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201 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    FRMAE, 4POI/1, commissions de delimitation en Europe, 1919-1936

    Document PDF (121 pages)

    FRMAE, 4POI/1, commissions de delimitation en Europe, 1919-1936

  2. Résultat n°2
    FR MAE 1930INVA, Europe, généralités et pays, 1981-1985

    Document PDF (252 pages)

    FR MAE 1930INVA, Europe, généralités et pays, 1981-1985

  3. Résultat n°3
    FR MAE 1929INVA, Europe, Généralités et pays, juillet 1976-1980

    Document PDF (265 pages)

    FR MAE 1929INVA, Europe, Généralités et pays, juillet 1976-1980

  4. Résultat n°4
    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

    Document PDF (379 pages)

    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

  5. Résultat n°5

    Passage de la frontière sur des propriétés coupées par la frontière : régime douanier et statuts.

    Date

    1897-1904

    Cote

    296QO/40 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Délimitation de la frontière.
    • Passage de la frontière sur des propriétés coupées...

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  6. Résultat n°6

    Frontière entre la France et la Bavière (Palatinat) (juillet 1920-janvier 1923) ; copies de pièces extraites d'un dossier de la direction de la Justice sur le séquestre des biens des communes badoises en Alsace (août 1919-octobre 1921).

    Date

    1919-1923

    Cote

    91CPCOM/49 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • Frontière franco-allemande.
    • Documents remis par le colonel de Lavalette de Coëtlosquet,...
    • 2e section.
    • Frontière entre la France et la Bavière (Palatinat)...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  7. Résultat n°7

    1903-1930.

    Date

    1903-1930

    Cote

    296QO/39 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Délimitation de la frontière.
    • Amers et bornes : construction et entretien.
    • 1903-1930.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  8. Résultat n°8

    1890-1902.

    Date

    1890-1902

    Cote

    296QO/38 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Délimitation de la frontière.
    • Amers et bornes : construction et entretien.
    • 1890-1902.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  9. Résultat n°9

    Voies de communication : routes et voies de tramway, construction, entretien et exploitation.

    Date

    1905-1921

    Cote

    296QO/41 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Délimitation de la frontière.
    • Voies de communication : routes et voies de tramway,...

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  10. Résultat n°10

    Commissions de délimitation des frontières en Europe

    Date

    1919-1936

    Cote

    4POI/1/1-126 (Cote de commande)

    • Contexte : Commissions de délimitation des frontières en Europe

  11. Résultat n°11

    Hendaye-plage.

    Date

    1879-1918

    Cote

    296QO/26 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • La Bidassoa.
    • Délimitation de la frontière maritime et aménagement...
    • Communes frontalières.
    • Hendaye-plage.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  12. Résultat n°12

    Fontarabie.

    Date

    1907-1929

    Cote

    296QO/27 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • La Bidassoa.
    • Délimitation de la frontière maritime et aménagement...
    • Communes frontalières.
    • Fontarabie.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  13. Résultat n°13

    Dossier général.

    Date

    1885-1929

    Cote

    296QO/25 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • La Bidassoa.
    • Délimitation de la frontière maritime et aménagement...
    • Dossier général.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  14. Résultat n°14

    1880-1902.

    Date

    1880-1902

    Cote

    296QO/42 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Incidents à la frontière.
    • 1880-1902.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  15. Résultat n°15

    1910-1926.

    Date

    1910-1926

    Cote

    296QO/44 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Incidents à la frontière.
    • 1910-1926.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  16. Résultat n°16

    1902-1909.

    Date

    1902-1909

    Cote

    296QO/43 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Incidents à la frontière.
    • 1902-1909.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  17. Résultat n°17
    FR MAE 455QO, Conférence de la paix et Conférence des ambassadeurs, série E, 1919-1925

    Document PDF (58 pages)

    FR MAE 455QO, Conférence de la paix et Conférence des ambassadeurs, série E, 1919-1925

  18. Résultat n°18
    FR MAE 378PO/9/1-436, Londres, Ambassade, 1980-1993

    Document PDF (272 pages)

    FR MAE 378PO/9/1-436, Londres, Ambassade, 1980-1993

  19. Résultat n°19

    Commission internationale pour la traversée des Pyrénées centrales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    296QO/50 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Commission internationale pour la traversée des Pyrénées...

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  20. Résultat n°20

    1919-1929.

    Date

    1919-1929

    Cote

    296QO/47 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Pays-Quint.
    • 1919-1929.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  21. Résultat n°21

    1911-1918.

    Date

    1911-1918

    Cote

    296QO/46 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Pays-Quint.
    • 1911-1918.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  22. Résultat n°22

    1881-1910.

