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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Importation de matières premières, fabrication de matériel de guerre et de produits de remplacement.
Cote
242QO/1039 (Cote de commande)
 Date
10/1931-04/1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Désarmement.
  • Réarmement des pays ex-ennemis.
  • Réarmement de l'Allemagne, manquements aux traités...
  • Importation de matières premières, fabrication de matériel...
Résultat n°2

Télégrammes de Bucarest, Moscou, Paris, Stockholm et Varsovie, dépêches retransmises, rapport Hoden, notes de la délégation française à Genève, presse.
Cote
242QO/2253 (Cote de commande)
 Date
01/1937-06/1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Dossiers géographiques.
  • URSS.
  • Dossier général.
  • Télégrammes de Bucarest, Moscou, Paris, Stockholm et...
Résultat n°3

Travaux du comité d'études, projet de M. Roland Marcel, réunion interministérielle du 9 avril 1930 (ordre du jour, procès-verbal, correspondance). Réduction de la subvention française. Rapports du comité d'études et des experts financiers (rapport Vivaldi) ; mémorandum de Julien Luchaire ; note française sur le projet de réorganisation.
Cote
242QO/1858 (Cote de commande)
 Date
02/1930-05/1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Coopération intellectuelle.
  • Institut international de coopération intellectuelle.
  • Dossier général.
  • Travaux du comité d'études, projet de M. Roland Marcel,...
Résultat n°4

Cote vacante.
Cote
242QO/376 (Cote de commande)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Questions politiques.
  • Cote vacante.
Résultat n°5

Labro, Leonidas Levinson, José Matos, Paul Mantoux, Medina Fernandez, Paul de Michelis, Hans Mohr, Jean Monnet, Joaquin Montagut y Miro, Gaëtan de Morawski, Henri Moro, Noburatzu Nagaoka, Sigismond Nagorski, Antonio de Narvaez, Demetre Negulesco, colonel Andrade Neves, O. Nippold, Dr. Georges Nutrizeanu, Parra-Perrez, Vespasien P. Pella, amiral J.M. Penido, Émile Perrot, Rafael Pineda de Mont, Spiro Polychroniadis, Hjalmar Procope, Jules Prudhommeaux, Pierre Quesnay, Raphaël, Manuel Rivas Vicuna, Honorio Roigt, Rost van Tonningen, Émile-André Ruecker, Eduardo Santos, Sato, Franck L. Schoell, Joseph Sharkey, J.M. Sosa, Paul Stablo, commandant Steblowski, Tang Tsai Fou, Gal. A.C. Temperley, Alberto Ulloa, Valdes-Mendeville Jorge, Augusto de Vasconcellos, Veverka, Erik Theodor Baron Marks von Wurttemberg, Bronislaw Bohdan Wyszynski, Yovanovitch.
Cote
242QO/223 (Cote de commande)
 Date
1921-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Service français de la Société des Nations.
  • Décorations et distinctions : dossiers individuels.
  • Labro, Leonidas Levinson, José Matos, Paul Mantoux,...
Résultat n°6

Brésil : notes et dépêches sur les relations entre le Brésil et la Société des Nations. Télégrammes de Rio, rapports d'informateurs, dépêches retransmises, documents SDN, presse.
Cote
242QO/2022 (Cote de commande)
 Date
02/1920-02/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Dossiers géographiques.
  • Brésil : notes et dépêches sur les relations entre...
Résultat n°7

Réfugiés arméniens, comité national français pour la constitution d'un foyer arménien près d'Erivan, subvention du gouvernement français, certificats d'identité (correspondance, notes, documents) ; pétitions.
Cote
242QO/1797 (Cote de commande)
 Date
08/1923-11/1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Questions sociales.
  • Réfugiés.
  • Réfugiés arméniens, comité national français pour la...
Résultat n°8

Correspondance relative à la désignation du délégué français (Arthur Fontaine, Charles Picquenard), de son suppléant (Charles Picquenard, Rémy delauney) et du membre-adjoint étranger à la délégation française (J. Raducanu, Jean Cantacuzène, Jindrich Nosek).
Cote
242QO/2313 (Cote de commande)
 Date
08/1919-02/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Organisation internationale du travail.
  • Bureau international du Travail.
  • Conseil d'administration.
  • Correspondance relative à la désignation du délégué...
Résultat n°9

Préparation des travaux, réunion et rapport de la sous-commission d'organisation de la CEUE.
Cote
242QO/2469 (Cote de commande)
 Date
01/1931-03/1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Plan Briand d'Union européenne.
  • Questions politiques.
  • Commission d'études pour l'Union européenne (CEUE).
  • Préparation des travaux, réunion et rapport de la sous-commission...
Résultat n°10

Conférence internationale du travail à Genève (1921). - IV. Mémoires du secrétaire général, du gouvernement français et du Bureau international du travail. Entente avec le gouvernement autrichien. Mémoire du gouvernement français : notes, correspondance, rédactions successives. Mémorandum du secrétaire général de la SDN. V. Débats au parlement français : correspondance avec Jules Méline, président de la commission d'agriculture du Sénat. Interventions parlementaires.
Cote
242QO/2359 (Cote de commande)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Organisation internationale du travail.
  • Conditions de travail.
  • Compétence du Bureau international du travail en matière...
  • Conférence internationale du travail à Genève (1921)....
Résultat n°11

Création de l'office central national de contrôle du trafic des stupéfiants : correspondance interministérielle. Organe international de contrôle, création et travaux : correspondance, avis du gouvernement français, choix des membres, notifications de dépassements, transmission de méthodes d'évaluation statistiques. Sous-comité du code-modèle : procès-verbaux des réunions, rapport, correspondance. Conférence de Berne sur l'application à la codéine de la convention de 1931 (mars 1933).
Cote
242QO/1623 (Cote de commande)
 Date
06/1931-05/1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Questions sociales.
  • Stupéfiants.
  • Application de la convention de Genève du 13 juillet...
  • Création de l'office central national de contrôle du...
Résultat n°12

Situation à Vilna ; suspension des négociations polono-lituaniennes. Refus de la Suisse d'accorder le passage sur son territoire au détachement international.
Cote
242QO/251 (Cote de commande)
 Date
01/1921-02/1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Questions politiques.
  • Pologne et Lituanie (question de Vilna).
  • Situation à Vilna ; suspension des négociations polono-lituaniennes....
Résultat n°13

1930-1938.
Cote
242QO/524 (Cote de commande)
 Date
1930-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Minorités.
  • Minorités en Roumanie.
  • Pétitions.
  • 1930-1938.
Résultat n°14

Comité des treize. Négociations italo-éthiopiennes ; atrocités ; quatre-vingt-onzième conseil ; résolution ; situation intérieure de l'Éthiopie ; entrée de l'armée italienne à Addis Abeba et proclamation de l'annexion. Réactions en Grande-Bretagne, Allemagne, Belgique, Égypte, Tchécoslovaquie et au Canada.
Cote
242QO/396 (Cote de commande)
 Date
04/1936-05/1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Questions politiques.
  • Conflit italo-éthiopien.
  • Généralités.
  • Comité des treize. Négociations italo-éthiopiennes...
Résultat n°15

Dix-neuvième session. - Convocation et ordre du jour ; composition de la délégation française ; instructions du gouvernement ; comptes rendus et rapports de la délégation ; opinions étrangères sur les travaux de l'assemblée.
Cote
242QO/104 (Cote de commande)
 Date
05/1938-10/1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Organisation de la Société des Nations.
  • Assemblée classée par dossier de session.
  • Dix-neuvième session. - Convocation et ordre du jour...
Résultat n°16

Rapports de la Société des Nations sur le relèvement des prostituées adultes (25 mars 1936) et sur l'action préventive (mai 1939). lettre du ministre de l'Intérieur Rugart sur le maintien des maisons de tolérance ; décret du 31 décembre 1936 sur le contrôle sanitaire de la prostitution ; application de la procédure des décrets-lois aux projets de lois en instance (1938-1939) ; ouverture de maisons de tolérance dans la zone des armées (février 1940).
Cote
242QO/1765 (Cote de commande)
 Date
06/1936-02/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Questions sociales.
  • Protection des femmes et des enfants.
  • Réglementation de la prostitution.
  • Rapports de la Société des Nations sur le relèvement...
Résultat n°17

Désarmement moral ; procès-verbaux et documents.
Cote
242QO/961 (Cote de commande)
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Désarmement.
  • Procès-verbaux et documents.
  • Conférence du désarmement.
  • Désarmement moral ; procès-verbaux et documents.
Résultat n°18

Janvier-juin 1922.
Cote
242QO/707 (Cote de commande)
 Date
01/1922-06/1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Arbitrage, sécurité et désarmement.
  • Généralités.
  • Travaux de la CTA ; enquête statistique sur la réduction...
  • Janvier-juin 1922.
Résultat n°19

Informations sur la position des différents pays, notamment du Japon, de l'Allemagne et de l'URSS : documents et travaux de la commission spéciale du CSDN, délégations.
Cote
242QO/2539 (Cote de commande)
 Date
09/1931-06/1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Mission des officiers de liaison.
  • Dossiers du commandant Deleuze.
  • Conférence du désarmement.
  • Informations sur la position des différents pays, notamment...
Résultat n°20

Shanghai. - Poursuite des combats ; action diplomatique des puissances ; renforcement de la défense des concessions française et internationale ; protestations contre l'utilisation de la concession internationale par l'armée japonaise. Départ de la commission Lytton pour l'Extrême-Orient. Relations franco-japonaises.
Cote
242QO/331 (Cote de commande)
 Date
02/1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société des Nations (SFSDN)

  • Secrétariat général.
  • Questions politiques.
  • Conflit sino-japonais.
  • Situation en Mandchourie et en Chine.
  • Shanghai. - Poursuite des combats ; action diplomatique...