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42 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

CA-CU.
Cote
2MA/2/29 (Cote de commande)
 Date
1940-1955
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
  • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
  • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
  • CA-CU.
2

GA-GU.
Cote
2MA/2/32 (Cote de commande)
 Date
1940-1955
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
  • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
  • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
  • GA-GU.
3

Correspondance, avis de sanction émis par la commission.
Cote
2MA/2/8 (Cote de commande)
 Date
1943-1944
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er...
  • Correspondance, avis de sanction émis par la commission.
4

Affaires réglées par la commission d'instruction.
Cote
2MA/2/11 (Cote de commande)
 Date
1942-1944
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er...
  • Affaires réglées par la commission d'instruction.
5

LA.
Cote
2MA/2/34 (Cote de commande)
 Date
1940-1955
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
  • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
  • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
  • LA.
6

Relations de l'administration du protectorat.
Cote
2MA/2/17 (Cote de commande)
 Date
1943-1947
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Cadre légal et affaires particulières
  • Relations de l'administration du protectorat.
7

ME-NO.
Cote
2MA/2/37 (Cote de commande)
 Date
1940-1955
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
  • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
  • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
  • ME-NO.
8

BI-BU.
Cote
2MA/2/28 (Cote de commande)
 Date
1940-1955
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
  • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
  • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
  • BI-BU.
9

Dossiers nominatifs.
Cote
2MA/2/14 (Cote de commande)
 Date
1942-1945
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le cabinet civil du résident...
  • Dossiers nominatifs.
10

HA-KU.
Cote
2MA/2/33 (Cote de commande)
 Date
1940-1955
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
  • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
  • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
  • HA-KU.
11

Série principale
Cote
2MA/1/1-416 (Cote de classement)
 Date
1913-1956
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Série principale
12

Sanctions.
Cote
2MA/2/19 (Cote de commande)
 Date
1943-1947
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Cadre légal et affaires particulières
  • Épuration dans l'administration, les services concédés...
  • Sanctions.
13

LH-LU.
Cote
2MA/2/36 (Cote de commande)
 Date
1940-1955
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
  • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
  • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
  • LH-LU.
14

Dossiers du représentant de la direction des Affaires politiques à la commission d'instruction.
Cote
2MA/2/12 (Cote de commande)
 Date
1943-1944
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er...
  • Dossiers du représentant de la direction des Affaires...
15

OB-QU.
Cote
2MA/2/38 (Cote de commande)
 Date
1940-1955
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
  • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
  • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
  • OB-QU.
16
Indemnisation des victimes des lois d'exception : correspondance.

11 medias

Indemnisation des victimes des lois d'exception : correspondance.
Cote
2MA/2/6 (Cote de commande)
 Date
1946-1947
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Première épuration (1940-1942)
  • Réintégration et réparation (correction ou abrogation...
  • Indemnisation des victimes des lois d'exception : correspondance.
17

Avis de sanction reçus par la commission, relations avec la commission d'épuration d'Alger.
Cote
2MA/2/9 (Cote de commande)
 Date
1942-1944
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Commission d'instruction de Rabat (29 septembre 1943-1er...
  • Avis de sanction reçus par la commission, relations...
18

Sanctions (par services) et requêtes.
Cote
2MA/2/20 (Cote de commande)
 Date
1943-1948
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Cadre légal et affaires particulières
  • Épuration dans l'administration, les services concédés...
  • Sanctions (par services) et requêtes.
19

Correspondance, Commission d'examen des décisions administratives restrictives ou privatives de liberté.
Cote
2MA/2/13 (Cote de commande)
 Date
1943-1946
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le cabinet civil du résident...
  • Correspondance, Commission d'examen des décisions administratives...
20

DA-DU.
Cote
2MA/2/30 (Cote de commande)
 Date
1940-1955
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Secrétariat général du Protectorat.

  • Lois d'exception de Vichy et épuration
  • Seconde épuration (1943-1955)
  • Affaires traitées par le secrétariat général du protectorat
  • Dossiers nominatifs (particuliers et fonctionnaires)
  • Dossiers individuels du secrétariat général du protectorat...
  • Dossiers individuels des agents publics subalternes...
  • DA-DU.