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709 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
FRMAE, 4POI/1, commissions de delimitation en Europe, 1919-1936

Document PDF (121 pages)

FRMAE, 4POI/1, commissions de delimitation en Europe, 1919-1936

Résultat n°2
FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

Document PDF (379 pages)

FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

Résultat n°3
FR MAE 1AC, Direction générale des affaires culturelles, 1er versement, 1945-1955

Document PDF (329 pages)

FR MAE 1AC, Direction générale des affaires culturelles, 1er versement, 1945-1955

Résultat n°4
FR MAE 231QO, Secretariat general, Entretiens et messages, 1956-1971

Document PDF (98 pages)

FR MAE 231QO, Secretariat general, Entretiens et messages, 1956-1971

Résultat n°5
FR MAE 1-2RP, Délégation provinciale Rhénanie-Palatinat, 1945-1955

Document PDF (373 pages)

FR MAE 1-2RP, Délégation provinciale Rhénanie-Palatinat, 1945-1955

Résultat n°6

Conventions antérieures et actuelles (s.d.) ; convention provisoire relative aux ponts du Rhin (juin 1920-avril 1921) ; notes françaises : préparation, textes définitifs (janvier 1920-juin 1923) ; notes allemandes (février 1920-juillet 1923) ; lettres et avis divers (octobre 1919-juillet 1923).

Date

1920-1923

Cote

91CPCOM/52 (Cote de commande)

Résultat n°7

Mars 1919-août 1921.

Date

03/1919-08/1921

Cote

91CPCOM/53 (Cote de commande)

Résultat n°8

Septembre 1921-novembre 1923.

Date

09/1921-11/1923

Cote

91CPCOM/54 (Cote de commande)

Résultat n°9

Communes alsaciennes ayant une partie de leur ban communal sur la rive droite du Rhin ; évaluation des superficies alsaciennes et badoises ; ponts.

Date

1919-1924

Cote

91CPCOM/56 (Cote de commande)

Résultat n°10

Droits français sur la rive droite (superficies, chasse, pêche) ; cadastre des propriétés bavaroises ; forêt de Blodelsheim ; convention frontalière avec Bade.

Date

1921-1923

Cote

91CPCOM/55 (Cote de commande)

Résultat n°11

Cartes.

Date

1920-1922

Cote

91CPCOM/57 (Cote de commande)

Résultat n°12
FR MAE 2SAR, Représentation française en Sarre, Service juridique, 1947-1959

Document PDF (105 pages)

FR MAE 2SAR, Représentation française en Sarre, Service juridique, 1947-1959

Résultat n°13

Frontière avec la Prusse (Prusse rhénane). Conventions antérieures, description de la frontière (1827-1920) ; Dossier des communes, rapports des sous-préfets, pièces remises au cours de la reconnaissance (avril 1920-décembre 1921) ; reconnaissance préliminaire, préparation (mai 1920-avril 1922) ; frontière France-Luxembourg-Prusse sur la Moselle (1816-1833, août 1921-janvier 1922), exécution des travaux (juillet 1921-mars 1922) ; résumé des opérations de reconnaissance définitive de la frontière (24-25 avril 1922).

Date

1827-1922

Cote

91CPCOM/51 (Cote de commande)

Résultat n°14

Frontière entre la France et la Bavière (Palatinat) (juillet 1920-janvier 1923) ; copies de pièces extraites d'un dossier de la direction de la Justice sur le séquestre des biens des communes badoises en Alsace (août 1919-octobre 1921).

Date

1919-1923

Cote

91CPCOM/49 (Cote de commande)

Résultat n°15
FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

Document PDF (702 pages)

FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

Résultat n°16

Bois de chauffage de la forêt de Bienwald ; ponts de Lauterbourg et Altenstadt ; « ancienne voie romaine » ; échange du moulin de Bienwald ; vignobles de Wissembourg ; biens de la commune de Berg sur Lauterbourg ; domaine de Bourg-Esch ; forêt de l'église de Dahn.

Date

1920-1923

Cote

91CPCOM/50 (Cote de commande)

Résultat n°17
FR MAE 1-34AOR, ZFO Allemagne-Autriche, Archives orales, 1996-1999

Document PDF (142 pages)

FR MAE 1-34AOR, ZFO Allemagne-Autriche, Archives orales, 1996-1999

Résultat n°18
FR MAE 153QO, Affaires économiques et financières, affaires allemandes et autrichiennes, 1945-1955

Document PDF (71 pages)

FR MAE 153QO, Affaires économiques et financières, affaires allemandes et autrichiennes, 1945-1955

Résultat n°19

Comptes rendus des conférences.

Date

01/1920-10/1923

Cote

91CPCOM/48 (Cote de commande)

Résultat n°20

Texte dactylographie de la convention paraphée le 13 avril, premières épreuves, annexes non corrigées.

Date

s.d.

Cote

91CPCOM/42 (Cote de commande)