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812 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission de gouvernement de la Sarre / Procès-verbaux (en registres)

    Date

    1920-1935

    Cote

    298QO (Cote de commande)

    • Contexte : Commission de gouvernement de la Sarre / Procès-verbaux...

    Producteur :

    Commission de gouvernement de la Sarre

  2. Résultat n°2

    1961-1965 : questions administratives et techniques, questions économiques, questions culturelles.

    Date

    1961-1965

    Cote

    203QO/465 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1961-1965 : questions administratives et techniques,...

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  3. Résultat n°3

    Réservés.

    Cote

    203QO/464 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Documents réservés.
    • Réservés.

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  4. Résultat n°4

    Réservés.

    Cote

    203QO/463 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Documents réservés.
    • Réservés.

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  5. Résultat n°5

    Établissements. Demandes d'attestation.

    Date

    01/1957-10/1960

    Cote

    203QO/462 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Application du traité du 27 octobre 1956.
    • Établissements. Demandes d'attestation.

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  6. Résultat n°6

    Transports (janvier 1957-septembre 1960). Frontaliers: dossier général (janvier 1957-novembre 1960).

    Date

    01/1957-11/1960

    Cote

    203QO/461 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Application du traité du 27 octobre 1956.
    • Transports (janvier 1957-septembre 1960). Frontaliers:...

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  7. Résultat n°7

    Échanges commerciaux. Commission mixte.

    Date

    01/1957-10/1960

    Cote

    203QO/460 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Application du traité du 27 octobre 1956.
    • Échanges commerciaux. Commission mixte.

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  8. Résultat n°8

    Questions monétaires, fiscales et douanières.

    Date

    1957-1960

    Cote

    203QO/459 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Application du traité du 27 octobre 1956.
    • Questions monétaires, fiscales et douanières.

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  9. Résultat n°9

    Cour mixte.

    Date

    01/1957-10/1960

    Cote

    203QO/458 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Application du traité du 27 octobre 1956.
    • Cour mixte.

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  10. Résultat n°10

    Législation, tribunal d'arbitrage, cour mixte.

    Date

    1957-1960

    Cote

    203QO/457 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Application du traité du 27 octobre 1956.
    • Législation, tribunal d'arbitrage, cour mixte.

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  11. Résultat n°11

    1958-1960.

    Date

    1958-1960

    Cote

    203QO/456 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Application du traité du 27 octobre 1956.
    • Protection des personnes.
    • 1958-1960.

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  12. Résultat n°12

    1957.

    Date

    1957

    Cote

    203QO/455 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Application du traité du 27 octobre 1956.
    • Protection des personnes.
    • 1957.

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  13. Résultat n°13

    Dossier général.

    Date

    01/1957-08/1959

    Cote

    203QO/454 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Application du traité du 27 octobre 1956.
    • Dossier général.

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  14. Résultat n°14

    Questions administratives et contentieuses. - Tribunal intenational pour la Sarre, commissaire européen - référendum -, instances administratives diverses (janv.-déc. 1956) ; règles de circulation, Français et étrangers en Sarre, Sarrois en France et à l'étranger (février 1956-novembre 1958).

    Date

    01/1956-11/1958

    Cote

    203QO/453 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Questions administratives et contentieuses. - Tribunal...

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  15. Résultat n°15

    Questions sociales : assistance, convention de sécurité sociale franco-sarroise (mai 1956-juillet 1959). Questions culturelles : relations culturelles avec la France et les autres pays, université de la Sarre, débouchés des médecins sarrois en France (janvier 1956-août 1959).

    Date

    01/1956-08/1959

    Cote

    203QO/452 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Questions sociales : assistance, convention de sécurité...

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  16. Résultat n°16

    Questions financières, budgétaires et douanières, dommages de guerre, crédits Blair-Moody et plan Marshall (février 1956-novembre 1958). Relations économiques avec la France, l'Allemagne et les autres pays, transports et communications (janvier-décembre 1956).

    Date

    01/1956-11/1958

    Cote

    203QO/451 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Questions économiques et financières, transports et...
    • Questions financières, budgétaires et douanières, dommages...

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  17. Résultat n°17

    Mines. Gisements de la Warndt.

    Date

    01/1956-09/1959

    Cote

    203QO/450 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Questions économiques et financières, transports et...
    • Mines. Gisements de la Warndt.

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  18. Résultat n°18

    Réorganisation d'usines: Rochlind, Stumm et Wolff, Bous.

    Date

    04/1954-10/1959

    Cote

    203QO/449 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Questions économiques et financières, transports et...
    • Réorganisation d'usines: Rochlind, Stumm et Wolff,...

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  19. Résultat n°19

    Situation économique de la Sarre, convention d'établissement franco-allemande, entreprises françaises en Sarre et sarroises en France (1956). Restitutions (1953-1956).

    Date

    1953-1956

    Cote

    203QO/448 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Questions économiques et financières, transports et...
    • Situation économique de la Sarre, convention d'établissement...

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

  20. Résultat n°20

    Négociations franco-allemandes sur la Sarre, accords de Luxembourg, réactions sarroises et internationales (juin 1956-janvier 1957). Lettres de particuliers: propositions, projets, protestations (janvier-décembre 1956).

    Date

    01/1956-01/1957

    Cote

    203QO/447 (Cote de commande)

    • Contexte : Europe / Sarre (1944-1965)

    • 1956-1960.
    • Statut.
    • Négociations franco-allemandes sur la Sarre, accords...

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.