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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Petits fonds
Cote- Date- Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Mandat Syrie-Liban

  • Petits fonds
Résultat n°2

Mandats jusqu'en 1932.
Cote
3QO/64 (Cote de commande)
 Date
1920-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction juridique / Fonds Fromageot

  • Société des Nations.
  • Mandats et mandats coloniaux.
  • Mandats jusqu'en 1932.
Résultat n°3

Mandats coloniaux, Syrie-Liban.
Cote
3QO/65 (Cote de commande)
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction juridique / Fonds Fromageot

  • Société des Nations.
  • Mandats et mandats coloniaux.
  • Mandats coloniaux, Syrie-Liban.
Résultat n°4

Généralités sur les mandats
Cote
242QO/543-242QO/553 (Cote de commande)
 Date
1920-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • I - Secrétariat général
  • IF - Mandats
  • Généralités sur les mandats
Résultat n°5

Commission permanente des mandats
Cote
242QO/554-242QO/563 (Cote de commande)
 Date
1920-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • I - Secrétariat général
  • IF - Mandats
  • Commission permanente des mandats
Résultat n°6

Documentation.
Cote
50CPCOM/216 (Cote de commande)
 Date- Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Propagande contre le mandat de la France.
  • Documentation.
Résultat n°7

Janvier-juin 1927
Cote
50CPCOM/212 (Cote de commande)
 Date
01/1927-06/1927
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Propagande contre le mandat de la France.
  • Janvier-juin 1927
Résultat n°8

Mai-décembre 1926
Cote
50CPCOM/211 (Cote de commande)
 Date
05/1926-12/1926
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Propagande contre le mandat de la France.
  • Mai-décembre 1926
Résultat n°9

Juillet-octobre 1927
Cote
50CPCOM/213 (Cote de commande)
 Date
07/1927-10/1927
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Propagande contre le mandat de la France.
  • Juillet-octobre 1927
Résultat n°10

Septembre 1925-mai 1926
Cote
50CPCOM/210 (Cote de commande)
 Date
09/1925-05/1926
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Propagande contre le mandat de la France.
  • Septembre 1925-mai 1926
Résultat n°11

Avril 1922-décembre 1923
Cote
50CPCOM/208 (Cote de commande)
 Date
04/1922-12/1923
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Propagande contre le mandat de la France.
  • Avril 1922-décembre 1923
Résultat n°12

Janvier 1924-août 1925
Cote
50CPCOM/209 (Cote de commande)
 Date
01/1924-08/1925
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Propagande contre le mandat de la France.
  • Janvier 1924-août 1925
Résultat n°13

Août 1928-décembre 1929
Cote
50CPCOM/215 (Cote de commande)
 Date
08/1928-12/1929
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Propagande contre le mandat de la France.
  • Août 1928-décembre 1929
Résultat n°14

Novembre 1927-juillet 1928
Cote
50CPCOM/214 (Cote de commande)
 Date
11/1927-07/1928
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Propagande contre le mandat de la France.
  • Novembre 1927-juillet 1928
Résultat n°15
FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940
FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°16

1921, février-septembre
Cote
53CPCOM/119 (Cote de commande)
 Date
02/1921-09/1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

  • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
  • Les mandats
  • Question des mandats : documents émanant du Secrétariat...
  • 1921, février-septembre
Résultat n°17

1921, octobre-1922, août
Cote
53CPCOM/120 (Cote de commande)
 Date
10/1921-08/1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

  • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
  • Les mandats
  • Question des mandats : documents émanant du Secrétariat...
  • 1921, octobre-1922, août
Résultat n°18

1922, septembre-1924, octobre
Cote
53CPCOM/121 (Cote de commande)
 Date
09/1922-10/1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

  • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
  • Les mandats
  • Question des mandats : documents émanant du Secrétariat...
  • 1922, septembre-1924, octobre
Résultat n°19
FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955
FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°20

Travaux de la Commission des mandats de la Société des Nations (en particulier étude de la procédure en matière de pétitions des habitants des territoires sous mandat, étude de la question du statut des habitants des territoires sous mandats B et C, texte imprimé des mandats français et britanniques sur le Togo et le Cameroun, examen des rapports sur l'administration du Togo et du Cameroun en 1922), convention franco-américaine relatif aux mandats B, question de la révision des frontières du Togo et du Cameroun.
Cote
53CPCOM/103 (Cote de commande)
 Date
11/1922-08/1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

  • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
  • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
  • Travaux de la Commission des mandats de la Société...
Résultat n°21

Septembre 1921-juin 1922
Cote
50CPCOM/47B (Cote de commande)
 Date
09/1921-06/1922
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • PREMIÈRE PARTIE - 1918-1922
  • GOUVERNEMENT ET ADMINISTRATION DES PAYS SOUS MANDAT...
  • Organisation et exercice du mandat
  • Septembre 1921-juin 1922
Résultat n°22

