France. Ambassade en Haïti (Port-au-Prince)

1
1998-2003

Date

1998-2003, 1973-2009

Cote

524PO/4/1-101 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- 1998-2003
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
2
Série B

Date

1825-1997

Cote

524PO/B/1-398 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série B
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
3
Série C (section consulaire)

Date

1823-1990

Cote

524PO/C/1-177 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série C (section consulaire)
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
4
Registre des actes de la juridiction civile et des actes divers.

Date

1896-1963

Cote

524PO/A/64 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série A
- Registre des actes de la juridiction civile et des...
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
5
Août 1925-1960 (néant : 1928-1929, 1932, 1942-1945). Pièces annexes.

Date

1925-1960

Cote

185AN/4 (Cote de commande)
- Contexte : PORT-AU-PRINCE (actes notariés consulaires, primata)
- Août 1925-1960 (néant : 1928-1929, 1932, 1942-1945)....
Producteur :

Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince (Haïti)
6
Octobre 1891-août 1925. Pièces annexes.

Date

1891-1925

Cote

185AN/3 (Cote de commande)
- Contexte : PORT-AU-PRINCE (actes notariés consulaires, primata)
- Octobre 1891-août 1925. Pièces annexes.
Producteur :

Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince (Haïti)
7
Actes administratifs et divers (néant : 1899, 1901-1903, 1912-1922). Pièces annexes.

Date

1898-1924

Cote

524PO/A/65 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série A
- Actes administratifs et divers (néant : 1899, 1901-1903,...
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
8
Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (janv.-nov. 1918).

Date

1918

Cote

524PO/A/29 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série A
- Correspondance avec le ministère des Affaires étrangères
- Correspondance générale avec le ministère des Affaires...
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
9
Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (mars 1910-déc. 1917).

Date

1910-1917

Cote

524PO/A/28 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série A
- Correspondance avec le ministère des Affaires étrangères
- Correspondance générale avec le ministère des Affaires...
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
10
Répertoire de transmission des actes judiciaires.

Date

1897-1905

Cote

524PO/A/63 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série A
- Répertoire de transmission des actes judiciaires.
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
11
Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (août 1902-juill. 1904).

Date

1902-1904

Cote

524PO/A/27 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série A
- Correspondance avec le ministère des Affaires étrangères
- Correspondance générale avec le ministère des Affaires...
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
12
Procès-verbaux de la commission (sept.-déc. 1904).

Date

1904

Cote

524PO/A/59 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série A
- Commission mixte franco-haïtienne ; indemnités du Petit...
- Procès-verbaux de la commission (sept.-déc. 1904).
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
13
Procès-verbaux de la commission (janv.-juill. 1904).

Date

1904

Cote

524PO/A/58 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série A
- Commission mixte franco-haïtienne ; indemnités du Petit...
- Procès-verbaux de la commission (janv.-juill. 1904).
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
14
Indemnités du Petit Goave : correspondance de la commission (janv.-juill. 1904).

Date

1904

Cote

524PO/A/60 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série A
- Commission mixte franco-haïtienne ; indemnités du Petit...
- Indemnités du Petit Goave : correspondance de la commission...
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
15
Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (fév.-août 1902).

Date

1902

Cote

524PO/A/26 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série A
- Correspondance avec le ministère des Affaires étrangères
- Correspondance générale avec le ministère des Affaires...
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
16
Correspondance avec le département des Relations extérieures (mai 1896-sept. 1898).

Date

1896-1898

Cote

524PO/A/42 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série A
- Correspondance avec les autorités locales et le secrétariat...
- Correspondance avec le département des Relations extérieures...
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
17
Correspondance avec le département des Relations extérieures (sept. 1889-avr. 1896).

Date

1889-1896

Cote

524PO/A/41 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série A
- Correspondance avec les autorités locales et le secrétariat...
- Correspondance avec le département des Relations extérieures...
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
18
Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (janv.-fév. 1896).

Date

1896

Cote

524PO/A/25 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série A
- Correspondance avec le ministère des Affaires étrangères
- Correspondance générale avec le ministère des Affaires...
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
19
Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (juin 1891-janv. 1894).

Date

1891-1894

Cote

524PO/A/23 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série A
- Correspondance avec le ministère des Affaires étrangères
- Correspondance générale avec le ministère des Affaires...
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)
20
Correspondance avec les agents diplomatiques et consulaires français (août 1881-fév. 1893).

Date

1881-1893

Cote

524PO/A/51 (Cote de commande)
- Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince
- Série A
- Correspondance avec les agents diplomatiques et consulaires...
- Correspondance avec les agents diplomatiques et consulaires...
Producteur :

Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

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1998-2003

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Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince

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Série B

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Août 1925-1960 (néant : 1928-1929, 1932, 1942-1945). Pièces annexes.

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Octobre 1891-août 1925. Pièces annexes.

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Contexte : PORT-AU-PRINCE (actes notariés consulaires, primata)

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Actes administratifs et divers (néant : 1899, 1901-1903, 1912-1922). Pièces annexes.

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Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (janv.-nov. 1918).

Date

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Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince

Producteur :

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (mars 1910-déc. 1917).

Date

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Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince

Producteur :

Répertoire de transmission des actes judiciaires.

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Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince

Producteur :

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (août 1902-juill. 1904).

Date

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Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince

Producteur :

Procès-verbaux de la commission (sept.-déc. 1904).

Date

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Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince

Producteur :

Procès-verbaux de la commission (janv.-juill. 1904).

Date

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Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince

Producteur :

Indemnités du Petit Goave : correspondance de la commission (janv.-juill. 1904).

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Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince

Producteur :

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (fév.-août 1902).

Date

Cote

Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince

Producteur :

Correspondance avec le département des Relations extérieures (mai 1896-sept. 1898).

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Cote

Contexte : Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince