Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 153
Organisme
  • 153
Producteurs
  • 153
  • 153
  • 153
Multimédias
  • 153

  • sur 4
153 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    242QO/112

    Date

    Entre octobre 1919 et décembre 1925

    Cote

    242QO/112 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • 242QO/112-242QO/120 - Composition, élections
    • Composition et renouvellement. Élargissement du Conseil
    • 242QO/112

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 2

    Relations avec le parlement, les autres administrations, les associations et les particuliers

    Date

    1919-1940

    Cote

    242QO/225-242QO/239 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IC - Service français de la Société des Nations
    • Relations avec le parlement, les autres administrations,...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 3

    Navigation maritime

    Date

    1922-1939

    Cote

    242QO/1502-242QO/1509 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IK - Communications et transit
    • Navigation maritime

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 4

    242QO/1583

    Date

    Entre janvier 1929 et mai 1938

    Cote

    242QO/1583 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IL - Hygiène
    • Organisation d'hygiène
    • Questions d'hygiène
    • Situation sanitaire en Extrême-Orient
    • 242QO/1583

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 5

    III B - Renouvellement des membres

  • 6

    Idem

    Date

    1918, avril-juin

    Cote

    242QO/4 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 7

    V A - Union européenne : généralités

  • 8

    Généralités

    Date

    1922, octobre-1929, mai

    Cote

    242QO/628 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 9

    II P - Protection des travailleurs. Législation sociale

  • 10

    Idem

    Date

    1918, octobre-1919, mars

    Cote

    242QO/12 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 11

    V D - Comités spéciaux

  • 12

    Généralités

    Date

    1921, juin-1922, septembre

    Cote

    242QO/627 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 13

    IV C - Bureaux internationaux

  • 14

    II F - Conditions économiques, production, statistiques

  • 15

    Idem

    Date

    1918-1919

    Cote

    242QO/9 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 16

    Haute direction : directeurs de sections

    Date

    Entre mai 1919 et février 1939

    Cote

    242QO/164 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Haute direction : directeurs de sections

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 17

    Iles d'Aland

    Date

    1920-1939

    Cote

    242QO/241-242QO/247 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • ID - Questions politiques
    • Iles d'Aland

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 18

    Etats membres

    Date

    1919-1939

    Cote

    242QO/49-242QO/69 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Etats membres

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 19

    III Z - Ratifications

  • 20

    Commission permanente des mandats

    Date

    1920-1940

    Cote

    242QO/554-242QO/563 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IF - Mandats
    • Commission permanente des mandats

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 21

    V C - Sous-commissions de la commission d'études pour l'Union européenne

  • 22

    Généralités

    Date

    1920, août - 1928, septembre

    Cote

    242QO/629 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 23

    IV H - Obligations en application du Pacte

  • 24

    Budget, comptabilité, protocole, locaux

    Date

    1919-1940

    Cote

    242QO/211-242QO/224 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IC - Service français de la Société des Nations
    • Budget, comptabilité, protocole, locaux

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 25

    Généralités

    Date

    Entre novembre 1936 et juin 1937

    Cote

    242QO/32 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • RÉFORME DU PACTE
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 26

    Harmonisation du pacte de la Société des Nations et du Pacte de Paris (articles 12, 13 et 15)

    Date

    1930, avril-1933, novembre

    Cote

    242QO/22 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Harmonisation du pacte de la Société des Nations et...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 27

    IV G - Tribunaux arbitraux mixtes

  • 28

    242QO/159

    Date

    Entre juin 1919 et février 1928

    Cote

    242QO/159 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Organisation et personnel
    • 242QO/159

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 29

    III C - Personnel et administration

  • 30

    242QO/184

    Date

    Entre août 1926 et décembre 1927

    Cote

    242QO/184 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Budget et finances
    • 242QO/184

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 31

    III D - Les Etats-Unis et la Cour de justice internationale

  • 32

    Idem

    Date

    1918, 1er-31 mars

    Cote

    242QO/3 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 33

    242QO/114

    Date

    Entre avril 1926 et septembre 1927

    Cote

    242QO/114 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • 242QO/112-242QO/120 - Composition, élections
    • Composition et renouvellement. Élargissement du Conseil
    • 242QO/114

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 34

    Protection des intérêts français en Éthiopie

    Date

    Entre juillet 1935 et juin 1938

    Cote

    242QO/418 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • 242QO/384-242QO/427 - Conflit italo-éthiopien
    • Protection des intérêts français en Éthiopie

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 35

    242QO/1154

    Date

    1930-1936

    Cote

    242QO/1154 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IJ - Questions économiques et financières
    • Organisation économique et financière
    • Œuvre économique et financière de la Société des Nations
    • 242QO/1154

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 36

    Port

    Date

    1930-1935

    Cote

    242QO/658 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Port

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 37

    II O - Commerce, artisanat

  • 38

    Assemblée

    Date

    1920-1939

    Cote

    242QO/70-242QO/111 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Assemblée

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 39

    242QO/25

  • 40

    Eupen et Malmédy

    Date

    1920-1938

    Cote

    242QO/240 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • ID - Questions politiques
    • Eupen et Malmédy

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations