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42 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Mesures dictées par l'état de guerre et par le régime de Vichy (lois d'exception).
Cote
2MA/2/1 (Cote de commande)
 Date
1940-1943
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Première épuration (1940-1942)
  • Mesures dictées par l'état de guerre et par le régime...
2

Manifestations antigouvernementales du 11 novembre 1942. Sanctions par administration et service concédé.
Cote
2MA/2/2 (Cote de commande)
 Date
1938-1944
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Première épuration (1940-1942)
  • Sanctions
  • Manifestations antigouvernementales du 11 novembre...
3

Sanctions par administration et service concédé (suite)
Cote
2MA/2/3 (Cote de commande)
 Date
1938-1942
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Première épuration (1940-1942)
  • Sanctions
  • Sanctions par administration et service concédé (suite)
4

2MA/2/4
Cote
2MA/2/4 (Cote de commande)
 Date
1941-1944
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Première épuration (1940-1942)
  • Réintégration et réparation (correction ou abrogation...
  • 2MA/2/4
5

2MA/2/5
Cote
2MA/2/5 (Cote de commande)
 Date
1940-1944
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Première épuration (1940-1942)
  • Réintégration et réparation (correction ou abrogation...
  • 2MA/2/5
6
Indemnisation des victimes des lois d'exception : correspondance.

11 medias

Indemnisation des victimes des lois d'exception : correspondance.
Cote
2MA/2/6 (Cote de commande)
 Date
1946-1947
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Première épuration (1940-1942)
  • Réintégration et réparation (correction ou abrogation...
  • Indemnisation des victimes des lois d'exception : correspondance.
7

Commission d'enquête politique (12 août-29 octobre 1943).
Cote
2MA/2/7 (Cote de commande)
 Date
1942-1945
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Commission d'enquête politique (12 août-29 octobre...
8

Correspondance, avis de sanction émis par la commission.
Cote
2MA/2/8 (Cote de commande)
 Date
1943-1944
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er...
  • Correspondance, avis de sanction émis par la commission.
9

Avis de sanction reçus par la commission, relations avec la commission d'épuration d'Alger.
Cote
2MA/2/9 (Cote de commande)
 Date
1942-1944
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er...
  • Avis de sanction reçus par la commission, relations...
10

Mouvements antinationaux, "Carnet B".
Cote
2MA/2/10 (Cote de commande)
 Date
1941-1944
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er...
  • Mouvements antinationaux, "Carnet B".
11

Affaires réglées par la commission d'instruction.
Cote
2MA/2/11 (Cote de commande)
 Date
1942-1944
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er...
  • Affaires réglées par la commission d'instruction.
12

Dossiers du représentant de la direction des Affaires politiques à la commission d'instruction.
Cote
2MA/2/12 (Cote de commande)
 Date
1943-1944
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er...
  • Dossiers du représentant de la direction des Affaires...
13

Correspondance, Commission d'examen des décisions administratives restrictives ou privatives de liberté.
Cote
2MA/2/13 (Cote de commande)
 Date
1943-1946
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le cabinet civil du résident...
  • Correspondance, Commission d'examen des décisions administratives...
14

Dossiers nominatifs.
Cote
2MA/2/14 (Cote de commande)
 Date
1942-1945
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le cabinet civil du résident...
  • Dossiers nominatifs.
15

Réflexions et bilan sur l'épuration au Maroc, Cadre légal de l'épuration au Maroc.
Cote
2MA/2/15 (Cote de commande)
 Date
1940-1951
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Cadre légal et affaires particulières
  • Réflexions et bilan sur l'épuration au Maroc, Cadre...
16

Cadre légal de l'épuration au Maroc, "Principes" sur l'épuration en Métropole, en Afrique du Nord et au Maroc.
Cote
2MA/2/16 (Cote de commande)
 Date
1940-1948
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Cadre légal et affaires particulières
  • Cadre légal de l'épuration au Maroc, "Principes" sur...
17

Relations de l'administration du protectorat.
Cote
2MA/2/17 (Cote de commande)
 Date
1943-1947
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Cadre légal et affaires particulières
  • Relations de l'administration du protectorat.
18

Épuration des mouvements antinationaux.
Cote
2MA/2/18 (Cote de commande)
 Date
1942-1948
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Cadre légal et affaires particulières
  • Épuration des mouvements antinationaux.
19

Sanctions.
Cote
2MA/2/19 (Cote de commande)
 Date
1943-1947
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Cadre légal et affaires particulières
  • Épuration dans l'administration, les services concédés...
  • Sanctions.
20

Sanctions (par services) et requêtes.
Cote
2MA/2/20 (Cote de commande)
 Date
1943-1948
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Protectorat au Maroc, résidence générale, secrétariat...

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Cadre légal et affaires particulières
  • Épuration dans l'administration, les services concédés...
  • Sanctions (par services) et requêtes.