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Résultat n°1

Mémoire sur la situation politique du Gouvernement de Lattaquié (1936), notes sur le territoire et les tribus des Alaouites (1938). Ces documents constituent les annexes n°4, 8 et 10 à 13 d'un rapport qui n'a pas été retrouvé.

Date

1936-1938

Cote

348PO/1/18 (Cote de commande)

Résultat n°2

Carton contenant 5 cahiers très dégradés, non consultables ni restaurables.

Date

1776-1823

Cote

348PO/1/15/BIS (Cote de commande)

Résultat n°3

Correspondance de Charles Guys, vice-consul de France, avec les consuls et les particuliers (24 juillet 1824-1er janvier 1825).

Date

1824-1825

Cote

348PO/1/14 (Cote de commande)

Résultat n°4

Pièces justificatives de l'état civil.

Date

1922-1945

Cote

348PO/1/16 (Cote de commande)

Résultat n°5

Février 1788-octobre 1791.

Date

1788-1791

Cote

348PO/1/6 (Cote de commande)

Résultat n°6

Correspondance avec les consuls français et étrangers et les particuliers (18 mars-12 juin 1824).

Date

1824

Cote

348PO/1/13 (Cote de commande)

Résultat n°7

Correspondance avec les consuls français et étrangers et les particuliers (10 septembre 1823-mars 1824).

Date

1823-1824

Cote

348PO/1/12 (Cote de commande)

Résultat n°8

Février 1790-mars 1792.

Date

1790-1792

Cote

348PO/1/7 (Cote de commande)

Résultat n°9

Minutier de la correspondance générale du poste (prairial an XI-avril 1807).

Date

1803-1807

Cote

348PO/1/9 (Cote de commande)

Résultat n°10

Mars 1779-juin 1783.

Date

1779-1783

Cote

348PO/1/4 (Cote de commande)

Résultat n°11

Juillet 1783-novembre 1787.

Date

1783-1787

Cote

348PO/1/5 (Cote de commande)

Résultat n°12

Minutier de la correspondance générale du poste (avril 1807-janvier 1809).

Date

1807-1809

Cote

348PO/1/10 (Cote de commande)

Résultat n°13

Février 1776-décembre 1778.

Date

1776-1778

Cote

348PO/1/3 (Cote de commande)

Résultat n°14

Minutier de la correspondance adressée aux postes consulaires français et à l'agence du ministère à Marseille (septembre 1813-mai 1816).

Date

1813-1816

Cote

348PO/1/11 (Cote de commande)

Résultat n°15

Capitulations et ordonnances relatives à la présence française dans les échelles du Levant (enregistré le 18 janvier 1811).

Date

1811

Cote

348PO/1/15 (Cote de commande)

Résultat n°16

Assemblées de la nation et « enregistrement des lois et ordonnances du pouvoir exécutif, de l'ambassade, et des diplômes des fonctionnaires publics » (ventôse an V-janvier 1811).

Date

1797-1811

Cote

348PO/1/2 (Cote de commande)

Résultat n°17

Ordonnances, lettres ministérielles et de l'ambassade, brevets consulaires, assemblées de la nation (août 1783-vendémiaire an V).

Date

1783-1796

Cote

348PO/1/1 (Cote de commande)

Résultat n°18

Mai 1794-brumaire an VI.

Date

1794-1797

Cote

348PO/1/8 (Cote de commande)

Résultat n°19

Registre d'inscription des sujets et protégés français (Haffé, Tartous, Lattaquié).

Date

1935-1942

Cote

348PO/1/17 (Cote de commande)