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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Septembre 1917-janvier 1918.

    Date

    09/1917-01/1918

    Cote

    242QO/1 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Commission interministérielle d'études pour la Société...
    • Composition de la commission : procès-verbaux des séances,...
    • Septembre 1917-janvier 1918.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  2. Résultat n°2

    Janvier-février 1918.

    Date

    01/1918-02/1918

    Cote

    242QO/2 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Commission interministérielle d'études pour la Société...
    • Composition de la commission : procès-verbaux des séances,...
    • Janvier-février 1918.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  3. Résultat n°3

    Mars 1918.

    Date

    03/1918

    Cote

    242QO/3 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Commission interministérielle d'études pour la Société...
    • Composition de la commission : procès-verbaux des séances,...
    • Mars 1918.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  4. Résultat n°4

    Avril-juin 1918.

    Date

    04/1918-04/1918

    Cote

    242QO/4 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Commission interministérielle d'études pour la Société...
    • Composition de la commission : procès-verbaux des séances,...
    • Avril-juin 1918.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  5. Résultat n°5

    Juin-octobre 1918.

    Date

    06/1918-10/1918

    Cote

    242QO/5 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Commission interministérielle d'études pour la Société...
    • Composition de la commission : procès-verbaux des séances,...
    • Juin-octobre 1918.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  6. Résultat n°6

    Octobre 1918-mars 1919.

    Date

    10/1918-03/1919

    Cote

    242QO/6 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Commission interministérielle d'études pour la Société...
    • Composition de la commission : procès-verbaux des séances,...
    • Octobre 1918-mars 1919.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  7. Résultat n°7

    Juin 1917-mars 1919.

    Date

    09/1917-03/1919

    Cote

    242QO/7 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Commission interministérielle d'études pour la Société...
    • Composition de la commission : procès-verbaux des séances,...
    • Juin 1917-mars 1919.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  8. Résultat n°8

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    242QO/8 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Commission interministérielle d'études pour la Société...
    • Travaux et projets relatifs à la constitution d'une...
    • 1917.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  9. Résultat n°9

    1918-1919.

    Date

    1918-1919

    Cote

    242QO/9 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Commission interministérielle d'études pour la Société...
    • Travaux et projets relatifs à la constitution d'une...
    • 1918-1919.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  10. Résultat n°10

    Commission de la Société des Nations ; procès-verbaux des séances, propositions d'amendements au projet de pacte.

    Date

    01/1919-04/1919

    Cote

    242QO/10 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Conférence de la paix, commission de la Société des...
    • Commission de la Société des Nations ; procès-verbaux...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  11. Résultat n°11

    Séances consacrées à la Société des Nations ; propositions d'amendements au projet de pacte.

    Date

    01/1919-04/1919

    Cote

    242QO/11 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Conférence de la paix, commission de la Société des...
    • Conférence des préliminaires de la paix.
    • Séances consacrées à la Société des Nations ; propositions...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  12. Résultat n°12

    Déclarations et projets relatifs à la constitution de la Société des Nations ; participation des puissances neutres à l'élaboration du pacte.

    Date

    10/1918-03/1919

    Cote

    242QO/12 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Conférence de la paix, commission de la Société des...
    • Conférence des préliminaires de la paix.
    • Déclarations et projets relatifs à la constitution...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  13. Résultat n°13

    Obligations en application du pacte, comité d'organisation : représentation de la France, travaux, mise en place.

    Date

    05/1919-06/1923

    Cote

    242QO/12bis (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Obligations en application du pacte, comité d'organisation...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  14. Résultat n°14

    Constitution des organes de la Société des Nations et mise en œuvre du pacte ; organisation correspondante à mettre en place en France ; divergences entre les textes anglais et français du pacte.

    Date

    06/1919-06/1920

    Cote

    242QO/13 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Constitution des organes de la Société des Nations...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  15. Résultat n°15

    Accès à la mer ; alliances ; assemblée ; associations ; attributions, buts et bases de la Société des Nations.

    Date

    1918-1919

    Cote

    242QO/14 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Dossier de presse concernant la Société des Nations.
    • Accès à la mer ; alliances ; assemblée ; associations...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  16. Résultat n°16

    Bibliographie ; bolchevisme ; buts de guerre ; capitale et siège de la Société des Nations ; citations notables ; colonies et mandats.

    Date

    1917-1919

    Cote

    242QO/15 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Dossier de presse concernant la Société des Nations.
    • Bibliographie ; bolchevisme ; buts de guerre ; capitale...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  17. Résultat n°17

    Conditions d'admission dans la Société des Nations ; critiques ; date de formation.

    Date

    1918-1919

    Cote

    242QO/16 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Dossier de presse concernant la Société des Nations.
    • Conditions d'admission dans la Société des Nations...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  18. Résultat n°18

    Septembre 1919-mai 1921.

    Date

    09/1919-05/1921

    Cote

    242QO/17 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Amendement au pacte.
    • Propositions d'amendements au pacte ; projet français...
    • Septembre 1919-mai 1921.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  19. Résultat n°19

    Juin-décembre 1921.

    Date

    06/1921-12/1921

    Cote

    242QO/18 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Amendement au pacte.
    • Propositions d'amendements au pacte ; projet français...
    • Juin-décembre 1921.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  20. Résultat n°20

    Propositions d'amendements au pacte ; travaux de la commission des amendements ; question des articles 10 et 16, amendements adoptés ; ratifications, suites données par le gouvernement français.

    Date

    1920-1932

    Cote

    242QO/19 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Amendement au pacte.
    • Articles 10, 16 et 18.
    • Propositions d'amendements au pacte ; travaux de la...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations