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153 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    242QO/112

    Date

    Entre octobre 1919 et décembre 1925

    Cote

    242QO/112 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • 242QO/112-242QO/120 - Composition, élections
    • Composition et renouvellement. Élargissement du Conseil
    • 242QO/112

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 2

    Relations avec le parlement, les autres administrations, les associations et les particuliers

    Date

    1919-1940

    Cote

    242QO/225-242QO/239 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IC - Service français de la Société des Nations
    • Relations avec le parlement, les autres administrations,...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 3

    Navigation maritime

    Date

    1922-1939

    Cote

    242QO/1502-242QO/1509 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IK - Communications et transit
    • Navigation maritime

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 4

    242QO/1583

    Date

    Entre janvier 1929 et mai 1938

    Cote

    242QO/1583 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IL - Hygiène
    • Organisation d'hygiène
    • Questions d'hygiène
    • Situation sanitaire en Extrême-Orient
    • 242QO/1583

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 5

    III B - Renouvellement des membres

  • 6

    Idem

    Date

    1918, avril-juin

    Cote

    242QO/4 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 7

    V A - Union européenne : généralités

  • 8

    Généralités

    Date

    1922, octobre-1929, mai

    Cote

    242QO/628 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 9

    II P - Protection des travailleurs. Législation sociale

  • 10

    Idem

    Date

    1918, octobre-1919, mars

    Cote

    242QO/12 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 11

    V D - Comités spéciaux

  • 12

    Généralités

    Date

    1921, juin-1922, septembre

    Cote

    242QO/627 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 13

    IV C - Bureaux internationaux

  • 14

    II F - Conditions économiques, production, statistiques

  • 15

    Idem

    Date

    1918-1919

    Cote

    242QO/9 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 16

    Haute direction : directeurs de sections

    Date

    Entre mai 1919 et février 1939

    Cote

    242QO/164 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Haute direction : directeurs de sections

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 17

    Iles d'Aland

    Date

    1920-1939

    Cote

    242QO/241-242QO/247 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • ID - Questions politiques
    • Iles d'Aland

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 18

    Etats membres

    Date

    1919-1939

    Cote

    242QO/49-242QO/69 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Etats membres

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 19

    III Z - Ratifications

  • 20

    Commission permanente des mandats

    Date

    1920-1940

    Cote

    242QO/554-242QO/563 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IF - Mandats
    • Commission permanente des mandats

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 21

    V C - Sous-commissions de la commission d'études pour l'Union européenne

  • 22

    Généralités

    Date

    1920, août - 1928, septembre

    Cote

    242QO/629 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 23

    IV H - Obligations en application du Pacte

  • 24

    Budget, comptabilité, protocole, locaux

    Date

    1919-1940

    Cote

    242QO/211-242QO/224 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IC - Service français de la Société des Nations
    • Budget, comptabilité, protocole, locaux

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 25

    Généralités

    Date

    Entre novembre 1936 et juin 1937

    Cote

    242QO/32 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • RÉFORME DU PACTE
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 26

    Harmonisation du pacte de la Société des Nations et du Pacte de Paris (articles 12, 13 et 15)

    Date

    1930, avril-1933, novembre

    Cote

    242QO/22 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Harmonisation du pacte de la Société des Nations et...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 27

    IV G - Tribunaux arbitraux mixtes

  • 28

    242QO/159

    Date

    Entre juin 1919 et février 1928

    Cote

    242QO/159 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Organisation et personnel
    • 242QO/159

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 29

    III C - Personnel et administration

  • 30

    242QO/184

    Date

    Entre août 1926 et décembre 1927

    Cote

    242QO/184 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Budget et finances
    • 242QO/184

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 31

    III D - Les Etats-Unis et la Cour de justice internationale

  • 32

    Idem

    Date

    1918, 1er-31 mars

    Cote

    242QO/3 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 33

    242QO/114

    Date

    Entre avril 1926 et septembre 1927

    Cote

    242QO/114 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • 242QO/112-242QO/120 - Composition, élections
    • Composition et renouvellement. Élargissement du Conseil
    • 242QO/114

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 34

    Protection des intérêts français en Éthiopie

    Date

    Entre juillet 1935 et juin 1938

    Cote

    242QO/418 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • 242QO/384-242QO/427 - Conflit italo-éthiopien
    • Protection des intérêts français en Éthiopie

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 35

    242QO/1154

    Date

    1930-1936

    Cote

    242QO/1154 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IJ - Questions économiques et financières
    • Organisation économique et financière
    • Œuvre économique et financière de la Société des Nations
    • 242QO/1154

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 36

    Port

    Date

    1930-1935

    Cote

    242QO/658 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Port

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 37

    II O - Commerce, artisanat

  • 38

    Assemblée

    Date

    1920-1939

    Cote

    242QO/70-242QO/111 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Assemblée

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 39

    242QO/25

  • 40

    Eupen et Malmédy

    Date

    1920-1938

    Cote

    242QO/240 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • ID - Questions politiques
    • Eupen et Malmédy

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 41

    242QO/183

    Date

    Entre janvier 1925 et juillet 1926

    Cote

    242QO/183 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Budget et finances
    • 242QO/183

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 42

    242QO/123

    Date

    Entre le 1er mai 1926 et le 15 mai 1926

    Cote

    242QO/123 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • Réorganisation du Conseil
    • 242QO/123

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 43

    Syrie-Liban

    Cote

    242QO/564- (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IF - Mandats
    • Syrie-Liban

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 44

    Dossier général

    Date

    1921, juin-décembre

    Cote

    242QO/17 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Dossier général

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 45

    242QO/161

    Date

    Entre septembre 1930 et juin 1940

    Cote

    242QO/161 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Organisation et personnel
    • 242QO/161

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 46

    242QO/180

    Date

    Entre juillet 1921 et décembre 1922

    Cote

    242QO/180 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Budget et finances
    • 242QO/180

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 47

    242QO/1156

    Date

    1939-1940

    Cote

    242QO/1156 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IJ - Questions économiques et financières
    • Organisation économique et financière
    • Œuvre économique et financière de la Société des Nations
    • 242QO/1156

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 48

    II I - Conditions de travail dans l'industrie

  • 49

    Conférence des préliminaires de la paix

    Date

    1919, janvier-avril

    Cote

    242QO/11 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Conférence des préliminaires de la paix

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 50

    II H - Heures de travail

  • 51

    242QO/804

    Date

    Entre juin 1934 et août 1934

    Cote

    242QO/804 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IH - Arbitrage, sécurité, désarmement
    • Pacte oriental
    • 242QO/804

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 52

    IZ - Traités et conventions

    Cote

    242QO2280-2292 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IZ - Traités et conventions

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 53

    242QO/121

    Date

    Entre le 1er mars 1926 et le 15 mars 1926

    Cote

    242QO/121 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • Réorganisation du Conseil
    • 242QO/121

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 54

    242QO/178

    Date

    Entre septembre 1935 et juillet 1939

    Cote

    242QO/178 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Commissions de la SDN
    • 242QO/178

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 55

    III E - Arrêts, arbitrages, avis consultatifs

  • 56

    IV E - Congrès nationaux et internationaux

  • 57

    II L - Conditions de travail dans la marine marchande

  • 58

    242QO/1578

    Date

    Entre mars 1920 et décembre 1920

    Cote

    242QO/1578 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IL - Hygiène
    • Organisation d'hygiène
    • Questions d'hygiène
    • Situation sanitaire en Europe orientale
    • 242QO/1578

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 59

    242QO/824

    Date

    Entre septembre 1928 et juin 1935

    Cote

    242QO/824 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IH - Arbitrage, sécurité, désarmement
    • Zones démilitarisées
    • 242QO/824

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 60

    idem

    Date

    1918,30 janvier-20 février

    Cote

    242QO/2 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 61

    IV A - Cour permanente de La Haye

  • 62

    242QO/119

    Date

    1922-1939

    Cote

    242QO/119 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • 242QO/112-242QO/120 - Composition, élections
    • Candidatures aux sièges non-permanents
    • 242QO/119

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 63

    242QO/160

    Date

    Entre avril 1928 et août 1930

    Cote

    242QO/160 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Organisation et personnel
    • 242QO/160

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 64

    Généralités sur les mandats

    Date

    1920-1940

    Cote

    242QO/543-242QO/553 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IF - Mandats
    • Généralités sur les mandats

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 65

    V F - Réorganisation du régime économique en Europe centrale

  • 66

    Idem

    Date

    1918, juin-octobre

    Cote

    242QO/5 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 67

    242QO/115

    Date

    1928-1932

    Cote

    242QO/115 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • 242QO/112-242QO/120 - Composition, élections
    • Composition et renouvellement. Élargissement du Conseil
    • 242QO/115

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 68

    Haute direction : Secrétaire général

    Date

    Entre mai 1929 et octobre 1939

    Cote

    242QO/162 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Haute direction : Secrétaire général

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 69

    Idem

    Date

    1918-1919

    Cote

    242QO/16 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • PRESSE
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 70

    Idem

    Date

    1919, juin-1920, juin

    Cote

    242QO/13 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • ORGANISATION DE LA SOCIÉTÉ DES NATIONS
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 71

    242QO/816

    Date

    1928-1929

    Cote

    242QO/816 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IH - Arbitrage, sécurité, désarmement
    • Assistance mutuelle ; Article 16
    • Article 16 du Pacte
    • 242QO/816

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 72

    Mission des officiers de liaison

  • 73

    242QO/815

    Date

    1920-1927

    Cote

    242QO/815 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IH - Arbitrage, sécurité, désarmement
    • Assistance mutuelle ; Article 16
    • Article 16 du Pacte
    • 242QO/815

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 74

    V E - Accords commerciaux

  • 75

    242QO/872

    Date

    Entre le 1er octobre 1932 et le 30 novembre 1932

    Cote

    242QO/872 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • II - Désarmement
    • Conférence du désarmement
    • Travaux de la Conférence
    • 242QO/872

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 76

    Travaux et projets relatifs à la constitution d'une Société des Nations

    Date

    1917

    Cote

    242QO/8 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Travaux et projets relatifs à la constitution d'une...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 77

    IP - Droit international

    Cote

    242QO1927-1941 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IP - Droit international

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 78

    Articles 10, 16 et 18

    Date

    1920-1932

    Cote

    242QO/19 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Articles 10, 16 et 18

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 79

    Pologne et Lituanie (question de Vilna)

    Date

    1920-1940

    Cote

    242QO/248-242QO/263 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • ID - Questions politiques
    • Pologne et Lituanie (question de Vilna)

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 80

    242QO/871

    Date

    Entre juillet 1932 et septembre 1932

    Cote

    242QO/871 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • II - Désarmement
    • Conférence du désarmement
    • Travaux de la Conférence
    • 242QO/871

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations