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Multimédias
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247 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940
FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°2
FR MAE 184PO/1, Dakar, ambassade, 1952-1985
FR MAE 184PO/1, Dakar, ambassade, 1952-1985
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°3

Août 1923-juillet 1924.
Cote
242QO/51 (Cote de commande)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Admission de l'Allemagne.
  • Position de la France, de la Grande-Bretagne et de...
  • Août 1923-juillet 1924.
Résultat n°4

Juin 1919-janvier 1921.
Cote
242QO/49 (Cote de commande)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Admission de l'Allemagne.
  • Position de la France, de la Grande-Bretagne et de...
  • Juin 1919-janvier 1921.
Résultat n°5

Février 1921-juillet 1923.
Cote
242QO/50 (Cote de commande)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Admission de l'Allemagne.
  • Position de la France, de la Grande-Bretagne et de...
  • Février 1921-juillet 1923.
Résultat n°6
FR MAE 1930INVA, Europe, généralités et pays, 1981-1985
FR MAE 1930INVA, Europe, généralités et pays, 1981-1985
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°7

Admission de l'Allemagne.
Cote
242QO/54bis (Cote de commande)
 Date
09/1924-02/1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Admission de l'Allemagne.
  • Admission de l'Allemagne.
Résultat n°8

Assemblée extraordinaire : débats sur l'admission de l'Allemagne et l'élargissement du conseil ; débats de l'assemblée (septième session) ; admission de l'Allemagne. Réactions.
Cote
242QO/54 (Cote de commande)
 Date
03/1926-05/1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Admission de l'Allemagne.
  • Assemblée extraordinaire : débats sur l'admission de...
Résultat n°9

Préparation de la 15e assemblée, informations sur la position des différents pays (opposition de la Suisse), note sur la procédure d'admission, instructions du Quai d'Orsay.
Cote
242QO/2263 (Cote de commande)
 Date
09/1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Dossiers géographiques.
  • URSS.
  • Admission de l'URSS à la Société des Nations.
  • Préparation de la 15e assemblée, informations sur la...
Résultat n°10

Conditions d'admission dans la Société des Nations ; critiques ; date de formation.
Cote
242QO/16 (Cote de commande)
 Date
1918-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Pacte de la Société des Nations.
  • Dossier de presse concernant la Société des Nations.
  • Conditions d'admission dans la Société des Nations...
Résultat n°11
FR MAE 1929INVA, Europe, Généralités et pays, juillet 1976-1980
FR MAE 1929INVA, Europe, Généralités et pays, juillet 1976-1980
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°12

Conséquences de l'admission éventuelle de l'Allemagne ; l'Allemagne et l'article 16 ; candidature éventuelle de l'URSS ; candidature de l'Allemagne : convocation et préparation de la session extraordinaire de l'Assemblée.
Cote
242QO/53 (Cote de commande)
 Date
04/1925-02/1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Admission de l'Allemagne.
  • Conséquences de l'admission éventuelle de l'Allemagne...
Résultat n°13
FR MAE 378PO/8, Londres, ambassade, 1970-1979
FR MAE 378PO/8, Londres, ambassade, 1970-1979
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°14
MN_432QO_Chancelleries_Serie_B_1860-1864.xlsx
MN_432QO_Chancelleries_Serie_B_1860-1864.xlsx
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°15
FR MAE 489PO/1, Nouakchott, MCAC, 1960-1997, dossiers thématiques
FR MAE 489PO/1, Nouakchott, MCAC, 1960-1997, dossiers thématiques
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°16
FR MAE 744PO/1, Yaoundé, MCAC, 1959-1989
FR MAE 744PO/1, Yaoundé, MCAC, 1959-1989
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°17
FR MAE 186PO/1/1-842, Dakar, MCAC, 1959-1989
FR MAE 186PO/1/1-842, Dakar, MCAC, 1959-1989
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°18

Entretiens de l'Litvinov avec Chambrun et Alphand (décembre 1933). Interview de Staline pour le New York Times, autres informations sur l'attitude des dirigeants soviétiques vis-à-vis de la Société des Nations. Avis des différents pays, notamment de la Pologne, sur l'entrée de l'URSS à la Société des Nations et sur sa représentation au conseil (rapports Hoden, notes, dépêches). Éléments d'informations communiquées par Joseph Avenol.
Cote
242QO/2261 (Cote de commande)
 Date
12/1933-07/1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Dossiers géographiques.
  • URSS.
  • Admission de l'URSS à la Société des Nations.
  • Entretiens de l'Litvinov avec Chambrun et Alphand (décembre...
Résultat n°19

