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80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

    Document PDF (379 pages)

    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

  2. Résultat n°2
    FR MAE 1666INVA, Service des Pactes, dossiers thematiques, 1947-1960

    Document PDF (54 pages)

    FR MAE 1666INVA, Service des Pactes, dossiers thematiques, 1947-1960

  3. Résultat n°3

    Harmonisation du pacte de la Société des Nations et du Pacte de Paris (articles 12, 13 et 15)

    Date

    1930, avril-1933, novembre

    Cote

    242QO/22 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Harmonisation du pacte de la Société des Nations et...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  4. Résultat n°4

    Harmonisation du pacte de la Société des Nations et du Pacte de Paris (articles 12, 13 et 15)

    Date

    1929, septembre-1930, mars

    Cote

    242QO/21 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Harmonisation du pacte de la Société des Nations et...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  5. Résultat n°5

    Dossier général

    Date

    1919, septembre-1921, mai

    Cote

    242QO/17 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Dossier général

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  6. Résultat n°6

    Dossier général

    Date

    1921, juin-décembre

    Cote

    242QO/17 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Dossier général

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  7. Résultat n°7

    Articles 10, 16 et 18

    Date

    1921, janvier-1927, mars

    Cote

    242QO/20 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Articles 10, 16 et 18

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  8. Résultat n°8

    Articles 10, 16 et 18

    Date

    1920-1932

    Cote

    242QO/19 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Articles 10, 16 et 18

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  9. Résultat n°9

    Amendements français 1921, amendements au Pacte, affaires diverses 1921-1925, service juridique.

    Date

    1921-1930

    Cote

    3QO/53 (Cote de commande)

    • Contexte : Direction juridique / Fonds Fromageot

    • Société des Nations.
    • Amendements français 1921, amendements au Pacte, affaires...

    Producteur :

    Service juridique

  10. Résultat n°10

    Commission de la Société des Nations

    Date

    1919, janvier-avril

    Cote

    242QO/10 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Commission de la Société des Nations

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  11. Résultat n°11

    Conférence des préliminaires de la paix

    Date

    1919, janvier-avril

    Cote

    242QO/11 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Conférence des préliminaires de la paix

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  12. Résultat n°12
    FR MAE 396PO/B/1-552, Madrid, ambassade, 1813-1939

    Document PDF (179 pages)

    FR MAE 396PO/B/1-552, Madrid, ambassade, 1813-1939

  13. Résultat n°13
    FR MAE 166QO, Conferences de la Paix de 1946, CMAE, Paris et New York

    Document PDF (21 pages)

    FR MAE 166QO, Conferences de la Paix de 1946, CMAE, Paris et New York

  14. Résultat n°14

    Conférence de San Francisco. - Notes préparatoires, projets d'instructions pour le ministre, et nomination de Maurice Dejean comme délégué adjoint du gouvernement provisoire à cette conférence. Documents préparatoires dont mémoire et amendements français au projet de Dumbarton Oaks. Documents de la conférence.

    Date

    11/1944-06/1945

    Cote

    288PAAP/1/76 (Cote de commande)

    • Contexte : DEJEAN, Maurice

    • Direction politique.
    • Conférence de San Francisco. - Notes préparatoires,...

    Producteur :

    DEJEAN, Maurice Ernest Napoléon

  15. Résultat n°15
    FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990

    Document PDF (189 pages)

    FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990

  16. Résultat n°16
    FR MAE 22POI/1/573-1013, Bruxelles, délégation permanente auprès du Conseil de l'Atlantique nord (OTAN), 1980-1987

    Document PDF (43 pages)

    FR MAE 22POI/1/573-1013, Bruxelles, délégation permanente auprès du Conseil de l'Atlantique nord (OTAN), 1980-1987

  17. Résultat n°17
    FR MAE 378PO/9/1-436, Londres, Ambassade, 1980-1993

    Document PDF (272 pages)

    FR MAE 378PO/9/1-436, Londres, Ambassade, 1980-1993

  18. Résultat n°18
    FR MAE 124PO/1, Bucarest, légation puis ambassade, 1916-1980

    Document PDF (142 pages)

    FR MAE 124PO/1, Bucarest, légation puis ambassade, 1916-1980

  19. Résultat n°19
    FR MAE, 3QO, Service juridique, Fonds Fromageot, 1907-1940

    Document PDF (30 pages)

    FR MAE, 3QO, Service juridique, Fonds Fromageot, 1907-1940

  20. Résultat n°20
    FR MAE 20QO, Affaires économiques et financières, Coopération économique, 1945-1960

    Document PDF (113 pages)

    FR MAE 20QO, Affaires économiques et financières, Coopération économique, 1945-1960