42 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CA-CU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/29 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat…
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes…
    • CA-CU.
  2. Résultat n°2

    GA-GU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/32 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat…
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes…
    • GA-GU.
  3. Résultat n°3

    Correspondance, avis de sanction émis par la commission.

    Date

    1943-1944

    Cote

    2MA/2/8 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er…
    • Correspondance, avis de sanction émis par la commission.
  4. Résultat n°4

    Affaires réglées par la commission d'instruction.

    Date

    1942-1944

    Cote

    2MA/2/11 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er…
    • Affaires réglées par la commission d'instruction.
  5. Résultat n°5

    LA.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/34 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat…
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes…
    • LA.
  6. Résultat n°6

    Relations de l'administration du protectorat.

    Date

    1943-1947

    Cote

    2MA/2/17 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Cadre légal et affaires particulières
    • Relations de l'administration du protectorat.
  7. Résultat n°7

    ME-NO.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/37 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat…
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes…
    • ME-NO.
  8. Résultat n°8

    BI-BU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/28 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat…
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes…
    • BI-BU.
  9. Résultat n°9

    Dossiers nominatifs.

    Date

    1942-1945

    Cote

    2MA/2/14 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le cabinet civil du résident…
    • Dossiers nominatifs.
  10. Résultat n°10

    HA-KU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/33 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat…
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes…
    • HA-KU.
  11. Résultat n°11

    Série principale

    Date

    1913-1956

    Cote

    2MA/1/1-416 (Cote de classement)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Série principale
  12. Résultat n°12

    Sanctions.

    Date

    1943-1947

    Cote

    2MA/2/19 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Cadre légal et affaires particulières
    • Épuration dans l'administration, les services concédés…
    • Sanctions.
  13. Résultat n°13

    LH-LU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/36 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat…
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes…
    • LH-LU.
  14. Résultat n°14

    Dossiers du représentant de la direction des Affaires politiques à la commission d'instruction.

    Date

    1943-1944

    Cote

    2MA/2/12 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er…
    • Dossiers du représentant de la direction des Affaires…
  15. Résultat n°15

    OB-QU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/38 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat…
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes…
    • OB-QU.
  16. Résultat n°16
    Indemnisation des victimes des lois d'exception : correspondance.

    11 medias

    Indemnisation des victimes des lois d'exception : correspondance.

    Date

    1946-1947

    Cote

    2MA/2/6 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Première épuration (1940-1942)
    • Réintégration et réparation (correction ou abrogation…
    • Indemnisation des victimes des lois d'exception :…
  17. Résultat n°17

    Avis de sanction reçus par la commission, relations avec la commission d'épuration d'Alger.

    Date

    1942-1944

    Cote

    2MA/2/9 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er…
    • Avis de sanction reçus par la commission, relations…
  18. Résultat n°18

    Sanctions (par services) et requêtes.

    Date

    1943-1948

    Cote

    2MA/2/20 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Cadre légal et affaires particulières
    • Épuration dans l'administration, les services concédés…
    • Sanctions (par services) et requêtes.
  19. Résultat n°19

    Correspondance, Commission d'examen des décisions administratives restrictives ou privatives de liberté.

    Date

    1943-1946

    Cote

    2MA/2/13 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le cabinet civil du résident…
    • Correspondance, Commission d'examen des décisions…
  20. Résultat n°20

    DA-DU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/30 (Cote de commande)

    • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat…
    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat…
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes…
    • DA-DU.