Mémorandum de l'Allemagne aux puissances membres du conseil au sujet des conditions de son entrée dans la Société des Nations ; réponses des gouvernements et du conseil ; question de l'élargissement du conseil.
Cote
242QO/52 (Cote de commande)
 Date
09/1924-03/1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Admission de l'Allemagne.
  • Mémorandum de l'Allemagne aux puissances membres du...
Résultat n°20
FR MAE 21PO/1, Alger, ambassade, 1962-1982
FR MAE 21PO/1, Alger, ambassade, 1962-1982
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°21

Veto brésilien contre l'admission de l'Allemagne à la Société des Nations ; création d'une commission chargée d'étudier la question de la composition du conseil.
Cote
242QO/122 (Cote de commande)
 Date
03/1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Conseil.
  • Réorganisation du conseil.
  • Veto brésilien contre l'admission de l'Allemagne à...
Résultat n°22
FR MAE 396PO/F/1-1476, Madrid, ambassade, 1943-1978
FR MAE 396PO/F/1-1476, Madrid, ambassade, 1943-1978
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°23

Préparation de la 15e assemblée, télégrammes sur la décision de l'URSS d'adhérer au pacte, instructions du Quai d'Orsay. Réactions dans les différents pays : télégrammes, notes Hoden ; campagne de presse en Suisse.
Cote
242QO/2262 (Cote de commande)
 Date
08/1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Dossiers géographiques.
  • URSS.
  • Admission de l'URSS à la Société des Nations.
  • Préparation de la 15e assemblée, télégrammes sur la...
Résultat n°24

15e assemblée, notes de la délégation française, comptes rendus des séances, rapports sur les négociations parallèles, informations sur la position des différents pays, échange de notes avec la Pologne (8 septembre), visas de la délégation soviétique.
Cote
242QO/2264 (Cote de commande)
 Date
09/1934-12/1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Dossiers géographiques.
  • URSS.
  • Admission de l'URSS à la Société des Nations.
  • 15e assemblée, notes de la délégation française, comptes...
Résultat n°25

Afghanistan (1920-1934), Albanie (1920), Allemagne (1920-1935), Argentine (1920-1933).
Cote
242QO/55 (Cote de commande)
 Date
1920-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Accessions, admissions, candidatures.
  • Afghanistan (1920-1934), Albanie (1920), Allemagne...
Résultat n°26

Égypte (1922-1937), Éthiopie (1920-1924), Irak (1920-1932).
Cote
242QO/60 (Cote de commande)
 Date
1920-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Accessions, admissions, candidatures.
  • Égypte (1922-1937), Éthiopie (1920-1924), Irak (1920-1932).
Résultat n°27

URSS supplément (1934), Suisse (1919-1920).
Cote
242QO/63 (Cote de commande)
 Date
1919-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Accessions, admissions, candidatures.
  • URSS supplément (1934), Suisse (1919-1920).
Résultat n°28

URSS.
Cote
242QO/62 (Cote de commande)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Accessions, admissions, candidatures.
  • URSS.
Résultat n°29

Andorre (1925), Arménie (1920-1921), Autriche (1920-1921), Azerbaïdjan (1920-1921), Bulgarie (1920-1921), Chili (1920), Colombie (1919-1920), Costa Rica (1920-1921), Danemark (1920), République dominicaine (1920-1924), Équateur (1924-1934), Espagne (1919-1920), Estonie (1920-1921).
Cote
242QO/56 (Cote de commande)
 Date
1919-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Accessions, admissions, candidatures.
  • Andorre (1925), Arménie (1920-1921), Autriche (1920-1921),...
Résultat n°30

Lettonie (1920-1921), Liechtenstein (1920-1928), Lituanie (1920-1921), Luxembourg (1920-1924), Monaco (1919-1925).
Cote
242QO/58 (Cote de commande)
 Date
1919-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Accessions, admissions, candidatures.
  • Lettonie (1920-1921), Liechtenstein (1920-1928), Lituanie...
Résultat n°31

Mexique (1920-1932), Philippines (1927-1935), Turquie (1923-1932).
Cote
242QO/61 (Cote de commande)
 Date
1920-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Accessions, admissions, candidatures.
  • Mexique (1920-1932), Philippines (1927-1935), Turquie...
Résultat n°32

Finlande (1920), Fiume (1922-1924), Géorgie (1919-1923), Hongrie (1921-1923), Irlande (1922-1924), Islande (1918).
Cote
242QO/57 (Cote de commande)
 Date
1918-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Accessions, admissions, candidatures.
  • Finlande (1920), Fiume (1922-1924), Géorgie (1919-1923),...
Résultat n°33

Monténégro (1920-1924), Norvège (1919-1920), Paraguay (1920), Perse (1920), protectorats français au Maroc et en Tunisie (1919-1928), San Marin (1919-1920), Suède (1919-1923), Ukraine (1920), Venezuela (1920).
Cote
242QO/59 (Cote de commande)
 Date
1919-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Accessions, admissions, candidatures.
  • Monténégro (1920-1924), Norvège (1919-1920), Paraguay...
Résultat n°34

Vote sur la procédure de rééligibilité ; élections de 1929 (Pologne, Yougoslavie, Pérou) ; documents relatifs à la politique sud-américaine ; élections de 1930 (Guatemala, Norvège, Irlande) ; nomination d'un comité d'études sur le système électoral ; note sur l'admission de la Turquie à la Société des Nations.
Cote
242QO/115 (Cote de commande)
 Date
02/1928-02/1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Conseil.
  • Composition et renouvellement, élargissement du conseil.
  • Vote sur la procédure de rééligibilité ; élections...
Résultat n°35

Avis de l'Allemagne sur l'entrée de la Pologne au conseil ; congrès interparlementaire scandinave ; négociations sur le siège de l'Espagne ; entretiens entre Henri Fromageot, sir Austen Chamberlain et Sir Cecil Hurst sur la réorganisation du conseil ; entretiens et notes sur l'admission de l'Allemagne à la Société des Nations ; retrait de l'Espagne.
Cote
242QO/125 (Cote de commande)
 Date
08/1926-08/1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Conseil.
  • Réorganisation du conseil.
  • Avis de l'Allemagne sur l'entrée de la Pologne au conseil...
Résultat n°36

Candidature de l'Irak à la Société des Nations ; traité anglo-irakien ; émancipation de l'Irak et admission dans la Société des Nations.
Cote
242QO/606 (Cote de commande)
 Date
10/1927-03/1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Mandats.
  • Mandats A : Irak.
  • Généralités.
  • Candidature de l'Irak à la Société des Nations ; traité...
Résultat n°37
FR MAE 27CPCOM, Correspondance politique et commerciale, série C-administrative, 1895-1940
FR MAE 27CPCOM, Correspondance politique et commerciale, série C-administrative, 1895-1940
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°38

25 novembre 1919 - 29 décembre 1924.
Cote
75CPCOM/247 (Cote de commande)
 Date
25 nov. 1919 - 29 déc. 1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Y-Internationale

  • Affaires financières.
  • Finances privées, banques, bourse.
  • Admission à la cote des sociétés privées.
  • 25 novembre 1919 - 29 décembre 1924.
Résultat n°39

25 février 1925 - 11 janvier 1928.
Cote
75CPCOM/248 (Cote de commande)
 Date
25 fév. 1925 - 11 janv. 1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Y-Internationale

  • Affaires financières.
  • Finances privées, banques, bourse.
  • Admission à la cote des sociétés privées.
  • 25 février 1925 - 11 janvier 1928.
Résultat n°40
FR MAE 711PO/A, Tunis, ambassade, 1954-1990
FR MAE 711PO/A, Tunis, ambassade, 1954-1990
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°41
FR MAE 478PO/1, Niamey, ambassade, 1950-1989
FR MAE 478PO/1, Niamey, ambassade, 1950-1989
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°42

Sixième session. - Comptes rendus et rapports de la délégation française (09/1925-12/1925) ; session extraordinaire, présidence, admission de l'Allemagne (février-mars 1926). Septième session, instructions du gouvernement (juin-août 1926).
Cote
242QO/88 (Cote de commande)
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Assemblée classée par dossier de session.
  • Sixième session. - Comptes rendus et rapports de la...
Résultat n°43

