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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Petits fonds

    • Contexte : Mandat Syrie-Liban

    • Petits fonds

    Producteur :

    - Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban (Haut-commissariat de la République française en Syrie-Cilicie à l'époque du général Gouraud) entre 1919-1941.

    - Délégation générale de la France au Levant (France libre puis France combattante) entre 1941 et 1946.

  2. Résultat n°2

    Mandats jusqu'en 1932.

    Date

    1920-1932

    Cote

    3QO/64 (Cote de commande)

    • Contexte : Direction juridique / Fonds Fromageot

    • Société des Nations.
    • Mandats et mandats coloniaux.
    • Mandats jusqu'en 1932.

    Producteur :

    Service juridique

  3. Résultat n°3

    Mandats coloniaux, Syrie-Liban.

    Date

    1920-1921

    Cote

    3QO/65 (Cote de commande)

    • Contexte : Direction juridique / Fonds Fromageot

    • Société des Nations.
    • Mandats et mandats coloniaux.
    • Mandats coloniaux, Syrie-Liban.

    Producteur :

    Service juridique

  4. Résultat n°4

    Généralités sur les mandats

    Date

    1920-1940

    Cote

    242QO/543-242QO/553 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IF - Mandats
    • Généralités sur les mandats

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  5. Résultat n°5

    Commission permanente des mandats

    Date

    1920-1940

    Cote

    242QO/554-242QO/563 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IF - Mandats
    • Commission permanente des mandats

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  6. Résultat n°6

    Documentation.

    Cote

    50CPCOM/216 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Documentation.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  7. Résultat n°7

    Janvier-juin 1927

    Date

    01/1927-06/1927

    Cote

    50CPCOM/212 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Janvier-juin 1927

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  8. Résultat n°8

    Mai-décembre 1926

    Date

    05/1926-12/1926

    Cote

    50CPCOM/211 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Mai-décembre 1926

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  9. Résultat n°9

    Juillet-octobre 1927

    Date

    07/1927-10/1927

    Cote

    50CPCOM/213 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Juillet-octobre 1927

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  10. Résultat n°10

    Septembre 1925-mai 1926

    Date

    09/1925-05/1926

    Cote

    50CPCOM/210 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Septembre 1925-mai 1926

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  11. Résultat n°11

    Avril 1922-décembre 1923

    Date

    04/1922-12/1923

    Cote

    50CPCOM/208 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Avril 1922-décembre 1923

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  12. Résultat n°12

    Janvier 1924-août 1925

    Date

    01/1924-08/1925

    Cote

    50CPCOM/209 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Janvier 1924-août 1925

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  13. Résultat n°13

    Août 1928-décembre 1929

    Date

    08/1928-12/1929

    Cote

    50CPCOM/215 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Août 1928-décembre 1929

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  14. Résultat n°14

    Novembre 1927-juillet 1928

    Date

    11/1927-07/1928

    Cote

    50CPCOM/214 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Propagande contre le mandat de la France.
    • Novembre 1927-juillet 1928

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  15. Résultat n°15
    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

    Document PDF (379 pages)

    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

  16. Résultat n°16

    1921, février-septembre

    Date

    02/1921-09/1921

    Cote

    53CPCOM/119 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Les mandats
    • Question des mandats : documents émanant du Secrétariat...
    • 1921, février-septembre

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  17. Résultat n°17

    1921, octobre-1922, août

    Date

    10/1921-08/1922

    Cote

    53CPCOM/120 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Les mandats
    • Question des mandats : documents émanant du Secrétariat...
    • 1921, octobre-1922, août

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  18. Résultat n°18

    1922, septembre-1924, octobre

    Date

    09/1922-10/1924

    Cote

    53CPCOM/121 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Les mandats
    • Question des mandats : documents émanant du Secrétariat...
    • 1922, septembre-1924, octobre

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  19. Résultat n°19
    FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

    Document PDF (702 pages)

    FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

  20. Résultat n°20

    Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations (en particulier étude de la procédure en matière de pétitions des habitants des territoires sous mandat, étude de la question du statut des habitants des territoires sous mandats B et C, texte imprimé des mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun, examen des rapports sur l'administration du Togo et du Cameroun en 1922), convention franco-américaine relatif aux mandats B, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.

