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42 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    CA-CU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/29 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • CA-CU.
  • 2

    GA-GU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/32 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • GA-GU.
  • 3

    Correspondance, avis de sanction émis par la commission.

    Date

    1943-1944

    Cote

    2MA/2/8 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er...
    • Correspondance, avis de sanction émis par la commission.
  • 4

    Affaires réglées par la commission d'instruction.

    Date

    1942-1944

    Cote

    2MA/2/11 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er...
    • Affaires réglées par la commission d'instruction.
  • 5

    LA.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/34 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • LA.
  • 6

    Relations de l'administration du protectorat.

    Date

    1943-1947

    Cote

    2MA/2/17 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Cadre légal et affaires particulières
    • Relations de l'administration du protectorat.
  • 7

    ME-NO.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/37 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • ME-NO.
  • 8

    BI-BU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/28 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • BI-BU.
  • 9

    Dossiers nominatifs.

    Date

    1942-1945

    Cote

    2MA/2/14 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le cabinet civil du résident...
    • Dossiers nominatifs.
  • 10

    HA-KU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/33 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • HA-KU.
  • 11

    Série principale

    Date

    1913-1956

    Cote

    2MA/1/1-416 (Cote de classement)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Série principale
  • 12

    Sanctions.

    Date

    1943-1947

    Cote

    2MA/2/19 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Cadre légal et affaires particulières
    • Épuration dans l'administration, les services concédés...
    • Sanctions.
  • 13

    LH-LU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/36 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • LH-LU.
  • 14

    Dossiers du représentant de la direction des Affaires politiques à la commission d'instruction.

    Date

    1943-1944

    Cote

    2MA/2/12 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er...
    • Dossiers du représentant de la direction des Affaires...
  • 15

    OB-QU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/38 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • OB-QU.
  • 16
    Indemnisation des victimes des lois d'exception : correspondance.

    11 medias

    Indemnisation des victimes des lois d'exception : correspondance.

    Date

    1946-1947

    Cote

    2MA/2/6 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Première épuration (1940-1942)
    • Réintégration et réparation (correction ou abrogation...
    • Indemnisation des victimes des lois d'exception : correspondance.
  • 17

    Avis de sanction reçus par la commission, relations avec la commission d'épuration d'Alger.

    Date

    1942-1944

    Cote

    2MA/2/9 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er...
    • Avis de sanction reçus par la commission, relations...
  • 18

    Sanctions (par services) et requêtes.

    Date

    1943-1948

    Cote

    2MA/2/20 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Cadre légal et affaires particulières
    • Épuration dans l'administration, les services concédés...
    • Sanctions (par services) et requêtes.
  • 19

    Correspondance, Commission d'examen des décisions administratives restrictives ou privatives de liberté.

    Date

    1943-1946

    Cote

    2MA/2/13 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le cabinet civil du résident...
    • Correspondance, Commission d'examen des décisions administratives...
  • 20

    DA-DU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/30 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • DA-DU.