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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budget de l'État tunisien. Budgets de quelques établissements publics.

    Date

    1903

    Cote

    205CPCOM/482 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget 1903
    • Budget de l'État tunisien. Budgets de quelques établissements...
  2. Résultat n°2

    Budget de l'État tunisien pour l'exercice 1904. Budgets des établissements publics annexes.

    Date

    1904

    Cote

    205CPCOM/491 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Règlement du budget 1903.
    • Budget de l'État tunisien pour l'exercice 1904. Budgets...
  3. Résultat n°3

    Budget 1906.

    Date

    1905-1906

    Cote

    205CPCOM/496 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de 1906.
    • Budget 1906.
  4. Résultat n°4

    Budget 1906.

    Date

    1905-1906

    Cote

    205CPCOM/497 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de 1906.
    • Budget 1906.
  5. Résultat n°5

    Budget de la direction des Finances. Budget de l'armée tunisienne.

    Date

    08/1903

    Cote

    205CPCOM/485 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Réglement du budget de l'exercice 1902 et annexes 1903.
    • Budget de la direction des Finances. Budget de l'armée...
  6. Résultat n°6

    Budget de l'État tunisien pour l'année 1903. Budgets des établissements publics.

    Date

    05/1903-06/1903

    Cote

    205CPCOM/484 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Réglement du budget de l'exercice 1902 et annexes 1903.
    • Budget de l'État tunisien pour l'année 1903. Budgets...
  7. Résultat n°7

    Budget et annexes.

    Date

    1901

    Cote

    205CPCOM/476 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de l'État tunisien pour 1902.
    • Budget et annexes.
  8. Résultat n°8

    Budget de l'État tunisien pour l'exercice 1906.

    Date

    03/1906

    Cote

    205CPCOM/494 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de 1906.
    • Budget de l'État tunisien pour l'exercice 1906.
  9. Résultat n°9

    Budgets des grands services du gouvernement tunisien.

    Date

    05/1904-01/1905

    Cote

    205CPCOM/488 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget 1905.
    • Budgets des grands services du gouvernement tunisien.
  10. Résultat n°10

    Dépenses de travaux publics. Budget de l'armée tunisienne.

    Date

    05/1905-12/1905

    Cote

    205CPCOM/495 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de 1906.
    • Dépenses de travaux publics. Budget de l'armée tunisienne.
  11. Résultat n°11

    Listes de personnel. Documents de préparation du budget de 1903.

    Date

    05/1902-07/1902

    Cote

    205CPCOM/483 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget 1903
    • Listes de personnel. Documents de préparation du budget...
  12. Résultat n°12

    Préparation des budgets de certains établissements publics. Listes de fonctionnaires.

    Date

    05/1904-12/1904

    Cote

    205CPCOM/489 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget 1905.
    • Préparation des budgets de certains établissements...
  13. Résultat n°13

    Correspondance entre le ministère des Affaires étrangères et le Sénat à propos du budget tunisien.

    Date

    12/1902-02/1913

    Cote

    205CPCOM/486 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Documents sur le budget de 1904.
    • Correspondance entre le ministère des Affaires étrangères...
  14. Résultat n°14

    Règlement de l'exercice 1903 du personnel général de la Tunisie. Budgets des établissements publics annexes.

    Date

    05/1904

    Cote

    205CPCOM/492 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Règlement du budget 1903.
    • Règlement de l'exercice 1903 du personnel général de...
  15. Résultat n°15
    FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

    Document PDF (702 pages)

    FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

  16. Résultat n°16
    Dossier 1 : réduction des effectifs, budget et solde des soldats, avancement et personnel, Légion syrienne.

    231 medias

    Dossier 1 : réduction des effectifs, budget et solde des soldats, avancement et personnel, Légion syrienne.

    Date

    06/1922-11/1922

    Cote

    399PAAP/157 (Cote de commande)

    • Contexte : GOURAUD, Henri

    • 1ère partie. Archives du général Henri Gouraud.
    • Carrière militaire.
    • Commandant en chef de l'armée du Levant et Haut-Commissaire...
    • Henri Gouraud, Haut-Commissaire.
    • Budget du Haut-Commissariat et de l'Armée du Levant.
    • Défense du budget de l'Armée du Levant à Paris pour...
    • Dossier 1 : réduction des effectifs, budget et solde...

    Producteur :

    GOURAUD, Henri

  17. Résultat n°17
    Dossier 3 : mission de contrôle envoyée au Levant en décembre 1921 par le ministère de la Guerre et des pensions et discussions du budget à l'Assemblée parlementaire et au Sénat : extraits du rapport de la mission, réponses du général Gouraud, débats parlementaires, interpellation du sénateur Victor Bérard le 30 juin 1922 et réponse du général Gouraud.

    421 medias

    Dossier 3 : mission de contrôle envoyée au Levant en décembre 1921 par le ministère de la Guerre et des pensions et discussions du budget à l'Assemblée parlementaire et au Sénat : extraits du rapport de la mission, réponses du général Gouraud, débats parlementaires, interpellation du sénateur Victor Bérard le 30 juin 1922 et réponse du général Gouraud.

    Date

    05/1922-10/1922

    Cote

    399PAAP/159 (Cote de commande)

    • Contexte : GOURAUD, Henri

    • 1ère partie. Archives du général Henri Gouraud.
    • Carrière militaire.
    • Commandant en chef de l'armée du Levant et Haut-Commissaire...
    • Henri Gouraud, Haut-Commissaire.
    • Budget du Haut-Commissariat et de l'Armée du Levant.
    • Défense du budget de l'Armée du Levant à Paris pour...
    • Dossier 3 : mission de contrôle envoyée au Levant en...

    Producteur :

    GOURAUD, Henri

  18. Résultat n°18
    FR MAE 377PO/1/1-800, Lomé, MCAC, 1960-1996

    Document PDF (172 pages)

    FR MAE 377PO/1/1-800, Lomé, MCAC, 1960-1996

  19. Résultat n°19

    Budget de l'armée tunisienne. Budget de la direction générale des Travaux publics.

    Date

    06/1899-01/1900

    Cote

    205CPCOM/469 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de l'armée tunisienne. Budget de la direction...
  20. Résultat n°20

    Projet de budget de la direction de l'Agriculture et du Commerce. Budget de la direction de l'Enseignement public.

    Date

    10/1897-10/1900

    Cote

    205CPCOM/471 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Projet de budget de la direction de l'Agriculture et...
  21. Résultat n°21

    Budget de la direction des Finances. Budget de l'administration générale. Listes nominatives de personnel.

    Date

    05/1900-02/1901

    Cote

    205CPCOM/473 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de la direction des Finances. Budget de l'administration...
  22. Résultat n°22

    Documents divers 1906-1911 : grands travaux en Tunisie, la conférence consultative examine le budget de la régence, organisation financière, budgets des communes, budget de la Tunisie pour 1911.

    Date

    05/1906-12/1911

    Cote

    205CPCOM/498bis (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Documents divers 1906-1911 : grands travaux en Tunisie,...
  23. Résultat n°23

    Dépenses pour l'aménagement de l'infrastructure routière. Dépenses de colonisation. L'enseignement français en Tunisie. Prévisions budgétaires pour 1903.

    Date

    04/1902-12/1902

    Cote

    205CPCOM/481 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget 1903
    • Dépenses pour l'aménagement de l'infrastructure routière....
  24. Résultat n°24

    Projet de budget pour 1907 : dépenses ordinaires, exceptionnelles, dépenses sur ressources, budgets annexes des établissements publics.

    Date

    05/1906-12/1906

    Cote

    205CPCOM/498 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Projet de budget pour 1907 : dépenses ordinaires, exceptionnelles,...
  25. Résultat n°25

    Dépenses budgétaires de l'administration générale tunisienne.

    Date

    04/1903-12/1903

    Cote

    205CPCOM/487 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Documents sur le budget de 1904.
    • Dépenses budgétaires de l'administration générale tunisienne.
  26. Résultat n°26

    Budget de l'administration générale.

    Date

    08/1899-11/1899

    Cote

    205CPCOM/467 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de l'administration générale.
  27. Résultat n°27

    Personnel et matériel de l'administration générale tunisienne.

    Date

    04/1904-05/1904

    Cote

    205CPCOM/490 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Règlement du budget 1903.
    • Personnel et matériel de l'administration générale...
  28. Résultat n°28

    Budgets.

    Date

    1912-1917

    Cote

    179CPCOM/346 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Finances.
    • Budget des œuvres françaises.
    • Budgets.
  29. Résultat n°29
    FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990

    Document PDF (189 pages)

    FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990

  30. Résultat n°30

    Notes de préparation.

    Date

    11/1900-12/1901

    Cote

    205CPCOM/474 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de l'État tunisien pour 1902.
    • Notes de préparation.
  31. Résultat n°31

    Budget de l'État tunisien pour 1901

    Date

    11/1900

    Cote

    205CPCOM/472 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de l'État tunisien pour 1901
  32. Résultat n°32

    Documents et notes.

    Date

    1901

    Cote

    205CPCOM/475 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de l'État tunisien pour 1902.
    • Documents et notes.
  33. Résultat n°33

    Notes de préparation.

    Date

    06/1901

    Cote

    205CPCOM/477 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de l'État tunisien pour 1902.
    • Notes de préparation.
  34. Résultat n°34

    1949-1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    25QO/119 (Cote de commande)

    • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

    • Première partie : 1944-1949.
    • Budget, questions financières.
    • Budgets annuels.
    • 1949-1950

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction des Affaires politiques. Direction d'Afrique du Nord.

  35. Résultat n°35

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    25QO/117 (Cote de commande)

    • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

    • Première partie : 1944-1949.
    • Budget, questions financières.
    • Budgets annuels.
    • 1946-1947

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction des Affaires politiques. Direction d'Afrique du Nord.

  36. Résultat n°36

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    25QO/116 (Cote de commande)

    • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

    • Première partie : 1944-1949.
    • Budget, questions financières.
    • Budgets annuels.
    • 1944-1945

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction des Affaires politiques. Direction d'Afrique du Nord.

  37. Résultat n°37

    1948

    Date

    1948

    Cote

    25QO/118 (Cote de commande)

    • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

    • Première partie : 1944-1949.
    • Budget, questions financières.
    • Budgets annuels.
    • 1948

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction des Affaires politiques. Direction d'Afrique du Nord.

  38. Résultat n°38

    Commission du budget, délibérations.

    Date

    1934

    Cote

    143PAAP/515 (Cote de commande)

    • Contexte : PONSOT, Henri

    • Résident général de France au Maroc.
    • Finances.
    • Budget 1934.
    • Commission du budget, délibérations.

    Producteur :

    PONSOT, Henri

  39. Résultat n°39

    Projet de budget de la régence de Tunis pour 1900.

    Date

    1899-1900

    Cote

    205CPCOM/463 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Projet de budget de la régence de Tunis pour 1900.
  40. Résultat n°40

    1933-1934.

    Date

    1933-1934

    Cote

    242QO/2306 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Bureau international du Travail.
    • Budget.
    • Rapports du comité du budget au conseil d'administration.
    • 1933-1934.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  41. Résultat n°41

    1929-1931.

    Date

    1929-1931

    Cote

    242QO/2305 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Bureau international du Travail.
    • Budget.
    • Rapports du comité du budget au conseil d'administration.
    • 1929-1931.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  42. Résultat n°42

    Budget de la direction générale des Finances pour 1900.

    Date

    08/1899

    Cote

    205CPCOM/465 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de la direction générale des Finances pour 1900.
  43. Résultat n°43

    Budget de l'office des Postes et Télégraphes pour 1900.

    Date

    11/1899

    Cote

    205CPCOM/466 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de l'office des Postes et Télégraphes pour 1900.
  44. Résultat n°44

    Budget de la direction générale de l'Enseignement public.

    Date

    11/1898-05/1900

    Cote

    205CPCOM/468 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de la direction générale de l'Enseignement public.
  45. Résultat n°45

    1935-1936.

    Date

    1935-1936

    Cote

    242QO/2307 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Bureau international du Travail.
    • Budget.
    • Rapports du comité du budget au conseil d'administration.
    • 1935-1936.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  46. Résultat n°46

    1937-1939.

    Date

    1937-1939

    Cote

    242QO/2308 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Bureau international du Travail.
    • Budget.
    • Rapports du comité du budget au conseil d'administration.
    • 1937-1939.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  47. Résultat n°47

    1924-1928.