    Date

    1881-1910

    Cote

    296QO/45 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Pays-Quint.
    • 1881-1910.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  23. Résultat n°23

    Mars 1904-décembre 1922.

    Date

    03/1904-12/1922

    Cote

    296QO/36 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Règlements douaniers internationaux et contrats intercommunaux...
    • Mars 1904-décembre 1922.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  24. Résultat n°24

    Novembre 1895-février 1904.

    Date

    11/1895-02/1904

    Cote

    296QO/35 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Règlements douaniers internationaux et contrats intercommunaux...
    • Novembre 1895-février 1904.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  25. Résultat n°25

    Janvier 1923-novembre 1929.

    Date

    01/1923-11/1929

    Cote

    296QO/37 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Règlements douaniers internationaux et contrats intercommunaux...
    • Janvier 1923-novembre 1929.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  26. Résultat n°26

    Val d'Aran.

    Date

    1903-1929

    Cote

    296QO/48 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Val d'Aran.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  27. Résultat n°27

    Enclave de Llivia.

    Date

    1885-1927

    Cote

    296QO/49 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Frontière terrestre.
    • Enclave de Llivia.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  28. Résultat n°28

    Liasses. Préparation des réunions, travaux et procès-verbaux (n° 145 à 148).

    Date

    1921-1927

    Cote

    296QO/23 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Sessions de la Commission.
    • Liasses. Préparation des réunions, travaux et procès-verbaux...

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  29. Résultat n°29

    Liasse (1876-1884). Registre « n° 2 », procès-verbaux 1 à 98 (avril 1876 - février 1893). Registre « n° 3 », procès-verbaux 99 à 139 (septembre 1894 - avril 1907). Registre « n° 5 », procès-verbaux 140 à 144 (avril 1908- septembre 1913).

    Date

    1876-1913

    Cote

    296QO/21 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Sessions de la Commission.
    • Liasse (1876-1884). Registre « n° 2 », procès-verbaux...

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  30. Résultat n°30

    Liasses de procès-verbaux (n° 101 à 144).

    Date

    1895-1913

    Cote

    296QO/22 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Sessions de la Commission.
    • Liasses de procès-verbaux (n° 101 à 144).

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  31. Résultat n°31
    FR MAE 2SAR, Représentation française en Sarre, Service juridique, 1947-1959

    Document PDF (105 pages)

    FR MAE 2SAR, Représentation française en Sarre, Service juridique, 1947-1959

  32. Résultat n°32
    FR MAE 308QO, Commission de délimitation des Pyrénées, volumes, 1851-1869

    Document PDF (5 pages)

    FR MAE 308QO, Commission de délimitation des Pyrénées, volumes, 1851-1869

  33. Résultat n°33
    FR MAE 25POI/2, Bruxelles, représentation permanente auprès de lUnion européenne (UE), archives des conseillers, 1958-1997

    Document PDF (144 pages)

    FR MAE 25POI/2, Bruxelles, représentation permanente auprès de lUnion européenne (UE), archives des conseillers, 1958-1997

  34. Résultat n°34
    FR MAE, 429QO, Unions internationales, 1907-1944

    Document PDF (211 pages)

    FR MAE, 429QO, Unions internationales, 1907-1944

  35. Résultat n°35
    FR MAE 296QO, Commission internationale des Pyrénées, 1875-1930

    Document PDF (17 pages)

    FR MAE 296QO, Commission internationale des Pyrénées, 1875-1930

  36. Résultat n°36

    Archives et recherches.

    Date

    1856-1909

    Cote

    296QO/2 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Histoire et fonctionnement.
    • Archives et recherches.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  37. Résultat n°37

    Création et compétence.

    Date

    1875-1929

    Cote

    296QO/1 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Histoire et fonctionnement.
    • Création et compétence.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  38. Résultat n°38

    Missions des stationnaires français et espagnols dans la Bidassoa.

    Date

    1885-1927

    Cote

    296QO/24 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • La Bidassoa.
    • Missions des stationnaires français et espagnols dans...

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées

  39. Résultat n°39

    "Archives du général Le Rond"

    Date

    1919-1923

    Cote

    6POI/1/1-151 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission interalliée de gouvernement et de plébiscite...

    • "Archives du général Le Rond"

    Producteur :

    Commission interalliée de gouvernement et de plébiscite de Haute-Silésie à Opole (1902) 1920-1922 (1923).

     

  40. Résultat n°40

    1886-1895.

    Date

    1886-1895

    Cote

    296QO/16 (Cote de commande)

    • Contexte : Commission internationale des Pyrénées (1875-1930)

    • Correspondance de la délégation française.
    • Correspondance du président de la délégation avec le...
    • 1886-1895.

    Producteur :

    Délégation française de la Commission internationale des Pyrénées