Projet suisse de Ligue des Nations ; conférence internationale de Berne ; admission de la Suisse à la Société des Nations avec son statut de neutralité. Télégrammes de Berne et de Genève, presse, informations confidentielles provenant de Berne.
Cote
242QO/2195 (Cote de commande)
 Date
12/1918-12/1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Dossiers géographiques.
  • Suisse.
  • Dossier général.
  • Projet suisse de Ligue des Nations ; conférence internationale...
Résultat n°44

Islande, éventualité d'une demande d'admission à la Société des Nations (1931). Dépêches retransmises. Composition du cabinet Asgeir Asgeirsson (1932).
Cote
242QO/2120 (Cote de commande)
 Date
05/1931-11/1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Dossiers géographiques.
  • Islande, éventualité d'une demande d'admission à la...
Résultat n°45

Question des emprunts émis dans les anciens protectorats allemands ; revendications coloniales de l'Allemagne ; associations coloniales ; conséquences de l'admission de l'Allemagne à la Société des Nations ; restitution éventuelle à l'Allemagne de certaines de ses ex-colonies ; position de l'Italie.
Cote
242QO/545 (Cote de commande)
 Date
1923-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Mandats.
  • Généralités.
  • L'Allemagne et les mandats.
  • Question des emprunts émis dans les anciens protectorats...
Résultat n°46

Collaboration italo-allemande en Éthiopie ; situation intérieure et organisation du pays ; résistance éthiopienne ; représailles ; admission des représentants de l'Éthiopie à la Société des Nations (pétition) ; position des différents pays sur la reconnaissance de l'empire italien d'Éthiopie.
Cote
242QO/399 (Cote de commande)
 Date
1937-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Questions politiques.
  • Conflit italo-éthiopien.
  • Généralités.
  • Collaboration italo-allemande en Éthiopie ; situation...
Résultat n°47

Septembre 1935-juillet 1939
Cote
242QO/1811 (Cote de commande)
 Date
09/1935-07/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Questions sociales.
  • Réfugiés.
  • Réfugiés sarrois, préparation du plébiscite : notes,...
  • Septembre 1935-juillet 1939
Résultat n°48

Décembre 1934-août 1935
Cote
242QO/1810 (Cote de commande)
 Date
12/1934-08/1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Questions sociales.
  • Réfugiés.
  • Réfugiés sarrois, préparation du plébiscite : notes,...
  • Décembre 1934-août 1935
Résultat n°49
FR MAE, 429QO, Unions internationales, 1907-1944
FR MAE, 429QO, Unions internationales, 1907-1944
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°50

Fiume, Géorgie, dépêches et documents concernant le conflit italo-yougoslave et la demande d'admission de Fiume à la Société des Nations ; notes et documents SDN sur la question de Batoum et sur la situation dans le Caucase. Démarche auprès de la Société des Nations des délégués géorgiens en exil (1923-1924). Documentation.
Cote
242QO/2075 (Cote de commande)
 Date
1920-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Dossiers géographiques.
  • Fiume, Géorgie, dépêches et documents concernant le...
Résultat n°51

Conditions d'admission pour les États non mentionnés à l'annexe du pacte ; informations sur le statut militaire de ces États.
Cote
242QO/2524 (Cote de commande)
 Date
03/1920-08/1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Mission des officiers de liaison.
  • Dossiers du commandant Deleuze.
  • Commission permanente militaire, navale et aérienne...
  • Conditions d'admission pour les États non mentionnés...
Résultat n°52

Nationalité des habitants des mandats B et C, régime foncier, deuxième session de la commission. Admission de l'Allemagne.
Cote
242QO/555 (Cote de commande)
 Date
01/1922-11/1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Mandats.
  • Commission permanente des mandats.
  • Nationalité des habitants des mandats B et C, régime...
Résultat n°53

Âge d'admission des enfants au travail dans les professions non industrielles : projet de convention, rapport de la commission ad hoc (1930-1935) ; âge d'admission des enfants au travail dans l'agriculture : rapport sur l'application de la convention de Genève de 1921 (1932).
Cote
242QO/2350 (Cote de commande)
 Date
1930-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Organisation internationale du travail.
  • Travail des enfants.
  • Âge d'admission des enfants au travail dans les professions...
Résultat n°54

Notes, correspondance, instructions sur les projets d'admission de l'allemand comme troisième langue officielle ou de multilinguisme (motion Jouhaux, 1922) ; proposition allemande.
Cote
242QO/2295 (Cote de commande)
 Date
09/1922-01/1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Organisation internationale du travail.
  • Organisation internationale du travail.
  • Langues officielles.
  • Notes, correspondance, instructions sur les projets...
Résultat n°55

Constitution et composition, règlement intérieur, procès-verbaux de la première session, résolutions du conseil relatives à la quinzième session, admission de la Pologne dans la commission.
Cote
242QO/554 (Cote de commande)
 Date
01/1920-06/1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Mandats.
  • Commission permanente des mandats.
  • Constitution et composition, règlement intérieur, procès-verbaux...
Résultat n°56
Saint_Petersbourg_amb_598PO_2_34_183
Saint_Petersbourg_amb_598PO_2_34_183
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°57

Rapport sur l'application de la convention de Washington sur le travail de nuit des enfants dans l'industrie (1929-1931) ; âge minimum d'admission des enfants aux travaux industriels (1930) ; rapport sur l'application de la convention de Genève de 1921 sur l'âge minimum d'admission des jeunes gens au travail en qualité de soutiers ou de chauffeurs (1930-1931).
Cote
242QO/2349 (Cote de commande)
 Date
1929-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Organisation internationale du travail.
  • Travail des enfants.
  • Rapport sur l'application de la convention de Washington...
Résultat n°58
FR MAE 1TU/701/1, Renseignements généraux, dossiers thématiques, 1919-1942
FR MAE 1TU/701/1, Renseignements généraux, dossiers thématiques, 1919-1942
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°59

Organisation de l'exercice du droit d'investigation en Allemagne et dans les autres pays soumis au contrôle (avril 1925-décembre 1929). Nomenclatures de matériel à contrôler (février 1925-février 1927). Contrôle naval (septembre 1924-mars 1925). admission de l'Allemagne à la Société des Nations (mai 1925-mars 1926). Objections allemandes de Locarno au système d'investigation adopté par le conseil (octobre 1925-janvier 1926). décisions de décembre 1926 : retrait des commissions de contrôle (novembre-décembre 1926).
Cote
242QO/2548 (Cote de commande)
 Date
09/1924-12/1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Mission des officiers de liaison.
  • Dossiers du commandant Deleuze.
  • Droit d'investigation.
  • Organisation de l'exercice du droit d'investigation...
Résultat n°60
FR MAE 301QO, Acquisitions extraordinaires, 1988-2017
FR MAE 301QO, Acquisitions extraordinaires, 1988-2017
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°61

« Les 8 États ayant l'importance industrielle la plus considérable » : documents SDN et correspondance concernant la sélection des États titulaires de sièges permanents au conseil d'administration du Bureau international du travail (choix des critères, envoi de renseignements) ; réclamations (Inde, Pologne). Répercussions de l'admission des États-Unis et de l'URSS dans l'Organisation internationale du travail.
Cote
242QO/2311 (Cote de commande)
 Date
10/1919-03/1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Organisation internationale du travail.
  • Bureau international du Travail.
  • Conseil d'administration.
  • « Les 8 États ayant l'importance industrielle la plus...
Résultat n°62
FR MAE 1GFCC, ZFO, CCFA, Groupe français du Conseil de contrôle, 1945-1948
FR MAE 1GFCC, ZFO, CCFA, Groupe français du Conseil de contrôle, 1945-1948
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°63

Conventions de Genève, quatorzième à seizième session de la conférence internationale du travail. - Suites données aux conventions sur le travail forcé, la limitation de la durée du travail dans les mines de charbon, la protection des dockers, l'âge d'admission des enfants aux travaux non industriels.
Cote
242QO/2388 (Cote de commande)
 Date
11/1930-05/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Organisation internationale du travail.
  • Ratification des conventions du travail.
  • Conventions de Genève, quatorzième à seizième session...
Résultat n°64

Mai 1921-décembre 1924.
Cote
242QO/2378 (Cote de commande)
 Date
05/1921-12/1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Organisation internationale du travail.
  • Ratification des conventions du travail.
  • Convention de Washington, première session de la conférence...
  • Mai 1921-décembre 1924.
Résultat n°65

1921-1934.
Cote
242QO/2380 (Cote de commande)
 Date
1921-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Organisation internationale du travail.
  • Ratification des conventions du travail.
  • Convention de Washington, première session de la conférence...
  • 1921-1934.
Résultat n°66

1925-1939.
Cote
242QO/2379 (Cote de commande)
 Date
1925-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Organisation internationale du travail.
  • Ratification des conventions du travail.
  • Convention de Washington, première session de la conférence...
  • 1925-1939.
Résultat n°67

1920-1934.
Cote
242QO/2381 (Cote de commande)
 Date
1920-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Organisation internationale du travail.
  • Ratification des conventions du travail.
  • Convention de Washington, première session de la conférence...
  • 1920-1934.
Résultat n°68

Janvier 1920-avril 1921
Cote
242QO/2377 (Cote de commande)
 Date
01/1920-04/1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Organisation internationale du travail.
  • Ratification des conventions du travail.
  • Convention de Washington, première session de la conférence...
  • Janvier 1920-avril 1921
Résultat n°69

Conventions de Gênes, deuxième session de la conférence internationale du travail. - Suites données par les gouvernements français et étrangers aux conventions sur l'indemnité de chômage en cas de perte du navire par naufrage, le placement des marins, l'âge minimum d'admission des enfants au travail maritime.
Cote
242QO/2382 (Cote de commande)
 Date
1920-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Organisation internationale du travail.
  • Ratification des conventions du travail.
  • Conventions de Gênes, deuxième session de la conférence...
Résultat n°70
Saint_Petersbourg_amb_598PO_2_194_723
Saint_Petersbourg_amb_598PO_2_194_723
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°71
FR MAE 743PO/2/1-491, Yaoundé, ambassade, 1960-1987
FR MAE 743PO/2/1-491, Yaoundé, ambassade, 1960-1987
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°72
FR MAE 294PO/A, Jérusalem, consulat, 1840-1914
FR MAE 294PO/A, Jérusalem, consulat, 1840-1914
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°73
FR MAE 377PO/1/1-800, Lomé, MCAC, 1960-1996
FR MAE 377PO/1/1-800, Lomé, MCAC, 1960-1996
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°74

Conventions de Genève, troisième session de la conférence internationale du travail. - Suites données par le gouvernement français aux conventions sur la fixation de l'âge minimum d'admission des jeunes gens au travail en qualité de soutiers ou chauffeurs, l'examen médical obligatoire des enfants et des jeunes gens employés à bord des navires, l'application du repos hebdomadaire dans les établissements industriels, l'emploi de la céruse dans la peinture, les droits d'association et de coalition des travailleurs agricoles, la réparation des accidents du travail agricole et les recommandations diverses.
Cote
242QO/2383 (Cote de commande)
 Date
01/1922-05/1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Organisation internationale du travail.
  • Ratification des conventions du travail.
  • Conventions de Genève, troisième session de la conférence...
Résultat n°75
MN_432QO_Chancelleries_Serie_B_1855-1859.xlsx
MN_432QO_Chancelleries_Serie_B_1855-1859.xlsx
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°76
FR MAE 25POI/1/3757-4181, Bruxelles, représentation permanente auprès de l'Union européenne (UE), 1989-1994
FR MAE 25POI/1/3757-4181, Bruxelles, représentation permanente auprès de l'Union européenne (UE), 1989-1994
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°77
FR MAE 124PO/4/1-198, Bucarest, ambassade, 1970-1996
FR MAE 124PO/4/1-198, Bucarest, ambassade, 1970-1996
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°78
FR MAE 70PO/1/1-548, Bangui, MCAC, 1951-1997
FR MAE 70PO/1/1-548, Bangui, MCAC, 1951-1997
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°79
FR MAE 713PO/1/1-431, Tunis, SCAC, 1946-1989
FR MAE 713PO/1/1-431, Tunis, SCAC, 1946-1989
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°80
FR MAE 1TU/1/V, Résidence générale, 1er versement, 1881-1949
FR MAE 1TU/1/V, Résidence générale, 1er versement, 1881-1949
Cote - Date - Lieu - Type de document -