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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    FRMAE, 4POI/1, commissions de delimitation en Europe, 1919-1936

    Document PDF (121 pages)

    FRMAE, 4POI/1, commissions de delimitation en Europe, 1919-1936

  2. Résultat n°2
    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

    Document PDF (379 pages)

    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

  3. Résultat n°3
    FR MAE 1AC, Direction générale des affaires culturelles, 1er versement, 1945-1955

    Document PDF (329 pages)

    FR MAE 1AC, Direction générale des affaires culturelles, 1er versement, 1945-1955

  4. Résultat n°4
    FR MAE 231QO, Secretariat general, Entretiens et messages, 1956-1971

    Document PDF (98 pages)

    FR MAE 231QO, Secretariat general, Entretiens et messages, 1956-1971

  5. Résultat n°5
    FR MAE 1-2RP, Délégation provinciale Rhénanie-Palatinat, 1945-1955

    Document PDF (373 pages)

    FR MAE 1-2RP, Délégation provinciale Rhénanie-Palatinat, 1945-1955

  6. Résultat n°6

    Conventions antérieures et actuelles (s.d.) ; convention provisoire relative aux ponts du Rhin (juin 1920-avril 1921) ; notes françaises : préparation, textes définitifs (janvier 1920-juin 1923) ; notes allemandes (février 1920-juillet 1923) ; lettres et avis divers (octobre 1919-juillet 1923).

    Date

    1920-1923

    Cote

    91CPCOM/52 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • Frontière franco-allemande.
    • Documents remis par le colonel de Lavalette de Coëtlosquet,...
    • Frontière avec le pays de Bade.
    • Conventions antérieures et actuelles (s.d.) ; convention...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  7. Résultat n°7

    Mars 1919-août 1921.

    Date

    03/1919-08/1921

    Cote

    91CPCOM/53 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • Frontière franco-allemande.
    • Documents remis par le colonel de Lavalette de Coëtlosquet,...
    • Frontière avec le pays de Bade.
    • Correspondance.
    • Mars 1919-août 1921.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  8. Résultat n°8

    Septembre 1921-novembre 1923.

    Date

    09/1921-11/1923

    Cote

    91CPCOM/54 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • Frontière franco-allemande.
    • Documents remis par le colonel de Lavalette de Coëtlosquet,...
    • Frontière avec le pays de Bade.
    • Correspondance.
    • Septembre 1921-novembre 1923.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  9. Résultat n°9

    Communes alsaciennes ayant une partie de leur ban communal sur la rive droite du Rhin ; évaluation des superficies alsaciennes et badoises ; ponts.

    Date

    1919-1924

    Cote

    91CPCOM/56 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • Frontière franco-allemande.
    • Documents remis par le colonel de Lavalette de Coëtlosquet,...
    • Frontière avec le pays de Bade.
    • Correspondance.
    • Communes alsaciennes ayant une partie de leur ban communal...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  10. Résultat n°10

    Droits français sur la rive droite (superficies, chasse, pêche) ; cadastre des propriétés bavaroises ; forêt de Blodelsheim ; convention frontalière avec Bade.

    Date

    1921-1923

    Cote

    91CPCOM/55 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • Frontière franco-allemande.
    • Documents remis par le colonel de Lavalette de Coëtlosquet,...
    • Frontière avec le pays de Bade.
    • Correspondance.
    • Droits français sur la rive droite (superficies, chasse,...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  11. Résultat n°11

    Cartes.

    Date

    1920-1922

    Cote

    91CPCOM/57 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • Frontière franco-allemande.
    • Documents remis par le colonel de Lavalette de Coëtlosquet,...
    • Frontière avec le pays de Bade.
    • Cartes.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  12. Résultat n°12
    FR MAE 2SAR, Représentation française en Sarre, Service juridique, 1947-1959

    Document PDF (105 pages)

    FR MAE 2SAR, Représentation française en Sarre, Service juridique, 1947-1959

  13. Résultat n°13

    Frontière avec la Prusse (Prusse rhénane). Conventions antérieures, description de la frontière (1827-1920) ; Dossier des communes, rapports des sous-préfets, pièces remises au cours de la reconnaissance (avril 1920-décembre 1921) ; reconnaissance préliminaire, préparation (mai 1920-avril 1922) ; frontière France-Luxembourg-Prusse sur la Moselle (1816-1833, août 1921-janvier 1922), exécution des travaux (juillet 1921-mars 1922) ; résumé des opérations de reconnaissance définitive de la frontière (24-25 avril 1922).

    Date

    1827-1922

    Cote

    91CPCOM/51 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • Frontière franco-allemande.
    • Documents remis par le colonel de Lavalette de Coëtlosquet,...
    • Frontière avec la Prusse (Prusse rhénane). Conventions...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  14. Résultat n°14

    Frontière entre la France et la Bavière (Palatinat) (juillet 1920-janvier 1923) ; copies de pièces extraites d'un dossier de la direction de la Justice sur le séquestre des biens des communes badoises en Alsace (août 1919-octobre 1921).

    Date

    1919-1923

    Cote

    91CPCOM/49 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • Frontière franco-allemande.
    • Documents remis par le colonel de Lavalette de Coëtlosquet,...
    • 2e section.
    • Frontière entre la France et la Bavière (Palatinat)...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  15. Résultat n°15
    FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

    Document PDF (702 pages)

    FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

  16. Résultat n°16

    Bois de chauffage de la forêt de Bienwald ; ponts de Lauterbourg et Altenstadt ; « ancienne voie romaine » ; échange du moulin de Bienwald ; vignobles de Wissembourg ; biens de la commune de Berg sur Lauterbourg ; domaine de Bourg-Esch ; forêt de l'église de Dahn.

    Date

    1920-1923

    Cote

    91CPCOM/50 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • Frontière franco-allemande.
    • Documents remis par le colonel de Lavalette de Coëtlosquet,...
    • 2e section.
    • Bois de chauffage de la forêt de Bienwald ; ponts de...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  17. Résultat n°17
    FR MAE 1-34AOR, ZFO Allemagne-Autriche, Archives orales, 1996-1999

    Document PDF (142 pages)

    FR MAE 1-34AOR, ZFO Allemagne-Autriche, Archives orales, 1996-1999

  18. Résultat n°18
    FR MAE 153QO, Affaires économiques et financières, affaires allemandes et autrichiennes, 1945-1955

    Document PDF (71 pages)

    FR MAE 153QO, Affaires économiques et financières, affaires allemandes et autrichiennes, 1945-1955

  19. Résultat n°19

    Comptes rendus des conférences.

    Date

    01/1920-10/1923

    Cote

    91CPCOM/48 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • Frontière franco-allemande.
    • Documents remis par le colonel de Lavalette de Coëtlosquet,...
    • Comptes rendus des conférences.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  20. Résultat n°20

    Texte dactylographie de la convention paraphée le 13 avril, premières épreuves, annexes non corrigées.

    Date

    s.d.

    Cote

    91CPCOM/42 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe...

    • Frontière franco-allemande.
    • Dossier général.
    • Traité du 14 août 1925 portant délimitation de la frontière.
    • Texte dactylographie de la convention paraphée le 13...

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales