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45 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission internationale du Danube (supplément)

    Date

    1920-1938

    Cote

    297QO/322-297QO/323 (Cote de commande)

    • Contexte : Commissions fluviales internationales

    • Danube (supplément)
    • Commission internationale du Danube (supplément)

    Producteur :

    Commissions fluviales internationales

  2. Résultat n°2

    Commission européenne du Danube (supplément)

    Date

    1915-1940, 1971-1940

    Cote

    297QO/314-297QO/321 (Cote de commande)

    • Contexte : Commissions fluviales internationales

    • Danube (supplément)
    • Commission européenne du Danube (supplément)

    Producteur :

    Commissions fluviales internationales

  3. Résultat n°3

    Conférence de la Paix- Statut du Danube

    Date

    1919-1921

    Cote

    297QO/325 (Cote de commande)

    • Contexte : Commissions fluviales internationales

    • Danube (supplément)
    • Conférence de la Paix- Statut du Danube

    Producteur :

    Commissions fluviales internationales

  4. Résultat n°4

    Commission du Régime des Eaux du Danube

    Date

    1921-1940

    Cote

    297QO/303-297QO/313 (Cote de commande)

    • Contexte : Commissions fluviales internationales

    • Danube (supplément)
    • Commission du Régime des Eaux du Danube

    Producteur :

    Commissions fluviales internationales

  5. Résultat n°5
    FR MAE 297QO/303-327, Commission internationale du Danube, supplément, 1920-1938

    Document PDF (4 pages)

    FR MAE 297QO/303-327, Commission internationale du Danube, supplément, 1920-1938

  6. Résultat n°6

    Société des Nations

    Date

    1925-1926

    Cote

    297QO/324 (Cote de commande)

    • Contexte : Commissions fluviales internationales

    • Danube (supplément)
    • Société des Nations

    Producteur :

    Commissions fluviales internationales

  7. Résultat n°7
    FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

    Document PDF (702 pages)

    FR MAE 1AUT, ZFO, Haut-commissariat de la République française en Autriche, 1945-1955

  8. Résultat n°8

    Statut du Danube, politique danubienne de l'Allemagne.

    Date

    11/1922-07/1939

    Cote

    242QO/1547 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Communications et transit.
    • Fleuves internationaux.
    • Statut du Danube, politique danubienne de l'Allemagne.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  9. Résultat n°9

    Conférence internationale du Danube, protocoles et documents.

    Date

    1920-1921

    Cote

    242QO/1543 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Communications et transit.
    • Fleuves internationaux.
    • Conférence internationale du Danube, protocoles et...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  10. Résultat n°10
    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

    Document PDF (379 pages)

    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

  11. Résultat n°11

    Commission internationale du Danube : correspondance avec le délégué français aux commissions internationale et européenne du Danube (1920-1933). Différend sur la représentation de l'Allemagne à la commission internationale : correspondance, notes, documents (1935-1936). Révision de l'acte de navigation (1936-1938).

    Date

    03/1920-07/1938

    Cote

    242QO/1544 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Communications et transit.
    • Fleuves internationaux.
    • Commission internationale du Danube : correspondance...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  12. Résultat n°12

    Commission européenne du Danube, différend sur les limites de la juridiction de la commission sur le Danube maritime (secteur Galatz-Braïla) : notes, correspondance, travaux du comité ad hoc, protocole du 5 décembre 1930 ; suites données (1930-1936). Entrée de l'Allemagne à la commission (janvier-mai 1939).

    Date

    11/1922-05/1939

    Cote

    242QO/1545 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Communications et transit.
    • Fleuves internationaux.
    • Commission européenne du Danube, différend sur les...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  13. Résultat n°13

    416QO/4

    Cote

    416QO/4 (Cote de commande)

    • Contexte : Papiers 1940 / Supplément

    • 416QO/4

    Producteur :

    France. Conseil des ministres. Cabinet du président. Philippe Pétain., France. Ministère des Affaires étrangères. Cabinet du ministre. Edouard Daladier II., France. Ministère des Affaires étrangères. Cabinet du ministre. Edouard Daladier III., France. Ministère des Affaires étrangères. Cabinet du ministre. Paul Reynaud I., France. Ministère des Affaires étrangères. Cabinet du ministre. Paul Reynaud II., France. Délégation militaire française en Union Soviétique., France. Ministère des Affaires étrangères. Cabinet du ministre. Paul Baudouin., France. Ministère de la Défense. Etat-major général de la Défense nationale., France. Ministère des Affaires étrangères. Cabinet du ministre. Pierre-Etienne Flandin II., France. Ministère des Affaires étrangères. Cabinet du ministre. François Darlan., France. Ambassade au Portugal (Lisbonne)., France. Ministère des Affaires étrangères. Secrétariat général., France. Office français d'information. Bureau des correspondant français à l'étranger., France. Ministère des Affaires étrangères. Direction des Archives., France. Ministère des Affaires étrangères. Direction générale des Affaires politiques et de Sécurité., France. Ministère de la Justice. Haute Cour de Justice.

  14. Résultat n°14

    Rapports du représentant du comité financier. Suppression du contrôle. Notes et correspondance échangée avec Budapest sur le soutien financier à la Hongrie et sur les obligations Danube-Save-Adriatique.

    Date

    1933-1939

    Cote

    242QO/1256 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions économiques et financières.
    • Questions financières.
    • Reconstruction financière de la Hongrie.
    • Rapports du représentant du comité financier. Suppression...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  15. Résultat n°15
    FR MAE 291PO/1, Jassy, consulat, 1803-1910

    Document PDF (89 pages)

    FR MAE 291PO/1, Jassy, consulat, 1803-1910

  16. Résultat n°16

    Commission technique des eaux du Danube, constitution de la commission prévue par l'article 293 du traité de Trianon ; attribution de la présidence à A. Charguéraud ; élaboration du règlement (art. 15 : durée du mandat présidentiel). Choix des présidents.

    Date

    05/1921-05/1939

    Cote

    242QO/1546 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Communications et transit.
    • Fleuves internationaux.
    • Commission technique des eaux du Danube, constitution...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  17. Résultat n°17

    Juridiction de la commission européenne du Danube sur les ecteur Galatz-Braïla : notes, correspondance, documents concernant notamment la question de la compétence de la SDN pour l'application de la partie XII du traité de Versailles, préparation des mémoires, négociations ultérieures.

    Date

    02/1925-02/1930

    Cote

    242QO/2417 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Cour permanente de justice internationale.
    • Avis consultatifs.
    • Dossiers d'avis consultatifs.
    • Juridiction de la commission européenne du Danube sur...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  18. Résultat n°18

    Commission centrale pour la navigation du Rhin, mission d'études de Walker Hines sur la navigation du Danube et du Rhin : notes, correspondance avec les organismes intéressés, rapports ; suites données par la France au chapitre sur la surtaxe. Représentation de l'Allemagne à la CCR et révision de la convention de Mannheim.

    Cote

    242QO/1541 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Communications et transit.
    • Fleuves internationaux.
    • Commission centrale pour la navigation du Rhin, mission...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  19. Résultat n°19
    FR MAE 5AE, Fonds Charles Robin, 1928-1958

    Document PDF (417 pages)

    FR MAE 5AE, Fonds Charles Robin, 1928-1958

  20. Résultat n°20
    FR MAE 1WH, Délégation provinciale du Wurtemberg-Hohenzollern, 1945-1955

    Document PDF (102 pages)

    FR MAE 1WH, Délégation provinciale du Wurtemberg-Hohenzollern, 1945-1955