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80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

    Document PDF (379 pages)

    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

  2. Résultat n°2
    FR MAE 1666INVA, Service des Pactes, dossiers thematiques, 1947-1960

    Document PDF (54 pages)

    FR MAE 1666INVA, Service des Pactes, dossiers thematiques, 1947-1960

  3. Résultat n°3

    Harmonisation du pacte de la Société des Nations et du Pacte de Paris (articles 12, 13 et 15)

    Date

    1930, avril-1933, novembre

    Cote

    242QO/22 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Harmonisation du pacte de la Société des Nations et...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  4. Résultat n°4

    Harmonisation du pacte de la Société des Nations et du Pacte de Paris (articles 12, 13 et 15)

    Date

    1929, septembre-1930, mars

    Cote

    242QO/21 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Harmonisation du pacte de la Société des Nations et...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  5. Résultat n°5

    Dossier général

    Date

    1919, septembre-1921, mai

    Cote

    242QO/17 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Dossier général

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  6. Résultat n°6

    Dossier général

    Date

    1921, juin-décembre

    Cote

    242QO/17 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Dossier général

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  7. Résultat n°7

    Articles 10, 16 et 18

    Date

    1921, janvier-1927, mars

    Cote

    242QO/20 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Articles 10, 16 et 18

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  8. Résultat n°8

    Articles 10, 16 et 18

    Date

    1920-1932

    Cote

    242QO/19 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Articles 10, 16 et 18

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  9. Résultat n°9

    Amendements français 1921, amendements au Pacte, affaires diverses 1921-1925, service juridique.

    Date

    1921-1930

    Cote

    3QO/53 (Cote de commande)

    • Contexte : Direction juridique / Fonds Fromageot

    • Société des Nations.
    • Amendements français 1921, amendements au Pacte, affaires...

    Producteur :

    Service juridique

  10. Résultat n°10

    Commission de la Société des Nations

    Date

    1919, janvier-avril

    Cote

    242QO/10 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Commission de la Société des Nations

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  11. Résultat n°11

    Conférence des préliminaires de la paix

    Date

    1919, janvier-avril

    Cote

    242QO/11 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Conférence des préliminaires de la paix

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  12. Résultat n°12
    FR MAE 396PO/B/1-552, Madrid, ambassade, 1813-1939

    Document PDF (179 pages)

    FR MAE 396PO/B/1-552, Madrid, ambassade, 1813-1939

  13. Résultat n°13
    FR MAE 166QO, Conferences de la Paix de 1946, CMAE, Paris et New York

    Document PDF (21 pages)

    FR MAE 166QO, Conferences de la Paix de 1946, CMAE, Paris et New York

  14. Résultat n°14

    Conférence de San Francisco. - Notes préparatoires, projets d'instructions pour le ministre, et nomination de Maurice Dejean comme délégué adjoint du gouvernement provisoire à cette conférence. Documents préparatoires dont mémoire et amendements français au projet de Dumbarton Oaks. Documents de la conférence.

    Date

    11/1944-06/1945

    Cote

    288PAAP/1/76 (Cote de commande)

    • Contexte : DEJEAN, Maurice

    • Direction politique.
    • Conférence de San Francisco. - Notes préparatoires,...

    Producteur :

    DEJEAN, Maurice Ernest Napoléon

  15. Résultat n°15
    FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990

    Document PDF (189 pages)

    FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990

  16. Résultat n°16
    FR MAE 22POI/1/573-1013, Bruxelles, délégation permanente auprès du Conseil de l'Atlantique nord (OTAN), 1980-1987

    Document PDF (43 pages)

    FR MAE 22POI/1/573-1013, Bruxelles, délégation permanente auprès du Conseil de l'Atlantique nord (OTAN), 1980-1987

  17. Résultat n°17
    FR MAE 378PO/9/1-436, Londres, Ambassade, 1980-1993

    Document PDF (272 pages)

    FR MAE 378PO/9/1-436, Londres, Ambassade, 1980-1993

  18. Résultat n°18
    FR MAE 124PO/1, Bucarest, légation puis ambassade, 1916-1980

    Document PDF (142 pages)

    FR MAE 124PO/1, Bucarest, légation puis ambassade, 1916-1980

  19. Résultat n°19
    FR MAE, 3QO, Service juridique, Fonds Fromageot, 1907-1940

    Document PDF (30 pages)

    FR MAE, 3QO, Service juridique, Fonds Fromageot, 1907-1940

  20. Résultat n°20
    FR MAE 20QO, Affaires économiques et financières, Coopération économique, 1945-1960

    Document PDF (113 pages)

    FR MAE 20QO, Affaires économiques et financières, Coopération économique, 1945-1960

  21. Résultat n°21
    FR MAE 29PAAP, Papiers Léon Bourgeois

    Document PDF (26 pages)

    FR MAE 29PAAP, Papiers Léon Bourgeois

  22. Résultat n°22
    FR MAE 737PO/1/1-1530, Washington, ambassade, 1850-1942

    Document PDF (128 pages)

    FR MAE 737PO/1/1-1530, Washington, ambassade, 1850-1942

  23. Résultat n°23
    FR MAE 490QO, Secrétariat général, Cellule Environnement, 1970-1978

    Document PDF (65 pages)

    FR MAE 490QO, Secrétariat général, Cellule Environnement, 1970-1978

  24. Résultat n°24

    242QO/112

    Date

    Entre octobre 1919 et décembre 1925

    Cote

    242QO/112 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • 242QO/112-242QO/120 - Composition, élections
    • Composition et renouvellement. Élargissement du Conseil
    • 242QO/112

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  25. Résultat n°25
    FR MAE 30PO/1, Amman, ambassade, 1948-1956

    Document PDF (47 pages)

    FR MAE 30PO/1, Amman, ambassade, 1948-1956

  26. Résultat n°26
    FR MAE 11POI/1/1-762, Genève, représentation permanente auprès des Nations unies, 1945-1990

    Document PDF (116 pages)

    FR MAE 11POI/1/1-762, Genève, représentation permanente auprès des Nations unies, 1945-1990

  27. Résultat n°27
    FR MAE 242QOSUP, Société des Nations (SDN), photostats complémentaires, 1919-1940

    Document PDF (21 pages)

    FR MAE 242QOSUP, Société des Nations (SDN), photostats complémentaires, 1919-1940

  28. Résultat n°28
    FR MAE 1SL/250, service législatif,1918-1953

    Document PDF (61 pages)

    FR MAE 1SL/250, service législatif,1918-1953

  29. Résultat n°29
    FR MAE 396PO/C1, Madrid, ambassade, 1918-1944

    Document PDF (139 pages)

    FR MAE 396PO/C1, Madrid, ambassade, 1918-1944

  30. Résultat n°30
    FR MAE 396PO/F/1-1476, Madrid, ambassade, 1943-1978

    Document PDF (104 pages)

    FR MAE 396PO/F/1-1476, Madrid, ambassade, 1943-1978

  31. Résultat n°31
    FR MAE 2882TOPO, Asie, 1980-1986

    Document PDF (182 pages)

    FR MAE 2882TOPO, Asie, 1980-1986

  32. Résultat n°32
    FR MAE 787PO/4/1-251, Canberra, ambassade, 1983-1997

    Document PDF (60 pages)

    FR MAE 787PO/4/1-251, Canberra, ambassade, 1983-1997

  33. Résultat n°33
    FR MAE 589INVA, Affaires économiques et financières, Coopération économique, 1984-1986

    Document PDF (100 pages)

    FR MAE 589INVA, Affaires économiques et financières, Coopération économique, 1984-1986

  34. Résultat n°34
    FR MAE 446INVA, Affaires économiques et financière, coopération économique, 1976-1980

    Document PDF (105 pages)

    FR MAE 446INVA, Affaires économiques et financière, coopération économique, 1976-1980

  35. Résultat n°35
    FR MAE 130PO/1/198-320, Budapest, ambassade, 1980-1990

    Document PDF (26 pages)

    FR MAE 130PO/1/198-320, Budapest, ambassade, 1980-1990

  36. Résultat n°36
    FR MAE 48PO/B/490-771, Athènes, ambassade, 1981-1990

    Document PDF (120 pages)

    FR MAE 48PO/B/490-771, Athènes, ambassade, 1981-1990

  37. Résultat n°37
    FR MAE 14POI, Paris, représentation permanente auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO), 1985-1989

    Document PDF (70 pages)

    FR MAE 14POI, Paris, représentation permanente auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO), 1985-1989

  38. Résultat n°38
    FR MAE 25POI/2, Bruxelles, représentation permanente auprès de lUnion européenne (UE), archives des conseillers, 1958-1997

    Document PDF (144 pages)

    FR MAE 25POI/2, Bruxelles, représentation permanente auprès de lUnion européenne (UE), archives des conseillers, 1958-1997

  39. Résultat n°39
    FR MAE 579PO/1/1-1387, Rome, ambassade, 1860-1940

    Document PDF (74 pages)

    FR MAE 579PO/1/1-1387, Rome, ambassade, 1860-1940

  40. Résultat n°40
    FR MAE 288PAAP, Papiers Maurice Dejean

    Document PDF (20 pages)

    FR MAE 288PAAP, Papiers Maurice Dejean