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80 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940
FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°2
FR MAE 1666INVA, Service des Pactes, dossiers thematiques, 1947-1960
FR MAE 1666INVA, Service des Pactes, dossiers thematiques, 1947-1960
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°3

Harmonisation du pacte de la Société des Nations et du Pacte de Paris (articles 12, 13 et 15)
Cote
242QO/22 (Cote de commande)
 Date
1930, avril-1933, novembre
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • I - Secrétariat général
  • I A - Pacte de la Société des nations
  • AMENDEMENTS AU PACTE
  • Harmonisation du pacte de la Société des Nations et...
Résultat n°4

Harmonisation du pacte de la Société des Nations et du Pacte de Paris (articles 12, 13 et 15)
Cote
242QO/21 (Cote de commande)
 Date
1929, septembre-1930, mars
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • I - Secrétariat général
  • I A - Pacte de la Société des nations
  • AMENDEMENTS AU PACTE
  • Harmonisation du pacte de la Société des Nations et...
Résultat n°5

Dossier général
Cote
242QO/17 (Cote de commande)
 Date
1919, septembre-1921, mai
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • I - Secrétariat général
  • I A - Pacte de la Société des nations
  • AMENDEMENTS AU PACTE
  • Dossier général
Résultat n°6

Dossier général
Cote
242QO/17 (Cote de commande)
 Date
1921, juin-décembre
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • I - Secrétariat général
  • I A - Pacte de la Société des nations
  • AMENDEMENTS AU PACTE
  • Dossier général
Résultat n°7

Articles 10, 16 et 18
Cote
242QO/20 (Cote de commande)
 Date
1921, janvier-1927, mars
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • I - Secrétariat général
  • I A - Pacte de la Société des nations
  • AMENDEMENTS AU PACTE
  • Articles 10, 16 et 18
Résultat n°8

Articles 10, 16 et 18
Cote
242QO/19 (Cote de commande)
 Date
1920-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • I - Secrétariat général
  • I A - Pacte de la Société des nations
  • AMENDEMENTS AU PACTE
  • Articles 10, 16 et 18
Résultat n°9

Amendements français 1921, amendements au Pacte, affaires diverses 1921-1925, service juridique.
Cote
3QO/53 (Cote de commande)
 Date
1921-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction juridique / Fonds Fromageot

  • Société des Nations.
  • Amendements français 1921, amendements au Pacte, affaires...
Résultat n°10

Commission de la Société des Nations
Cote
242QO/10 (Cote de commande)
 Date
1919, janvier-avril
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • I - Secrétariat général
  • I A - Pacte de la Société des nations
  • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
  • Commission de la Société des Nations
Résultat n°11

Conférence des préliminaires de la paix
Cote
242QO/11 (Cote de commande)
 Date
1919, janvier-avril
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • I - Secrétariat général
  • I A - Pacte de la Société des nations
  • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
  • Conférence des préliminaires de la paix
Résultat n°12
FR MAE 396PO/B/1-552, Madrid, ambassade, 1813-1939
FR MAE 396PO/B/1-552, Madrid, ambassade, 1813-1939
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°13
FR MAE 166QO, Conferences de la Paix de 1946, CMAE, Paris et New York
FR MAE 166QO, Conferences de la Paix de 1946, CMAE, Paris et New York
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°14

Conférence de San Francisco. - Notes préparatoires, projets d'instructions pour le ministre, et nomination de Maurice Dejean comme délégué adjoint du gouvernement provisoire à cette conférence. Documents préparatoires dont mémoire et amendements français au projet de Dumbarton Oaks. Documents de la conférence.
Cote
288PAAP/1/76 (Cote de commande)
 Date
11/1944-06/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : DEJEAN, Maurice

  • Direction politique.
  • Conférence de San Francisco. - Notes préparatoires,...
Résultat n°15
FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990
FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°16
FR MAE 22POI/1/573-1013, Bruxelles, délégation permanente auprès du Conseil de l'Atlantique nord (OTAN), 1980-1987
FR MAE 22POI/1/573-1013, Bruxelles, délégation permanente auprès du Conseil de l'Atlantique nord (OTAN), 1980-1987
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°17
FR MAE 378PO/9/1-436, Londres, Ambassade, 1980-1993
FR MAE 378PO/9/1-436, Londres, Ambassade, 1980-1993
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°18
FR MAE 124PO/1, Bucarest, légation puis ambassade, 1916-1980
FR MAE 124PO/1, Bucarest, légation puis ambassade, 1916-1980
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°19
FR MAE, 3QO, Service juridique, Fonds Fromageot, 1907-1940
FR MAE, 3QO, Service juridique, Fonds Fromageot, 1907-1940
Cote - Date - Lieu - Type de document -
Résultat n°20
FR MAE 20QO, Affaires économiques et financières, Coopération économique, 1945-1960
FR MAE 20QO, Affaires économiques et financières, Coopération économique, 1945-1960
Cote - Date - Lieu - Type de document -