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45 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission internationale du Danube (supplément)

Date

1920-1938

Cote

297QO/322-297QO/323 (Cote de commande)

Résultat n°2

Commission européenne du Danube (supplément)

Date

1915-1940, 1971-1940

Cote

297QO/314-297QO/321 (Cote de commande)

Résultat n°3

Conférence de la Paix- Statut du Danube

Date

1919-1921

Cote

297QO/325 (Cote de commande)

Résultat n°4

Commission du Régime des Eaux du Danube

Date

1921-1940

Cote

297QO/303-297QO/313 (Cote de commande)

Résultat n°5
FR MAE 297QO/303-327, Commission internationale du Danube, supplément, 1920-1938

Document PDF (4 pages)

FR MAE 297QO/303-327, Commission internationale du Danube, supplément, 1920-1938

Résultat n°6

Société des Nations

Date

1925-1926

Cote

297QO/324 (Cote de commande)

Résultat n°7
FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

Document PDF (702 pages)

FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

Résultat n°8

Statut du Danube, politique danubienne de l'Allemagne.

Date

11/1922-07/1939

Cote

242QO/1547 (Cote de commande)

Résultat n°9

Conférence internationale du Danube, protocoles et documents.

Date

1920-1921

Cote

242QO/1543 (Cote de commande)

Résultat n°10
FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

Document PDF (379 pages)

FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

Résultat n°11

Commission internationale du Danube : correspondance avec le délégué français aux commissions internationale et européenne du Danube (1920-1933). Différend sur la représentation de l'Allemagne à la commission internationale : correspondance, notes, documents (1935-1936). Révision de l'acte de navigation (1936-1938).

Date

03/1920-07/1938

Cote

242QO/1544 (Cote de commande)

Résultat n°12

Commission européenne du Danube, différend sur les limites de la juridiction de la commission sur le Danube maritime (secteur Galatz-Braïla) : notes, correspondance, travaux du comité ad hoc, protocole du 5 décembre 1930 ; suites données (1930-1936). Entrée de l'Allemagne à la commission (janvier-mai 1939).

Date

11/1922-05/1939

Cote

242QO/1545 (Cote de commande)

Résultat n°13

416QO/4

Date

-

Cote

416QO/4 (Cote de commande)

Résultat n°14

Rapports du représentant du comité financier. Suppression du contrôle. Notes et correspondance échangée avec Budapest sur le soutien financier à la Hongrie et sur les obligations Danube-Save-Adriatique.

Date

1933-1939

Cote

242QO/1256 (Cote de commande)

Résultat n°15
FR MAE 291PO/1, Jassy, consulat, 1803-1910

Document PDF (89 pages)

FR MAE 291PO/1, Jassy, consulat, 1803-1910

Résultat n°16

Commission technique des eaux du Danube, constitution de la commission prévue par l'article 293 du traité de Trianon ; attribution de la présidence à A. Charguéraud ; élaboration du règlement (art. 15 : durée du mandat présidentiel). Choix des présidents.

Date

05/1921-05/1939

Cote

242QO/1546 (Cote de commande)

Résultat n°17

Juridiction de la commission européenne du Danube sur les ecteur Galatz-Braïla : notes, correspondance, documents concernant notamment la question de la compétence de la SDN pour l'application de la partie XII du traité de Versailles, préparation des mémoires, négociations ultérieures.

Date

02/1925-02/1930

Cote

242QO/2417 (Cote de commande)

Résultat n°18

Commission centrale pour la navigation du Rhin, mission d'études de Walker Hines sur la navigation du Danube et du Rhin : notes, correspondance avec les organismes intéressés, rapports ; suites données par la France au chapitre sur la surtaxe. Représentation de l'Allemagne à la CCR et révision de la convention de Mannheim.

Date

-

Cote

242QO/1541 (Cote de commande)

Résultat n°19
FR MAE 5AE, Fonds Charles Robin, 1928-1958

Document PDF (417 pages)

FR MAE 5AE, Fonds Charles Robin, 1928-1958

Résultat n°20
FR MAE 1WH, Délégation provinciale du Wurtemberg-Hohenzollern, 1945-1955

Document PDF (102 pages)

FR MAE 1WH, Délégation provinciale du Wurtemberg-Hohenzollern, 1945-1955