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5 966 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
FR MAE 340PO/D, La Nouvelle-Orléans, consulat, 1840-1918

Document PDF (1 165 pages)

FR MAE 340PO/D, La Nouvelle-Orléans, consulat, 1840-1918

Résultat n°2
FR MAE 730PO/1, Vienne, ambassade, 1816-1939

Document PDF (144 pages)

FR MAE 730PO/1, Vienne, ambassade, 1816-1939

Résultat n°3
FR MAE 448PO/B/409-1653, Moscou, ambassade, 1965-1991

Document PDF (237 pages)

FR MAE 448PO/B/409-1653, Moscou, ambassade, 1965-1991

Résultat n°4
FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

Document PDF (379 pages)

FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

Résultat n°5
FR MAE 1929INVA, Europe, Généralités et pays, juillet 1976-1980

Document PDF (265 pages)

FR MAE 1929INVA, Europe, Généralités et pays, juillet 1976-1980

Résultat n°6
FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

Document PDF (702 pages)

FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

Résultat n°7
FR MAE 1930INVA, Europe, généralités et pays, 1981-1985

Document PDF (252 pages)

FR MAE 1930INVA, Europe, généralités et pays, 1981-1985

Résultat n°8

Questions douanières et droit commercial.

Date

1848-1909

Cote

340PO/A/384 (Cote de commande)

Résultat n°9
FR MAE 378PO/6/1-563, Londres, ambassade, 1943-1969

Document PDF (114 pages)

FR MAE 378PO/6/1-563, Londres, ambassade, 1943-1969

Résultat n°10
Allemagne

279 medias

Allemagne

Date

1919-1923

Cote

457QO/35 (Cote de commande)

Résultat n°11
Turquie

110 medias

Turquie

Date

1919-1922

Cote

457QO/36 (Cote de commande)

Résultat n°12
Négociations entre l'Autriche-Hongrie et la Bulgarie

33 medias

Négociations entre l'Autriche-Hongrie et la Bulgarie

Date

1919-1923

Cote

457QO/37 (Cote de commande)

Résultat n°13
Commission des questions économiques

301 medias

Commission des questions économiques

Date

1919

Cote

457QO/26 (Cote de commande)

Résultat n°14
FR MAE 378PO/6/1316-2117, Londres, ambassade, 1943-1969

Document PDF (185 pages)

FR MAE 378PO/6/1316-2117, Londres, ambassade, 1943-1969

Résultat n°15
Restauration économique de l'Europe

229 medias

Restauration économique de l'Europe

Date

1919-1924

Cote

457QO/33 (Cote de commande)

Résultat n°16
FR MAE 2882TOPO, Asie, 1980-1986

Document PDF (182 pages)

FR MAE 2882TOPO, Asie, 1980-1986

Résultat n°17

1921, février-septembre

Date

02/1921-09/1921

Cote

53CPCOM/119 (Cote de commande)

Résultat n°18

1921, octobre-1922, août

Date

10/1921-08/1922

Cote

53CPCOM/120 (Cote de commande)

Résultat n°19

1922, septembre-1924, octobre

Date

09/1922-10/1924

Cote

53CPCOM/121 (Cote de commande)

Résultat n°20
1ère Sous-Commission des questions relatives à la liberté de transit

73 medias

1ère Sous-Commission des questions relatives à la liberté de transit

Date

1919

Cote

457QO/7 (Cote de commande)

Résultat n°21
Russie

106 medias

Russie

Date

1919-1923

Cote

457QO/34 (Cote de commande)

Résultat n°22

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (mars-novembre 1856).

Date

1856

Cote

340PO/A/388 (Cote de commande)

Résultat n°23

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier-décembre 1860).

Date

1860

Cote

340PO/A/392 (Cote de commande)

Résultat n°24

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (juin-novembre 1857).

Date

1857

Cote

340PO/A/390 (Cote de commande)

Résultat n°25

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier-juin 1857).

Date

1857

Cote

340PO/A/389 (Cote de commande)

Résultat n°26

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (février 1845-novembre 1849).

