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247 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

    Document PDF (379 pages)

    FR MAE 242QO, Société des Nations (SDN), 1917-1940

  2. Résultat n°2
    FR MAE 184PO/1, Dakar, ambassade, 1952-1985

    Document PDF (143 pages)

    FR MAE 184PO/1, Dakar, ambassade, 1952-1985

  3. Résultat n°3

    Août 1923-juillet 1924.

    Cote

    242QO/51 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Admission de l'Allemagne.
    • Position de la France, de la Grande-Bretagne et de...
    • Août 1923-juillet 1924.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  4. Résultat n°4

    Juin 1919-janvier 1921.

    Cote

    242QO/49 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Admission de l'Allemagne.
    • Position de la France, de la Grande-Bretagne et de...
    • Juin 1919-janvier 1921.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  5. Résultat n°5

    Février 1921-juillet 1923.

    Cote

    242QO/50 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Admission de l'Allemagne.
    • Position de la France, de la Grande-Bretagne et de...
    • Février 1921-juillet 1923.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  6. Résultat n°6
    FR MAE 1930INVA, Europe, généralités et pays, 1981-1985

    Document PDF (252 pages)

    FR MAE 1930INVA, Europe, généralités et pays, 1981-1985

  7. Résultat n°7

    Admission de l'Allemagne.

    Date

    09/1924-02/1925

    Cote

    242QO/54bis (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Admission de l'Allemagne.
    • Admission de l'Allemagne.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  8. Résultat n°8

    Assemblée extraordinaire : débats sur l'admission de l'Allemagne et l'élargissement du conseil ; débats de l'assemblée (septième session) ; admission de l'Allemagne. Réactions.

    Date

    03/1926-05/1929

    Cote

    242QO/54 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Admission de l'Allemagne.
    • Assemblée extraordinaire : débats sur l'admission de...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  9. Résultat n°9

    Préparation de la 15e assemblée, informations sur la position des différents pays (opposition de la Suisse), note sur la procédure d'admission, instructions du Quai d'Orsay.

    Date

    09/1934

    Cote

    242QO/2263 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Dossiers géographiques.
    • URSS.
    • Admission de l'URSS à la Société des Nations.
    • Préparation de la 15e assemblée, informations sur la...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  10. Résultat n°10

    Conditions d'admission dans la Société des Nations ; critiques ; date de formation.

    Date

    1918-1919

    Cote

    242QO/16 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Pacte de la Société des Nations.
    • Dossier de presse concernant la Société des Nations.
    • Conditions d'admission dans la Société des Nations...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  11. Résultat n°11
    FR MAE 1929INVA, Europe, Généralités et pays, juillet 1976-1980

    Document PDF (265 pages)

    FR MAE 1929INVA, Europe, Généralités et pays, juillet 1976-1980

  12. Résultat n°12

    Conséquences de l'admission éventuelle de l'Allemagne ; l'Allemagne et l'article 16 ; candidature éventuelle de l'URSS ; candidature de l'Allemagne : convocation et préparation de la session extraordinaire de l'Assemblée.

    Date

    04/1925-02/1926

    Cote

    242QO/53 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Admission de l'Allemagne.
    • Conséquences de l'admission éventuelle de l'Allemagne...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  13. Résultat n°13
    FR MAE 378PO/8, Londres, ambassade, 1970-1979

    Document PDF (130 pages)

    FR MAE 378PO/8, Londres, ambassade, 1970-1979

  14. Résultat n°14
    MN_432QO_Chancelleries_Serie_B_1860-1864.xlsx

    Document PDF (556 pages)

    MN_432QO_Chancelleries_Serie_B_1860-1864.xlsx

  15. Résultat n°15
    FR MAE 489PO/1, Nouakchott, MCAC, 1960-1997, dossiers thématiques

    Document PDF (102 pages)

    FR MAE 489PO/1, Nouakchott, MCAC, 1960-1997, dossiers thématiques

  16. Résultat n°16
    FR MAE 744PO/1, Yaoundé, MCAC, 1959-1989

    Document PDF (128 pages)

    FR MAE 744PO/1, Yaoundé, MCAC, 1959-1989

  17. Résultat n°17
    FR MAE 186PO/1/1-842, Dakar, MCAC, 1959-1989

    Document PDF (115 pages)

    FR MAE 186PO/1/1-842, Dakar, MCAC, 1959-1989

  18. Résultat n°18

    Entretiens de l'Litvinov avec Chambrun et Alphand (décembre 1933). Interview de Staline pour le New York Times, autres informations sur l'attitude des dirigeants soviétiques vis-à-vis de la Société des Nations. Avis des différents pays, notamment de la Pologne, sur l'entrée de l'URSS à la Société des Nations et sur sa représentation au conseil (rapports Hoden, notes, dépêches). Éléments d'informations communiquées par Joseph Avenol.

    Date

    12/1933-07/1934

    Cote

    242QO/2261 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Dossiers géographiques.
    • URSS.
    • Admission de l'URSS à la Société des Nations.
    • Entretiens de l'Litvinov avec Chambrun et Alphand (décembre...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  19. Résultat n°19

    Mémorandum de l'Allemagne aux puissances membres du conseil au sujet des conditions de son entrée dans la Société des Nations ; réponses des gouvernements et du conseil ; question de l'élargissement du conseil.

    Date

    09/1924-03/1925

    Cote

    242QO/52 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Admission de l'Allemagne.
    • Mémorandum de l'Allemagne aux puissances membres du...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  20. Résultat n°20
    FR MAE 21PO/1, Alger, ambassade, 1962-1982

    Document PDF (111 pages)

    FR MAE 21PO/1, Alger, ambassade, 1962-1982

  21. Résultat n°21

    Veto brésilien contre l'admission de l'Allemagne à la Société des Nations ; création d'une commission chargée d'étudier la question de la composition du conseil.

    Date

    03/1926

    Cote

    242QO/122 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Conseil.
    • Réorganisation du conseil.
    • Veto brésilien contre l'admission de l'Allemagne à...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  22. Résultat n°22
    FR MAE 396PO/F/1-1476, Madrid, ambassade, 1943-1978

    Document PDF (104 pages)

    FR MAE 396PO/F/1-1476, Madrid, ambassade, 1943-1978

  23. Résultat n°23

    Préparation de la 15e assemblée, télégrammes sur la décision de l'URSS d'adhérer au pacte, instructions du Quai d'Orsay. Réactions dans les différents pays : télégrammes, notes Hoden ; campagne de presse en Suisse.

    Date

    08/1934

    Cote

    242QO/2262 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Dossiers géographiques.
    • URSS.
    • Admission de l'URSS à la Société des Nations.
    • Préparation de la 15e assemblée, télégrammes sur la...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  24. Résultat n°24

    15e assemblée, notes de la délégation française, comptes rendus des séances, rapports sur les négociations parallèles, informations sur la position des différents pays, échange de notes avec la Pologne (8 septembre), visas de la délégation soviétique.

    Date

    09/1934-12/1934

    Cote

    242QO/2264 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Dossiers géographiques.
    • URSS.
    • Admission de l'URSS à la Société des Nations.
    • 15e assemblée, notes de la délégation française, comptes...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  25. Résultat n°25

    Afghanistan (1920-1934), Albanie (1920), Allemagne (1920-1935), Argentine (1920-1933).

    Date

    1920-1935

    Cote

    242QO/55 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Accessions, admissions, candidatures.
    • Afghanistan (1920-1934), Albanie (1920), Allemagne...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  26. Résultat n°26

    Égypte (1922-1937), Éthiopie (1920-1924), Irak (1920-1932).

    Date

    1920-1937

    Cote

    242QO/60 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Accessions, admissions, candidatures.
    • Égypte (1922-1937), Éthiopie (1920-1924), Irak (1920-1932).

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  27. Résultat n°27

    URSS supplément (1934), Suisse (1919-1920).

    Date

    1919-1934

    Cote

    242QO/63 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Accessions, admissions, candidatures.
    • URSS supplément (1934), Suisse (1919-1920).

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  28. Résultat n°28

    URSS.

    Date

    1934

    Cote

    242QO/62 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Accessions, admissions, candidatures.
    • URSS.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  29. Résultat n°29

    Andorre (1925), Arménie (1920-1921), Autriche (1920-1921), Azerbaïdjan (1920-1921), Bulgarie (1920-1921), Chili (1920), Colombie (1919-1920), Costa Rica (1920-1921), Danemark (1920), République dominicaine (1920-1924), Équateur (1924-1934), Espagne (1919-1920), Estonie (1920-1921).

    Date

    1919-1934

    Cote

    242QO/56 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Accessions, admissions, candidatures.
    • Andorre (1925), Arménie (1920-1921), Autriche (1920-1921),...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  30. Résultat n°30

    Lettonie (1920-1921), Liechtenstein (1920-1928), Lituanie (1920-1921), Luxembourg (1920-1924), Monaco (1919-1925).

    Date

    1919-1928

    Cote

    242QO/58 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Accessions, admissions, candidatures.
    • Lettonie (1920-1921), Liechtenstein (1920-1928), Lituanie...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  31. Résultat n°31

    Mexique (1920-1932), Philippines (1927-1935), Turquie (1923-1932).

    Date

    1920-1935

    Cote

    242QO/61 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Accessions, admissions, candidatures.
    • Mexique (1920-1932), Philippines (1927-1935), Turquie...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  32. Résultat n°32

    Finlande (1920), Fiume (1922-1924), Géorgie (1919-1923), Hongrie (1921-1923), Irlande (1922-1924), Islande (1918).

    Date

    1918-1924

    Cote

    242QO/57 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Accessions, admissions, candidatures.
    • Finlande (1920), Fiume (1922-1924), Géorgie (1919-1923),...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  33. Résultat n°33

    Monténégro (1920-1924), Norvège (1919-1920), Paraguay (1920), Perse (1920), protectorats français au Maroc et en Tunisie (1919-1928), San Marin (1919-1920), Suède (1919-1923), Ukraine (1920), Venezuela (1920).

    Date

    1919-1928

    Cote

    242QO/59 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Accessions, admissions, candidatures.
    • Monténégro (1920-1924), Norvège (1919-1920), Paraguay...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  34. Résultat n°34

    Vote sur la procédure de rééligibilité ; élections de 1929 (Pologne, Yougoslavie, Pérou) ; documents relatifs à la politique sud-américaine ; élections de 1930 (Guatemala, Norvège, Irlande) ; nomination d'un comité d'études sur le système électoral ; note sur l'admission de la Turquie à la Société des Nations.

    Date

    02/1928-02/1933

    Cote

    242QO/115 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Conseil.
    • Composition et renouvellement, élargissement du conseil.
    • Vote sur la procédure de rééligibilité ; élections...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  35. Résultat n°35

    Avis de l'Allemagne sur l'entrée de la Pologne au conseil ; congrès interparlementaire scandinave ; négociations sur le siège de l'Espagne ; entretiens entre Henri Fromageot, sir Austen Chamberlain et Sir Cecil Hurst sur la réorganisation du conseil ; entretiens et notes sur l'admission de l'Allemagne à la Société des Nations ; retrait de l'Espagne.

    Date

    08/1926-08/1937

    Cote

    242QO/125 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Conseil.
    • Réorganisation du conseil.
    • Avis de l'Allemagne sur l'entrée de la Pologne au conseil...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  36. Résultat n°36

    Candidature de l'Irak à la Société des Nations ; traité anglo-irakien ; émancipation de l'Irak et admission dans la Société des Nations.

    Date

    10/1927-03/1933

    Cote

    242QO/606 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Mandats.
    • Mandats A : Irak.
    • Généralités.
    • Candidature de l'Irak à la Société des Nations ; traité...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  37. Résultat n°37
    FR MAE 27CPCOM, Correspondance politique et commerciale, série C-administrative, 1895-1940

    Document PDF (120 pages)

    FR MAE 27CPCOM, Correspondance politique et commerciale, série C-administrative, 1895-1940

  38. Résultat n°38

    25 novembre 1919 - 29 décembre 1924.

    Date

    25 nov. 1919 - 29 déc. 1924

    Cote

    75CPCOM/247 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Y-Internationale

    • Affaires financières.
    • Finances privées, banques, bourse.
    • Admission à la cote des sociétés privées.
    • 25 novembre 1919 - 29 décembre 1924.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  39. Résultat n°39

    25 février 1925 - 11 janvier 1928.

    Date

    25 fév. 1925 - 11 janv. 1928

    Cote

    75CPCOM/248 (Cote de commande)

    • Contexte : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Y-Internationale

    • Affaires financières.
    • Finances privées, banques, bourse.
    • Admission à la cote des sociétés privées.
    • 25 février 1925 - 11 janvier 1928.

    Producteur :

    Direction des Affaires politiques et commerciales

  40. Résultat n°40
    FR MAE 711PO/A, Tunis, ambassade, 1954-1990

    Document PDF (87 pages)

    FR MAE 711PO/A, Tunis, ambassade, 1954-1990

  41. Résultat n°41
    FR MAE 478PO/1, Niamey, ambassade, 1950-1989

    Document PDF (96 pages)

    FR MAE 478PO/1, Niamey, ambassade, 1950-1989

  42. Résultat n°42

    Sixième session. - Comptes rendus et rapports de la délégation française (09/1925-12/1925) ; session extraordinaire, présidence, admission de l'Allemagne (février-mars 1926). Septième session, instructions du gouvernement (juin-août 1926).

    Date

    1925-1926

    Cote

    242QO/88 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Assemblée classée par dossier de session.
    • Sixième session. - Comptes rendus et rapports de la...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  43. Résultat n°43

    Projet suisse de Ligue des Nations ; conférence internationale de Berne ; admission de la Suisse à la Société des Nations avec son statut de neutralité. Télégrammes de Berne et de Genève, presse, informations confidentielles provenant de Berne.

    Date

    12/1918-12/1921

    Cote

    242QO/2195 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Dossiers géographiques.
    • Suisse.
    • Dossier général.
    • Projet suisse de Ligue des Nations ; conférence internationale...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  44. Résultat n°44

    Islande, éventualité d'une demande d'admission à la Société des Nations (1931). Dépêches retransmises. Composition du cabinet Asgeir Asgeirsson (1932).

    Date

    05/1931-11/1937

    Cote

    242QO/2120 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Dossiers géographiques.
    • Islande, éventualité d'une demande d'admission à la...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  45. Résultat n°45

    Question des emprunts émis dans les anciens protectorats allemands ; revendications coloniales de l'Allemagne ; associations coloniales ; conséquences de l'admission de l'Allemagne à la Société des Nations ; restitution éventuelle à l'Allemagne de certaines de ses ex-colonies ; position de l'Italie.

    Date

    1923-1925

    Cote

    242QO/545 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Mandats.
    • Généralités.
    • L'Allemagne et les mandats.
    • Question des emprunts émis dans les anciens protectorats...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  46. Résultat n°46

    Collaboration italo-allemande en Éthiopie ; situation intérieure et organisation du pays ; résistance éthiopienne ; représailles ; admission des représentants de l'Éthiopie à la Société des Nations (pétition) ; position des différents pays sur la reconnaissance de l'empire italien d'Éthiopie.

    Date

    1937-1938

    Cote

    242QO/399 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions politiques.
    • Conflit italo-éthiopien.
    • Généralités.
    • Collaboration italo-allemande en Éthiopie ; situation...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  47. Résultat n°47

    Septembre 1935-juillet 1939

    Date

    09/1935-07/1939

    Cote

    242QO/1811 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions sociales.
    • Réfugiés.
    • Réfugiés sarrois, préparation du plébiscite : notes,...
    • Septembre 1935-juillet 1939

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  48. Résultat n°48

    Décembre 1934-août 1935

    Date

    12/1934-08/1935

    Cote

    242QO/1810 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions sociales.
    • Réfugiés.
    • Réfugiés sarrois, préparation du plébiscite : notes,...
    • Décembre 1934-août 1935

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  49. Résultat n°49
    FR MAE, 429QO, Unions internationales, 1907-1944

    Document PDF (211 pages)

    FR MAE, 429QO, Unions internationales, 1907-1944

  50. Résultat n°50

    Fiume, Géorgie, dépêches et documents concernant le conflit italo-yougoslave et la demande d'admission de Fiume à la Société des Nations ; notes et documents SDN sur la question de Batoum et sur la situation dans le Caucase. Démarche auprès de la Société des Nations des délégués géorgiens en exil (1923-1924). Documentation.

    Date

    1920-1932

    Cote

    242QO/2075 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Dossiers géographiques.
    • Fiume, Géorgie, dépêches et documents concernant le...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  51. Résultat n°51

    Conditions d'admission pour les États non mentionnés à l'annexe du pacte ; informations sur le statut militaire de ces États.

    Date

    03/1920-08/1921

    Cote

    242QO/2524 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du commandant Deleuze.
    • Commission permanente militaire, navale et aérienne...
    • Conditions d'admission pour les États non mentionnés...

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    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  52. Résultat n°52

    Nationalité des habitants des mandats B et C, régime foncier, deuxième session de la commission. Admission de l'Allemagne.

    Date

    01/1922-11/1927

    Cote

    242QO/555 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Mandats.
    • Commission permanente des mandats.
    • Nationalité des habitants des mandats B et C, régime...

    Producteur :

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    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  53. Résultat n°53

    Âge d'admission des enfants au travail dans les professions non industrielles : projet de convention, rapport de la commission ad hoc (1930-1935) ; âge d'admission des enfants au travail dans l'agriculture : rapport sur l'application de la convention de Genève de 1921 (1932).

    Date

    1930-1935

    Cote

    242QO/2350 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Travail des enfants.
    • Âge d'admission des enfants au travail dans les professions...

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    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  54. Résultat n°54

    Notes, correspondance, instructions sur les projets d'admission de l'allemand comme troisième langue officielle ou de multilinguisme (motion Jouhaux, 1922) ; proposition allemande.

    Date

    09/1922-01/1930

    Cote

    242QO/2295 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Organisation internationale du travail.
    • Langues officielles.
    • Notes, correspondance, instructions sur les projets...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  55. Résultat n°55

    Constitution et composition, règlement intérieur, procès-verbaux de la première session, résolutions du conseil relatives à la quinzième session, admission de la Pologne dans la commission.

    Date

    01/1920-06/1937

    Cote

    242QO/554 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Mandats.
    • Commission permanente des mandats.
    • Constitution et composition, règlement intérieur, procès-verbaux...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  56. Résultat n°56
    Saint_Petersbourg_amb_598PO_2_34_183

    Document PDF (104 pages)

    Saint_Petersbourg_amb_598PO_2_34_183

  57. Résultat n°57

    Rapport sur l'application de la convention de Washington sur le travail de nuit des enfants dans l'industrie (1929-1931) ; âge minimum d'admission des enfants aux travaux industriels (1930) ; rapport sur l'application de la convention de Genève de 1921 sur l'âge minimum d'admission des jeunes gens au travail en qualité de soutiers ou de chauffeurs (1930-1931).

    Date

    1929-1931

    Cote

    242QO/2349 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Travail des enfants.
    • Rapport sur l'application de la convention de Washington...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  58. Résultat n°58
    FR MAE 1TU/701/1, Renseignements généraux, dossiers thématiques, 1919-1942

    Document PDF (77 pages)

    FR MAE 1TU/701/1, Renseignements généraux, dossiers thématiques, 1919-1942

  59. Résultat n°59

    Organisation de l'exercice du droit d'investigation en Allemagne et dans les autres pays soumis au contrôle (avril 1925-décembre 1929). Nomenclatures de matériel à contrôler (février 1925-février 1927). Contrôle naval (septembre 1924-mars 1925). admission de l'Allemagne à la Société des Nations (mai 1925-mars 1926). Objections allemandes de Locarno au système d'investigation adopté par le conseil (octobre 1925-janvier 1926). décisions de décembre 1926 : retrait des commissions de contrôle (novembre-décembre 1926).

    Date

    09/1924-12/1929

    Cote

    242QO/2548 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du commandant Deleuze.
    • Droit d'investigation.
    • Organisation de l'exercice du droit d'investigation...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  60. Résultat n°60
    FR MAE 301QO, Acquisitions extraordinaires, 1988-2017

    Document PDF (183 pages)

    FR MAE 301QO, Acquisitions extraordinaires, 1988-2017

  61. Résultat n°61

    « Les 8 États ayant l'importance industrielle la plus considérable » : documents SDN et correspondance concernant la sélection des États titulaires de sièges permanents au conseil d'administration du Bureau international du travail (choix des critères, envoi de renseignements) ; réclamations (Inde, Pologne). Répercussions de l'admission des États-Unis et de l'URSS dans l'Organisation internationale du travail.

    Date

    10/1919-03/1935

    Cote

    242QO/2311 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Bureau international du Travail.
    • Conseil d'administration.
    • « Les 8 États ayant l'importance industrielle la plus...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  62. Résultat n°62
    FR MAE 1GFCC, ZFO, CCFA, Groupe français du Conseil de contrôle, 1945-1948

    Document PDF (144 pages)

    FR MAE 1GFCC, ZFO, CCFA, Groupe français du Conseil de contrôle, 1945-1948

  63. Résultat n°63

    Conventions de Genève, quatorzième à seizième session de la conférence internationale du travail. - Suites données aux conventions sur le travail forcé, la limitation de la durée du travail dans les mines de charbon, la protection des dockers, l'âge d'admission des enfants aux travaux non industriels.

    Date

    11/1930-05/1939

    Cote

    242QO/2388 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Ratification des conventions du travail.
    • Conventions de Genève, quatorzième à seizième session...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  64. Résultat n°64

    Mai 1921-décembre 1924.

    Date

    05/1921-12/1924

    Cote

    242QO/2378 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Ratification des conventions du travail.
    • Convention de Washington, première session de la conférence...
    • Mai 1921-décembre 1924.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  65. Résultat n°65

    1921-1934.

    Date

    1921-1934

    Cote

    242QO/2380 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Ratification des conventions du travail.
    • Convention de Washington, première session de la conférence...
    • 1921-1934.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  66. Résultat n°66

    1925-1939.

    Date

    1925-1939

    Cote

    242QO/2379 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Ratification des conventions du travail.
    • Convention de Washington, première session de la conférence...
    • 1925-1939.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  67. Résultat n°67

    1920-1934.

    Date

    1920-1934

    Cote

    242QO/2381 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Ratification des conventions du travail.
    • Convention de Washington, première session de la conférence...
    • 1920-1934.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  68. Résultat n°68

    Janvier 1920-avril 1921

    Date

    01/1920-04/1921

    Cote

    242QO/2377 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Ratification des conventions du travail.
    • Convention de Washington, première session de la conférence...
    • Janvier 1920-avril 1921

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  69. Résultat n°69

    Conventions de Gênes, deuxième session de la conférence internationale du travail. - Suites données par les gouvernements français et étrangers aux conventions sur l'indemnité de chômage en cas de perte du navire par naufrage, le placement des marins, l'âge minimum d'admission des enfants au travail maritime.

    Date

    1920-1939

    Cote

    242QO/2382 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Ratification des conventions du travail.
    • Conventions de Gênes, deuxième session de la conférence...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  70. Résultat n°70
    Saint_Petersbourg_amb_598PO_2_194_723

    Document PDF (101 pages)

    Saint_Petersbourg_amb_598PO_2_194_723

  71. Résultat n°71
    FR MAE 743PO/2/1-491, Yaoundé, ambassade, 1960-1987

    Document PDF (85 pages)

    FR MAE 743PO/2/1-491, Yaoundé, ambassade, 1960-1987

  72. Résultat n°72
    FR MAE 294PO/A, Jérusalem, consulat, 1840-1914

    Document PDF (108 pages)

    FR MAE 294PO/A, Jérusalem, consulat, 1840-1914

  73. Résultat n°73
    FR MAE 377PO/1/1-800, Lomé, MCAC, 1960-1996

    Document PDF (172 pages)

    FR MAE 377PO/1/1-800, Lomé, MCAC, 1960-1996

  74. Résultat n°74

    Conventions de Genève, troisième session de la conférence internationale du travail. - Suites données par le gouvernement français aux conventions sur la fixation de l'âge minimum d'admission des jeunes gens au travail en qualité de soutiers ou chauffeurs, l'examen médical obligatoire des enfants et des jeunes gens employés à bord des navires, l'application du repos hebdomadaire dans les établissements industriels, l'emploi de la céruse dans la peinture, les droits d'association et de coalition des travailleurs agricoles, la réparation des accidents du travail agricole et les recommandations diverses.

    Date

    01/1922-05/1938

    Cote

    242QO/2383 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Ratification des conventions du travail.
    • Conventions de Genève, troisième session de la conférence...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  75. Résultat n°75
    MN_432QO_Chancelleries_Serie_B_1855-1859.xlsx

    Document PDF (327 pages)

    MN_432QO_Chancelleries_Serie_B_1855-1859.xlsx

  76. Résultat n°76
    FR MAE 25POI/1/3757-4181, Bruxelles, représentation permanente auprès de l'Union européenne (UE), 1989-1994

    Document PDF (68 pages)

    FR MAE 25POI/1/3757-4181, Bruxelles, représentation permanente auprès de l'Union européenne (UE), 1989-1994

  77. Résultat n°77
    FR MAE 124PO/4/1-198, Bucarest, ambassade, 1970-1996

    Document PDF (71 pages)

    FR MAE 124PO/4/1-198, Bucarest, ambassade, 1970-1996

  78. Résultat n°78
    FR MAE 70PO/1/1-548, Bangui, MCAC, 1951-1997

    Document PDF (71 pages)

    FR MAE 70PO/1/1-548, Bangui, MCAC, 1951-1997

  79. Résultat n°79
    FR MAE 713PO/1/1-431, Tunis, SCAC, 1946-1989

    Document PDF (51 pages)

    FR MAE 713PO/1/1-431, Tunis, SCAC, 1946-1989

  80. Résultat n°80
    FR MAE 1TU/1/V, Résidence générale, 1er versement, 1881-1949

    Document PDF (132 pages)

    FR MAE 1TU/1/V, Résidence générale, 1er versement, 1881-1949