets de résolutions demeurés sans suite.	Cote 18CPCOM/264 (Cote de commande)	Date 1921-1922	Lieu États-Unis	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / B-Amérique... 1918-1929 Questions diverses. Questions chinoises. Documentation générale ; notes, discours, déclarations,...
Résultat n°71		Sphères d'influence et intérêts spéciaux en Chine ; territoires à bail ; gabelle chinoise ; T.S.F. ; chemins de fer.	Cote 18CPCOM/265 (Cote de commande)	Date 1921-1922	Lieu États-Unis	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / B-Amérique... 1918-1929 Questions diverses. Questions chinoises. Sphères d'influence et intérêts spéciaux en Chine ;...
Résultat n°72		Douanes chinoises.	Cote 18CPCOM/266 (Cote de commande)	Date 09/1921-02/1922	Lieu États-Unis	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / B-Amérique... 1918-1929 Questions diverses. Questions chinoises. Douanes chinoises.
Résultat n°73		Câbles allemands : question du devenir des câbles ex-allemands : dépêches, rapports.	Cote 53CPCOM/114 (Cote de commande)	Date 12/1918-02/1921	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Câbles allemands : question du devenir des câbles ex-allemands...
Résultat n°74		Convention de 1919, adhésions, application, travaux de Commission temporaire des armements de la Société des Nations, Conférence de Genève de 1925 relatif au trafic des armes et la question de la définition des zones spéciales de prohibition, adoption d'une Convention relative au contrôle du commerce international des armes .	Cote 53CPCOM/9 (Cote de commande)	Date 11/1924-07/1925	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... COMMERCE DES ARMES ET DES MUNITIONS Convention de Saint-Germain-en-Laye Convention de 1919, adhésions, application, travaux...
Résultat n°75		Convention de Genève de 1925, ratifications, demandes d'autorisation de faire transiter des armes et munitions sur le territoire français présentées par des gouvernements étrangers et des fabricants, demandes d'autorisation d'exportation, contrebande d'armes (affaires particulières), question de la réglementation de l'exportation du matériel d'aéronautique.	Cote 53CPCOM/12 (Cote de commande)	Date 01/1929-12/1930	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... COMMERCE DES ARMES ET DES MUNITIONS Convention de Genève de 1925 Convention de Genève de 1925, ratifications, demandes...
Résultat n°76		Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations, échanges franco-britanniques sur les projets, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier l'administration du Cameroun par la France et la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun).	Cote 53CPCOM/99 (Cote de commande)	Date 01/1921-04/1921	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun Examen des projets de mandats français et britanniques...
Résultat n°77		Etudes et rapports sur les diverses questions examinées lors de la session de mars 1937 émanant de la Présidence du Conseil et concernant : le Haut Comité Méditerranéen et les organismes d'information musulmane , les grands courants d'opinion dans l'islam nord-africain, les assemblées élues en Afrique du Nord	Cote 53CPCOM/79 (Cote de commande)	Date 1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR... Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord Etudes et rapports sur les diverses questions examinées...
Résultat n°78		Familles nombreuses : question de l'application aux pays de protectorat, des lois votées en leur faveur par la Métropole.	Cote 53CPCOM/26 (Cote de commande)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... Affaire diverses Familles nombreuses : question de l'application aux...
Résultat n°79		Notes et mémoires sur les questions économiques.	Cote 117CPCOM/851 (Cote de commande)	Date 1918-1919	Lieu URSS, Russie	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe... 1918-1929. Service russe d'information et d'études (S.R.I.E.). Questions économiques. Notes et mémoires sur les questions économiques.
Résultat n°80		Notes, études, rapports et correspondance sur diverses questions examinées en mars 1938 (concerne notamment le renforcement et la coordination des services de sécurité et de surveillance des menées étrangères ou panislamiques, l'extension de la connaissance de la langue arabe parmi les fonctionnaires, l'amélioration du travail des indigènes, la paysannat indigène, la radiodiffusion).	Cote 53CPCOM/81 (Cote de commande)	Date 03/1938	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique... MISE EN VALEUR DES PROTECTORATS D'AFRIQUE DU NORD (VOIR... Haut-Comité méditerranéen et de l'Afrique du Nord Notes, études, rapports et correspondance sur diverses...

Résultats de la recherche

Questions douanières et droit commercial.

Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

Allemagne

Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs...

Turquie

Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs...

Négociations entre l'Autriche-Hongrie et la Bulgarie

Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs...

Commission des questions économiques

Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs...

Restauration économique de l'Europe

Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs...

1921, février-septembre

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

1921, octobre-1922, août

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

1922, septembre-1924, octobre

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

1ère Sous-Commission des questions relatives à la liberté de transit

Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs...

Russie

Contexte : Conférence de la Paix et Conférence des Ambassadeurs...

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (mars-novembre 1856).

Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier-décembre 1860).

Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (juin-novembre 1857).

Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier-juin 1857).

Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (février 1845-novembre 1849).

Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier 1871-décembre 1872).

Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (juin 1850-janvier 1854).

Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (mai 1880-août 1883).

Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (octobre 1858-décembre 1859).

Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (avril 1884-octobre 1898).

Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier 1861-décembre 1865).

Contexte : LA NOUVELLE-ORLEANS (consulat puis consulat général)

1931, juin-1937, décembre

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

1938, février-1939, juin

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

Etudes et rapports sur les diverses questions examinées lors de la session de mars 1937 émanant du résident général à Rabat et concernant les questions marocaines.

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

Etudes et rapports sur les diverses questions examinées lors de la session de mars 1937 émanant du résident général à Tunis et concernant les questions tunisiennes.

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

1937, janvier-février

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

1936, janvier-1936, décembre

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

1937, février-octobre

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

Projet d'Henri BRESSLER relatif à la construction d'un tunnel sous le détroit de Gibraltar et à l'établissement d'une voie ferrée Paris-Dakar, question du transsaharien, des chemins de fer d'Afrique du Nord.

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

1935, mai-décembre

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

Télégrammes, notes, dépêches relatives aux préliminaires de paix et notamment à la question du sort à réserver aux colonies allemandes, rapports et résolutions émanant de la Commission d'étude des questions coloniales posées par la guerre .

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

Etudes et rapports sur les diverses questions examinées lors de la session de mars 1937 émanant du résident général à Rabat et concernant les questions marocaines (exposés sur les situations politique, financière, économique, sociale et militaire).

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations, administration des puissances mandataires, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun, rapports des puissances mandataires.

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Émigration juive à l'étranger et dans les possessions françaises, ambition coloniale de la Pologne.

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

Notes, études, rapports et correspondance sur diverses questions examinées (à signaler notamment un rapport sur la politique, sociale et économique de la Tunisie).

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

Accords économiques de la France : question de la dénonciation des accords économiques de la France (avec liste des conventions commerciales en vigueur à la fin de la guerre), création d'un Bureau d'études économiques près la Présidence du Conseil.

Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

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Discussion des projets de mandat à adopter, échanges franco-britanniques, travaux de la sous-commission n°6 chargée de la question des mandats par l'Assemblée de la Société des Nations.