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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

    Document PDF (379 pages)

  2. Résultat n°2
    FR MAE 1666INVA, Service des Pactes, dossiers thematiques, 1947-1960

    Document PDF (54 pages)

  3. Résultat n°3

    Harmonisation du pacte de la Société des Nations et du Pacte de Paris (articles 12, 13 et 15)

    Date

    1930, avril-1933, novembre

    Cote

    242QO/22 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Harmonisation du pacte de la Société des Nations et...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  4. Résultat n°4

    Harmonisation du pacte de la Société des Nations et du Pacte de Paris (articles 12, 13 et 15)

    Date

    1929, septembre-1930, mars

    Cote

    242QO/21 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Harmonisation du pacte de la Société des Nations et...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  5. Résultat n°5

    Dossier général

    Date

    1919, septembre-1921, mai

    Cote

    242QO/17 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Dossier général

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  6. Résultat n°6

    Dossier général

    Date

    1921, juin-décembre

    Cote

    242QO/17 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Dossier général

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  7. Résultat n°7

    Articles 10, 16 et 18

    Date

    1921, janvier-1927, mars

    Cote

    242QO/20 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Articles 10, 16 et 18

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  8. Résultat n°8

    Articles 10, 16 et 18

    Date

    1920-1932

    Cote

    242QO/19 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Articles 10, 16 et 18

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  9. Résultat n°9

    Amendements français 1921, amendements au Pacte, affaires diverses 1921-1925, service juridique.

    Date

    1921-1930

    Cote

    3QO/53 (Cote de commande)

    • Contexte : Direction juridique / Fonds Fromageot

    • Société des Nations.
    • Amendements français 1921, amendements au Pacte, affaires...

    Producteur :

    Service juridique

  10. Résultat n°10

    Commission de la Société des Nations

    Date

    1919, janvier-avril

    Cote

    242QO/10 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Commission de la Société des Nations

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  11. Résultat n°11

    Conférence des préliminaires de la paix

    Date

    1919, janvier-avril

    Cote

    242QO/11 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Conférence des préliminaires de la paix

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  12. Résultat n°12
    FR MAE 396PO/B/1-552, Madrid, ambassade, 1813-1939

    Document PDF (179 pages)

  13. Résultat n°13
    FR MAE 166QO, Conferences de la Paix de 1946, CMAE, Paris et New York

    Document PDF (21 pages)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
    FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990

    Document PDF (189 pages)

  16. Résultat n°16
    FR MAE 22POI/1/573-1013, Bruxelles, délégation permanente auprès du Conseil de l'Atlantique nord (OTAN), 1980-1987

    Document PDF (43 pages)

  17. Résultat n°17
    FR MAE 378PO/9/1-436, Londres, Ambassade, 1980-1993

    Document PDF (272 pages)

  18. Résultat n°18
    FR MAE 124PO/1, Bucarest, légation puis ambassade, 1916-1980

    Document PDF (142 pages)

  19. Résultat n°19
    FR MAE, 3QO, Service juridique, Fonds Fromageot, 1907-1940

    Document PDF (30 pages)

  20. Résultat n°20
    FR MAE 20QO, Affaires économiques et financières, Coopération économique, 1945-1960

    Document PDF (113 pages)