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L'origine précise des fonds, vraisemblablement familiale, n'a pas pu être identifiée lors de leur entrée.

Eléments fournis en 2008 par M. Jérôme de Clercq, arrière-petit-fils de Jules de Clercq : le père de Jules de Clercq, Alexandre de Clercq (1813-1885) avait épousé Isabelle Costa (1825-1898), fille adoptive d'Etienne David. Les archives des familles David et De Clercq se trouvaient probablement dans une maison à Cerny (Essonne), acquise par Etienne David un siècle plus tôt, qui fut vendue dans les années 1930. Le fonds constitue probablement tout ou partie de ces archives, dont on ignore la localisation entre les années 1930 et leur mise en vente en 1995-1996.

Les 4 fonds cotés 1AE/61 et 1AE/73 à 75 sont entrés ensemble, par préemption en vente publique les 30 octobre 1995 et 24 juin 1996. Entrée au CADN le 6 septembre 1996.

1AE/61/1-16 Fonds Pierre David (1761-1842), 16 articles (1,60 ml).

1AE/73 Fonds Etienne David (1822-1930), 1 article (0,15 ml).

1AE/74 Fonds Jules David (1885-1886), 1 article (0,05 ml).

1AE/75 Fonds Jules de Clercq (1880-1881), 1 article (0,025 ml).

Chacun des 4 fonds rassemble papiers de fonctions et documents personnels.

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Conservation intégrale des documents acquis.

Fonds en vrac lors de son entrée. Le classement a d'abord consisté à séparer les papiers des 4 producteurs et à constituer les 4 fonds. Pour le fonds Pierre David, le plus volumineux (il remplit à lui seul 16 cartons sur les 17 que constitue l'ensemble), distinction entre les papiers de fonction et les papiers privés, répartition chronologique des papiers de fonction par missions exercées, répartition alphabétique ou thématique des dossiers privés.

Les documents sont librement communicables sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée (Code civil, art. 9) et de la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle).

La reproduction est libre sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée (Code civil, art. 9) et de la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle), et du règlement de la salle de lecture.

L'état de conservation du fonds lors de son entrée était globalement bon. Cependant, quelques documents datant de l'époque révolutionnaire et les documents de la gestion du consulat de France à Travnik ont souffert de dégradations dues surtout à des rongeurs et à des moisissures.

Le fonds Pierre David (1AE/61/1-16) est intégralement microfilmé.

Fonds Pierre David 1AE/61. Fonds Etienne David 1AE/73. Fonds Jules David 1AE/74. Fonds Jules de Clercq 1AE/75. Inventaire par Béatrice Gorgeard, étudiante en maîtrise d'archivistique à l'Université d'Angers, juin 1998, dactylographié, 61 p.

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