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247 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

Document PDF (379 pages)

FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

Résultat n°2
FR MAE 184PO/1, Dakar, ambassade, 1952-1985

Document PDF (143 pages)

FR MAE 184PO/1, Dakar, ambassade, 1952-1985

Résultat n°3

Août 1923-juillet 1924.

Date

-

Cote

242QO/51 (Cote de commande)

Résultat n°4

Juin 1919-janvier 1921.

Date

-

Cote

242QO/49 (Cote de commande)

Résultat n°5

Février 1921-juillet 1923.

Date

-

Cote

242QO/50 (Cote de commande)

Résultat n°6
FR MAE 1930INVA, Europe, généralités et pays, 1981-1985

Document PDF (252 pages)

FR MAE 1930INVA, Europe, généralités et pays, 1981-1985

Résultat n°7

Admission de l'Allemagne.

Date

09/1924-02/1925

Cote

242QO/54bis (Cote de commande)

Résultat n°8

Assemblée extraordinaire : débats sur l'admission de l'Allemagne et l'élargissement du conseil ; débats de l'assemblée (septième session) ; admission de l'Allemagne. Réactions.

Date

03/1926-05/1929

Cote

242QO/54 (Cote de commande)

Résultat n°9

Préparation de la 15e assemblée, informations sur la position des différents pays (opposition de la Suisse), note sur la procédure d'admission, instructions du Quai d'Orsay.

Date

09/1934

Cote

242QO/2263 (Cote de commande)

Résultat n°10

Conditions d'admission dans la Société des Nations ; critiques ; date de formation.

Date

1918-1919

Cote

242QO/16 (Cote de commande)

Résultat n°11
FR MAE 1929INVA, Europe, Généralités et pays, juillet 1976-1980

Document PDF (265 pages)

FR MAE 1929INVA, Europe, Généralités et pays, juillet 1976-1980

Résultat n°12

Conséquences de l'admission éventuelle de l'Allemagne ; l'Allemagne et l'article 16 ; candidature éventuelle de l'URSS ; candidature de l'Allemagne : convocation et préparation de la session extraordinaire de l'Assemblée.

Date

04/1925-02/1926

Cote

242QO/53 (Cote de commande)

Résultat n°13
FR MAE 378PO/8, Londres, ambassade, 1970-1979

Document PDF (130 pages)

FR MAE 378PO/8, Londres, ambassade, 1970-1979

Résultat n°14
MN_432QO_Chancelleries_Serie_B_1860-1864.xlsx

Document PDF (556 pages)

MN_432QO_Chancelleries_Serie_B_1860-1864.xlsx

Résultat n°15
FR MAE 489PO/1, Nouakchott, MCAC, 1960-1997, dossiers thématiques

Document PDF (102 pages)

FR MAE 489PO/1, Nouakchott, MCAC, 1960-1997, dossiers thématiques

Résultat n°16
FR MAE 744PO/1, Yaoundé, MCAC, 1959-1989

Document PDF (128 pages)

FR MAE 744PO/1, Yaoundé, MCAC, 1959-1989

Résultat n°17
FR MAE 186PO/1/1-842, Dakar, MCAC, 1959-1989

Document PDF (115 pages)

FR MAE 186PO/1/1-842, Dakar, MCAC, 1959-1989

Résultat n°18

Entretiens de l'Litvinov avec Chambrun et Alphand (décembre 1933). Interview de Staline pour le New York Times, autres informations sur l'attitude des dirigeants soviétiques vis-à-vis de la Société des Nations. Avis des différents pays, notamment de la Pologne, sur l'entrée de l'URSS à la Société des Nations et sur sa représentation au conseil (rapports Hoden, notes, dépêches). Éléments d'informations communiquées par Joseph Avenol.

Date

12/1933-07/1934

Cote

242QO/2261 (Cote de commande)

Résultat n°19

Mémorandum de l'Allemagne aux puissances membres du conseil au sujet des conditions de son entrée dans la Société des Nations ; réponses des gouvernements et du conseil ; question de l'élargissement du conseil.

Date

09/1924-03/1925

Cote

242QO/52 (Cote de commande)

Résultat n°20
FR MAE 21PO/1, Alger, ambassade, 1962-1982

Document PDF (111 pages)

FR MAE 21PO/1, Alger, ambassade, 1962-1982

Résultat n°21

Veto brésilien contre l'admission de l'Allemagne à la Société des Nations ; création d'une commission chargée d'étudier la question de la composition du conseil.

Date

03/1926

Cote

242QO/122 (Cote de commande)

Résultat n°22
FR MAE 396PO/F/1-1476, Madrid, ambassade, 1943-1978

Document PDF (104 pages)

FR MAE 396PO/F/1-1476, Madrid, ambassade, 1943-1978

Résultat n°23

Préparation de la 15e assemblée, télégrammes sur la décision de l'URSS d'adhérer au pacte, instructions du Quai d'Orsay. Réactions dans les différents pays : télégrammes, notes Hoden ; campagne de presse en Suisse.

Date

08/1934

Cote

242QO/2262 (Cote de commande)

Résultat n°24

15e assemblée, notes de la délégation française, comptes rendus des séances, rapports sur les négociations parallèles, informations sur la position des différents pays, échange de notes avec la Pologne (8 septembre), visas de la délégation soviétique.

Date

09/1934-12/1934

Cote

242QO/2264 (Cote de commande)

Résultat n°25

Afghanistan (1920-1934), Albanie (1920), Allemagne (1920-1935), Argentine (1920-1933).

Date

1920-1935

Cote

242QO/55 (Cote de commande)

Résultat n°26

Égypte (1922-1937), Éthiopie (1920-1924), Irak (1920-1932).

Date

1920-1937

Cote

242QO/60 (Cote de commande)

Résultat n°27

URSS supplément (1934), Suisse (1919-1920).

Date

1919-1934

Cote

242QO/63 (Cote de commande)

Résultat n°28

URSS.

Date

1934

Cote

242QO/62 (Cote de commande)

Résultat n°29

Andorre (1925), Arménie (1920-1921), Autriche (1920-1921), Azerbaïdjan (1920-1921), Bulgarie (1920-1921), Chili (1920), Colombie (1919-1920), Costa Rica (1920-1921), Danemark (1920), République dominicaine (1920-1924), Équateur (1924-1934), Espagne (1919-1920), Estonie (1920-1921).

Date

1919-1934

Cote

242QO/56 (Cote de commande)

Résultat n°30

Lettonie (1920-1921), Liechtenstein (1920-1928), Lituanie (1920-1921), Luxembourg (1920-1924), Monaco (1919-1925).

Date

1919-1928

Cote

242QO/58 (Cote de commande)

Résultat n°31

Mexique (1920-1932), Philippines (1927-1935), Turquie (1923-1932).

Date

1920-1935

Cote

242QO/61 (Cote de commande)

Résultat n°32

Finlande (1920), Fiume (1922-1924), Géorgie (1919-1923), Hongrie (1921-1923), Irlande (1922-1924), Islande (1918).

Date

1918-1924

Cote

242QO/57 (Cote de commande)

Résultat n°33

Monténégro (1920-1924), Norvège (1919-1920), Paraguay (1920), Perse (1920), protectorats français au Maroc et en Tunisie (1919-1928), San Marin (1919-1920), Suède (1919-1923), Ukraine (1920), Venezuela (1920).

Date

1919-1928

Cote

242QO/59 (Cote de commande)

Résultat n°34

Vote sur la procédure de rééligibilité ; élections de 1929 (Pologne, Yougoslavie, Pérou) ; documents relatifs à la politique sud-américaine ; élections de 1930 (Guatemala, Norvège, Irlande) ; nomination d'un comité d'études sur le système électoral ; note sur l'admission de la Turquie à la Société des Nations.

Date

02/1928-02/1933

Cote

242QO/115 (Cote de commande)

Résultat n°35

Avis de l'Allemagne sur l'entrée de la Pologne au conseil ; congrès interparlementaire scandinave ; négociations sur le siège de l'Espagne ; entretiens entre Henri Fromageot, sir Austen Chamberlain et Sir Cecil Hurst sur la réorganisation du conseil ; entretiens et notes sur l'admission de l'Allemagne à la Société des Nations ; retrait de l'Espagne.

Date

08/1926-08/1937

Cote

242QO/125 (Cote de commande)

Résultat n°36

Candidature de l'Irak à la Société des Nations ; traité anglo-irakien ; émancipation de l'Irak et admission dans la Société des Nations.

Date

10/1927-03/1933

Cote

242QO/606 (Cote de commande)

Résultat n°37
FR MAE 27CPCOM, Correspondance politique et commerciale, série C-administrative, 1895-1940

Document PDF (120 pages)

FR MAE 27CPCOM, Correspondance politique et commerciale, série C-administrative, 1895-1940

Résultat n°38

25 novembre 1919 - 29 décembre 1924.

Date

25 nov. 1919 - 29 déc. 1924

Cote

75CPCOM/247 (Cote de commande)

Résultat n°39

25 février 1925 - 11 janvier 1928.

Date

25 fév. 1925 - 11 janv. 1928

Cote

75CPCOM/248 (Cote de commande)

Résultat n°40
FR MAE 711PO/A, Tunis, ambassade, 1954-1990

Document PDF (87 pages)

FR MAE 711PO/A, Tunis, ambassade, 1954-1990

Résultat n°41
FR MAE 478PO/1, Niamey, ambassade, 1950-1989

Document PDF (96 pages)

FR MAE 478PO/1, Niamey, ambassade, 1950-1989

Résultat n°42

Sixième session. - Comptes rendus et rapports de la délégation française (09/1925-12/1925) ; session extraordinaire, présidence, admission de l'Allemagne (février-mars 1926). Septième session, instructions du gouvernement (juin-août 1926).

Date

1925-1926

Cote

242QO/88 (Cote de commande)

Résultat n°43

Projet suisse de Ligue des Nations ; conférence internationale de Berne ; admission de la Suisse à la Société des Nations avec son statut de neutralité. Télégrammes de Berne et de Genève, presse, informations confidentielles provenant de Berne.

Date

12/1918-12/1921

Cote

242QO/2195 (Cote de commande)

Résultat n°44

Islande, éventualité d'une demande d'admission à la Société des Nations (1931). Dépêches retransmises. Composition du cabinet Asgeir Asgeirsson (1932).

Date

05/1931-11/1937

Cote

242QO/2120 (Cote de commande)

Résultat n°45

Question des emprunts émis dans les anciens protectorats allemands ; revendications coloniales de l'Allemagne ; associations coloniales ; conséquences de l'admission de l'Allemagne à la Société des Nations ; restitution éventuelle à l'Allemagne de certaines de ses ex-colonies ; position de l'Italie.

Date

1923-1925

Cote

242QO/545 (Cote de commande)

Résultat n°46

Collaboration italo-allemande en Éthiopie ; situation intérieure et organisation du pays ; résistance éthiopienne ; représailles ; admission des représentants de l'Éthiopie à la Société des Nations (pétition) ; position des différents pays sur la reconnaissance de l'empire italien d'Éthiopie.

Date

1937-1938

Cote

242QO/399 (Cote de commande)

Résultat n°47

Septembre 1935-juillet 1939

Date

09/1935-07/1939

Cote

242QO/1811 (Cote de commande)

Résultat n°48

Décembre 1934-août 1935

Date

12/1934-08/1935

Cote

242QO/1810 (Cote de commande)

Résultat n°49
FR MAE, 429QO, Unions internationales, 1907-1944

Document PDF (211 pages)

FR MAE, 429QO, Unions internationales, 1907-1944

Résultat n°50

Fiume, Géorgie, dépêches et documents concernant le conflit italo-yougoslave et la demande d'admission de Fiume à la Société des Nations ; notes et documents SDN sur la question de Batoum et sur la situation dans le Caucase. Démarche auprès de la Société des Nations des délégués géorgiens en exil (1923-1924). Documentation.

Date

1920-1932

Cote

242QO/2075 (Cote de commande)

Résultat n°51

Conditions d'admission pour les États non mentionnés à l'annexe du pacte ; informations sur le statut militaire de ces États.

Date

03/1920-08/1921

Cote

242QO/2524 (Cote de commande)

Résultat n°52

Nationalité des habitants des mandats B et C, régime foncier, deuxième session de la commission. Admission de l'Allemagne.

Date

01/1922-11/1927

Cote

242QO/555 (Cote de commande)

Résultat n°53

Âge d'admission des enfants au travail dans les professions non industrielles : projet de convention, rapport de la commission ad hoc (1930-1935) ; âge d'admission des enfants au travail dans l'agriculture : rapport sur l'application de la convention de Genève de 1921 (1932).

Date

1930-1935

Cote

242QO/2350 (Cote de commande)

Résultat n°54

Notes, correspondance, instructions sur les projets d'admission de l'allemand comme troisième langue officielle ou de multilinguisme (motion Jouhaux, 1922) ; proposition allemande.

Date

09/1922-01/1930

Cote

242QO/2295 (Cote de commande)

Résultat n°55

Constitution et composition, règlement intérieur, procès-verbaux de la première session, résolutions du conseil relatives à la quinzième session, admission de la Pologne dans la commission.

Date

01/1920-06/1937

Cote

242QO/554 (Cote de commande)

Résultat n°56
Saint_Petersbourg_amb_598PO_2_34_183

Document PDF (104 pages)

Saint_Petersbourg_amb_598PO_2_34_183

Résultat n°57

Rapport sur l'application de la convention de Washington sur le travail de nuit des enfants dans l'industrie (1929-1931) ; âge minimum d'admission des enfants aux travaux industriels (1930) ; rapport sur l'application de la convention de Genève de 1921 sur l'âge minimum d'admission des jeunes gens au travail en qualité de soutiers ou de chauffeurs (1930-1931).

Date

1929-1931

Cote

242QO/2349 (Cote de commande)

Résultat n°58
FR MAE 1TU/701/1, Renseignements généraux, dossiers thématiques, 1919-1942

Document PDF (77 pages)

FR MAE 1TU/701/1, Renseignements généraux, dossiers thématiques, 1919-1942

Résultat n°59

Organisation de l'exercice du droit d'investigation en Allemagne et dans les autres pays soumis au contrôle (avril 1925-décembre 1929). Nomenclatures de matériel à contrôler (février 1925-février 1927). Contrôle naval (septembre 1924-mars 1925). admission de l'Allemagne à la Société des Nations (mai 1925-mars 1926). Objections allemandes de Locarno au système d'investigation adopté par le conseil (octobre 1925-janvier 1926). décisions de décembre 1926 : retrait des commissions de contrôle (novembre-décembre 1926).

Date

09/1924-12/1929

Cote

242QO/2548 (Cote de commande)

Résultat n°60
FR MAE 301QO, Acquisitions extraordinaires, 1988-2017

Document PDF (183 pages)

FR MAE 301QO, Acquisitions extraordinaires, 1988-2017

Résultat n°61

« Les 8 États ayant l'importance industrielle la plus considérable » : documents SDN et correspondance concernant la sélection des États titulaires de sièges permanents au conseil d'administration du Bureau international du travail (choix des critères, envoi de renseignements) ; réclamations (Inde, Pologne). Répercussions de l'admission des États-Unis et de l'URSS dans l'Organisation internationale du travail.

Date

10/1919-03/1935

Cote

242QO/2311 (Cote de commande)

Résultat n°62
FR MAE 1GFCC, ZFO, CCFA, Groupe français du Conseil de contrôle, 1945-1948

Document PDF (144 pages)

FR MAE 1GFCC, ZFO, CCFA, Groupe français du Conseil de contrôle, 1945-1948

Résultat n°63

Conventions de Genève, quatorzième à seizième session de la conférence internationale du travail. - Suites données aux conventions sur le travail forcé, la limitation de la durée du travail dans les mines de charbon, la protection des dockers, l'âge d'admission des enfants aux travaux non industriels.

Date

11/1930-05/1939

Cote

242QO/2388 (Cote de commande)

Résultat n°64

Mai 1921-décembre 1924.

Date

05/1921-12/1924

Cote

242QO/2378 (Cote de commande)

Résultat n°65

1921-1934.

Date

1921-1934

Cote

242QO/2380 (Cote de commande)

Résultat n°66

1925-1939.

Date

1925-1939

Cote

242QO/2379 (Cote de commande)

Résultat n°67

1920-1934.

Date

1920-1934

Cote

242QO/2381 (Cote de commande)

Résultat n°68

Janvier 1920-avril 1921

Date

01/1920-04/1921

Cote

242QO/2377 (Cote de commande)

Résultat n°69

Conventions de Gênes, deuxième session de la conférence internationale du travail. - Suites données par les gouvernements français et étrangers aux conventions sur l'indemnité de chômage en cas de perte du navire par naufrage, le placement des marins, l'âge minimum d'admission des enfants au travail maritime.

Date

1920-1939

Cote

242QO/2382 (Cote de commande)

Résultat n°70
Saint_Petersbourg_amb_598PO_2_194_723

Document PDF (101 pages)

Saint_Petersbourg_amb_598PO_2_194_723

Résultat n°71
FR MAE 743PO/2/1-491, Yaoundé, ambassade, 1960-1987

Document PDF (85 pages)

FR MAE 743PO/2/1-491, Yaoundé, ambassade, 1960-1987

Résultat n°72
FR MAE 294PO/A, Jérusalem, consulat, 1840-1914

Document PDF (108 pages)

FR MAE 294PO/A, Jérusalem, consulat, 1840-1914

Résultat n°73
FR MAE 377PO/1/1-800, Lomé, MCAC, 1960-1996

Document PDF (172 pages)

FR MAE 377PO/1/1-800, Lomé, MCAC, 1960-1996

Résultat n°74

Conventions de Genève, troisième session de la conférence internationale du travail. - Suites données par le gouvernement français aux conventions sur la fixation de l'âge minimum d'admission des jeunes gens au travail en qualité de soutiers ou chauffeurs, l'examen médical obligatoire des enfants et des jeunes gens employés à bord des navires, l'application du repos hebdomadaire dans les établissements industriels, l'emploi de la céruse dans la peinture, les droits d'association et de coalition des travailleurs agricoles, la réparation des accidents du travail agricole et les recommandations diverses.

Date

01/1922-05/1938

Cote

242QO/2383 (Cote de commande)

Résultat n°75
MN_432QO_Chancelleries_Serie_B_1855-1859.xlsx

Document PDF (327 pages)

MN_432QO_Chancelleries_Serie_B_1855-1859.xlsx

Résultat n°76
FR MAE 25POI/1/3757-4181, Bruxelles, représentation permanente auprès de l'Union européenne (UE), 1989-1994

Document PDF (68 pages)

FR MAE 25POI/1/3757-4181, Bruxelles, représentation permanente auprès de l'Union européenne (UE), 1989-1994

Résultat n°77
FR MAE 124PO/4/1-198, Bucarest, ambassade, 1970-1996

Document PDF (71 pages)

FR MAE 124PO/4/1-198, Bucarest, ambassade, 1970-1996

Résultat n°78
FR MAE 70PO/1/1-548, Bangui, MCAC, 1951-1997

Document PDF (71 pages)

FR MAE 70PO/1/1-548, Bangui, MCAC, 1951-1997

Résultat n°79
FR MAE 713PO/1/1-431, Tunis, SCAC, 1946-1989

Document PDF (51 pages)

FR MAE 713PO/1/1-431, Tunis, SCAC, 1946-1989

Résultat n°80
FR MAE 1TU/1/V, Résidence générale, 1er versement, 1881-1949

Document PDF (132 pages)

FR MAE 1TU/1/V, Résidence générale, 1er versement, 1881-1949