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  1. Résultat n°1

    Conséquences de l'Anschluss : télégrammes de Berlin, dépêches retransmises, presse, Bulletins de l'Institut d'Études européennes de Strasbourg (avril 1938-mars 1939) ; documents concernant le projet d'union douanière austro-allemande.

    Date

    1881-1939

    Cote

    242QO/2008 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Dossiers géographiques.
    • Autriche.
    • Dossier général.
    • Conséquences de l'Anschluss : télégrammes de Berlin,...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  2. Résultat n°2

    Comptes rendus des communications téléphoniques entre Paris et Vienne et des entretiens avec le conseiller de l'ambassade d'Autriche à Paris au moment du putsch nazi (25-27 juillet). Entretien des ministres français Louis Barthou et Germain-Martin avec Kurt von Schuschnigg et Berger (12 septembre). Négociations de Genève : notes et correspondance relatives au projet de pacte autrichien ; projets de résolution du conseil ; entretiens Barthou-Aloisi (19 septembre) et Barthou-Aloisi-Eden (24 septembre) ; état des négociations. Dépêches retransmises et informations sur la situation en Autriche (avril-décembre 1934).

    Cote

    242QO/2004 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Dossiers géographiques.
    • Autriche.
    • Dossier général.
    • Comptes rendus des communications téléphoniques entre...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  3. Résultat n°3

    Collection chronologique des rapports du conseil administratif.

    Date

    1900-1932

    Cote

    242QO/2428 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Autres organisations internationales.
    • Cour d'arbitrage.
    • Budget.
    • Collection chronologique des rapports du conseil administratif.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  4. Résultat n°4

    1906-1936.

    Date

    1906-1936

    Cote

    242QO/1600 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Communications et transit.
    • Hygiène
    • Documentation, publications de la SDN.
    • 1906-1936.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  5. Résultat n°5

    Office international d'hygiène publique ; notes et correspondance sur le projet de rattachement de l'office à la Société des Nations (octobre 1919-décembre 1921). Lieu de réunion (1922). Relations entre l'OIHP* et la Société des Nations.

    Date

    12/1907-10/1938

    Cote

    242QO/1572 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Communications et transit.
    • Hygiène
    • Organisation d'hygiène.
    • Office international d'hygiène publique ; notes et...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  6. Résultat n°6

    Institut international d'agriculture (IIA) : correspondance et documents relatifs au rattachement de l'IIA à la Société des Nations ; position du gouvernement français ; proposition italienne d'avril 1928 et négociations consécutives ; rôle du comité des experts agricoles. Textes de la convention d'établissement du 7 juin 1908 et des statuts de 1926.

    Date

    1908-1938

    Cote

    242QO/1462 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions économiques et financières.
    • Agriculture.
    • Institut international d'agriculture (IIA) : correspondance...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  7. Résultat n°7

    Révision éventuelle des conventions du travail. - Dossier de Basdevant, jurisconsulte adjoint du ministère des Affaires étrangères : textes de conventions révisées, réunions et réorganisation (1928) de la commission consultative des conférences internationales du travail et de prévoyance sociale, rapport Basdevant sur la procédure de révision des conférences internationales du travail, état des discussions au Bureau international du Travail.

    Date

    1908-1928

    Cote

    242QO/2294 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Organisation internationale du travail.
    • Révision éventuelle des conventions du travail. - Dossier...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  8. Résultat n°8

    Statistiques du commerce des armes.

    Cote

    242QO/990 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Désarmement.
    • Fabrication privée et commerce des armes.
    • Trafic d'armes.
    • Statistiques du commerce des armes.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  9. Résultat n°9

    Documentation imprimée.

    Date

    1909-1922

    Cote

    242QO/2450 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Autres organisations internationales.
    • Questions internationales diverses.
    • Documentation imprimée.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  10. Résultat n°10

    Commission centrale pour la navigation du Rhin, mission d'études de Walker Hines sur la navigation du Danube et du Rhin : notes, correspondance avec les organismes intéressés, rapports ; suites données par la France au chapitre sur la surtaxe. Représentation de l'Allemagne à la CCR et révision de la convention de Mannheim.

    Cote

    242QO/1541 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Communications et transit.
    • Fleuves internationaux.
    • Commission centrale pour la navigation du Rhin, mission...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  11. Résultat n°11

    Négociations avec l'Angleterre et l'Italie sur la fourniture d'armes à l'Éthiopie ; exclusion de l'Éthiopie des zones spéciales prévues par la convention de 1925. importation d'armes en Chine (accord de Pékin) et dans le Hedjaz.

    Cote

    242QO/986 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Désarmement.
    • Fabrication privée et commerce des armes.
    • Trafic d'armes.
    • Négociations avec l'Angleterre et l'Italie sur la fourniture...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  12. Résultat n°12

    Union des associations internationales.

    Date

    1911-1929

    Cote

    242QO/1925 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Presse et propagande.
    • Propagande.
    • Union des associations internationales.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  13. Résultat n°13

    Pièces relatives au projet de loi du 29 décembre 1911 (1911-1914). Application de l'arrangement du 4 mai 1910 (1921-1922). Préparation de la conférence de 1923 par le gouvernement français et par la Société des Nations : correspondance avec Genève et les ministères intéressés, réponses aux invitations, réponses au questionnaire du secrétariat ; délégation française ; correspondance échangée avec le délégué suppléant F. Hennequin.

    Date

    04/1911-08/1923

    Cote

    242QO/1769 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions sociales.
    • Publications obscènes.
    • Pièces relatives au projet de loi du 29 décembre 1911...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  14. Résultat n°14

    Convention de 1912, copie du texte de la convention internationale de l'opium (La Haye, 23 janvier 1912) ; rapport des plénipotentiaires français. Ratifications et adhésions. Application ; projet de transfert au secrétariat de la Société des Nations des attributions dévolues par la convention au gouvernement néerlandais.

    Date

    01/1912-02/1940

    Cote

    242QO/1607 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions sociales.
    • Stupéfiants.
    • Généralités.
    • Convention de 1912, copie du texte de la convention...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  15. Résultat n°15

    Toxicomanie, étude sur la toxicomanie en France (2 mai 1913). Enquêtes du secrétariat.

    Date

    01/1913-02/1940

    Cote

    242QO/1606 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions sociales.
    • Stupéfiants.
    • Généralités.
    • Toxicomanie, étude sur la toxicomanie en France (2...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  16. Résultat n°16

    Conférence du 26 novembre 1928 : convention de Bruxelles du 31 décembre 1913, préparation de la conférence de 1928, correspondance avec Jacques Rueff, travaux.

    Date

    1913-1928

    Cote

    242QO/1388 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions économiques et financières.
    • Commerce.
    • Statistiques économiques.
    • Conférence du 26 novembre 1928 : convention de Bruxelles...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  17. Résultat n°17

    Documentation.

    Date

    1914-1938

    Cote

    242QO/1692 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions sociales.
    • Stupéfiants.
    • Documentation.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  18. Résultat n°18

    Documentation.

    Date

    1914-1934

    Cote

    242QO/1791 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions sociales.
    • Esclavage.
    • Documentation.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  19. Résultat n°19

    Documentation correspondant aux volumes 248 à 271.

    Date

    1915-1934

    Cote

    242QO/272 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions politiques.
    • Documentation correspondant aux volumes 248 à 271.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  20. Résultat n°20

    Personnel auxiliaire.

    Date

    04/1915-08/1939

    Cote

    242QO/207bis (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Service français de la Société des Nations.
    • Dossiers individuels de personnels.
    • Personnel auxiliaire.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations