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153 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Composition de la commission ; procès-verbaux des séances ; études et rapports annexes

    Date

    1917, 28 septembre-1918, 17 janvier

    Cote

    242QO/1 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Composition de la commission ; procès-verbaux des séances...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 2

    idem

    Date

    1918,30 janvier-20 février

    Cote

    242QO/2 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 3

    Idem

    Date

    1918, 1er-31 mars

    Cote

    242QO/3 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 4

    Idem

    Date

    1918, avril-juin

    Cote

    242QO/4 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 5

    Idem

    Date

    1918, juin-octobre

    Cote

    242QO/5 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 6

    Idem

    Date

    1918, octobre-1919, mars

    Cote

    242QO/6 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 7

    Idem (supplément)

    Date

    1917, juin-1919, mars

    Cote

    242QO/7 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem (supplément)

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 8

    Travaux et projets relatifs à la constitution d'une Société des Nations

    Date

    1917

    Cote

    242QO/8 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Travaux et projets relatifs à la constitution d'une...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 9

    Idem

    Date

    1918-1919

    Cote

    242QO/9 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 10

    Commission de la Société des Nations

    Date

    1919, janvier-avril

    Cote

    242QO/10 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Commission de la Société des Nations

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 11

    Conférence des préliminaires de la paix

    Date

    1919, janvier-avril

    Cote

    242QO/11 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Conférence des préliminaires de la paix

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 12

    Idem

    Date

    1918, octobre-1919, mars

    Cote

    242QO/12 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 13

    Mise en place des organismes conformément au Pacte

    Date

    1919, mai-1923, juin

    Cote

    242QO/12B (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • ORGANISATION DE LA SOCIÉTÉ DES NATIONS
    • Mise en place des organismes conformément au Pacte

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 14

    Idem

    Date

    1919, juin-1920, juin

    Cote

    242QO/13 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • ORGANISATION DE LA SOCIÉTÉ DES NATIONS
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 15

    Dossiers de presse concernant la Société des Nations

    Date

    1918-1919

    Cote

    242QO/14 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • PRESSE
    • Dossiers de presse concernant la Société des Nations

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 16

    Idem

    Date

    1917-1919

    Cote

    242QO/15 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • PRESSE
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 17

    Idem

    Date

    1918-1919

    Cote

    242QO/16 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • PRESSE
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 18

    Dossier général

    Date

    1921, juin-décembre

    Cote

    242QO/17 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Dossier général

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 19

    Dossier général

    Date

    1919, septembre-1921, mai

    Cote

    242QO/17 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Dossier général

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 20

    Articles 10, 16 et 18

    Date

    1920-1932

    Cote

    242QO/19 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Articles 10, 16 et 18

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations