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Résultats de la recherche

Résultat n°1
FR MAE 1GF, Zone française d'occupation en Allemagne et en Autriche, Grands formats, 1945-1955

Document PDF (56 pages)

FR MAE 1GF, Zone française d'occupation en Allemagne et en Autriche, Grands formats, 1945-1955

Résultat n°2

Dépenses de la justice française en Tunisie. Organisation de la justice de paix. Frais de justice. Personnel judiciaire.

Date

01/1899-11/1903

Cote

205CPCOM/542 (Cote de commande)

Résultat n°3

Justice française : organisation de la justice de paix, situation du personnel de la justice, services penitentiaires, affaires judiciaires diverses.

Date

01/1908-07/1916

Cote

205CPCOM/544 (Cote de commande)

Résultat n°4

Justice française : organisation de la justice de paix, création d'audiences foraines, l'etat civil en Tunisie, personnel de la justice, services pénitentiaires.

Date

01/1904-12/1907

Cote

205CPCOM/543 (Cote de commande)

Résultat n°5

Justice militaire.

Date

08/1920-05/1921

Cote

51CPCOM/515 (Cote de commande)

Résultat n°6

Mars 1928-1929

Date

03/1928-12/1929

Cote

50CPCOM/377 (Cote de commande)

Résultat n°7

Juillet 1922-février 1928

Date

07/1922-02/1928

Cote

50CPCOM/376 (Cote de commande)

Résultat n°8

Cour suprême de Justice.

Date

24 juil. 1940 – 15 juil. 1944

Cote

2GMII/210 (Cote de commande)

Résultat n°9

Législation. Certification des actes. Documents et titres. Ordonnance allemande du 2 oct. 1941.

Date

21 sept. 1940 – 8 mai 1944

Cote

2GMII/213 (Cote de commande)

Résultat n°10

Affaires particulières. Dossiers individuels.

Date

26 août 1940 – 27 avril 1944

Cote

2GMII/214 (Cote de commande)

Résultat n°11

Gestion des personnels de la Justice (suite).

Date

1952-1954

Cote

25QO/651 (Cote de commande)

Résultat n°12

Janvier 1950-septembre 1952.

Date

01/1950-09/1952

Cote

25QO/645 (Cote de commande)

Résultat n°13

Octobre 1952-décembre 1955.

Date

10/1952-12/1955

Cote

25QO/646 (Cote de commande)

Résultat n°14

Justice : dossier général (code civil de la république de Chine).

Date

06/1930-02/1940

Cote

32CPCOM/980 (Cote de commande)

Résultat n°15

Exercice de la Justice depuis la conclusion de l’armistice entre l France et l’Italie.

Date

1er nov. 1940 – 8 nov. 1941

Cote

2GMII/215 (Cote de commande)

Résultat n°16

Gestion des personnels de la Justice (suite) (janvier-décembre 1955). Gestion des personnels auxiliaires de Justice (interprètes judiciaires, greffiers, avoués, huissiers) : dispositions générales, cas individuels (février 1950-décembre 1955).

Date

02/1950-12/1955

Cote

25QO/652 (Cote de commande)

Résultat n°17

III D - Les Etats-Unis et la Cour de justice internationale

Date

-

Cote

-

Résultat n°18
FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

Document PDF (702 pages)

FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

Résultat n°19

Organisation de la justice. - Condition d'exercice de la profession d'avocat en Syrie et de toutes les professions libérales (médecins et pharmaciens compris).

Date

-

Cote

50CPCOM/599 (Cote de commande)

Résultat n°20

Justice française en Tunisie. Recouvrement d'amendes. Organisation de l'état civil. Avocat étrangers. Immunités judiciaires. Tutelle des mineurs. Agents d'affaires.

Date

01/1886-01/1892

Cote

205CPCOM/539 (Cote de commande)