    Date

    11/1922-08/1923

    Cote

    53CPCOM/103 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Travaux de la Commission des mandats de la Société...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  21. Résultat n°21

    Septembre 1921-juin 1922

    Date

    09/1921-06/1922

    Cote

    50CPCOM/47B (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • PREMIÈRE PARTIE - 1918-1922
    • GOUVERNEMENT ET ADMINISTRATION DES PAYS SOUS MANDAT...
    • Organisation et exercice du mandat
    • Septembre 1921-juin 1922

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  22. Résultat n°22

    Janvier-août 1921

    Date

    01/1921-08/1921

    Cote

    50CPCOM/47A (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • PREMIÈRE PARTIE - 1918-1922
    • GOUVERNEMENT ET ADMINISTRATION DES PAYS SOUS MANDAT...
    • Organisation et exercice du mandat
    • Janvier-août 1921

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  23. Résultat n°23

    1927

    Date

    1927

    Cote

    50CPCOM/251 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Sous-commission permanente des mandats (imprimé)
    • 1927

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  24. Résultat n°24

    1928

    Date

    1928

    Cote

    50CPCOM/252 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Sous-commission permanente des mandats (imprimé)
    • 1928

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  25. Résultat n°25

    1926

    Date

    1926

    Cote

    50CPCOM/250 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Sous-commission permanente des mandats (imprimé)
    • 1926

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  26. Résultat n°26

    Discussion des projets de mandat à adopter, échanges franco-britanniques, travaux de la sous-commission n°6 chargée de la question des mandats par l'Assemblée de la Société des Nations.

    Date

    15/11/1920-31/12/1920

    Cote

    53CPCOM/98 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

    • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
    • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
    • Discussion des projets de mandat à adopter, échanges...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  27. Résultat n°27

    50CPCOM/254

    Cote

    50CPCOM/254 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Conventions internationales appliquées dans les territoires...
    • 50CPCOM/254

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  28. Résultat n°28

    Arrêtés (juin -28 août 1925)

    Date

    01/06/1925-28/06/1925

    Cote

    50CPCOM/220 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • Arrêtés (juin -28 août 1925)

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  29. Résultat n°29

    21 novembre 1925-31 mars 1927

    Date

    21/11/1925-31/03/1925

    Cote

    50CPCOM/224 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • 21 novembre 1925-31 mars 1927

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  30. Résultat n°30

    25 septembre-9 octobre 1925

    Date

    25/09/1925-09/10/1925

    Cote

    50CPCOM/222 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • 25 septembre-9 octobre 1925

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  31. Résultat n°31

    50CPCOM/253

    Cote

    50CPCOM/253 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Conventions internationales appliquées dans les territoires...
    • 50CPCOM/253

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  32. Résultat n°32

    10 octobre-19 novembre 1925

    Date

    10/10/1925-19/11/1925

    Cote

    50CPCOM/223 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • 10 octobre-19 novembre 1925

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  33. Résultat n°33

    Juillet 1922-août 1924

    Date

    07/1922-08/1924

    Cote

    50CPCOM/217 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • Juillet 1922-août 1924

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  34. Résultat n°34

    21 juillet-14 septembre 1925

    Date

    21/07/1925-14/09/1925

    Cote

    50CPCOM/219 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • 21 juillet-14 septembre 1925

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  35. Résultat n°35

    21 juillet-30 novembre 1928

    Date

    21/07/1928-30/11/1928

    Cote

    50CPCOM/226 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • 21 juillet-30 novembre 1928

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  36. Résultat n°36

    Octobre 1924-20 juillet 1925

    Date

    01/10/1924-20/07/1925

    Cote

    50CPCOM/218 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • Octobre 1924-20 juillet 1925

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  37. Résultat n°37

    Décembre 1928-décembre 1929

    Date

    12/1928-12/1929

    Cote

    50CPCOM/227 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • Décembre 1928-décembre 1929

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  38. Résultat n°38

    15 septembre-24 septembre 1925

    Date

    15/09/1925-24/09/1925

    Cote

    50CPCOM/221 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • 15 septembre-24 septembre 1925

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  39. Résultat n°39

    31 mai 1927-19 juillet 1928

    Date

    31/05/1927-19/07/1928

    Cote

    50CPCOM/225 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
    • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
    • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
    • 31 mai 1927-19 juillet 1928

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  40. Résultat n°40

    Entente avec les États-Unis au sujet du mandat avec la Syrie.

    Date

    03/1921-10/1924

    Cote

    51CPCOM/275 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

    • Première partie : 1918-1929
    • Politique étrangère.
    • Mandats sur les pays détachés de l'empire ottoman.
    • Entente avec les États-Unis au sujet du mandat avec...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales