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72 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1998-2003

Date

1998-2003, 1973-2009

Cote

524PO/4/1-101 (Cote de commande)

Résultat n°2

Série C (section consulaire)

Date

1823-1990

Cote

524PO/C/1-177 (Cote de commande)

Résultat n°3

Registre des actes de la juridiction civile et des actes divers.

Date

1896-1963

Cote

524PO/A/64 (Cote de commande)

Résultat n°4

Août 1925-1960 (néant : 1928-1929, 1932, 1942-1945). Pièces annexes.

Date

1925-1960

Cote

185AN/4 (Cote de commande)

Résultat n°5

Octobre 1891-août 1925. Pièces annexes.

Date

1891-1925

Cote

185AN/3 (Cote de commande)

Résultat n°6

Actes administratifs et divers (néant : 1899, 1901-1903, 1912-1922). Pièces annexes.

Date

1898-1924

Cote

524PO/A/65 (Cote de commande)

Résultat n°7

524PO/B/17

Date

1818-1923

Cote

524PO/B/17 (Cote de commande)

Résultat n°8

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (janv.-nov. 1918).

Date

1918

Cote

524PO/A/29 (Cote de commande)

Résultat n°9

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (mars 1910-déc. 1917).

Date

1910-1917

Cote

524PO/A/28 (Cote de commande)

Résultat n°10

Répertoire de transmission des actes judiciaires.

Date

1897-1905

Cote

524PO/A/63 (Cote de commande)

Résultat n°11

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (août 1902-juill. 1904).

Date

1902-1904

Cote

524PO/A/27 (Cote de commande)

Résultat n°12

Procès-verbaux de la commission (sept.-déc. 1904).

Date

1904

Cote

524PO/A/59 (Cote de commande)

Résultat n°13

Procès-verbaux de la commission (janv.-juill. 1904).

Date

1904

Cote

524PO/A/58 (Cote de commande)

Résultat n°14

Indemnités du Petit Goave : correspondance de la commission (janv.-juill. 1904).

Date

1904

Cote

524PO/A/60 (Cote de commande)

Résultat n°15

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (fév.-août 1902).

Date

1902

Cote

524PO/A/26 (Cote de commande)

Résultat n°16

Correspondance avec le département des Relations extérieures (mai 1896-sept. 1898).

Date

1896-1898

Cote

524PO/A/42 (Cote de commande)

Résultat n°17

Correspondance avec le département des Relations extérieures (sept. 1889-avr. 1896).

Date

1889-1896

Cote

524PO/A/41 (Cote de commande)

Résultat n°18

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (janv.-fév. 1896).

Date

1896

Cote

524PO/A/25 (Cote de commande)

Résultat n°19

Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique et commerciale (juin 1891-janv. 1894).

Date

1891-1894

Cote

524PO/A/23 (Cote de commande)

Résultat n°20

Correspondance avec les agents diplomatiques et consulaires français (août 1881-fév. 1893).

Date

1881-1893

Cote

524PO/A/51 (Cote de commande)