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72 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1998-2003

Date

1998-2003, 1973-2009

Cote

524PO/4/1-101 (Cote de commande)

Résultat n°2

Série C (section consulaire)

Date

1823-1990

Cote

524PO/C/1-177 (Cote de commande)

Résultat n°3

Registre des actes de la juridiction civile et des actes divers.

Date

1896-1963

Cote

524PO/A/64 (Cote de commande)

Résultat n°4

Août 1925-1960 (néant : 1928-1929, 1932, 1942-1945). Pièces annexes.

Date

1925-1960

Cote

185AN/4 (Cote de commande)

Résultat n°5

Octobre 1891-août 1925. Pièces annexes.

Date

1891-1925

Cote

185AN/3 (Cote de commande)

Résultat n°6

Actes administratifs et divers (néant : 1899, 1901-1903, 1912-1922). Pièces annexes.

Date

1898-1924

Cote

524PO/A/65 (Cote de commande)

Résultat n°7

524PO/B/17

Date

1818-1923

Cote

524PO/B/17 (Cote de commande)

Résultat n°8

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (janv.-nov. 1918).

Date

1918

Cote

524PO/A/29 (Cote de commande)

Résultat n°9

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (mars 1910-déc. 1917).

Date

1910-1917

Cote

524PO/A/28 (Cote de commande)

Résultat n°10

Répertoire de transmission des actes judiciaires.

Date

1897-1905

Cote

524PO/A/63 (Cote de commande)

Résultat n°11

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (août 1902-juill. 1904).

Date

1902-1904

Cote

524PO/A/27 (Cote de commande)

Résultat n°12

Procès-verbaux de la commission (sept.-déc. 1904).

Date

1904

Cote

524PO/A/59 (Cote de commande)

Résultat n°13

Procès-verbaux de la commission (janv.-juill. 1904).

Date

1904

Cote

524PO/A/58 (Cote de commande)

Résultat n°14

Indemnités du Petit Goave : correspondance de la commission (janv.-juill. 1904).

Date

1904

Cote

524PO/A/60 (Cote de commande)

Résultat n°15

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (fév.-août 1902).

Date

1902

Cote

524PO/A/26 (Cote de commande)

Résultat n°16

Correspondance avec le département des Relations extérieures (mai 1896-sept. 1898).

Date

1896-1898

Cote

524PO/A/42 (Cote de commande)

Résultat n°17

Correspondance avec le département des Relations extérieures (sept. 1889-avr. 1896).

Date

1889-1896

Cote

524PO/A/41 (Cote de commande)

Résultat n°18

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (janv.-fév. 1896).

Date

1896

Cote

524PO/A/25 (Cote de commande)

Résultat n°19

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (juin 1891-janv. 1894).

Date

1891-1894

Cote

524PO/A/23 (Cote de commande)

Résultat n°20

Correspondance avec les agents diplomatiques et consulaires français (août 1881-fév. 1893).

Date

1881-1893

Cote

524PO/A/51 (Cote de commande)

Résultat n°21

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, direction des Affaires commerciales et consulaires, Chancelleries, Fonds et comptabilité (oct. 1883-fév. 1893). Au verso : Direction politique et commerciale (déc. 1878-avr. 1879).

Date

1878-1893

Cote

524PO/A/24 (Cote de commande)

Résultat n°22

1877-septembre 1891. Pièces annexes.

Date

1877-1891

Cote

185AN/2 (Cote de commande)

Résultat n°23

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (sept. 1889-juin 1891).

Date

1889-1891

Cote

524PO/A/22 (Cote de commande)

Résultat n°24

Indemnités des 22-23 septembre 1883. Versements aux intéressés.

Date

1885-1890

Cote

524PO/A/57 (Cote de commande)

Résultat n°25

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (janv.-sept. 1889).

Date

1889

Cote

524PO/A/21 (Cote de commande)

Résultat n°26

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (oct. 1885-janv. 1888).

Date

1885-1888

Cote

524PO/A/19 (Cote de commande)

Résultat n°27

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (fév.-déc. 1888).

Date

1888

Cote

524PO/A/20 (Cote de commande)

Résultat n°28

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Archives, Chancelleries, Fonds et Comptabilité (avr. 1875-juin 1886).

Date

1875-1886

Cote

524PO/A/16 (Cote de commande)

Résultat n°29

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (déc.1879-oct. 1885).

Date

1879-1885

Cote

524PO/A/18 (Cote de commande)

Résultat n°30

Comptabilité et Chancelleries (juill. 1884-oct. 1885).

Date

1884-1885

Cote

524PO/A/62 (Cote de commande)

Résultat n°31

Correspondance avec le ministère de la Marine (janv.1861-nov. 1884).

Date

1861-1884

Cote

524PO/A/31 (Cote de commande)

Résultat n°32

Correspondance avec les agents diplomatiques et consulaires français (juill. 1872-août 1881).

Date

1872-1881

Cote

524PO/A/50 (Cote de commande)

Résultat n°33

Correspondance avec le département des Relations extérieures (sept. 1870-janv. 1880).

Date

1870-1880

Cote

524PO/A/40 (Cote de commande)

Résultat n°34

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique (oct. 1876-déc. 1879).

Date

1876-1879

Cote

524PO/A/11 (Cote de commande)

Résultat n°35

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, direction des Consulats et des Affaires commerciales (déc.1878-mars 1879).

Date

1878-1879

Cote

524PO/A/17 (Cote de commande)

Résultat n°36

Actes et contrats passés en la chancellerie de Port-au-Prince (mai 1849-juin 1877).

Date

1849-1877

Cote

524PO/A/56 (Cote de commande)

Résultat n°37

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, direction des Consulats et des Affaires commerciales (oct.1867-août 1876).

Date

1867-1876

Cote

524PO/A/14 (Cote de commande)

Résultat n°38

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique (juin 1870-oct. 1876).

Date

1870-1876

Cote

524PO/A/10 (Cote de commande)

Résultat n°39

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Archives, Chancellerie, Fonds et Comptabilité (janv.1865-avril 1875).

Date

1865-1875

Cote

524PO/A/15 (Cote de commande)

Résultat n°40

Correspondance avec les officiers de la marine royale et marchande (juin 1856-avr. 1874).

Date

1856-1874

Cote

524PO/A/35 (Cote de commande)