Janvier-août 1921
Cote
50CPCOM/47A (Cote de commande)
 Date
01/1921-08/1921
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • PREMIÈRE PARTIE - 1918-1922
  • GOUVERNEMENT ET ADMINISTRATION DES PAYS SOUS MANDAT...
  • Organisation et exercice du mandat
  • Janvier-août 1921
Résultat n°23

1927
Cote
50CPCOM/251 (Cote de commande)
 Date
1927
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Sous-commission permanente des mandats (imprimé)
  • 1927
Résultat n°24

1928
Cote
50CPCOM/252 (Cote de commande)
 Date
1928
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Sous-commission permanente des mandats (imprimé)
  • 1928
Résultat n°25

1926
Cote
50CPCOM/250 (Cote de commande)
 Date
1926
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Sous-commission permanente des mandats (imprimé)
  • 1926
Résultat n°26

Discussion des projets de mandat à adopter, échanges franco-britanniques, travaux de la sous-commission n°6 chargée de la question des mandats par l'Assemblée de la Société des Nations.
Cote
53CPCOM/98 (Cote de commande)
 Date
15/11/1920-31/12/1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / K-Afrique...

  • LES TRAITÉS DE PAIX ET L'AFRIQUE
  • Statut des territoires à mandats du Togo et du Cameroun
  • Discussion des projets de mandat à adopter, échanges...
Résultat n°27

50CPCOM/254
Cote
50CPCOM/254 (Cote de commande)
 Date- Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Conventions internationales appliquées dans les territoires...
  • 50CPCOM/254
Résultat n°28

Arrêtés (juin -28 août 1925)
Cote
50CPCOM/220 (Cote de commande)
 Date
01/06/1925-28/06/1925
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
  • Arrêtés (juin -28 août 1925)
Résultat n°29

21 novembre 1925-31 mars 1927
Cote
50CPCOM/224 (Cote de commande)
 Date
21/11/1925-31/03/1925
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
  • 21 novembre 1925-31 mars 1927
Résultat n°30

25 septembre-9 octobre 1925
Cote
50CPCOM/222 (Cote de commande)
 Date
25/09/1925-09/10/1925
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
  • 25 septembre-9 octobre 1925
Résultat n°31

50CPCOM/253
Cote
50CPCOM/253 (Cote de commande)
 Date- Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Conventions internationales appliquées dans les territoires...
  • 50CPCOM/253
Résultat n°32

10 octobre-19 novembre 1925
Cote
50CPCOM/223 (Cote de commande)
 Date
10/10/1925-19/11/1925
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
  • 10 octobre-19 novembre 1925
Résultat n°33

Juillet 1922-août 1924
Cote
50CPCOM/217 (Cote de commande)
 Date
07/1922-08/1924
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
  • Juillet 1922-août 1924
Résultat n°34

21 juillet-14 septembre 1925
Cote
50CPCOM/219 (Cote de commande)
 Date
21/07/1925-14/09/1925
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
  • 21 juillet-14 septembre 1925
Résultat n°35

21 juillet-30 novembre 1928
Cote
50CPCOM/226 (Cote de commande)
 Date
21/07/1928-30/11/1928
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
  • 21 juillet-30 novembre 1928
Résultat n°36

Octobre 1924-20 juillet 1925
Cote
50CPCOM/218 (Cote de commande)
 Date
01/10/1924-20/07/1925
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
  • Octobre 1924-20 juillet 1925
Résultat n°37

Décembre 1928-décembre 1929
Cote
50CPCOM/227 (Cote de commande)
 Date
12/1928-12/1929
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
  • Décembre 1928-décembre 1929
Résultat n°38

15 septembre-24 septembre 1925
Cote
50CPCOM/221 (Cote de commande)
 Date
15/09/1925-24/09/1925
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
  • 15 septembre-24 septembre 1925
Résultat n°39

31 mai 1927-19 juillet 1928
Cote
50CPCOM/225 (Cote de commande)
 Date
31/05/1927-19/07/1928
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • POLITIQUE INTÉRIEURE - EXERCICE DU MANDAT
  • Elaboration du statut organique des pays sous mandat...
  • 31 mai 1927-19 juillet 1928
Résultat n°40

Entente avec les États-Unis au sujet du mandat avec la Syrie.
Cote
51CPCOM/275 (Cote de commande)
 Date
03/1921-10/1924
 Lieu
Turquie
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • Première partie : 1918-1929
  • Politique étrangère.
  • Mandats sur les pays détachés de l'empire ottoman.
  • Entente avec les États-Unis au sujet du mandat avec...