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  1. Résultat n°1

    Documentation imprimée.

    Date

    1923-1932

    Cote

    242QO/2590 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Documentation imprimée.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  2. Résultat n°2

    Dossiers documentaires portant sur les mouvements de troupes, convocations (octobre 1937) ; organisation (novembre 1935-novembre 1938) ; recrutement de la troupe, effectifs, réserves (mai 1935-mai 1937) ; recrutement des officiers (août 1935-décembre 1936) ; grandes manœuvres de 1936 (octobre 1936) ; forces occupant la zone démilitarisée (mars-mai 1936).

    Date

    05/1935-11/1938

    Cote

    242QO/2589 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du commandant Paul de Villelume.
    • Dossiers documentaires portant sur les mouvements de...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  3. Résultat n°3

    Notes générales du SFSDN et de l'EMA (état-major des armées), coupures de presse, notes manuscrites.

    Date

    08/1935-09/1938

    Cote

    242QO/2588 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du commandant Paul de Villelume.
    • Notes générales du SFSDN et de l'EMA (état-major des...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  4. Résultat n°4

    Armes chimiques et bactériologiques. - Comité spécial et comité de rédaction des armes chimiques et bactériologiques, deuxième session : documentation.

    Date

    10/1931-03/1933

    Cote

    242QO/2587 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du capitaine Vialet.
    • Armes chimiques et bactériologiques. - Comité spécial...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  5. Résultat n°5

    Manquements : exemplaire no. 3 du dossier établi fin 1931 par leEMA sur les manquements de l'Allemagne aux clauses militaires du traité de Versailles, mis à jour au 19 septembre 1932.

    Date

    09/1932

    Cote

    242QO/2586 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du capitaine Vialet.
    • Manquements : exemplaire no. 3 du dossier établi fin...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  6. Résultat n°6

    Novembre 1921-juillet 1922.

    Date

    11/1921-07/1922

    Cote

    242QO/2585 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du capitaine Roper.
    • Commission consultative permanente pour les questions...
    • Novembre 1921-juillet 1922.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  7. Résultat n°7

    Juillet-octobre 1921.

    Date

    07/1921-10/1921

    Cote

    242QO/2584 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du capitaine Roper.
    • Commission consultative permanente pour les questions...
    • Juillet-octobre 1921.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  8. Résultat n°8

    Mars-juin 1921.

    Date

    03/1921-06/1921

    Cote

    242QO/2583 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du capitaine Roper.
    • Commission consultative permanente pour les questions...
    • Mars-juin 1921.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  9. Résultat n°9

    Novembre 1920-février 1921.

    Date

    11/1920-02/1921

    Cote

    242QO/2582 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du capitaine Roper.
    • Commission consultative permanente pour les questions...
    • Novembre 1920-février 1921.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  10. Résultat n°10

    Septembre-octobre 1920

    Date

    09/1920-10/1920

    Cote

    242QO/2581 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du capitaine Roper.
    • Commission consultative permanente pour les questions...
    • Septembre-octobre 1920

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  11. Résultat n°11

    Juillet 1919-août 1920.

    Date

    07/1919-08/1920

    Cote

    242QO/2580 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du capitaine Roper.
    • Commission consultative permanente pour les questions...
    • Juillet 1919-août 1920.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  12. Résultat n°12

    Lettres ou rapports préparés ou expédiés de la commission permanente consultative pour les questions militaires, navales et aériennes (sous-commission aérienne).

    Date

    07/1920-05/1922

    Cote

    242QO/2579 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du capitaine Roper.
    • Minutiers.
    • Lettres ou rapports préparés ou expédiés de la commission...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  13. Résultat n°13

    Lettres préparées ou expédiées du SFSDN.

    Date

    02/1920-08/1922

    Cote

    242QO/2578 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du capitaine Roper.
    • Minutiers.
    • Lettres préparées ou expédiées du SFSDN.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  14. Résultat n°14

    Aéronautique : rapport du capitaine Roper sur les questions concernant l'aéronautique traitées à la conférence de la Paix (8 mars 1920), collection de documents concernant la limitation des forces aériennes et la réglementation de la guerre aérienne.

    Date

    1920-1923

    Cote

    242QO/2577 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du lieutenant-colonel Réquin.
    • Aéronautique : rapport du capitaine Roper sur les questions...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  15. Résultat n°15

    Investigation. - Conseil du 28 août 1924 : notes de Réquin et documents sur l'exercice du droit d'investigation par le conseil et le plan Lowe, rédactions successives de la résolution du 17 juin.

    Date

    02/1924-12/1924

    Cote

    242QO/2576 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du lieutenant-colonel Réquin.
    • Investigation. - Conseil du 28 août 1924 : notes de...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  16. Résultat n°16

    Dossier sur les travaux de la troisième commission de la quatrième assemblée de la Société des Nations.

    Date

    08/1923-10/1923

    Cote

    242QO/2575 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du lieutenant-colonel Réquin.
    • Traité d'assistance mutuelle.
    • Dossier sur les travaux de la troisième commission...

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    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  17. Résultat n°17

    Comité spécial de la CTA, Londres, 14 mai 1923 : textes et commentaires annotés par Deleuze, projets de traités (mai 1923) ; réunion de la CPC : correspondance avec Monroe, Jackmann, l'amiral Segrave (février-juillet 1923).

    Date

    02/1923-07/1923

    Cote

    242QO/2574 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du lieutenant-colonel Réquin.
    • Traité d'assistance mutuelle.
    • Comité spécial de la CTA, Londres, 14 mai 1923 : textes...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  18. Résultat n°18

    Commission temporaire mixte des armements (CTA), quatrième session : correspondance préparatoire, ordre du jour, compte rendu (juin-juillet 1922) ; sous-comité technique de la CTA, Londres, août 1922 : comptes rendus, projet de rapport sur le plan de lord Esher (juillet-septembre 1922) ; commission permanente consultative des armements (CPC), Genève, décembre 1922 : correspondance préparatoire, notamment à destination du général Picasso, rapport du lieutenant-colonel Réquin, projet présenté par Marietti, Inagaki et Réquin sur l'enquête statistique (octobre-décembre 1922).

    Date

    06/1922-12/1922

    Cote

    242QO/2573 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du lieutenant-colonel Réquin.
    • Traité d'assistance mutuelle.
    • Commission temporaire mixte des armements (CTA), quatrième...

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    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  19. Résultat n°19

    Minutier des lettres à la signature du général Fayolle, représentant militaire à la délégation française.

    Date

    01/1920-08/1920

    Cote

    242QO/2572 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du lieutenant-colonel Réquin.
    • Minutier des lettres à la signature du général Fayolle,...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  20. Résultat n°20

    Janvier-décembre 1923.

    Date

    1923

    Cote

    242QO/2571 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du lieutenant-colonel Réquin.
    • Minutier des lettres.
    • Janvier-décembre 1923.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations