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  1. Résultat n°1

    Importation de matières premières, fabrication de matériel de guerre et de produits de remplacement.

    Date

    10/1931-04/1935

    Cote

    242QO/1039 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Désarmement.
    • Réarmement des pays ex-ennemis.
    • Réarmement de l'Allemagne, manquements aux traités...
    • Importation de matières premières, fabrication de matériel...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  2. Résultat n°2

    Télégrammes de Bucarest, Moscou, Paris, Stockholm et Varsovie, dépêches retransmises, rapport Hoden, notes de la délégation française à Genève, presse.

    Date

    01/1937-06/1937

    Cote

    242QO/2253 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Dossiers géographiques.
    • URSS.
    • Dossier général.
    • Télégrammes de Bucarest, Moscou, Paris, Stockholm et...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  3. Résultat n°3

    Travaux du comité d'études, projet de M. Roland Marcel, réunion interministérielle du 9 avril 1930 (ordre du jour, procès-verbal, correspondance). Réduction de la subvention française. Rapports du comité d'études et des experts financiers (rapport Vivaldi) ; mémorandum de Julien Luchaire ; note française sur le projet de réorganisation.

    Date

    02/1930-05/1930

    Cote

    242QO/1858 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Coopération intellectuelle.
    • Institut international de coopération intellectuelle.
    • Dossier général.
    • Travaux du comité d'études, projet de M. Roland Marcel,...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  4. Résultat n°4

    Cote vacante.

    Cote

    242QO/376 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions politiques.
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  5. Résultat n°5

    Labro, Leonidas Levinson, José Matos, Paul Mantoux, Medina Fernandez, Paul de Michelis, Hans Mohr, Jean Monnet, Joaquin Montagut y Miro, Gaëtan de Morawski, Henri Moro, Noburatzu Nagaoka, Sigismond Nagorski, Antonio de Narvaez, Demetre Negulesco, colonel Andrade Neves, O. Nippold, Dr. Georges Nutrizeanu, Parra-Perrez, Vespasien P. Pella, amiral J.M. Penido, Émile Perrot, Rafael Pineda de Mont, Spiro Polychroniadis, Hjalmar Procope, Jules Prudhommeaux, Pierre Quesnay, Raphaël, Manuel Rivas Vicuna, Honorio Roigt, Rost van Tonningen, Émile-André Ruecker, Eduardo Santos, Sato, Franck L. Schoell, Joseph Sharkey, J.M. Sosa, Paul Stablo, commandant Steblowski, Tang Tsai Fou, Gal. A.C. Temperley, Alberto Ulloa, Valdes-Mendeville Jorge, Augusto de Vasconcellos, Veverka, Erik Theodor Baron Marks von Wurttemberg, Bronislaw Bohdan Wyszynski, Yovanovitch.

    Date

    1921-1940

    Cote

    242QO/223 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Service français de la Société des Nations.
    • Décorations et distinctions : dossiers individuels.
    • Labro, Leonidas Levinson, José Matos, Paul Mantoux,...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  6. Résultat n°6

    Brésil : notes et dépêches sur les relations entre le Brésil et la Société des Nations. Télégrammes de Rio, rapports d'informateurs, dépêches retransmises, documents SDN, presse.

    Date

    02/1920-02/1940

    Cote

    242QO/2022 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Dossiers géographiques.
    • Brésil : notes et dépêches sur les relations entre...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  7. Résultat n°7

    Réfugiés arméniens, comité national français pour la constitution d'un foyer arménien près d'Erivan, subvention du gouvernement français, certificats d'identité (correspondance, notes, documents) ; pétitions.

    Date

    08/1923-11/1924

    Cote

    242QO/1797 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions sociales.
    • Réfugiés.
    • Réfugiés arméniens, comité national français pour la...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  8. Résultat n°8

    Correspondance relative à la désignation du délégué français (Arthur Fontaine, Charles Picquenard), de son suppléant (Charles Picquenard, Rémy delauney) et du membre-adjoint étranger à la délégation française (J. Raducanu, Jean Cantacuzène, Jindrich Nosek).

    Date

    08/1919-02/1940

    Cote

    242QO/2313 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Bureau international du Travail.
    • Conseil d'administration.
    • Correspondance relative à la désignation du délégué...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  9. Résultat n°9

    Préparation des travaux, réunion et rapport de la sous-commission d'organisation de la CEUE.

    Date

    01/1931-03/1931

    Cote

    242QO/2469 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Plan Briand d'Union européenne.
    • Questions politiques.
    • Commission d'études pour l'Union européenne (CEUE).
    • Préparation des travaux, réunion et rapport de la sous-commission...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  10. Résultat n°10

    Conférence internationale du travail à Genève (1921). - IV. Mémoires du secrétaire général, du gouvernement français et du Bureau international du travail. Entente avec le gouvernement autrichien. Mémoire du gouvernement français : notes, correspondance, rédactions successives. Mémorandum du secrétaire général de la SDN. V. Débats au parlement français : correspondance avec Jules Méline, président de la commission d'agriculture du Sénat. Interventions parlementaires.

    Date

    1921

    Cote

    242QO/2359 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Organisation internationale du travail.
    • Conditions de travail.
    • Compétence du Bureau international du travail en matière...
    • Conférence internationale du travail à Genève (1921)....

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  11. Résultat n°11

    Création de l'office central national de contrôle du trafic des stupéfiants : correspondance interministérielle. Organe international de contrôle, création et travaux : correspondance, avis du gouvernement français, choix des membres, notifications de dépassements, transmission de méthodes d'évaluation statistiques. Sous-comité du code-modèle : procès-verbaux des réunions, rapport, correspondance. Conférence de Berne sur l'application à la codéine de la convention de 1931 (mars 1933).

    Date

    06/1931-05/1935

    Cote

    242QO/1623 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions sociales.
    • Stupéfiants.
    • Application de la convention de Genève du 13 juillet...
    • Création de l'office central national de contrôle du...

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    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  12. Résultat n°12

    Situation à Vilna ; suspension des négociations polono-lituaniennes. Refus de la Suisse d'accorder le passage sur son territoire au détachement international.

    Date

    01/1921-02/1921

    Cote

    242QO/251 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions politiques.
    • Pologne et Lituanie (question de Vilna).
    • Situation à Vilna ; suspension des négociations polono-lituaniennes....

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  13. Résultat n°13

    1930-1938.

    Date

    1930-1938

    Cote

    242QO/524 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Minorités.
    • Minorités en Roumanie.
    • Pétitions.
    • 1930-1938.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  14. Résultat n°14

    Comité des treize. Négociations italo-éthiopiennes ; atrocités ; quatre-vingt-onzième conseil ; résolution ; situation intérieure de l'Éthiopie ; entrée de l'armée italienne à Addis Abeba et proclamation de l'annexion. Réactions en Grande-Bretagne, Allemagne, Belgique, Égypte, Tchécoslovaquie et au Canada.

    Date

    04/1936-05/1936

    Cote

    242QO/396 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions politiques.
    • Conflit italo-éthiopien.
    • Généralités.
    • Comité des treize. Négociations italo-éthiopiennes...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  15. Résultat n°15

    Dix-neuvième session. - Convocation et ordre du jour ; composition de la délégation française ; instructions du gouvernement ; comptes rendus et rapports de la délégation ; opinions étrangères sur les travaux de l'assemblée.

    Date

    05/1938-10/1938

    Cote

    242QO/104 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Organisation de la Société des Nations.
    • Assemblée classée par dossier de session.
    • Dix-neuvième session. - Convocation et ordre du jour...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  16. Résultat n°16

    Rapports de la Société des Nations sur le relèvement des prostituées adultes (25 mars 1936) et sur l'action préventive (mai 1939). lettre du ministre de l'Intérieur Rugart sur le maintien des maisons de tolérance ; décret du 31 décembre 1936 sur le contrôle sanitaire de la prostitution ; application de la procédure des décrets-lois aux projets de lois en instance (1938-1939) ; ouverture de maisons de tolérance dans la zone des armées (février 1940).

    Date

    06/1936-02/1940

    Cote

    242QO/1765 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions sociales.
    • Protection des femmes et des enfants.
    • Réglementation de la prostitution.
    • Rapports de la Société des Nations sur le relèvement...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  17. Résultat n°17

    Désarmement moral ; procès-verbaux et documents.

    Date

    1932-1933

    Cote

    242QO/961 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Désarmement.
    • Procès-verbaux et documents.
    • Conférence du désarmement.
    • Désarmement moral ; procès-verbaux et documents.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  18. Résultat n°18

    Janvier-juin 1922.

    Date

    01/1922-06/1922

    Cote

    242QO/707 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Arbitrage, sécurité et désarmement.
    • Généralités.
    • Travaux de la CTA ; enquête statistique sur la réduction...
    • Janvier-juin 1922.

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  19. Résultat n°19

    Informations sur la position des différents pays, notamment du Japon, de l'Allemagne et de l'URSS : documents et travaux de la commission spéciale du CSDN, délégations.

    Date

    09/1931-06/1932

    Cote

    242QO/2539 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison.
    • Dossiers du commandant Deleuze.
    • Conférence du désarmement.
    • Informations sur la position des différents pays, notamment...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  20. Résultat n°20

    Shanghai. - Poursuite des combats ; action diplomatique des puissances ; renforcement de la défense des concessions française et internationale ; protestations contre l'utilisation de la concession internationale par l'armée japonaise. Départ de la commission Lytton pour l'Extrême-Orient. Relations franco-japonaises.

    Date

    02/1932

    Cote

    242QO/331 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Secrétariat général.
    • Questions politiques.
    • Conflit sino-japonais.
    • Situation en Mandchourie et en Chine.
    • Shanghai. - Poursuite des combats ; action diplomatique...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations