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42 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Série principale

    Date

    1913-1956

    Cote

    2MA/1/1-416 (Cote de classement)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Série principale
  • 2

    Sanctions par administration et service concédé (suite)

    Date

    1938-1942

    Cote

    2MA/2/3 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Première épuration (1940-1942)
    • Sanctions
    • Sanctions par administration et service concédé (suite)
  • 3

    Manifestations antigouvernementales du 11 novembre 1942. Sanctions par administration et service concédé.

    Date

    1938-1944

    Cote

    2MA/2/2 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Première épuration (1940-1942)
    • Sanctions
    • Manifestations antigouvernementales du 11 novembre...
  • 4

    CA-CU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/29 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • CA-CU.
  • 5

    GA-GU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/32 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • GA-GU.
  • 6

    LA.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/34 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • LA.
  • 7

    ME-NO.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/37 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • ME-NO.
  • 8

    BI-BU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/28 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • BI-BU.
  • 9

    HA-KU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/33 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • HA-KU.
  • 10

    LH-LU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/36 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • LH-LU.
  • 11

    OB-QU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/38 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • OB-QU.
  • 12

    DA-DU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/30 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • DA-DU.
  • 13

    Mesures dictées par l'état de guerre et par le régime de Vichy (lois d'exception).

    Date

    1940-1943

    Cote

    2MA/2/1 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Première épuration (1940-1942)
    • Mesures dictées par l'état de guerre et par le régime...
  • 14

    LE.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/35 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • LE.
  • 15

    Cadre légal de l'épuration au Maroc, "Principes" sur l'épuration en Métropole, en Afrique du Nord et au Maroc.

    Date

    1940-1948

    Cote

    2MA/2/16 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Cadre légal et affaires particulières
    • Cadre légal de l'épuration au Maroc, "Principes" sur...
  • 16

    Réflexions et bilan sur l'épuration au Maroc, Cadre légal de l'épuration au Maroc.

    Date

    1940-1951

    Cote

    2MA/2/15 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Cadre légal et affaires particulières
    • Réflexions et bilan sur l'épuration au Maroc, Cadre...
  • 17

    TA-ZA.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/41 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • TA-ZA.
  • 18

    SA-ST.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/40 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • SA-ST.
  • 19

    EP-FU.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/31 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • EP-FU.
  • 20

    A-BE.

    Date

    1940-1955

    Cote

    2MA/2/27 (Cote de commande)

    • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

    • Lois d'exception de Vichy et épuration
    • Seconde épuration (1943-1955)
    • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
    • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
    • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
    • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
    • A-BE.