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Résultats de la recherche

  • 1

    242QO/112

    Date

    Entre octobre 1919 et décembre 1925

    Cote

    242QO/112 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • 242QO/112-242QO/120 - Composition, élections
    • Composition et renouvellement. Élargissement du Conseil
    • 242QO/112

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 2

    Relations avec le parlement, les autres administrations, les associations et les particuliers

    Date

    1919-1940

    Cote

    242QO/225-242QO/239 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IC - Service français de la Société des Nations
    • Relations avec le parlement, les autres administrations,...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 3

    Navigation maritime

    Date

    1922-1939

    Cote

    242QO/1502-242QO/1509 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IK - Communications et transit
    • Navigation maritime

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 4

    242QO/1583

    Date

    Entre janvier 1929 et mai 1938

    Cote

    242QO/1583 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IL - Hygiène
    • Organisation d'hygiène
    • Questions d'hygiène
    • Situation sanitaire en Extrême-Orient
    • 242QO/1583

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 5

    III B - Renouvellement des membres

  • 6

    Idem

    Date

    1918, avril-juin

    Cote

    242QO/4 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 7

    V A - Union européenne : généralités

  • 8

    Généralités

    Date

    1922, octobre-1929, mai

    Cote

    242QO/628 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 9

    II P - Protection des travailleurs. Législation sociale

  • 10

    Idem

    Date

    1918, octobre-1919, mars

    Cote

    242QO/12 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 11

    V D - Comités spéciaux

  • 12

    Généralités

    Date

    1921, juin-1922, septembre

    Cote

    242QO/627 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 13

    IV C - Bureaux internationaux

  • 14

    II F - Conditions économiques, production, statistiques

  • 15

    Idem

    Date

    1918-1919

    Cote

    242QO/9 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 16

    Haute direction : directeurs de sections

    Date

    Entre mai 1919 et février 1939

    Cote

    242QO/164 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Haute direction : directeurs de sections

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 17

    Iles d'Aland

    Date

    1920-1939

    Cote

    242QO/241-242QO/247 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • ID - Questions politiques
    • Iles d'Aland

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 18

    Etats membres

    Date

    1919-1939

    Cote

    242QO/49-242QO/69 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Etats membres

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  • 19

    III Z - Ratifications

  • 20

    Commission permanente des mandats

    Date

    1920-1940

    Cote

    242QO/554-242QO/563 (Cote de commande)

    • Contexte : Service français de la Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IF - Mandats
    • Commission permanente des mandats

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations