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3 024 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
FR MAE 1GF, Zone française d'occupation en Allemagne et en Autriche, Grands formats, 1945-1955
FR MAE 1GF, Zone française d'occupation en Allemagne et en Autriche, Grands formats, 1945-1955
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°2

Dépenses de la justice française en Tunisie. Organisation de la justice de paix. Frais de justice. Personnel judiciaire.
Cote
205CPCOM/542 (Cote de commande)
 Date
01/1899-11/1903
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

  • Premier supplément.
  • Justice.
  • Dossier général.
  • Dépenses de la justice française en Tunisie. Organisation...
Résultat n°3

Justice française : organisation de la justice de paix, situation du personnel de la justice, services penitentiaires, affaires judiciaires diverses.
Cote
205CPCOM/544 (Cote de commande)
 Date
01/1908-07/1916
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

  • Premier supplément.
  • Justice.
  • Dossier général.
  • Justice française : organisation de la justice de paix,...
Résultat n°4

Justice française : organisation de la justice de paix, création d'audiences foraines, l'etat civil en Tunisie, personnel de la justice, services pénitentiaires.
Cote
205CPCOM/543 (Cote de commande)
 Date
01/1904-12/1907
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

  • Premier supplément.
  • Justice.
  • Dossier général.
  • Justice française : organisation de la justice de paix,...
Résultat n°5

Justice militaire.
Cote
51CPCOM/515 (Cote de commande)
 Date
08/1920-05/1921
 Lieu
Turquie
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • Première partie : 1918-1929
  • Affaires juridiques et culturelles.
  • Justice.
  • Justice militaire.
Résultat n°6

Mars 1928-1929
Cote
50CPCOM/377 (Cote de commande)
 Date
03/1928-12/1929
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • JUSTICE
  • Organisation de la justice.
  • Mars 1928-1929
Résultat n°7

Juillet 1922-février 1928
Cote
50CPCOM/376 (Cote de commande)
 Date
07/1922-02/1928
 Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • DEUXIEME PARTIE - Juin 1922-décembre 1929
  • JUSTICE
  • Organisation de la justice.
  • Juillet 1922-février 1928
Résultat n°8

Cour suprême de Justice.
Cote
2GMII/210 (Cote de commande)
 Date
24 juil. 1940 – 15 juil. 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Guerre 1939-1945 Vichy / C-Etat français

  • Justice
  • Cour suprême de Justice.
Résultat n°9

Législation. Certification des actes. Documents et titres. Ordonnance allemande du 2 oct. 1941.
Cote
2GMII/213 (Cote de commande)
 Date
21 sept. 1940 – 8 mai 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Guerre 1939-1945 Vichy / C-Etat français

  • Justice
  • Immixtion allemande dans l’exercice de la Justice.
  • Législation. Certification des actes. Documents et...
Résultat n°10

Affaires particulières. Dossiers individuels.
Cote
2GMII/214 (Cote de commande)
 Date
26 août 1940 – 27 avril 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Guerre 1939-1945 Vichy / C-Etat français

  • Justice
  • Immixtion allemande dans l’exercice de la Justice.
  • Affaires particulières. Dossiers individuels.
Résultat n°11

Gestion des personnels de la Justice (suite).
Cote
25QO/651 (Cote de commande)
 Date
1952-1954
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

  • Deuxième partie : 1950-1955
  • Justice.
  • Gestion des personnels de la Justice (suite).
Résultat n°12

Janvier 1950-septembre 1952.
Cote
25QO/645 (Cote de commande)
 Date
01/1950-09/1952
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

  • Deuxième partie : 1950-1955
  • Justice.
  • Organisation générale de la justice : compétence et...
  • Janvier 1950-septembre 1952.
Résultat n°13

Octobre 1952-décembre 1955.
Cote
25QO/646 (Cote de commande)
 Date
10/1952-12/1955
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

  • Deuxième partie : 1950-1955
  • Justice.
  • Organisation générale de la justice : compétence et...
  • Octobre 1952-décembre 1955.
Résultat n°14

Justice : dossier général (code civil de la république de Chine).
Cote
32CPCOM/980 (Cote de commande)
 Date
06/1930-02/1940
 Lieu
Chine
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Asie...

  • Troisième partie : 1930-1940 (articles 503-1073).
  • Justice.
  • Justice : dossier général (code civil de la république...
Résultat n°15

Exercice de la Justice depuis la conclusion de l’armistice entre l France et l’Italie.
Cote
2GMII/215 (Cote de commande)
 Date
1er nov. 1940 – 8 nov. 1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Guerre 1939-1945 Vichy / C-Etat français

  • Justice
  • Exercice de la Justice depuis la conclusion de l’armistice...
Résultat n°16

Gestion des personnels de la Justice (suite) (janvier-décembre 1955). Gestion des personnels auxiliaires de Justice (interprètes judiciaires, greffiers, avoués, huissiers) : dispositions générales, cas individuels (février 1950-décembre 1955).
Cote
25QO/652 (Cote de commande)
 Date
02/1950-12/1955
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

  • Deuxième partie : 1950-1955
  • Justice.
  • Gestion des personnels de la Justice (suite) (janvier-décembre...
Résultat n°17

III D - Les Etats-Unis et la Cour de justice internationale
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • III - Cour de justice internationale
  • III D - Les Etats-Unis et la Cour de justice internationale
Résultat n°18
FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955
FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°19

Organisation de la justice. - Condition d'exercice de la profession d'avocat en Syrie et de toutes les professions libérales (médecins et pharmaciens compris).
Cote
50CPCOM/599 (Cote de commande)
 Date- Lieu
Syrie, Liban
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Levant...

  • TROISIÈME PARTIE - 1930-1940
  • JUSTICE
  • Organisation de la justice. - Condition d'exercice...
Résultat n°20

Justice française en Tunisie. Recouvrement d'amendes. Organisation de l'état civil. Avocat étrangers. Immunités judiciaires. Tutelle des mineurs. Agents d'affaires.
Cote
205CPCOM/539 (Cote de commande)
 Date
01/1886-01/1892
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

  • Premier supplément.
  • Justice.
  • Dossier général.
  • Justice française en Tunisie. Recouvrement d'amendes....
Résultat n°21

Dossier général : compétences et organisation des tribunaux militaires en période d'état de siège, code de justice militaire, condamnations à la peine de mort.
Cote
25QO/506 (Cote de commande)
 Date
05/1952-12/1955
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

  • Deuxième partie : 1950-1955
  • Affaires militaires.
  • Justice militaire.
  • Dossier général : compétences et organisation des tribunaux...
Résultat n°22

Gestion des personnels de la Justice (Magistrats, juges de paix&) : nominations, détachements, promotions (janvier 1950-décembre 1951). Primes et indemnités : mesures générales (février-novembre 1950).
Cote
25QO/650 (Cote de commande)
 Date
1950-1951
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

  • Deuxième partie : 1950-1955
  • Justice.
  • Gestion des personnels de la Justice (Magistrats, juges...
Résultat n°23

Classeur 1 : Contrôle de la justice allemande (Direction)
Cote- Date
1945-1956
 Lieu
Allemagne, République fédérale d'Allemagne
 Type de document -

  • Contexte : Direction générale de la Justice – Affaires judiciaires...

  • Classeur 1 : Contrôle de la justice allemande (Direction)
Résultat n°24

Classeur 2 : Contrôle de la justice allemande (Bade, Palatinat, Rhénanie, Wurtemberg)
Cote- Date
1945-1953
 Lieu
Allemagne, République fédérale d'Allemagne
 Type de document -

  • Contexte : Direction générale de la Justice – Affaires judiciaires...

  • Classeur 2 : Contrôle de la justice allemande (Bade,...
Résultat n°25
FR MAE 2AJ, ZFO, HCRFA, Direction générale de la justice, Affaires judiciaires, complément, fichier des criminels de guerre, 1945-1955
FR MAE 2AJ, ZFO, HCRFA, Direction générale de la justice, Affaires judiciaires, complément, fichier des criminels de guerre, 1945-1955
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°26

Janvier-mars 1953.
Cote
25QO/658 (Cote de commande)
 Date
01/1953-03/1953
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

  • Deuxième partie : 1950-1955
  • Justice.
  • Documents réservés 100 ans.
  • Troubles et attentats : poursuites judiciaires (rapports...
  • Janvier-mars 1953.
Résultat n°27

Septembre-décembre 1953.
Cote
25QO/660 (Cote de commande)
 Date
09/1953-12/1953
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

  • Deuxième partie : 1950-1955
  • Justice.
  • Documents réservés 100 ans.
  • Troubles et attentats : poursuites judiciaires (rapports...
  • Septembre-décembre 1953.
Résultat n°28

Août-décembre 1954.
Cote
25QO/662 (Cote de commande)
 Date
08/1954-12/1954
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

  • Deuxième partie : 1950-1955
  • Justice.
  • Documents réservés 100 ans.
  • Troubles et attentats : poursuites judiciaires (rapports...
  • Août-décembre 1954.
Résultat n°29

23 avril-juin 1952
Cote
25QO/656 (Cote de commande)
 Date
23/04/1952-30/06/1952
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

  • Deuxième partie : 1950-1955
  • Justice.
  • Documents réservés 100 ans.
  • Troubles et attentats : poursuites judiciaires (rapports...
  • 23 avril-juin 1952
Résultat n°30

Février-16 avril 1952.
Cote
25QO/655 (Cote de commande)
 Date
01/02/1952-16/04/1952
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

  • Deuxième partie : 1950-1955
  • Justice.
  • Documents réservés 100 ans.
  • Troubles et attentats : poursuites judiciaires (rapports...
  • Février-16 avril 1952.
Résultat n°31

Janvier-décembre 1955.
Cote
25QO/663 (Cote de commande)
 Date
1955
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

  • Deuxième partie : 1950-1955
  • Justice.
  • Documents réservés 100 ans.
  • Troubles et attentats : poursuites judiciaires (rapports...
  • Janvier-décembre 1955.
Résultat n°32

Janvier-juillet 1954.
Cote
25QO/661 (Cote de commande)
 Date
01/1954-07/1954
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

  • Deuxième partie : 1950-1955
  • Justice.
  • Documents réservés 100 ans.
  • Troubles et attentats : poursuites judiciaires (rapports...
  • Janvier-juillet 1954.
Résultat n°33

Juillet-décembre 1952.
Cote
25QO/657 (Cote de commande)
 Date
07/1952-12/1952
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

  • Deuxième partie : 1950-1955
  • Justice.
  • Documents réservés 100 ans.
  • Troubles et attentats : poursuites judiciaires (rapports...
  • Juillet-décembre 1952.
Résultat n°34

Avril-août 1953.
Cote
25QO/659 (Cote de commande)
 Date
04/1953-08/1953
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

  • Deuxième partie : 1950-1955
  • Justice.
  • Documents réservés 100 ans.
  • Troubles et attentats : poursuites judiciaires (rapports...
  • Avril-août 1953.
Résultat n°35
FR MAE 2SAR, Représentation française en Sarre, Service juridique, 1947-1959
FR MAE 2SAR, Représentation française en Sarre, Service juridique, 1947-1959
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°36

SAR / Direction de la justice (AJ)
Cote
9SAR (Cote de commande)
 Date
1945-1955
 Lieu
Allemagne, République fédérale d'Allemagne
 Type de document -

  • Contexte : SAR / Direction de la justice (AJ)
Résultat n°37
FR MAE 1TU/1/V, Résidence générale, 1er versement, 1881-1949
FR MAE 1TU/1/V, Résidence générale, 1er versement, 1881-1949
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°38

JUSTICE
Cote
74CPCOM/464-74CPCOM/468 (Cote de commande)
 Date
1930-1939
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / P-Tunisie

  • 1930-1940
  • JUSTICE
Résultat n°39

12 janvier-15 mars 1926.
Cote
32CPCOM/464 (Cote de commande)
 Date
12/01/1926-15/03/1926
 Lieu
Chine
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / E-Asie...

  • Deuxième partie : 1922-1929.
  • Justice.
  • Procès-verbaux de la commission d'enquête sur l'exterritorialité.
  • 12 janvier-15 mars 1926.
Résultat n°40

1906, juil.-1907, déc.
Cote
205CPCOM/220 (Cote de commande)
 Date
07/1906-12/1907
 Lieu
Tunisie
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

  • Justice.
  • 1906, juil.-1907, déc.