Aide à la recherche
Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 8
  • 5
  • 1
  • 1
Organisme
  • 15
Producteurs
  • 8
  • 8
  • 8
  • 1
  • 1
Afficher plus
Multimédias
  • 15

45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission internationale du Danube (supplément)
Cote
297QO/322-297QO/323 (Cote de commande)
 Date
1920-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commissions fluviales internationales

  • Danube (supplément)
  • Commission internationale du Danube (supplément)
Résultat n°2

Commission européenne du Danube (supplément)
Cote
297QO/314-297QO/321 (Cote de commande)
 Date
1915-1940, 1971-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commissions fluviales internationales

  • Danube (supplément)
  • Commission européenne du Danube (supplément)
Résultat n°3

Conférence de la Paix- Statut du Danube
Cote
297QO/325 (Cote de commande)
 Date
1919-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commissions fluviales internationales

  • Danube (supplément)
  • Conférence de la Paix- Statut du Danube
Résultat n°4

Commission du Régime des Eaux du Danube
Cote
297QO/303-297QO/313 (Cote de commande)
 Date
1921-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commissions fluviales internationales

  • Danube (supplément)
  • Commission du Régime des Eaux du Danube
Résultat n°5
FR MAE 297QO/303-327, Commission internationale du Danube, supplément, 1920-1938
FR MAE 297QO/303-327, Commission internationale du Danube, supplément, 1920-1938
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°6

Société des Nations
Cote
297QO/324 (Cote de commande)
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commissions fluviales internationales

  • Danube (supplément)
  • Société des Nations
Résultat n°7
FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955
FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°8

Statut du Danube, politique danubienne de l'Allemagne.
Cote
242QO/1547 (Cote de commande)
 Date
11/1922-07/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Communications et transit.
  • Fleuves internationaux.
  • Statut du Danube, politique danubienne de l'Allemagne.
Résultat n°9

Conférence internationale du Danube, protocoles et documents.
Cote
242QO/1543 (Cote de commande)
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Communications et transit.
  • Fleuves internationaux.
  • Conférence internationale du Danube, protocoles et...
Résultat n°10
FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940
FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°11

Commission internationale du Danube : correspondance avec le délégué français aux commissions internationale et européenne du Danube (1920-1933). Différend sur la représentation de l'Allemagne à la commission internationale : correspondance, notes, documents (1935-1936). Révision de l'acte de navigation (1936-1938).
Cote
242QO/1544 (Cote de commande)
 Date
03/1920-07/1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Communications et transit.
  • Fleuves internationaux.
  • Commission internationale du Danube : correspondance...
Résultat n°12

Commission européenne du Danube, différend sur les limites de la juridiction de la commission sur le Danube maritime (secteur Galatz-Braïla) : notes, correspondance, travaux du comité ad hoc, protocole du 5 décembre 1930 ; suites données (1930-1936). Entrée de l'Allemagne à la commission (janvier-mai 1939).
Cote
242QO/1545 (Cote de commande)
 Date
11/1922-05/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Communications et transit.
  • Fleuves internationaux.
  • Commission européenne du Danube, différend sur les...
Résultat n°13

416QO/4
Cote
416QO/4 (Cote de commande)
 Date- Lieu
Portugal, Allemagne
 Type de document -

  • Contexte : Papiers 1940 / Supplément

  • 416QO/4
Résultat n°14

Rapports du représentant du comité financier. Suppression du contrôle. Notes et correspondance échangée avec Budapest sur le soutien financier à la Hongrie et sur les obligations Danube-Save-Adriatique.
Cote
242QO/1256 (Cote de commande)
 Date
1933-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Questions économiques et financières.
  • Questions financières.
  • Reconstruction financière de la Hongrie.
  • Rapports du représentant du comité financier. Suppression...
Résultat n°15
FR MAE 291PO/1, Jassy, consulat, 1803-1910
FR MAE 291PO/1, Jassy, consulat, 1803-1910
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°16

Commission technique des eaux du Danube, constitution de la commission prévue par l'article 293 du traité de Trianon ; attribution de la présidence à A. Charguéraud ; élaboration du règlement (art. 15 : durée du mandat présidentiel). Choix des présidents.
Cote
242QO/1546 (Cote de commande)
 Date
05/1921-05/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Communications et transit.
  • Fleuves internationaux.
  • Commission technique des eaux du Danube, constitution...
Résultat n°17

Juridiction de la commission européenne du Danube sur les ecteur Galatz-Braïla : notes, correspondance, documents concernant notamment la question de la compétence de la SDN pour l'application de la partie XII du traité de Versailles, préparation des mémoires, négociations ultérieures.
Cote
242QO/2417 (Cote de commande)
 Date
02/1925-02/1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Cour permanente de justice internationale.
  • Avis consultatifs.
  • Dossiers d'avis consultatifs.
  • Juridiction de la commission européenne du Danube sur...
Résultat n°18

Commission centrale pour la navigation du Rhin, mission d'études de Walker Hines sur la navigation du Danube et du Rhin : notes, correspondance avec les organismes intéressés, rapports ; suites données par la France au chapitre sur la surtaxe. Représentation de l'Allemagne à la CCR et révision de la convention de Mannheim.
Cote
242QO/1541 (Cote de commande)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Communications et transit.
  • Fleuves internationaux.
  • Commission centrale pour la navigation du Rhin, mission...
Résultat n°19
FR MAE 5AE, Fonds Charles Robin, 1928-1958
FR MAE 5AE, Fonds Charles Robin, 1928-1958
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°20
FR MAE 1WH, Délégation provinciale du Wurtemberg-Hohenzollern, 1945-1955
FR MAE 1WH, Délégation provinciale du Wurtemberg-Hohenzollern, 1945-1955
Cote - Date - Lieu - Type de document -