    Date

    1924-1928

    Cote

    242QO/2304 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Bureau international du Travail.
    • Budget.
    • Rapports du comité du budget au conseil d'administration.
    • 1924-1928.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  48. Résultat n°48

    Discussion du projet de budget : exercice 1954-1955, exercice 1955-1956. Projet de budget pour 1955-1956.

    Date

    1954-1955

    Cote

    25QO/531 (Cote de commande)

    • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

    • Deuxième partie : 1950-1955
    • Finances et Fiscalités.
    • Budget de l'État tunisien.
    • Discussion du projet de budget : exercice 1954-1955,...

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction des Affaires politiques. Direction d'Afrique du Nord.

  49. Résultat n°49

    1927-1934.

    Date

    1927-1934

    Cote

    242QO/194 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Budget et finances.
    • Budgets et comptes vérifiés (imprimés).
    • 1927-1934.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  50. Résultat n°50

    1935-1940.

    Date

    1935-1940

    Cote

    242QO/195 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Budget et finances.
    • Budgets et comptes vérifiés (imprimés).
    • 1935-1940.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  51. Résultat n°51

    Exercice 1951-1952.

    Date

    03/1951-09/1952

    Cote

    25QO/529 (Cote de commande)

    • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

    • Deuxième partie : 1950-1955
    • Finances et Fiscalités.
    • Budget de l'État tunisien.
    • Préparation du budget tunisien.
    • Exercice 1951-1952.

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction des Affaires politiques. Direction d'Afrique du Nord.

  52. Résultat n°52

    Exercice 1950-1951.

    Date

    01/1950-04/1952

    Cote

    25QO/528 (Cote de commande)

    • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

    • Deuxième partie : 1950-1955
    • Finances et Fiscalités.
    • Budget de l'État tunisien.
    • Préparation du budget tunisien.
    • Exercice 1950-1951.

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction des Affaires politiques. Direction d'Afrique du Nord.

  53. Résultat n°53

    Comptes définitifs des recettes et dépenses du budget de 1900.

    Date

    05/1901-12/1901

    Cote

    205CPCOM/478 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Règlement de l'exercice 1900.
    • Comptes définitifs des recettes et dépenses du budget...
  54. Résultat n°54

    Budget de la direction générale de l'Agriculture et du Commerce pour 1900.

    Date

    08/1899-11/1899

    Cote

    205CPCOM/464 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Budget de la direction générale de l'Agriculture et...
  55. Résultat n°55

    Prévision des recettes et dépenses du budget de la Tunisie pour 1901.

    Date

    05/1900-10/1900

    Cote

    205CPCOM/470 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Prévision des recettes et dépenses du budget de la...
  56. Résultat n°56

    Règlement du budget 1904 : listes du personnel des directions de l'administration.

    Date

    05/1905

    Cote

    205CPCOM/493 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle...

    • Premier supplément.
    • Finances.
    • Budget.
    • Règlement du budget 1904 : listes du personnel des...
  57. Résultat n°57

    Février 1909-octobre 1910.

    Date

    02/1909-10/1910

    Cote

    27CPCOM/939 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / C-Administrative

    • 1908-1940
    • Corps diplomatique, Ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères : notes...
    • Février 1909-octobre 1910.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  58. Résultat n°58

    Janvier 1914-mai 1918.

    Date

    01/1914-05/1918

    Cote

    27CPCOM/942 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / C-Administrative

    • 1908-1940
    • Corps diplomatique, Ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères : notes...
    • Janvier 1914-mai 1918.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  59. Résultat n°59

    Avril 1930-décembre 1931.

    Date

    04/1930-12/1931

    Cote

    27CPCOM/947 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / C-Administrative

    • 1908-1940
    • Corps diplomatique, Ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères : notes...
    • Avril 1930-décembre 1931.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  60. Résultat n°60

    Octobre 1928-novembre 1929.

    Date

    10/1928-11/1929

    Cote

    27CPCOM/946 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / C-Administrative

    • 1908-1940
    • Corps diplomatique, Ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères : notes...
    • Octobre 1928-novembre 1929.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  61. Résultat n°61

    Mars-novembre 1908.

    Date

    03/1908-11/1908

    Cote

    27CPCOM/938 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / C-Administrative

    • 1908-1940
    • Corps diplomatique, Ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères : notes...
    • Mars-novembre 1908.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  62. Résultat n°62

    Janvier 1934-décembre 1935.

    Date

    1934-1935

    Cote

    27CPCOM/950 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / C-Administrative

    • 1908-1940
    • Corps diplomatique, Ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères : notes...
    • Janvier 1934-décembre 1935.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  63. Résultat n°63

    Juillet 1918-novembre 1920. Avril-décembre 1920.

    Date

    07/1918-11/1920

    Cote

    27CPCOM/943 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / C-Administrative

    • 1908-1940
    • Corps diplomatique, Ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères : notes...
    • Juillet 1918-novembre 1920. Avril-décembre 1920.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  64. Résultat n°64

    Janvier 1912-décembre 1913.

    Date

    1912-1913

    Cote

    27CPCOM/941 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / C-Administrative

    • 1908-1940
    • Corps diplomatique, Ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères : notes...
    • Janvier 1912-décembre 1913.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  65. Résultat n°65

    Février 1933-décembre 1933.

    Date

    02/1933-12/1933

    Cote

    27CPCOM/949 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / C-Administrative

    • 1908-1940
    • Corps diplomatique, Ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères : notes...
    • Février 1933-décembre 1933.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  66. Résultat n°66

    Janvier 1938-avril 1940.

    Date

    01/1938-04/1940

    Cote

    27CPCOM/952 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / C-Administrative

    • 1908-1940
    • Corps diplomatique, Ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères : notes...
    • Janvier 1938-avril 1940.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  67. Résultat n°67

    Janvier 1922-janvier 1927.

    Date

    01/1922-01/1927

    Cote

    27CPCOM/944 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / C-Administrative

    • 1908-1940
    • Corps diplomatique, Ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères : notes...
    • Janvier 1922-janvier 1927.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  68. Résultat n°68

    Janvier 1936-décembre 1937.

    Date

    1936-1937

    Cote

    27CPCOM/951 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / C-Administrative

    • 1908-1940
    • Corps diplomatique, Ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères : notes...
    • Janvier 1936-décembre 1937.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  69. Résultat n°69

    Février 1927-septembre 1928.

    Date

    02/1927-09/1928

    Cote

    27CPCOM/945 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / C-Administrative

    • 1908-1940
    • Corps diplomatique, Ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères : notes...
    • Février 1927-septembre 1928.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  70. Résultat n°70

    Janvier 1932-janvier 1933.

    Date

    01/1932-01/1933

    Cote

    27CPCOM/948 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / C-Administrative

    • 1908-1940
    • Corps diplomatique, Ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères : notes...
    • Janvier 1932-janvier 1933.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  71. Résultat n°71

    Janvier-novembre 1911.

    Date

    01/1911-11/1911

    Cote

    27CPCOM/940 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / C-Administrative

    • 1908-1940
    • Corps diplomatique, Ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères.
    • Budget du ministère des Affaires étrangères : notes...
    • Janvier-novembre 1911.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  72. Résultat n°72

    Exécution du budget : exercices 1944-1945 à 1949-1950.

    Date

    1950-1954

    Cote

    25QO/527 (Cote de commande)

    • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

    • Deuxième partie : 1950-1955
    • Finances et Fiscalités.
    • Budget de l'État tunisien.
    • Exécution du budget : exercices 1944-1945 à 1949-1950.

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction des Affaires politiques. Direction d'Afrique du Nord.

  73. Résultat n°73

    Discussion du projet de budget : exercice 1952-1953, exercice 1953-1954.

    Date

    02/1952-07/1954

    Cote

    25QO/530 (Cote de commande)

    • Contexte : Affaires marocaines et tunisiennes / Tunisie

    • Deuxième partie : 1950-1955
    • Finances et Fiscalités.
    • Budget de l'État tunisien.
    • Discussion du projet de budget : exercice 1952-1953,...

    Producteur :

    France. Ministère des Affaires étrangères. Direction des Affaires politiques. Direction d'Afrique du Nord.

