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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Importation de matières premières, fabrication de matériel de guerre et de produits de remplacement.

Date

10/1931-04/1935

Cote

242QO/1039 (Cote de commande)

Résultat n°2

Télégrammes de Bucarest, Moscou, Paris, Stockholm et Varsovie, dépêches retransmises, rapport Hoden, notes de la délégation française à Genève, presse.

Date

01/1937-06/1937

Cote

242QO/2253 (Cote de commande)

Résultat n°3

Travaux du comité d'études, projet de M. Roland Marcel, réunion interministérielle du 9 avril 1930 (ordre du jour, procès-verbal, correspondance). Réduction de la subvention française. Rapports du comité d'études et des experts financiers (rapport Vivaldi) ; mémorandum de Julien Luchaire ; note française sur le projet de réorganisation.

Date

02/1930-05/1930

Cote

242QO/1858 (Cote de commande)

Résultat n°4

Cote vacante.

Date

-

Cote

242QO/376 (Cote de commande)

Résultat n°5

Labro, Leonidas Levinson, José Matos, Paul Mantoux, Medina Fernandez, Paul de Michelis, Hans Mohr, Jean Monnet, Joaquin Montagut y Miro, Gaëtan de Morawski, Henri Moro, Noburatzu Nagaoka, Sigismond Nagorski, Antonio de Narvaez, Demetre Negulesco, colonel Andrade Neves, O. Nippold, Dr. Georges Nutrizeanu, Parra-Perrez, Vespasien P. Pella, amiral J.M. Penido, Émile Perrot, Rafael Pineda de Mont, Spiro Polychroniadis, Hjalmar Procope, Jules Prudhommeaux, Pierre Quesnay, Raphaël, Manuel Rivas Vicuna, Honorio Roigt, Rost van Tonningen, Émile-André Ruecker, Eduardo Santos, Sato, Franck L. Schoell, Joseph Sharkey, J.M. Sosa, Paul Stablo, commandant Steblowski, Tang Tsai Fou, Gal. A.C. Temperley, Alberto Ulloa, Valdes-Mendeville Jorge, Augusto de Vasconcellos, Veverka, Erik Theodor Baron Marks von Wurttemberg, Bronislaw Bohdan Wyszynski, Yovanovitch.

Date

1921-1940

Cote

242QO/223 (Cote de commande)

Résultat n°6

Brésil : notes et dépêches sur les relations entre le Brésil et la Société des Nations. Télégrammes de Rio, rapports d'informateurs, dépêches retransmises, documents SDN, presse.

Date

02/1920-02/1940

Cote

242QO/2022 (Cote de commande)

Résultat n°7

Réfugiés arméniens, comité national français pour la constitution d'un foyer arménien près d'Erivan, subvention du gouvernement français, certificats d'identité (correspondance, notes, documents) ; pétitions.

Date

08/1923-11/1924

Cote

242QO/1797 (Cote de commande)

Résultat n°8

Correspondance relative à la désignation du délégué français (Arthur Fontaine, Charles Picquenard), de son suppléant (Charles Picquenard, Rémy delauney) et du membre-adjoint étranger à la délégation française (J. Raducanu, Jean Cantacuzène, Jindrich Nosek).

Date

08/1919-02/1940

Cote

242QO/2313 (Cote de commande)

Résultat n°9

Préparation des travaux, réunion et rapport de la sous-commission d'organisation de la CEUE.

Date

01/1931-03/1931

Cote

242QO/2469 (Cote de commande)

Résultat n°10

Conférence internationale du travail à Genève (1921). - IV. Mémoires du secrétaire général, du gouvernement français et du Bureau international du travail. Entente avec le gouvernement autrichien. Mémoire du gouvernement français : notes, correspondance, rédactions successives. Mémorandum du secrétaire général de la SDN. V. Débats au parlement français : correspondance avec Jules Méline, président de la commission d'agriculture du Sénat. Interventions parlementaires.

Date

1921

Cote

242QO/2359 (Cote de commande)

Résultat n°11

Création de l'office central national de contrôle du trafic des stupéfiants : correspondance interministérielle. Organe international de contrôle, création et travaux : correspondance, avis du gouvernement français, choix des membres, notifications de dépassements, transmission de méthodes d'évaluation statistiques. Sous-comité du code-modèle : procès-verbaux des réunions, rapport, correspondance. Conférence de Berne sur l'application à la codéine de la convention de 1931 (mars 1933).

Date

06/1931-05/1935

Cote

242QO/1623 (Cote de commande)

Résultat n°12

Situation à Vilna ; suspension des négociations polono-lituaniennes. Refus de la Suisse d'accorder le passage sur son territoire au détachement international.

Date

01/1921-02/1921

Cote

242QO/251 (Cote de commande)

Résultat n°13

1930-1938.

Date

1930-1938

Cote

242QO/524 (Cote de commande)

Résultat n°14

Comité des treize. Négociations italo-éthiopiennes ; atrocités ; quatre-vingt-onzième conseil ; résolution ; situation intérieure de l'Éthiopie ; entrée de l'armée italienne à Addis Abeba et proclamation de l'annexion. Réactions en Grande-Bretagne, Allemagne, Belgique, Égypte, Tchécoslovaquie et au Canada.

Date

04/1936-05/1936

Cote

242QO/396 (Cote de commande)

Résultat n°15

Dix-neuvième session. - Convocation et ordre du jour ; composition de la délégation française ; instructions du gouvernement ; comptes rendus et rapports de la délégation ; opinions étrangères sur les travaux de l'assemblée.

Date

05/1938-10/1938

Cote

242QO/104 (Cote de commande)

Résultat n°16

Rapports de la Société des Nations sur le relèvement des prostituées adultes (25 mars 1936) et sur l'action préventive (mai 1939). lettre du ministre de l'Intérieur Rugart sur le maintien des maisons de tolérance ; décret du 31 décembre 1936 sur le contrôle sanitaire de la prostitution ; application de la procédure des décrets-lois aux projets de lois en instance (1938-1939) ; ouverture de maisons de tolérance dans la zone des armées (février 1940).

Date

06/1936-02/1940

Cote

242QO/1765 (Cote de commande)

Résultat n°17

Désarmement moral ; procès-verbaux et documents.

Date

1932-1933

Cote

242QO/961 (Cote de commande)

Résultat n°18

Janvier-juin 1922.

Date

01/1922-06/1922

Cote

242QO/707 (Cote de commande)

Résultat n°19

Informations sur la position des différents pays, notamment du Japon, de l'Allemagne et de l'URSS : documents et travaux de la commission spéciale du CSDN, délégations.

Date

09/1931-06/1932

Cote

242QO/2539 (Cote de commande)

Résultat n°20

Shanghai. - Poursuite des combats ; action diplomatique des puissances ; renforcement de la défense des concessions française et internationale ; protestations contre l'utilisation de la concession internationale par l'armée japonaise. Départ de la commission Lytton pour l'Extrême-Orient. Relations franco-japonaises.

Date

02/1932

Cote

242QO/331 (Cote de commande)