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Nom de l'inventaire
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  • 154

186 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

    Document PDF (379 pages)

    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

  2. Résultat n°2
    FR MAE 1TU/1/V, Résidence générale, 1er versement, 1881-1949

    Document PDF (132 pages)

    FR MAE 1TU/1/V, Résidence générale, 1er versement, 1881-1949

  3. Résultat n°3

    V A - Union européenne : généralités

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • V - Plan Briand d'Union européenne
    • V A - Union européenne : généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  4. Résultat n°4

    V C - Sous-commissions de la commission d'études pour l'Union européenne

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • V - Plan Briand d'Union européenne
    • V C - Sous-commissions de la commission d'études pour...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  5. Résultat n°5

    V B - Commission d'études pour l'Union européenne. Sessions

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • V - Plan Briand d'Union européenne
    • V B - Commission d'études pour l'Union européenne....

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  6. Résultat n°6

    V D - Comités spéciaux

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • V - Plan Briand d'Union européenne
    • V D - Comités spéciaux

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  7. Résultat n°7

    V E - Accords commerciaux

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • V - Plan Briand d'Union européenne
    • V E - Accords commerciaux

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  8. Résultat n°8

    V F - Réorganisation du régime économique en Europe centrale

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • V - Plan Briand d'Union européenne
    • V F - Réorganisation du régime économique en Europe...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  9. Résultat n°9
    FR MAE 301QO, Acquisitions extraordinaires, 1988-2017

    Document PDF (183 pages)

    FR MAE 301QO, Acquisitions extraordinaires, 1988-2017

  10. Résultat n°10
    FR MAE 124PO/1, Bucarest, légation puis ambassade, 1916-1980

    Document PDF (142 pages)

    FR MAE 124PO/1, Bucarest, légation puis ambassade, 1916-1980

  11. Résultat n°11
    FR MAE 378PO/C, Londres, ambassade, 1919-1940

    Document PDF (92 pages)

    FR MAE 378PO/C, Londres, ambassade, 1919-1940

  12. Résultat n°12
    FR MAE 730PO/1, Vienne, ambassade, 1816-1939

    Document PDF (144 pages)

    FR MAE 730PO/1, Vienne, ambassade, 1816-1939

  13. Résultat n°13
    FR MAE 21MA/2, Belin numérique, 1941-1961

    Document PDF (250 pages)

    FR MAE 21MA/2, Belin numérique, 1941-1961

  14. Résultat n°14
    FR MAE 576PO/1, Rome Saint-Siège, ambassade, 1669-1977

    Document PDF (140 pages)

    FR MAE 576PO/1, Rome Saint-Siège, ambassade, 1669-1977

  15. Résultat n°15
    FR MAE 27CPCOM, Correspondance politique et commerciale, série C-administrative, 1895-1940

    Document PDF (120 pages)

    FR MAE 27CPCOM, Correspondance politique et commerciale, série C-administrative, 1895-1940

  16. Résultat n°16
    FR MAE 737PO/1/1-1530, Washington, ambassade, 1850-1942

    Document PDF (128 pages)

    FR MAE 737PO/1/1-1530, Washington, ambassade, 1850-1942

  17. Résultat n°17
    FR MAE 399PAAP, Papiers Henri Gouraud

    Document PDF (240 pages)

    FR MAE 399PAAP, Papiers Henri Gouraud

  18. Résultat n°18
    FR MAE 496PO/1, Ottawa, ambassade, 1928-1980

    Document PDF (141 pages)

    FR MAE 496PO/1, Ottawa, ambassade, 1928-1980

  19. Résultat n°19
    FR MAE 340PO/A, La Nouvelle-Orléans, consulat, 1805-1918

    Document PDF (191 pages)

    FR MAE 340PO/A, La Nouvelle-Orléans, consulat, 1805-1918

  20. Résultat n°20
    FR MAE 303PAAP, papiers Maurice Baumont

    Document PDF (99 pages)

    FR MAE 303PAAP, papiers Maurice Baumont

  21. Résultat n°21
    FR MAE 13QO, Cabinet du ministre, 1771-1940

    Document PDF (30 pages)

    FR MAE 13QO, Cabinet du ministre, 1771-1940

  22. Résultat n°22
    FR MAE 242QOSUP, Société des Nations (SDN), photostats complémentaires, 1919-1940

    Document PDF (21 pages)

    FR MAE 242QOSUP, Société des Nations (SDN), photostats complémentaires, 1919-1940

  23. Résultat n°23
    FR MAE 396PO/C1, Madrid, ambassade, 1918-1944

    Document PDF (139 pages)

    FR MAE 396PO/C1, Madrid, ambassade, 1918-1944

  24. Résultat n°24
    FR MAE 444QO, Blocus, ministère du Blocus, 1917-1919

    Document PDF (102 pages)

    FR MAE 444QO, Blocus, ministère du Blocus, 1917-1919

  25. Résultat n°25
    FR MAE 33AO, Transcription 1 entretien de Maurice Schumann

    Document PDF (33 pages)

    FR MAE 33AO, Transcription 1 entretien de Maurice Schumann

  26. Résultat n°26
    FR MAE 72PAAP, Papiers Aimé Joseph de Fleuriau

    Document PDF (9 pages)

    FR MAE 72PAAP, Papiers Aimé Joseph de Fleuriau

  27. Résultat n°27
    FR MAE 479PAAP, Papiers Geouffre de la Pradelle

    Document PDF (53 pages)

    FR MAE 479PAAP, Papiers Geouffre de la Pradelle

  28. Résultat n°28
    FR MAE 542PO/1, Port-Said, consulat, 1863-1956

    Document PDF (70 pages)

    FR MAE 542PO/1, Port-Said, consulat, 1863-1956

  29. Résultat n°29
    FR MAE 473PO/1, New York, consulat, 1784-1829

    Document PDF (100 pages)

    FR MAE 473PO/1, New York, consulat, 1784-1829

  30. Résultat n°30
    FR MAE 132PO/3, Buenos Aires, ambassade, 1923-1945

    Document PDF (29 pages)

    FR MAE 132PO/3, Buenos Aires, ambassade, 1923-1945

  31. Résultat n°31

    242QO/1580

    Date

    Entre juin 1921 et octobre 1922

    Cote

    242QO/1580 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IL - Hygiène
    • Organisation d'hygiène
    • Questions d'hygiène
    • Situation sanitaire en Europe orientale
    • 242QO/1580

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  32. Résultat n°32

    242QO/872

    Date

    Entre le 1er octobre 1932 et le 30 novembre 1932

    Cote

    242QO/872 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • II - Désarmement
    • Conférence du désarmement
    • Travaux de la Conférence
    • 242QO/872

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  33. Résultat n°33
    FR MAE, 3QO, Service juridique, Fonds Fromageot, 1907-1940

    Document PDF (30 pages)

    FR MAE, 3QO, Service juridique, Fonds Fromageot, 1907-1940

  34. Résultat n°34
    Saint_Petersbourg_amb_598PO_2_194_723

    Document PDF (101 pages)

    Saint_Petersbourg_amb_598PO_2_194_723

  35. Résultat n°35
    FR MAE 166PAAP, Papiers André Tardieu

    Document PDF (56 pages)

    FR MAE 166PAAP, Papiers André Tardieu

  36. Résultat n°36

    Service français de la Société des nations - photostats

    Date

    1919-1940

    Cote

    242QOSUP (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des nations - photostats

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales/Sous-direction de la Société des nations, Commission de la Société des nations, Service français de la Société des nations (SFSDN).

  37. Résultat n°37

    242QO/112

    Date

    Entre octobre 1919 et décembre 1925

    Cote

    242QO/112 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • 242QO/112-242QO/120 - Composition, élections
    • Composition et renouvellement. Élargissement du Conseil
    • 242QO/112

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  38. Résultat n°38

    Relations avec le parlement, les autres administrations, les associations et les particuliers

    Date

    1919-1940

    Cote

    242QO/225-242QO/239 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IC - Service français de la Société des Nations
    • Relations avec le parlement, les autres administrations,...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  39. Résultat n°39

    Navigation maritime

    Date

    1922-1939

    Cote

    242QO/1502-242QO/1509 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IK - Communications et transit
    • Navigation maritime

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  40. Résultat n°40

    242QO/1583

    Date

    Entre janvier 1929 et mai 1938

    Cote

    242QO/1583 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IL - Hygiène
    • Organisation d'hygiène
    • Questions d'hygiène
    • Situation sanitaire en Extrême-Orient
    • 242QO/1583

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  41. Résultat n°41

    III B - Renouvellement des membres

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • III - Cour de justice internationale
    • III B - Renouvellement des membres

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  42. Résultat n°42

    Idem

    Date

    1918, avril-juin

    Cote

    242QO/4 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  43. Résultat n°43

    Généralités

    Date

    1922, octobre-1929, mai

    Cote

    242QO/628 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  44. Résultat n°44

    II P - Protection des travailleurs. Législation sociale

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • II - Organisation internationale du travail
    • II P - Protection des travailleurs. Législation sociale

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  45. Résultat n°45

    Idem

    Date

    1918, octobre-1919, mars

    Cote

    242QO/12 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  46. Résultat n°46

    Généralités

    Date

    1921, juin-1922, septembre

    Cote

    242QO/627 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  47. Résultat n°47

    IV C - Bureaux internationaux

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • IV - Autres organisations internationales
    • IV C - Bureaux internationaux

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  48. Résultat n°48

    II F - Conditions économiques, production, statistiques

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • II - Organisation internationale du travail
    • II F - Conditions économiques, production, statistiques

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  49. Résultat n°49

    Idem

    Date

    1918-1919

    Cote

    242QO/9 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  50. Résultat n°50

    Haute direction : directeurs de sections

    Date

    Entre mai 1919 et février 1939

    Cote

    242QO/164 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Haute direction : directeurs de sections

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  51. Résultat n°51

    Iles d'Aland

    Date

    1920-1939

    Cote

    242QO/241-242QO/247 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • ID - Questions politiques
    • Iles d'Aland

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  52. Résultat n°52

    Etats membres

    Date

    1919-1939

    Cote

    242QO/49-242QO/69 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Etats membres

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  53. Résultat n°53

    III Z - Ratifications

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • III - Cour de justice internationale
    • III Z - Ratifications

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  54. Résultat n°54

    Commission permanente des mandats

    Date

    1920-1940

    Cote

    242QO/554-242QO/563 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IF - Mandats
    • Commission permanente des mandats

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  55. Résultat n°55

    Généralités

    Date

    1920, août - 1928, septembre

    Cote

    242QO/629 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  56. Résultat n°56

    IV H - Obligations en application du Pacte

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • IV - Autres organisations internationales
    • IV H - Obligations en application du Pacte

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  57. Résultat n°57

    Budget, comptabilité, protocole, locaux

    Date

    1919-1940

    Cote

    242QO/211-242QO/224 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IC - Service français de la Société des Nations
    • Budget, comptabilité, protocole, locaux

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  58. Résultat n°58

    Généralités

    Date

    Entre novembre 1936 et juin 1937

    Cote

    242QO/32 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • RÉFORME DU PACTE
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  59. Résultat n°59

    Harmonisation du pacte de la Société des Nations et du Pacte de Paris (articles 12, 13 et 15)

    Date

    1930, avril-1933, novembre

    Cote

    242QO/22 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Harmonisation du pacte de la Société des Nations et...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  60. Résultat n°60

    IV G - Tribunaux arbitraux mixtes

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • IV - Autres organisations internationales
    • IV G - Tribunaux arbitraux mixtes

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  61. Résultat n°61

    242QO/159

    Date

    Entre juin 1919 et février 1928

    Cote

    242QO/159 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Organisation et personnel
    • 242QO/159

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  62. Résultat n°62

    III C - Personnel et administration

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • III - Cour de justice internationale
    • III C - Personnel et administration

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  63. Résultat n°63

    242QO/184

    Date

    Entre août 1926 et décembre 1927

    Cote

    242QO/184 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Budget et finances
    • 242QO/184

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  64. Résultat n°64

    III D - Les Etats-Unis et la Cour de justice internationale

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • III - Cour de justice internationale
    • III D - Les Etats-Unis et la Cour de justice internationale

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  65. Résultat n°65

    Idem

    Date

    1918, 1er-31 mars

    Cote

    242QO/3 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  66. Résultat n°66

    242QO/114

    Date

    Entre avril 1926 et septembre 1927

    Cote

    242QO/114 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • 242QO/112-242QO/120 - Composition, élections
    • Composition et renouvellement. Élargissement du Conseil
    • 242QO/114

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  67. Résultat n°67

    Protection des intérêts français en Éthiopie

    Date

    Entre juillet 1935 et juin 1938

    Cote

    242QO/418 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • 242QO/384-242QO/427 - Conflit italo-éthiopien
    • Protection des intérêts français en Éthiopie

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  68. Résultat n°68

    242QO/1154

    Date

    1930-1936

    Cote

    242QO/1154 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IJ - Questions économiques et financières
    • Organisation économique et financière
    • Œuvre économique et financière de la Société des Nations
    • 242QO/1154

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  69. Résultat n°69

    Port

    Date

    1930-1935

    Cote

    242QO/658 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Port

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  70. Résultat n°70

    II O - Commerce, artisanat

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • II - Organisation internationale du travail
    • II O - Commerce, artisanat

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  71. Résultat n°71

    Assemblée

    Date

    1920-1939

    Cote

    242QO/70-242QO/111 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Assemblée

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  72. Résultat n°72

    242QO/25

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • INTERPRETATION DU PACTE
    • 242QO/25

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  73. Résultat n°73

    Eupen et Malmédy

    Date

    1920-1938

    Cote

    242QO/240 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • ID - Questions politiques
    • Eupen et Malmédy

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  74. Résultat n°74

    242QO/183

    Date

    Entre janvier 1925 et juillet 1926

    Cote

    242QO/183 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Budget et finances
    • 242QO/183

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  75. Résultat n°75

    242QO/123

    Date

    Entre le 1er mai 1926 et le 15 mai 1926

    Cote

    242QO/123 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • Réorganisation du Conseil
    • 242QO/123

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  76. Résultat n°76

    Syrie-Liban

    Cote

    242QO/564- (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IF - Mandats
    • Syrie-Liban

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  77. Résultat n°77

    Dossier général

    Date

    1921, juin-décembre

    Cote

    242QO/17 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Dossier général

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  78. Résultat n°78

    242QO/161

    Date

    Entre septembre 1930 et juin 1940

    Cote

    242QO/161 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Organisation et personnel
    • 242QO/161

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  79. Résultat n°79

    242QO/180

    Date

    Entre juillet 1921 et décembre 1922

    Cote

    242QO/180 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Budget et finances
    • 242QO/180

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  80. Résultat n°80

    242QO/1156

    Date

    1939-1940

    Cote

    242QO/1156 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IJ - Questions économiques et financières
    • Organisation économique et financière
    • Œuvre économique et financière de la Société des Nations
    • 242QO/1156

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations