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  1. Résultat n°1

    Août 1925-1960 (néant : 1928-1929, 1932, 1942-1945). Pièces annexes.

    Date

    1925-1960

    Cote

    185AN/4 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (actes notariés consulaires, primata)

    • Août 1925-1960 (néant : 1928-1929, 1932, 1942-1945)....

    Producteur :

    Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince (Haïti)

  2. Résultat n°2

    Octobre 1891-août 1925. Pièces annexes.

    Date

    1891-1925

    Cote

    185AN/3 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (actes notariés consulaires, primata)

    • Octobre 1891-août 1925. Pièces annexes.

    Producteur :

    Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince (Haïti)

  3. Résultat n°3

    1877-septembre 1891. Pièces annexes.

    Date

    1877-1891

    Cote

    185AN/2 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (actes notariés consulaires, primata)

    • 1877-septembre 1891. Pièces annexes.

    Producteur :

    Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince (Haïti)

  4. Résultat n°4

    1834-1841.

    Date

    1834-1841

    Cote

    185AN/1 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (actes notariés consulaires, primata)

    • 1834-1841.

    Producteur :

    Consulat, légation puis ambassade de France à Port-au-Prince (Haïti)

  5. Résultat n°5

    Série C (section consulaire)

    Date

    1823-1990

    Cote

    524PO/C/1-177 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série C (section consulaire)

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

  6. Résultat n°6

    Série B

    Date

    1825-1997

    Cote

    524PO/B/1-398 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série B

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

  7. Résultat n°7

    Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères, Direction politique (déc. 1869-juin 1870).

    Date

    1869-1870

    Cote

    524PO/A/9 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série A
    • Correspondance avec le ministère des Affaires étrangères
    • Correspondance générale avec le ministère des Affaires...

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

  8. Résultat n°8

    Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères (mai 1860-sept. 1868).

    Date

    1860-1868

    Cote

    524PO/A/8 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série A
    • Correspondance avec le ministère des Affaires étrangères
    • Correspondance générale avec le ministère des Affaires...

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

  9. Résultat n°9

    Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères (janv. 1856-mai 1860).

    Date

    1856-1860

    Cote

    524PO/A/7 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série A
    • Correspondance avec le ministère des Affaires étrangères
    • Correspondance générale avec le ministère des Affaires...

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

  10. Résultat n°10

    Actes administratifs et divers (néant : 1899, 1901-1903, 1912-1922). Pièces annexes.

    Date

    1898-1924

    Cote

    524PO/A/65 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série A
    • Actes administratifs et divers (néant : 1899, 1901-1903,...

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

  11. Résultat n°11

    Registre des actes de la juridiction civile et des actes divers.

    Date

    1896-1963

    Cote

    524PO/A/64 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série A
    • Registre des actes de la juridiction civile et des...

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

  12. Résultat n°12

    Répertoire de transmission des actes judiciaires.

    Date

    1897-1905

    Cote

    524PO/A/63 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série A
    • Répertoire de transmission des actes judiciaires.

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

  13. Résultat n°13

    Comptabilité et Chancelleries (juill. 1884-oct. 1885).

    Date

    1884-1885

    Cote

    524PO/A/62 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série A
    • Comptabilité et Chancelleries (juill. 1884-oct. 1885).

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

  14. Résultat n°14

    Correspondance avec les autorités locales (déc. 1868-déc. 1869).

    Date

    1868-1869

    Cote

    524PO/A/61 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série A
    • Correspondance avec les autorités locales (déc. 1868-déc....

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

  15. Résultat n°15

    Indemnités du Petit Goave : correspondance de la commission (janv.-juill. 1904).

    Date

    1904

    Cote

    524PO/A/60 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série A
    • Commission mixte franco-haïtienne ; indemnités du Petit...
    • Indemnités du Petit Goave : correspondance de la commission...

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

  16. Résultat n°16

    Correspondance générale avec le ministère des Affaires étrangères (avr. 1852-déc. 1855).

    Date

    1852-1855

    Cote

    524PO/A/6 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série A
    • Correspondance avec le ministère des Affaires étrangères
    • Correspondance générale avec le ministère des Affaires...

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux de la commission (sept.-déc. 1904).

    Date

    1904

    Cote

    524PO/A/59 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série A
    • Commission mixte franco-haïtienne ; indemnités du Petit...
    • Procès-verbaux de la commission (sept.-déc. 1904).

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux de la commission (janv.-juill. 1904).

    Date

    1904

    Cote

    524PO/A/58 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série A
    • Commission mixte franco-haïtienne ; indemnités du Petit...
    • Procès-verbaux de la commission (janv.-juill. 1904).

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

  19. Résultat n°19

    Indemnités des 22-23 septembre 1883. Versements aux intéressés.

    Date

    1885-1890

    Cote

    524PO/A/57 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série A
    • Commission mixte franco-haïtienne ; indemnités du Petit...
    • Indemnités des 22-23 septembre 1883. Versements aux...

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)

  20. Résultat n°20

    Actes et contrats passés en la chancellerie de Port-au-Prince (mai 1849-juin 1877).

    Date

    1849-1877

    Cote

    524PO/A/56 (Cote de commande)

    • Contexte : PORT-AU-PRINCE (consulat, légation puis ambassade)

    • Série A
    • Chancellerie
    • Actes et contrats passés en la chancellerie de Port-au-Prince...

    Producteur :

    Ambassade de France en Haïti (Port-au-Prince)