Date

1845-1849

Cote

340PO/A/386 (Cote de commande)

Résultat n°27

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier 1871-décembre 1872).

Date

1871-1872

Cote

340PO/A/394 (Cote de commande)

Résultat n°28

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (juin 1850-janvier 1854).

Date

1850-1854

Cote

340PO/A/387 (Cote de commande)

Résultat n°29

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (mai 1880-août 1883).

Date

1880-1883

Cote

340PO/A/395 (Cote de commande)

Résultat n°30

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (octobre 1858-décembre 1859).

Date

1858-1859

Cote

340PO/A/391 (Cote de commande)

Résultat n°31

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (avril 1884-octobre 1898).

Date

1884-1898

Cote

340PO/A/396 (Cote de commande)

Résultat n°32

Contentieux commercial : procès-verbaux d'avaries, expertises et ventes aux enchères de marchandises (janvier 1861-décembre 1865).

Date

1861-1865

Cote

340PO/A/393 (Cote de commande)

Résultat n°33
FR MAE 2883TOPO, Asie, 1987-1991, va

Document PDF (122 pages)

FR MAE 2883TOPO, Asie, 1987-1991, va

Résultat n°34

1931, juin-1937, décembre

Date

06/1931-12/1937

Cote

53CPCOM/89 (Cote de commande)

Résultat n°35

1938, février-1939, juin

Date

02/1938-06/1939

Cote

53CPCOM/90 (Cote de commande)

Résultat n°36

Etudes et rapports sur les diverses questions examinées lors de la session de mars 1937 émanant du résident général à Rabat et concernant les questions marocaines.

Date

1937

Cote

53CPCOM/76 (Cote de commande)

Résultat n°37

Etudes et rapports sur les diverses questions examinées lors de la session de mars 1937 émanant du résident général à Tunis et concernant les questions tunisiennes.

Date

1937

Cote

53CPCOM/78 (Cote de commande)

Résultat n°38

1937, janvier-février

Date

01/1937-02/1937

Cote

53CPCOM/73 (Cote de commande)

Résultat n°39

1936, janvier-1936, décembre

Date

01/1935-12/1936

Cote

53CPCOM/72 (Cote de commande)

Résultat n°40

1937, février-octobre

Date

02/1937-10/1937

Cote

53CPCOM/74 (Cote de commande)

Résultat n°41

Projet d'Henri BRESSLER relatif à la construction d'un tunnel sous le détroit de Gibraltar et à l'établissement d'une voie ferrée Paris-Dakar, question du transsaharien, des chemins de fer d'Afrique du Nord.

Date

05/1918-10/1923

Cote

53CPCOM/177 (Cote de commande)

Résultat n°42

1935, mai-décembre

Date

05/1935-12/1935

Cote

53CPCOM/71 (Cote de commande)

Résultat n°43
FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990

Document PDF (189 pages)

FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990

Résultat n°44

Télégrammes, notes, dépêches relatives aux préliminaires de paix et notamment à la question du sort à réserver aux colonies allemandes, rapports et résolutions émanant de la Commission d'étude des questions coloniales posées par la guerre .

Date

06/1918-12/1918

Cote

53CPCOM/92 (Cote de commande)

Résultat n°45

Etudes et rapports sur les diverses questions examinées lors de la session de mars 1937 émanant du résident général à Rabat et concernant les questions marocaines (exposés sur les situations politique, financière, économique, sociale et militaire).

Date

1937

Cote

53CPCOM/77 (Cote de commande)

Résultat n°46
FR MAE 378PO/9/1-436, Londres, Ambassade, 1980-1993

Document PDF (272 pages)

FR MAE 378PO/9/1-436, Londres, Ambassade, 1980-1993

Résultat n°47

Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations, administration des puissances mandataires, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.

Date

01/1926-12/1926

Cote

53CPCOM/106 (Cote de commande)

Résultat n°48

Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun, rapports des puissances mandataires.

Date

01/1925-12/1925

Cote

53CPCOM/105 (Cote de commande)

Résultat n°49

Convention de Genève du 17 juin 1925 sur le contrôle du commerce international des armes, ratifications, question de la réglementation de l'exportation du matériel d'aéronautique, question de l'aliénation des matériels de guerre réformés, demandes d'autorisation d'exportation, projet de modification de la réglementation française en matière d'exportation, d'importation, de fabrication, de vente et de détention d'armes.

Date

02/1931-05/1934

Cote

53CPCOM/13 (Cote de commande)

Résultat n°50

Émigration juive à l'étranger et dans les possessions françaises, ambition coloniale de la Pologne.

Date

01/1936-05/1939

Cote

53CPCOM/91 (Cote de commande)

Résultat n°51

Notes, études, rapports et correspondance sur diverses questions examinées (à signaler notamment un rapport sur la politique, sociale et économique de la Tunisie).

Date

01/1938-02/1938

Cote

53CPCOM/80 (Cote de commande)

Résultat n°52

Accords économiques de la France : question de la dénonciation des accords économiques de la France (avec liste des conventions commerciales en vigueur à la fin de la guerre), création d'un Bureau d'études économiques près la Présidence du Conseil.

Date

11/1917-08/1919

Cote

53CPCOM/28 (Cote de commande)

Résultat n°53

Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations (examen de la question de la nationalité des habitants des territoires sous mandat, examen du mémorandum américain du 9 août 1921 sur les mandats), échanges franco-britanniques sur les projets, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun).

Date

11/1921-05/1922

Cote

53CPCOM/101 (Cote de commande)

Résultat n°54

Discussion des projets de mandat à adopter, échanges franco-britanniques, travaux de la sous-commission n°6 chargée de la question des mandats par l'Assemblée de la Société des Nations.

Date

15/11/1920-31/12/1920

Cote

53CPCOM/98 (Cote de commande)

Résultat n°55

Réunions (motions, rapports approuvés par les différentes sous-commissions), études et rapports sur les diverses questions examinées, réunions du Comité de contrôle et de coordination en Afrique du Nord.

Date

11/1937-12/1937

Cote

53CPCOM/75 (Cote de commande)

Résultat n°56

Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations (en particulier étude de la procédure en matière de pétitions des habitants des territoires sous mandat, étude de la question du statut des habitants des territoires sous mandats B et C, texte imprimé des mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun, examen des rapports sur l'administration du Togo et du Cameroun en 1922), convention franco-américaine relatif aux mandats B, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.

Date

11/1922-08/1923

Cote

53CPCOM/103 (Cote de commande)

Résultat n°57

340PO/A/385

Date

1847-1896

Cote

340PO/A/385 (Cote de commande)

Résultat n°58

Correspondance avec les instances commerciales américaines.

Date

1878-1918

Cote

340PO/A/383 (Cote de commande)

Résultat n°59

Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations (notamment l'examen des rapports sur l'administration des territoires sous mandat), administration française du Togo et du Cameroun, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.

Date

09/1923-12/1924

Cote

53CPCOM/104 (Cote de commande)

Résultat n°60

Février 1948-mai 1949.

Date

02/1948-05/1949

Cote

76CPCOM/86 (Cote de commande)

Résultat n°61

Octobre 1944-août 1947

Date

10/1944-08/1947

Cote

76CPCOM/85 (Cote de commande)

Résultat n°62
FR MAE 737PO/1/1-1530, Washington, ambassade, 1850-1942

Document PDF (128 pages)

FR MAE 737PO/1/1-1530, Washington, ambassade, 1850-1942

Résultat n°63

Mise en place, réunions, études et rapports sur les diverses questions examinées émanant des résidents généraux à Tunis et Rabat, du Haut-Commissaire de la République en Syrie et au Liban, et de diplomates en poste dans les pays du Levant.

Date

01/1935-05/1935

Cote

53CPCOM/70 (Cote de commande)

Résultat n°64
FR MAE 448PO/B/1-408, Moscou, ambassade, 1945-1964

Document PDF (96 pages)

FR MAE 448PO/B/1-408, Moscou, ambassade, 1945-1964

Résultat n°65

Liquidation, question des droits et intérêts des sujets neutres dans les anciennes colonies allemandes, créances anglaises sur les liquidations au Togo et au Cameroun, affaire des objets personnels laissés au Togo par le Duc Adolphe-Frédéric de Mecklembourg.

Date

02/1920-07/1921

Cote

53CPCOM/110 (Cote de commande)

Résultat n°66

Janvier 1930-novembre 1935.

Date

01/1930-11/1935

Cote

106CPCOM/415 (Cote de commande)

Résultat n°67

Mai 1936-juillet 1937.

Date

05/1936-07/1937

Cote

106CPCOM/416 (Cote de commande)

Résultat n°68

Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations, échanges franco-britanniques sur les projets, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun).

Date

05/1921-10/1921

Cote

53CPCOM/100 (Cote de commande)

Résultat n°69

La Russie nouvelle, questions ouvrières, commerce et industrie.

Date

1917-1919

Cote

117CPCOM/872 (Cote de commande)

Résultat n°70

Documentation générale ; notes, discours, déclarations, demandes de la Chine, projets de résolutions demeurés sans suite.

Date

1921-1922

Cote

18CPCOM/264 (Cote de commande)

Résultat n°71

Sphères d'influence et intérêts spéciaux en Chine ; territoires à bail ; gabelle chinoise ; T.S.F. ; chemins de fer.

Date

1921-1922

Cote

18CPCOM/265 (Cote de commande)

Résultat n°72

Douanes chinoises.

Date

09/1921-02/1922

Cote

18CPCOM/266 (Cote de commande)

Résultat n°73

Câbles allemands : question du devenir des câbles ex-allemands : dépêches, rapports.

Date

12/1918-02/1921

Cote

53CPCOM/114 (Cote de commande)

Résultat n°74

Convention de 1919, adhésions, application, travaux de Commission temporaire des armements de la Société des Nations, Conférence de Genève de 1925 relatif au trafic des armes et la question de la définition des zones spéciales de prohibition, adoption d'une Convention relative au contrôle du commerce international des armes .

Date

11/1924-07/1925

Cote

53CPCOM/9 (Cote de commande)

Résultat n°75

Convention de Genève de 1925, ratifications, demandes d'autorisation de faire transiter des armes et munitions sur le territoire français présentées par des gouvernements étrangers et des fabricants, demandes d'autorisation d'exportation, contrebande d'armes (affaires particulières), question de la réglementation de l'exportation du matériel d'aéronautique.

Date

01/1929-12/1930

Cote

53CPCOM/12 (Cote de commande)

Résultat n°76

Examen des projets de mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun par la Société des Nations, échanges franco-britanniques sur les projets, application des déclarations franco-britanniques du 10 juillet 1919 (en particulier l'administration du Cameroun par la France et la question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun).

Date

01/1921-04/1921

Cote

53CPCOM/99 (Cote de commande)

Résultat n°77

Etudes et rapports sur les diverses questions examinées lors de la session de mars 1937 émanant de la Présidence du Conseil et concernant : le Haut Comité Méditerranéen et les organismes d'information musulmane , les grands courants d'opinion dans l'islam nord-africain, les assemblées élues en Afrique du Nord

Date

1937

Cote

53CPCOM/79 (Cote de commande)

Résultat n°78

Familles nombreuses : question de l'application aux pays de protectorat, des lois votées en leur faveur par la Métropole.

Date

-

Cote

53CPCOM/26 (Cote de commande)

Résultat n°79

Notes et mémoires sur les questions économiques.

Date

1918-1919

Cote

117CPCOM/851 (Cote de commande)

Résultat n°80

Notes, études, rapports et correspondance sur diverses questions examinées en mars 1938 (concerne notamment le renforcement et la coordination des services de sécurité et de surveillance des menées étrangères ou panislamiques, l'extension de la connaissance de la langue arabe parmi les fonctionnaires, l'amélioration du travail des indigènes, la paysannat indigène, la radiodiffusion).

Date

03/1938

Cote

53CPCOM/81 (Cote de commande)