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42 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mesures dictées par l'état de guerre et par le régime de Vichy (lois d'exception).

Date

1940-1943

Cote

2MA/2/1 (Cote de commande)

Résultat n°2

Manifestations antigouvernementales du 11 novembre 1942. Sanctions par administration et service concédé.

Date

1938-1944

Cote

2MA/2/2 (Cote de commande)

Résultat n°3

Sanctions par administration et service concédé (suite)

Date

1938-1942

Cote

2MA/2/3 (Cote de commande)

Résultat n°4

2MA/2/4

Date

1941-1944

Cote

2MA/2/4 (Cote de commande)

Résultat n°5

2MA/2/5

Date

1940-1944

Cote

2MA/2/5 (Cote de commande)

Résultat n°6
Indemnisation des victimes des lois d'exception : correspondance.

11 medias

Indemnisation des victimes des lois d'exception : correspondance.

Date

1946-1947

Cote

2MA/2/6 (Cote de commande)

Résultat n°7

Commission d'enquête politique (12 août-29 octobre 1943).

Date

1942-1945

Cote

2MA/2/7 (Cote de commande)

Résultat n°8

Correspondance, avis de sanction émis par la commission.

Date

1943-1944

Cote

2MA/2/8 (Cote de commande)

Résultat n°9

Avis de sanction reçus par la commission, relations avec la commission d'épuration d'Alger.

Date

1942-1944

Cote

2MA/2/9 (Cote de commande)

Résultat n°10

Mouvements antinationaux, "Carnet B".

Date

1941-1944

Cote

2MA/2/10 (Cote de commande)

Résultat n°11

Affaires réglées par la commission d'instruction.

Date

1942-1944

Cote

2MA/2/11 (Cote de commande)

Résultat n°12

Dossiers du représentant de la direction des Affaires politiques à la commission d'instruction.

Date

1943-1944

Cote

2MA/2/12 (Cote de commande)

Résultat n°13

Correspondance, Commission d'examen des décisions administratives restrictives ou privatives de liberté.

Date

1943-1946

Cote

2MA/2/13 (Cote de commande)

Résultat n°14

Dossiers nominatifs.

Date

1942-1945

Cote

2MA/2/14 (Cote de commande)

Résultat n°15

Réflexions et bilan sur l'épuration au Maroc, Cadre légal de l'épuration au Maroc.

Date

1940-1951

Cote

2MA/2/15 (Cote de commande)

Résultat n°16

Cadre légal de l'épuration au Maroc, "Principes" sur l'épuration en Métropole, en Afrique du Nord et au Maroc.

Date

1940-1948

Cote

2MA/2/16 (Cote de commande)

Résultat n°17

Relations de l'administration du protectorat.

Date

1943-1947

Cote

2MA/2/17 (Cote de commande)

Résultat n°18

Épuration des mouvements antinationaux.

Date

1942-1948

Cote

2MA/2/18 (Cote de commande)

Résultat n°19

Sanctions.

Date

1943-1947

Cote

2MA/2/19 (Cote de commande)

Résultat n°20

Sanctions (par services) et requêtes.

Date

1943-1948

Cote

2MA/2/20 (Cote de commande)

Résultat n°21

Mesures privatives de liberté et mesures économiques

Date

1944-1949

Cote

2MA/2/21 (Cote de commande)

Résultat n°22

"Amnistie et révision".

Date

1943-1955

Cote

2MA/2/22 (Cote de commande)

Résultat n°23

Dossiers collectifs (1941-1944). Dossiers individuels classés par ordre alphabétique de A à C (1941-1944).

Date

1941-1944

Cote

2MA/2/23 (Cote de commande)

Résultat n°24

Dossiers individuels classés par ordre alphabétique de D à Z (1941-1944).

Date

1941-1944

Cote

2MA/2/24 (Cote de commande)

Résultat n°25

Listes des chefs d'administration entre 1940 et 1942 et pièces isolées (1943-1944). Dossiers individuels de B à K (1941-1953).

Date

1941-1953

Cote

2MA/2/25 (Cote de commande)

Résultat n°26

Dossiers individuels de M à Z (1941-1953).

Date

1941-1953

Cote

2MA/2/26 (Cote de commande)

Résultat n°27

A-BE.

Date

1940-1955

Cote

2MA/2/27 (Cote de commande)

Résultat n°28

BI-BU.

Date

1940-1955

Cote

2MA/2/28 (Cote de commande)

Résultat n°29

CA-CU.

Date

1940-1955

Cote

2MA/2/29 (Cote de commande)

Résultat n°30

DA-DU.

Date

1940-1955

Cote

2MA/2/30 (Cote de commande)

Résultat n°31

EP-FU.

Date

1940-1955

Cote

2MA/2/31 (Cote de commande)

Résultat n°32

GA-GU.

Date

1940-1955

Cote

2MA/2/32 (Cote de commande)

Résultat n°33

HA-KU.

Date

1940-1955

Cote

2MA/2/33 (Cote de commande)

Résultat n°34

LA.

Date

1940-1955

Cote

2MA/2/34 (Cote de commande)

Résultat n°35

LE.

Date

1940-1955

Cote

2MA/2/35 (Cote de commande)

Résultat n°36

LH-LU.

Date

1940-1955

Cote

2MA/2/36 (Cote de commande)

Résultat n°37

ME-NO.

Date

1940-1955

Cote

2MA/2/37 (Cote de commande)

Résultat n°38

OB-QU.

Date

1940-1955

Cote

2MA/2/38 (Cote de commande)

Résultat n°39

RA-RU.

Date

1940-1955

Cote

2MA/2/39 (Cote de commande)

Résultat n°40

SA-ST.

Date

1940-1955

Cote

2MA/2/40 (Cote de commande)