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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    242QO/112

    Date

    Entre octobre 1919 et décembre 1925

    Cote

    242QO/112 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • 242QO/112-242QO/120 - Composition, élections
    • Composition et renouvellement. Élargissement du Conseil
    • 242QO/112

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  2. Résultat n°2

    Relations avec le parlement, les autres administrations, les associations et les particuliers

    Date

    1919-1940

    Cote

    242QO/225-242QO/239 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IC - Service français de la Société des Nations
    • Relations avec le parlement, les autres administrations,...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  3. Résultat n°3

    Navigation maritime

    Date

    1922-1939

    Cote

    242QO/1502-242QO/1509 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IK - Communications et transit
    • Navigation maritime

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  4. Résultat n°4

    242QO/1583

    Date

    Entre janvier 1929 et mai 1938

    Cote

    242QO/1583 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IL - Hygiène
    • Organisation d'hygiène
    • Questions d'hygiène
    • Situation sanitaire en Extrême-Orient
    • 242QO/1583

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  5. Résultat n°5

    III B - Renouvellement des membres

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • III - Cour de justice internationale
    • III B - Renouvellement des membres

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  6. Résultat n°6

    Idem

    Date

    1918, avril-juin

    Cote

    242QO/4 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  7. Résultat n°7

    V A - Union européenne : généralités

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • V - Plan Briand d'Union européenne
    • V A - Union européenne : généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  8. Résultat n°8

    Généralités

    Date

    1922, octobre-1929, mai

    Cote

    242QO/628 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  9. Résultat n°9

    II P - Protection des travailleurs. Législation sociale

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • II - Organisation internationale du travail
    • II P - Protection des travailleurs. Législation sociale

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  10. Résultat n°10

    Idem

    Date

    1918, octobre-1919, mars

    Cote

    242QO/12 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  11. Résultat n°11

    V D - Comités spéciaux

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • V - Plan Briand d'Union européenne
    • V D - Comités spéciaux

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  12. Résultat n°12

    Généralités

    Date

    1921, juin-1922, septembre

    Cote

    242QO/627 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  13. Résultat n°13

    IV C - Bureaux internationaux

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • IV - Autres organisations internationales
    • IV C - Bureaux internationaux

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  14. Résultat n°14

    II F - Conditions économiques, production, statistiques

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • II - Organisation internationale du travail
    • II F - Conditions économiques, production, statistiques

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  15. Résultat n°15

    Idem

    Date

    1918-1919

    Cote

    242QO/9 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  16. Résultat n°16

    Haute direction : directeurs de sections

    Date

    Entre mai 1919 et février 1939

    Cote

    242QO/164 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Haute direction : directeurs de sections

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  17. Résultat n°17

    Iles d'Aland

    Date

    1920-1939

    Cote

    242QO/241-242QO/247 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • ID - Questions politiques
    • Iles d'Aland

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  18. Résultat n°18

    Etats membres

    Date

    1919-1939

    Cote

    242QO/49-242QO/69 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Etats membres

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  19. Résultat n°19

    III Z - Ratifications

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • III - Cour de justice internationale
    • III Z - Ratifications

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  20. Résultat n°20

    Commission permanente des mandats

    Date

    1920-1940

    Cote

    242QO/554-242QO/563 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IF - Mandats
    • Commission permanente des mandats

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  21. Résultat n°21

    V C - Sous-commissions de la commission d'études pour l'Union européenne

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • V - Plan Briand d'Union européenne
    • V C - Sous-commissions de la commission d'études pour...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  22. Résultat n°22

    Généralités

    Date

    1920, août - 1928, septembre

    Cote

    242QO/629 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  23. Résultat n°23

    IV H - Obligations en application du Pacte

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • IV - Autres organisations internationales
    • IV H - Obligations en application du Pacte

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  24. Résultat n°24

    Budget, comptabilité, protocole, locaux

    Date

    1919-1940

    Cote

    242QO/211-242QO/224 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IC - Service français de la Société des Nations
    • Budget, comptabilité, protocole, locaux

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  25. Résultat n°25

    Généralités

    Date

    Entre novembre 1936 et juin 1937

    Cote

    242QO/32 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • RÉFORME DU PACTE
    • Généralités

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  26. Résultat n°26

    Harmonisation du pacte de la Société des Nations et du Pacte de Paris (articles 12, 13 et 15)

    Date

    1930, avril-1933, novembre

    Cote

    242QO/22 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Harmonisation du pacte de la Société des Nations et...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  27. Résultat n°27

    IV G - Tribunaux arbitraux mixtes

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • IV - Autres organisations internationales
    • IV G - Tribunaux arbitraux mixtes

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  28. Résultat n°28

    242QO/159

    Date

    Entre juin 1919 et février 1928

    Cote

    242QO/159 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Organisation et personnel
    • 242QO/159

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  29. Résultat n°29

    III C - Personnel et administration

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • III - Cour de justice internationale
    • III C - Personnel et administration

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  30. Résultat n°30

    242QO/184

    Date

    Entre août 1926 et décembre 1927

    Cote

    242QO/184 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Budget et finances
    • 242QO/184

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  31. Résultat n°31

    III D - Les Etats-Unis et la Cour de justice internationale

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • III - Cour de justice internationale
    • III D - Les Etats-Unis et la Cour de justice internationale

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  32. Résultat n°32

    Idem

    Date

    1918, 1er-31 mars

    Cote

    242QO/3 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  33. Résultat n°33

    242QO/114

    Date

    Entre avril 1926 et septembre 1927

    Cote

    242QO/114 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • 242QO/112-242QO/120 - Composition, élections
    • Composition et renouvellement. Élargissement du Conseil
    • 242QO/114

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  34. Résultat n°34

    Protection des intérêts français en Éthiopie

    Date

    Entre juillet 1935 et juin 1938

    Cote

    242QO/418 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • 242QO/384-242QO/427 - Conflit italo-éthiopien
    • Protection des intérêts français en Éthiopie

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  35. Résultat n°35

    242QO/1154

    Date

    1930-1936

    Cote

    242QO/1154 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IJ - Questions économiques et financières
    • Organisation économique et financière
    • Œuvre économique et financière de la Société des Nations
    • 242QO/1154

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  36. Résultat n°36

    Port

    Date

    1930-1935

    Cote

    242QO/658 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IG - Dantzig et Sarre
    • Dantzig
    • Port

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  37. Résultat n°37

    II O - Commerce, artisanat

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • II - Organisation internationale du travail
    • II O - Commerce, artisanat

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  38. Résultat n°38

    Assemblée

    Date

    1920-1939

    Cote

    242QO/70-242QO/111 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Assemblée

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  39. Résultat n°39

    242QO/25

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • INTERPRETATION DU PACTE
    • 242QO/25

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  40. Résultat n°40

    Eupen et Malmédy

    Date

    1920-1938

    Cote

    242QO/240 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • ID - Questions politiques
    • Eupen et Malmédy

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  41. Résultat n°41

    242QO/183

    Date

    Entre janvier 1925 et juillet 1926

    Cote

    242QO/183 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Budget et finances
    • 242QO/183

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  42. Résultat n°42

    242QO/123

    Date

    Entre le 1er mai 1926 et le 15 mai 1926

    Cote

    242QO/123 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • Réorganisation du Conseil
    • 242QO/123

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  43. Résultat n°43

    Syrie-Liban

    Cote

    242QO/564- (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IF - Mandats
    • Syrie-Liban

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  44. Résultat n°44

    Dossier général

    Date

    1921, juin-décembre

    Cote

    242QO/17 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Dossier général

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  45. Résultat n°45

    242QO/161

    Date

    Entre septembre 1930 et juin 1940

    Cote

    242QO/161 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Organisation et personnel
    • 242QO/161

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  46. Résultat n°46

    242QO/180

    Date

    Entre juillet 1921 et décembre 1922

    Cote

    242QO/180 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Budget et finances
    • 242QO/180

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  47. Résultat n°47

    242QO/1156

    Date

    1939-1940

    Cote

    242QO/1156 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IJ - Questions économiques et financières
    • Organisation économique et financière
    • Œuvre économique et financière de la Société des Nations
    • 242QO/1156

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  48. Résultat n°48

    II I - Conditions de travail dans l'industrie

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • II - Organisation internationale du travail
    • II I - Conditions de travail dans l'industrie

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  49. Résultat n°49

    Conférence des préliminaires de la paix

    Date

    1919, janvier-avril

    Cote

    242QO/11 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • CONFÉRENCE DE LA PAIX. COMMISSION DE LA SOCIETE DES...
    • Conférence des préliminaires de la paix

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  50. Résultat n°50

    II H - Heures de travail

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • II - Organisation internationale du travail
    • II H - Heures de travail

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  51. Résultat n°51

    242QO/804

    Date

    Entre juin 1934 et août 1934

    Cote

    242QO/804 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IH - Arbitrage, sécurité, désarmement
    • Pacte oriental
    • 242QO/804

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  52. Résultat n°52

    IZ - Traités et conventions

    Cote

    242QO2280-2292 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IZ - Traités et conventions

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  53. Résultat n°53

    242QO/121

    Date

    Entre le 1er mars 1926 et le 15 mars 1926

    Cote

    242QO/121 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • Réorganisation du Conseil
    • 242QO/121

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  54. Résultat n°54

    242QO/178

    Date

    Entre septembre 1935 et juillet 1939

    Cote

    242QO/178 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Commissions de la SDN
    • 242QO/178

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  55. Résultat n°55

    III E - Arrêts, arbitrages, avis consultatifs

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • III - Cour de justice internationale
    • III E - Arrêts, arbitrages, avis consultatifs

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  56. Résultat n°56

    IV E - Congrès nationaux et internationaux

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • IV - Autres organisations internationales
    • IV E - Congrès nationaux et internationaux

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  57. Résultat n°57

    II L - Conditions de travail dans la marine marchande

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • II - Organisation internationale du travail
    • II L - Conditions de travail dans la marine marchande

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  58. Résultat n°58

    242QO/1578

    Date

    Entre mars 1920 et décembre 1920

    Cote

    242QO/1578 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IL - Hygiène
    • Organisation d'hygiène
    • Questions d'hygiène
    • Situation sanitaire en Europe orientale
    • 242QO/1578

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  59. Résultat n°59

    242QO/824

    Date

    Entre septembre 1928 et juin 1935

    Cote

    242QO/824 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IH - Arbitrage, sécurité, désarmement
    • Zones démilitarisées
    • 242QO/824

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  60. Résultat n°60

    idem

    Date

    1918,30 janvier-20 février

    Cote

    242QO/2 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  61. Résultat n°61

    IV A - Cour permanente de La Haye

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • IV - Autres organisations internationales
    • IV A - Cour permanente de La Haye

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  62. Résultat n°62

    242QO/119

    Date

    1922-1939

    Cote

    242QO/119 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • 242QO/112-242QO/120 - Composition, élections
    • Candidatures aux sièges non-permanents
    • 242QO/119

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  63. Résultat n°63

    242QO/160

    Date

    Entre avril 1928 et août 1930

    Cote

    242QO/160 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Organisation et personnel
    • 242QO/160

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  64. Résultat n°64

    Généralités sur les mandats

    Date

    1920-1940

    Cote

    242QO/543-242QO/553 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IF - Mandats
    • Généralités sur les mandats

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  65. Résultat n°65

    V F - Réorganisation du régime économique en Europe centrale

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • V - Plan Briand d'Union européenne
    • V F - Réorganisation du régime économique en Europe...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  66. Résultat n°66

    Idem

    Date

    1918, juin-octobre

    Cote

    242QO/5 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  67. Résultat n°67

    242QO/115

    Date

    1928-1932

    Cote

    242QO/115 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Conseil
    • 242QO/112-242QO/120 - Composition, élections
    • Composition et renouvellement. Élargissement du Conseil
    • 242QO/115

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  68. Résultat n°68

    Haute direction : Secrétaire général

    Date

    Entre mai 1929 et octobre 1939

    Cote

    242QO/162 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IB - Organisation et fonctionnement
    • Secrétariat
    • Haute direction : Secrétaire général

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  69. Résultat n°69

    Idem

    Date

    1918-1919

    Cote

    242QO/16 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • PRESSE
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  70. Résultat n°70

    Idem

    Date

    1919, juin-1920, juin

    Cote

    242QO/13 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • ORGANISATION DE LA SOCIÉTÉ DES NATIONS
    • Idem

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  71. Résultat n°71

    242QO/816

    Date

    1928-1929

    Cote

    242QO/816 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IH - Arbitrage, sécurité, désarmement
    • Assistance mutuelle ; Article 16
    • Article 16 du Pacte
    • 242QO/816

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  72. Résultat n°72

    Mission des officiers de liaison

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • Mission des officiers de liaison

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  73. Résultat n°73

    242QO/815

    Date

    1920-1927

    Cote

    242QO/815 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IH - Arbitrage, sécurité, désarmement
    • Assistance mutuelle ; Article 16
    • Article 16 du Pacte
    • 242QO/815

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  74. Résultat n°74

    V E - Accords commerciaux

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • V - Plan Briand d'Union européenne
    • V E - Accords commerciaux

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  75. Résultat n°75

    242QO/872

    Date

    Entre le 1er octobre 1932 et le 30 novembre 1932

    Cote

    242QO/872 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • II - Désarmement
    • Conférence du désarmement
    • Travaux de la Conférence
    • 242QO/872

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  76. Résultat n°76

    Travaux et projets relatifs à la constitution d'une Société des Nations

    Date

    1917

    Cote

    242QO/8 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • COMMISSION INTERMINISTÉRIELLE D’ÉTUDES POUR LA SOCIÉTÉ...
    • Travaux et projets relatifs à la constitution d'une...

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  77. Résultat n°77

    IP - Droit international

    Cote

    242QO1927-1941 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • IP - Droit international

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  78. Résultat n°78

    Articles 10, 16 et 18

    Date

    1920-1932

    Cote

    242QO/19 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • I A - Pacte de la Société des nations
    • AMENDEMENTS AU PACTE
    • Articles 10, 16 et 18

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  79. Résultat n°79

    Pologne et Lituanie (question de Vilna)

    Date

    1920-1940

    Cote

    242QO/248-242QO/263 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • ID - Questions politiques
    • Pologne et Lituanie (question de Vilna)

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations

  80. Résultat n°80

    242QO/871

    Date

    Entre juillet 1932 et septembre 1932

    Cote

    242QO/871 (Cote de commande)

    • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

    • I - Secrétariat général
    • II - Désarmement
    • Conférence du désarmement
    • Travaux de la Conférence
    • 242QO/871

    Producteur :

    Service français de la Société des nations
    Direction des Affaires politiques et commerciales / Sous-direction de la Société des Nations, Commission pour l'étude des conditions dans lesquelles pourrait être constituée la Société des Nations