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2 110 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Budget de l'État tunisien. Budgets de quelques établissements publics.

Date

1903

Cote

205CPCOM/482 (Cote de commande)

Résultat n°2

Budget de l'État tunisien pour l'exercice 1904. Budgets des établissements publics annexes.

Date

1904

Cote

205CPCOM/491 (Cote de commande)

Résultat n°3

Budget 1906.

Date

1905-1906

Cote

205CPCOM/496 (Cote de commande)

Résultat n°4

Budget 1906.

Date

1905-1906

Cote

205CPCOM/497 (Cote de commande)

Résultat n°5

Budget de la direction des Finances. Budget de l'armée tunisienne.

Date

08/1903

Cote

205CPCOM/485 (Cote de commande)

Résultat n°6

Budget de l'État tunisien pour l'année 1903. Budgets des établissements publics.

Date

05/1903-06/1903

Cote

205CPCOM/484 (Cote de commande)

Résultat n°7

Budget et annexes.

Date

1901

Cote

205CPCOM/476 (Cote de commande)

Résultat n°8

Budget de l'État tunisien pour l'exercice 1906.

Date

03/1906

Cote

205CPCOM/494 (Cote de commande)

Résultat n°9

Budgets des grands services du gouvernement tunisien.

Date

05/1904-01/1905

Cote

205CPCOM/488 (Cote de commande)

Résultat n°10

Dépenses de travaux publics. Budget de l'armée tunisienne.

Date

05/1905-12/1905

Cote

205CPCOM/495 (Cote de commande)

Résultat n°11

Listes de personnel. Documents de préparation du budget de 1903.

Date

05/1902-07/1902

Cote

205CPCOM/483 (Cote de commande)

Résultat n°12

Préparation des budgets de certains établissements publics. Listes de fonctionnaires.

Date

05/1904-12/1904

Cote

205CPCOM/489 (Cote de commande)

Résultat n°13

Correspondance entre le ministère des Affaires étrangères et le Sénat à propos du budget tunisien.

Date

12/1902-02/1913

Cote

205CPCOM/486 (Cote de commande)

Résultat n°14

Règlement de l'exercice 1903 du personnel général de la Tunisie. Budgets des établissements publics annexes.

Date

05/1904

Cote

205CPCOM/492 (Cote de commande)

Résultat n°15
FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

Document PDF (702 pages)

FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

Résultat n°16
Dossier 1 : réduction des effectifs, budget et solde des soldats, avancement et personnel, Légion syrienne.

231 medias

Dossier 1 : réduction des effectifs, budget et solde des soldats, avancement et personnel, Légion syrienne.

Date

06/1922-11/1922

Cote

399PAAP/157 (Cote de commande)

Résultat n°17
Dossier 3 : mission de contrôle envoyée au Levant en décembre 1921 par le ministère de la Guerre et des pensions et discussions du budget à l'Assemblée parlementaire et au Sénat : extraits du rapport de la mission, réponses du général Gouraud, débats parlementaires, interpellation du sénateur Victor Bérard le 30 juin 1922 et réponse du général Gouraud.

421 medias

Dossier 3 : mission de contrôle envoyée au Levant en décembre 1921 par le ministère de la Guerre et des pensions et discussions du budget à l'Assemblée parlementaire et au Sénat : extraits du rapport de la mission, réponses du général Gouraud, débats parlementaires, interpellation du sénateur Victor Bérard le 30 juin 1922 et réponse du général Gouraud.

Date

05/1922-10/1922

Cote

399PAAP/159 (Cote de commande)

Résultat n°18
FR MAE 377PO/1/1-800, Lomé, MCAC, 1960-1996

Document PDF (172 pages)

FR MAE 377PO/1/1-800, Lomé, MCAC, 1960-1996

Résultat n°19

Budget de l'armée tunisienne. Budget de la direction générale des Travaux publics.

Date

06/1899-01/1900

Cote

205CPCOM/469 (Cote de commande)

Résultat n°20

Projet de budget de la direction de l'Agriculture et du Commerce. Budget de la direction de l'Enseignement public.

Date

10/1897-10/1900

Cote

205CPCOM/471 (Cote de commande)

Résultat n°21

Budget de la direction des Finances. Budget de l'administration générale. Listes nominatives de personnel.

Date

05/1900-02/1901

Cote

205CPCOM/473 (Cote de commande)

Résultat n°22

Documents divers 1906-1911 : grands travaux en Tunisie, la conférence consultative examine le budget de la régence, organisation financière, budgets des communes, budget de la Tunisie pour 1911.

Date

05/1906-12/1911

Cote

205CPCOM/498bis (Cote de commande)

Résultat n°23

Dépenses pour l'aménagement de l'infrastructure routière. Dépenses de colonisation. L'enseignement français en Tunisie. Prévisions budgétaires pour 1903.

Date

04/1902-12/1902

Cote

205CPCOM/481 (Cote de commande)

Résultat n°24

Projet de budget pour 1907 : dépenses ordinaires, exceptionnelles, dépenses sur ressources, budgets annexes des établissements publics.

Date

05/1906-12/1906

Cote

205CPCOM/498 (Cote de commande)

Résultat n°25

Dépenses budgétaires de l'administration générale tunisienne.

Date

04/1903-12/1903

Cote

205CPCOM/487 (Cote de commande)

Résultat n°26

Budget de l'administration générale.

Date

08/1899-11/1899

Cote

205CPCOM/467 (Cote de commande)

Résultat n°27

Personnel et matériel de l'administration générale tunisienne.

Date

04/1904-05/1904

Cote

205CPCOM/490 (Cote de commande)

Résultat n°28

Budgets.

Date

1912-1917

Cote

179CPCOM/346 (Cote de commande)

Résultat n°29
FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990

Document PDF (189 pages)

FR MAE 3302TOPO, Direction des Nations unies et organisations internationales (NUOI), version anonymisée, 1986-1990

Résultat n°30

Notes de préparation.

Date

11/1900-12/1901

Cote

205CPCOM/474 (Cote de commande)

Résultat n°31

Budget de l'État tunisien pour 1901

Date

11/1900

Cote

205CPCOM/472 (Cote de commande)

Résultat n°32

Documents et notes.

Date

1901

Cote

205CPCOM/475 (Cote de commande)

Résultat n°33

Notes de préparation.

Date

06/1901

Cote

205CPCOM/477 (Cote de commande)

Résultat n°34

1949-1950

Date

1949-1950

Cote

25QO/119 (Cote de commande)

Résultat n°35

1946-1947

Date

1946-1947

Cote

25QO/117 (Cote de commande)

Résultat n°36

1944-1945

Date

1944-1945

Cote

25QO/116 (Cote de commande)

Résultat n°37

1948

Date

1948

Cote

25QO/118 (Cote de commande)

Résultat n°38

Commission du budget, délibérations.

Date

1934

Cote

143PAAP/515 (Cote de commande)

Résultat n°39

Projet de budget de la régence de Tunis pour 1900.

Date

1899-1900

Cote

205CPCOM/463 (Cote de commande)

Résultat n°40

1933-1934.

Date

1933-1934

Cote

242QO/2306 (Cote de commande)

Résultat n°41

1929-1931.

Date

1929-1931

Cote

242QO/2305 (Cote de commande)

Résultat n°42

Budget de la direction générale des Finances pour 1900.

Date

08/1899

Cote

205CPCOM/465 (Cote de commande)

Résultat n°43

Budget de l'office des Postes et Télégraphes pour 1900.

Date

11/1899

Cote

205CPCOM/466 (Cote de commande)

Résultat n°44

Budget de la direction générale de l'Enseignement public.

Date

11/1898-05/1900

Cote

205CPCOM/468 (Cote de commande)

Résultat n°45

1935-1936.

Date

1935-1936

Cote

242QO/2307 (Cote de commande)

Résultat n°46

1937-1939.

Date

1937-1939

Cote

242QO/2308 (Cote de commande)

Résultat n°47

1924-1928.

Date

1924-1928

Cote

242QO/2304 (Cote de commande)

Résultat n°48

Discussion du projet de budget : exercice 1954-1955, exercice 1955-1956. Projet de budget pour 1955-1956.

Date

1954-1955

Cote

25QO/531 (Cote de commande)

Résultat n°49

1927-1934.

Date

1927-1934

Cote

242QO/194 (Cote de commande)

Résultat n°50

1935-1940.

Date

1935-1940

Cote

242QO/195 (Cote de commande)

Résultat n°51

Exercice 1951-1952.

Date

03/1951-09/1952

Cote

25QO/529 (Cote de commande)

Résultat n°52

Exercice 1950-1951.

Date

01/1950-04/1952

Cote

25QO/528 (Cote de commande)

Résultat n°53

Comptes définitifs des recettes et dépenses du budget de 1900.

Date

05/1901-12/1901

Cote

205CPCOM/478 (Cote de commande)

Résultat n°54

Budget de la direction générale de l'Agriculture et du Commerce pour 1900.

Date

08/1899-11/1899

Cote

205CPCOM/464 (Cote de commande)

Résultat n°55

Prévision des recettes et dépenses du budget de la Tunisie pour 1901.

Date

05/1900-10/1900

Cote

205CPCOM/470 (Cote de commande)

Résultat n°56

Règlement du budget 1904 : listes du personnel des directions de l'administration.

Date

05/1905

Cote

205CPCOM/493 (Cote de commande)

Résultat n°57

Février 1909-octobre 1910.

Date

02/1909-10/1910

Cote

27CPCOM/939 (Cote de commande)

Résultat n°58

Janvier 1914-mai 1918.

Date

01/1914-05/1918

Cote

27CPCOM/942 (Cote de commande)

Résultat n°59

Avril 1930-décembre 1931.

Date

04/1930-12/1931

Cote

27CPCOM/947 (Cote de commande)

Résultat n°60

Octobre 1928-novembre 1929.

Date

10/1928-11/1929

Cote

27CPCOM/946 (Cote de commande)

Résultat n°61

Mars-novembre 1908.

Date

03/1908-11/1908

Cote

27CPCOM/938 (Cote de commande)

Résultat n°62

Janvier 1934-décembre 1935.

Date

1934-1935

Cote

27CPCOM/950 (Cote de commande)

Résultat n°63

Juillet 1918-novembre 1920. Avril-décembre 1920.

Date

07/1918-11/1920

Cote

27CPCOM/943 (Cote de commande)

Résultat n°64

Janvier 1912-décembre 1913.

Date

1912-1913

Cote

27CPCOM/941 (Cote de commande)

Résultat n°65

Février 1933-décembre 1933.

Date

02/1933-12/1933

Cote

27CPCOM/949 (Cote de commande)

Résultat n°66

Janvier 1938-avril 1940.

Date

01/1938-04/1940

Cote

27CPCOM/952 (Cote de commande)

Résultat n°67

Janvier 1922-janvier 1927.

Date

01/1922-01/1927

Cote

27CPCOM/944 (Cote de commande)

Résultat n°68

Janvier 1936-décembre 1937.

Date

1936-1937

Cote

27CPCOM/951 (Cote de commande)

Résultat n°69

Février 1927-septembre 1928.

Date

02/1927-09/1928

Cote

27CPCOM/945 (Cote de commande)

Résultat n°70

Janvier 1932-janvier 1933.

Date

01/1932-01/1933

Cote

27CPCOM/948 (Cote de commande)

Résultat n°71

Janvier-novembre 1911.

Date

01/1911-11/1911

Cote

27CPCOM/940 (Cote de commande)

Résultat n°72

Exécution du budget : exercices 1944-1945 à 1949-1950.

Date

1950-1954

Cote

25QO/527 (Cote de commande)

Résultat n°73

Discussion du projet de budget : exercice 1952-1953, exercice 1953-1954.

Date

02/1952-07/1954

Cote

25QO/530 (Cote de commande)

Résultat n°74
Dossier 4 et pièces annexes : 4e bureau, question de la réduction des tarifs sur le chemin de fer du réseau Damas, Hama et Prolongements (D.H.P.) et question des Chemins de fer Cilicie Nord Syrie.

359 medias

Dossier 4 et pièces annexes : 4e bureau, question de la réduction des tarifs sur le chemin de fer du réseau Damas, Hama et Prolongements (D.H.P.) et question des Chemins de fer Cilicie Nord Syrie.

Date

01/1922-12/1922

Cote

399PAAP/160 (Cote de commande)

Résultat n°75
Défense du budget de l'Armée du Levant à Paris pour l'exercice 1921.

325 medias

Défense du budget de l'Armée du Levant à Paris pour l'exercice 1921.

Date

04/1921-12/1921

Cote

399PAAP/156 (Cote de commande)

Résultat n°76
Dossier 2 : 3e bureau et divers, défense du territoire, troupes et répartition des forces.

390 medias

Dossier 2 : 3e bureau et divers, défense du territoire, troupes et répartition des forces.

Date

06/1922-11/1922

Cote

399PAAP/158 (Cote de commande)

Résultat n°77

Avis du gouvernement français sur les projets de budget et correspondance relative à la part contributive de la France, correspondance relative à la contribution de la Russie aux dépenses de la Cour (1917-1933) ; budget de la Fondation Carnegie : état des recettes et dépenses ; question de la location de locaux à la Cour permanente de justice internationale (1924-1935).

Date

1917-1935

Cote

242QO/2427 (Cote de commande)

Résultat n°78

Rapport Watson (1923). Notes sur le budget de l'organisation, la contribution de l'Allemagne (1925), de la Norvège et du brésil. Instructions pour la délégation française aux quarante-troisième et quarante-quatrième conseils d'administration en matière budgétaire.

Date

03/1923-11/1938

Cote

242QO/2303 (Cote de commande)

Résultat n°79

Janvier 1925-juillet 1926.

Date

-

Cote

242QO/183 (Cote de commande)

Résultat n°80

Juillet 1921-décembre 1922.

Date

-

Cote

242QO/180 (Cote de commande)