  74. Résultat n°74
    Dossier 4 et pièces annexes : 4e bureau, question de la réduction des tarifs sur le chemin de fer du réseau Damas, Hama et Prolongements (D.H.P.) et question des Chemins de fer Cilicie Nord Syrie.

    359 medias

    Dossier 4 et pièces annexes : 4e bureau, question de la réduction des tarifs sur le chemin de fer du réseau Damas, Hama et Prolongements (D.H.P.) et question des Chemins de fer Cilicie Nord Syrie.

    Date

    01/1922-12/1922

    Cote

    399PAAP/160 (Cote de commande)

    • Contexte : GOURAUD, Henri

    • 1ère partie. Archives du général Henri Gouraud.
    • Carrière militaire.
    • Commandant en chef de l'armée du Levant et Haut-Commissaire...
    • Henri Gouraud, Haut-Commissaire.
    • Budget du Haut-Commissariat et de l'Armée du Levant.
    • Défense du budget de l'Armée du Levant à Paris pour...
    • Dossier 4 et pièces annexes : 4e bureau, question de...

    Producteur :

    GOURAUD, Henri

  75. Résultat n°75
    Défense du budget de l'Armée du Levant à Paris pour l'exercice 1921.

    325 medias

    Défense du budget de l'Armée du Levant à Paris pour l'exercice 1921.

    Date

    04/1921-12/1921

    Cote

    399PAAP/156 (Cote de commande)

    • Contexte : GOURAUD, Henri

    • 1ère partie. Archives du général Henri Gouraud.
    • Carrière militaire.
    • Commandant en chef de l'armée du Levant et Haut-Commissaire...
    • Henri Gouraud, Haut-Commissaire.
    • Budget du Haut-Commissariat et de l'Armée du Levant.
    • Défense du budget de l'Armée du Levant à Paris pour...

    Producteur :

    GOURAUD, Henri

  76. Résultat n°76
    Dossier 2 : 3e bureau et divers, défense du territoire, troupes et répartition des forces.

    390 medias

    Dossier 2 : 3e bureau et divers, défense du territoire, troupes et répartition des forces.

    Date

    06/1922-11/1922

    Cote

    399PAAP/158 (Cote de commande)

    • Contexte : GOURAUD, Henri

    • 1ère partie. Archives du général Henri Gouraud.
    • Carrière militaire.
    • Commandant en chef de l'armée du Levant et Haut-Commissaire...
    • Henri Gouraud, Haut-Commissaire.
    • Budget du Haut-Commissariat et de l'Armée du Levant.
    • Défense du budget de l'Armée du Levant à Paris pour...
    • Dossier 2 : 3e bureau et divers, défense du territoire,...

    Producteur :

    GOURAUD, Henri

  77. Résultat n°77

    Avis du gouvernement français sur les projets de budget et correspondance relative à la part contributive de la France, correspondance relative à la contribution de la Russie aux dépenses de la Cour (1917-1933) ; budget de la Fondation Carnegie : état des recettes et dépenses ; question de la location de locaux à la Cour permanente de justice internationale (1924-1935).

    Date

    1917-1935

    Cote

    242QO/2427 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Autres organisations internationales.
    • Cour d'arbitrage.
    • Budget.
    • Avis du gouvernement français sur les projets de budget...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  78. Résultat n°78

    Rapport Watson (1923). Notes sur le budget de l'organisation, la contribution de l'Allemagne (1925), de la Norvège et du brésil. Instructions pour la délégation française aux quarante-troisième et quarante-quatrième conseils d'administration en matière budgétaire.

    Date

    03/1923-11/1938

    Cote

    242QO/2303 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Bureau international du Travail.
    • Budget.
    • Rapport Watson (1923). Notes sur le budget de l'organisation,...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  79. Résultat n°79

    Janvier 1925-juillet 1926.

    Cote

    242QO/183 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Budget et finances.
    • Budget du secrétariat, du BIT et de la CPJI ; répartition...
    • Janvier 1925-juillet 1926.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  80. Résultat n°80

    Juillet 1921-décembre 1922.

    Cote

    242QO/180 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Budget et finances.
    • Budget du secrétariat, du BIT et de la CPJI ; répartition...
    • Juillet 1921-décembre 1922.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations